Points : Perte et récupération

[Invité §eli054YR]

Bonjour à tous,

 

Je vous explique ce qu'il m'arrive et les questions que je me pose car j'ai cherché sur divers forum et je n'ai pas trouvé.

 

Le 20 Juillet 2009 je me fais prendre au radar sur autoroute par les jumelles donc PV en main le jour même, j'ai payé par timbre amende le lendemain et envoyé. (ça aurait du être un retrait de 3 points et j'en ai eu que 2 d'enlever car vitesse retenu 168 km/h, donc déjà allez comprendre mais je ne vais pas me plaindre !!!)

 

Je rappelle qu'à l'époque il fallait 3 ans sans infractions pour récupérer son capital car la loi en vigueur du 1er Janvier 2010 n'est pas rétro active.

 

Donc comme j'avais 12 points je me suis retrouvé à 10 points. Jusque là rien d'exceptionnel.

 

Le 11 mai 2012 je me fais arrêté pour le téléphone donc logiquement 3 points, je signe et je reçois le PV électronic le 22 Mai 2012 que je paie immédiatement, mon chèque est encaissé le 24 mai ça n'a pas mis longtemps, vu sur relevé bancaire, je préfère payer rapidement pour avoir le retrait de points le + tôt possible étant donné que c'est la date d'encaissement qui fait foi sur la perte de points (malgré que j'ai hésité d'attendre la majoration pour espérer revenir à 12 points le 23 Juillet 2012 mais comme j'ai lu que les points étaient retirés au 45ème jours en cas de non paiement = à l'amende majorée je ne l'ai pas fait pour jouer avec le feu) Je me suis simplement dit 10-3 = 7 et je ferai un stage de récupération pour rementer à 11 points.

 

J'ai mes codes sur "télépoints" et je consultais régulièrement mon solde et il restait à 10 points et ce 23 Juillet 2012 (date anniversaire des 3 ans donc là c'est rapide) je consulte et je suis remonté à 12 points comme si je n'avais eu aucune infraction en Mai.

 

Donc mes questions sont les suivantes :

1 / Est ce qu'ils vont un jour faire 12 -3 = 9 ??

2 / Est ce qu'ils vont s'apercevoir que je n'aurais pas du récupérer mes 12 points ? Et revenir à 10-3 = 7 points ?

3 / Ou est ce que j'ai des chances d'avoir été oublié en payant le lendemain de l'infraction ? (il parait que beaucoup de points ne sont jamais retirés, pouvez vous me confirmer ?)

 

PS : Je me met également à la place de beaucoup concernant la lenteur du retrait de points car beaucoup ont plusieurs infractions + que le capital de 12 et aimeraient faire un stage pour sauver leur permis et beaucoup ont toujours 12 points donc l'impossiblité de faire un stage et le gouv se réveille et c'est un coup à perdre son permis en recevant une lettre d'invalidité !!!

 

Merci de vos réponses et avis.

[daniel762]

Tu as eu la chance de remonter à 12 points avant que tes 3 points te soient retirés, donc le jour où ils le seront, le calcul sera fait sur la base de ces 12 points, soit 12 - 3 = 9.

[bebel78]

Tu as eu la chance de remonter à 12 points avant que tes 3 points te soient retirés, donc le jour où ils le seront, le calcul sera fait sur la base de ces 12 points, soit 12 - 3 = 9.

 

+1 juste à rajouter que les points du téléphone portable peuvent aussi avoir été '' oublié '' mais c'est assez rare , il ne faut pas trop y compter

[Invité §eli054YR]

Oui... merci de vos réponses. C'est pour ça que je suis assez étonné !!! Je ne manquerai pas de vous tenir au courant mais à ce jour je suis toujours à 12 points malgré que je ne comptais pas là dessus ayant payé aussitôt !!! Car retarder le paiement engendre retarder la restitution. Donc en imaginant qu'il me retire mes 3 points 12-3 = 9

Vous ètes d'accord que la date faisant foi est bien l'encaissement du chèque du 24 Mai qui entraine mes 3 points même si ils ne sont pas encore retirés ?

[daniel762]

C'est bien la date de paiement de l'amende qui fait foi et le délai de récupération court à partir de celle-ci, même si le retrait des points est réalisé ultérieurement.

[Invité §eli054YR]

Merci

[Invité §eli054YR]

J'ai viens de recevoir ce jour le courrier type du ministère de l'intérieur m'indiquant :

 

Je vous informe que votre permis de conduire a bénéficié de l'application (L. 223-6) de ces dispositions et a ainsi été affecté de 12 points à la date du 20 Juillet 2012 (pour info ils ont pris la date de l'excès de vitesse et non le paiement du 23 Juillet 2009)

 

En effet, votre dossier dans le système national des permis de conduire (S.N.P.C) ne mentionne pas à cette date de nouvelle infraction sanctionnée d'un retrait de points dans le délai de trois ans précité, soit depuis le 20/07/2009.

 

Je trouve quand même qu'il y a contradiction dans le droit de retirer des points (malgré qu'ils font ce qu'ils veulent) après ce type de courrier car le PV téléphone devrait être dans le fichier, infraction PV électronic le 11 Mai 2012, reçu le 22 Mai et encaissé par leur soin le 24 Mai sur mes relevés bancaires.

 

Qu'en pensez-vous ?

 

Merci et surtout bonne route à vous.

[Invité §ecu515Ao]

C'est clair tu n'auras jamais tes points de retirer comme 47% des automobilistes.

[Tisuisse]

C'est clair tu n'auras jamais tes points de retirer comme 47% des automobilistes.

