Passage norme Euro 5 à Euro 6

[Invité §hic171gT]

Bonjour,

 

Je m'apprête à acheter un véhicule en Allemagne, homologué en Euro 5 (c'est ce qui figure sur la carte grise) car datant de 2015.

Néanmoins, le moteur était déjà compatible par anticipation avec la norme Euro 6 qui à l'époque n'était pas encore en vigueur. Le même véhicule vendu quelques mois plus tard avec la même motorisation est homologué Euro 6.

 

J'aurais donc voulu savoir si, au cours de la réimmatriculation en France, je pourrais faire valoir que le véhicule répond à la norme Euro 6 ou si du fait de sa date de première immatriculation il est condamné à rester en Euro 5.

 

De nos jours, c'est une information relativement importante, du fait des restrictions de plus en plus importantes qui pèsent sur les véhicules ne bénéficiant pas des dernières normes (par exemple, en termes de vignette Crit'air, pour circuler dans certains centres-villes, etc.)

 

Merci d'avance pour vos conseils.

[Camelback]

Bonjour,

 

Je m'apprête à acheter un véhicule en Allemagne, homologué en Euro 5 (c'est ce qui figure sur la carte grise) car datant de 2015.

Néanmoins, le moteur était déjà compatible par anticipation avec la norme Euro 6 qui à l'époque n'était pas encore en vigueur. Le même véhicule vendu quelques mois plus tard avec la même motorisation est homologué Euro 6.

 

J'aurais donc voulu savoir si, au cours de la réimmatriculation en France, je pourrais faire valoir que le véhicule répond à la norme Euro 6 ou si du fait de sa date de première immatriculation il est condamné à rester en Euro 5.

 

De nos jours, c'est une information relativement importante, du fait des restrictions de plus en plus importantes qui pèsent sur les véhicules ne bénéficiant pas des dernières normes (par exemple, en termes de vignette Crit'air, pour circuler dans certains centres-villes, etc.)

 

Merci d'avance pour vos conseils.

 

 

 

bonjour, moi qui regarde aussi du coté de l'ALLEMAGNE, je n'avais pas pensé à çà...

quel type de motorisation achetes tu ?

[Yek]

Il faudrait nous donner le modèle et motorisation de ton véhicule pour savoir de quoi on parle ?

[Invité §ana106Wp]

"quelques mois plus tard" ça ne veut rien dire, si on change d'année modèle, à 1 jour près ça peut être l'ancienne ou la nouvelle norme, la motorisation "à priori" identique ne veut strictement rien dire, les constructeurs font évoluer le moteurs quasiment chaque année...ça complique d'ailleurs singulièrement les cas de réparations avec moteurs d'occasion, souvent si c'est pas la même année modèle, ce n'est plus compatible...

[daniel762]

La date d'entrée en vigueur de la norme s'applique par défaut, car à partir de cette date tous les véhicules répondent à cette norme. Mais si un véhicule sorti pendant la période Euro5 répond déjà à la norme Euro6, il aura droit à la vignette Crit'air correspondante car ce sont les informations figurant sur son certificat d'immatriculation qui feront foi.

 

Du moins c'est le cas pour un véhicule immatriculé en France mais pour un véhicule provenant de l'étranger, reste à voir si les informations figurant sur l'équivalent local de notre certificat d'immatriculation permettent ce "surclassement" lors de son immatriculation en France.

[Quatre_cent_six]

Il faut vérifier si le certificat de conformité (CoC) indique bien la même norme que la carte grise allemande, ce qui devrait être le cas.

 

Si le CoC mentionnait la norme Euro 6, il devrait être possible de faire corriger la CG française.