 

C'est beaucoup trop tôt pour pouvoir asséner une telle affirmation. Le SNPC a un tel retard que les points peuvent être retirés plusieurs mois après le paiement. De toute façon, peu importe la date de traitement du retrait par le SNPC, c'est la date d"encaissement de l'amende qui sera la date d'effet de retrait des points, c'est tout.

[ultralyte]

C'est clair tu n'auras jamais tes points de retirer comme 47% des automobilistes.

 

Pourrait on connnaître vos sources?

[Invité §ecu515Ao]

Car c'est un sondage qui a été fait et publié et c'était noté que le SNPC oubliait 47% des points. Je connais quelqu'un qui a été pris à 97 pour 50 par une voiture radar mobile, elle a reçu PV avec amende payé et n'a jamais également eu ses 4 points de retirés, ça fait 2 ans + d'autres cas qui date de beaucoup + lgs. Il paraitrait qu'on aurait + de chance d'être oublié si on paie par retour le jour même. Info ? Intox ? Personne ne sait mais il est vrai qu'énormément de points sont oubliés, le chèque est bcp + important pour eux !!!!

[ultralyte]

Pourrait on avoir les sources de ce sondage? Un lien? Car je n'ai pas connaissance d'un tel taux d'erreur au niveau du SNPC

[Invité §ecu515Ao]

Internet et Google suffit pour le savoir

[ultralyte]

Ouaih Ca c'est une façon maladroite de répondre "je sais pas"

[Invité §ecu515Ao]

Je n'ai plus retrouvé le lien que j'avais reçu mais simplement cela, ..............

[Invité §aks553Km]

Mdr http://forum-auto.caradisiac.com/static/icones/smilies/lol.gif

 

Ça date de 2002 ton lien, joli déterrage.

[Invité §ecu515Ao]

Mdr http://forum-auto.caradisiac.com/static/icones/smilies/lol.gif

 

Ça date de 2002 ton lien, joli déterrage.

Pour info je viens de dire que j'avais eu un autre lien de 2011 qui donnait les mêmes chiffres donc il faut savoir lire, donc le détérrage je le supprime.

 

[Invité §eli054YR]

Merci d'arrêter de vous prendre la tête ce serait sympa !!!!!!!!!!!!!! On est ici pour s'entraider et non pour se prendre la tête comme sur certains forums, je vous remercie d'avance !!!

Personnellement j'avais lu une revue en début d'année où elle parlait de 45 pourcents de points zappés. Je pense que "ecurie" est également tombé sur la même. Moi aussi j'ai plusieurs copains qui n'ont jamais eu de points de retirés et infraction de 4 points datant de 2008, c'est certain qu'il y a des oublies.........mais le principal est que ça serait bien que ça tombe un peu sur nous... Je viens de regarder à l'instant mon solde il est toujours à 12, la semaine passée j'ai été demandé un extrait de situation (je ne sais plus comment ça s'appelle) et mon tél n'apparait pas dessus, à ce jour ma dernière infraction marquée est mon excès de vitesse de 2009 où également il y a une erreur étant donné que c'était une infraction à 3 points et que j'en ai eu que 2 de retirés.

[Invité §ecu515Ao]

Merci d'arrêter de vous prendre la tête ce serait sympa !!!!!!!!!!!!!! On est ici pour s'entraider et non pour se prendre la tête comme sur certains forums, je vous remercie d'avance !!!

Personnellement j'avais lu une revue en début d'année où elle parlait de 45 pourcents de points zappés. Je pense que "ecurie" est également tombé sur la même. Moi aussi j'ai plusieurs copains qui n'ont jamais eu de points de retirés et infraction de 4 points datant de 2008, c'est certain qu'il y a des oublies.........mais le principal est que ça serait bien que ça tombe un peu sur nous... Je viens de regarder à l'instant mon solde il est toujours à 12, la semaine passée j'ai été demandé un extrait de situation (je ne sais plus comment ça s'appelle) et mon tél n'apparait pas dessus, à ce jour ma dernière infraction marquée est mon excès de vitesse de 2009 où également il y a une erreur étant donné que c'était une infraction à 3 points et que j'en ai eu que 2 de retirés.

 

+1

[ultralyte]

Ben moi dans mon entourage, moi compris, tout le monde a perdu les points qu'ils devaient perdre. Le chiffre que je connais, c'est que près d'un flash pour excès de vitesse constaté sur deux par un radar automatique ne donne pas lieu à envoi d'un avis de contravention car les clichés sont inexploitables, vous avez peut-être confondu avec cela...

[Invité §ecu515Ao]

P être j'en sais rien mais je ne pense pas me tromper sur le reportage passé sur M6 !!! Bref. N'empêche que rien que sur mon permis à moi il a été zappé 7 points. Ce qui ne veut pas dire que je n'aurais plus de permis car c'est avec le temps donc stage aurait rattrapé....................................................................................... Mais qd même 7 poins de zappé depuis 1995. C'est dingue qu'il y en ait tjs à dire c'est impossible mais il y a des oublis et les oubliés ne viennent pas sur les forum. Merci ! Et je précise je suis à 12 et vive COYOTE

[Invité §fal177gd]

Je suis cense recuperer mes 12 points le 15 02 2013 (derniere infraction de 2 points enregistrée règlée le 15 02 2011) sauf que le 26 01 2013 dernier je me suis fait flashé à 104 kms /h au lieu de 90 (donc 1 point) .Que me conseillez vous, de regler l'amende avec majoration et d'attendre après le 15 02 2013 pour envoyer le chèque ou de payer 45 euros vers le 13 01 2013 et que le chèque ne soit encaissé que vers le 20 02 2013 ? merci de votre réponse très rapide .....