J'essaye de répondre aux questions

[Invité §Jun175PR]

Oui, il mesure plus de 3,5m est donc est soumis à immatriculation et équipement de sécurité. Par contre, je ne sais pas s'il existe encore de catégorie <2 miles? Peut être faut il alors se baser sur les engins de plages tels les scooters...?

[Invité §XMk730By]

En fait il mesure que 2m50 ! C'était l'annexe d'un bateau d'un ami

 

Merci pour votre réponse

[Invité §Jun175PR]

2,5m, alors pas besoins à ma connaissance d'immatriculation

[WildOne]

Tiens j'avais posté un sujet ici : http://www.forum-bateau.com/bateau/discussions-libres-2/sujet137.htm

 

Jettes y un oeil tom

[Invité §rob730hR]

onjours je suis titulaire du permis restrin belge et je me demandai ce que je pouvais faire ou ne pas faire avec.

Robin

[Invité §ber310Cp]

bonjour,j'ais acheté un bateau almard430D d'occasion à espinasse(hautes-alpes)l'ancien propriétaire m'as rempli le certificat international de bateau de plaisance,mais il faut que je me rende aux affaires maritimes et je n'arrive pas a les joindres,ou trover l'adresse ou le bon numéro de telephone,j'habite a coté de lyon dans le rhone!merci pour la réponse

[Invité §fre426Uu]

bonjour je vient d'avoir un bateau et j'aurais voulu avoir des petit renseignement . voila s'est un bateau camaretois de 1965, 4,1m avec avec une petite cabine. le moteur est un envirude de 9,9.

voila: est ce que je peut aller en riviére avec , est ce que je peut changer de moteur et en mettre un plus petit genre 7,5 (parce que je n'est pas le permi ) , pour aller en riviére est ce que j'ai les méme condition de navigation qu'en mer, poing de vue sécurité et equipement de bord .

c'est un bateau que j'ai acheter avec un copain pour aller a la pêche.

merci pour vaut réponce .

[Invité §Nep748hC]

voila: est ce que je peut aller en riviére avec , est ce que je peut changer de moteur et en mettre un plus petit genre 7,5 (parce que je n'est pas le permi ) , pour aller en riviére est ce que j'ai les méme condition de navigation qu'en mer, poing de vue sécurité et equipement de bord .

c'est un bateau que j'ai acheter avec un copain pour aller a la pêche.

merci pour vaut réponce .

 

 

Pour naviguer sans permis, c'est 6 cv maximum.

 

Je ne suis pas spécialiste en bateaux à moteur, mais à mon avis 6 cv est largement suffisant pour aller à la pèche en rivière. Pas de souci de sécurité, à moins qu'il n'y ait un courant violent, et encore ...

 

[Invité §fre426Uu]

est ce que le 6 cv va etre suffisant pour pousser la bateau ??

[Invité §Nep748hC]

Toujours à mon avis oui si tu navigues en eaux abritées, ou bien rivières et fleuves avec un courant faible.

 

Tu ne feras pas de ski nautique, mais c'est suffisant pour aller à la pêche !

[Invité §fre426Uu]

ok merci bien pour ta réponse .

 

[Invité §mil863Kx]

Salut à tous,

Je vais acheter un bateau en Angleterre avec un moteur de 24cv fiscaux

Il à plus de 10 ans donc je devrais avoir un abattement de 33% et comme je vais l'immatriculer en corse (mon lieu de nav) je devrais ne payer que 50 à 90% de cette taxe.

Comment ceci fonctionne t'il exactement qui décide que ce soit 50 ou 90% de cette taxe ?

Sinon la déclaration de conformité est obligatoire ou le CE qui se trouve sur la plaque du bateau suffit elle (ce qui me paraitrait logique)

Merci pour vos infos et expériences

 

[Invité §com445Dy]

Pour l'assurance, en matière de plaisance, je crois qu'elle n'est pas obligatoire.

Les ports exigent le plus souvent que les bateaux soient assurés en RC, mais s'agissant du reste, aucune garantie n'est exigée.

 

Pour l'immatriculation ensuite, je suis tentée de te dire que non, tu n'y es pas soumis...

[Invité §Jun175PR]

Oui, pas obligatoire, mais fortement conseillé, surtout en RC.

Si CE, normalement, c'est suffisant.

[ti-loup70]

L'assurance n'est effectivement pas obligatoire ne plaisance !

 

Pour l'importation du navire d'Angleterre, on est déjà en zone CE, ça ne devrait pas poser trop de problème... Il faut fournir soit la déclaration écrite de conformité (DEC) ou soit l'attestation CE (qui reprend les mêmes infos) s'il s'agit bien d'un navire à vocation maritime (attention à l'importation d'un navire fluvial).

 

Concernant la taxation, il faut se rapprocher de la Douane.

[Invité §Gre272PS]

Bonjour,

 

J'essaye de joindre en vain les Affmar de PACA pour une question concernant le changement d'immatriculation d'un bateau immatriculé à Toulon. Peut-être pourrez-vous m'aider.

 

Le propriétaire actuel du bateau possède les papiers mais n’a jamais procédé au changement d’immatriculation et ne possède aucun acte de vente de son acquisition. Si je l’achète comment va se passer l’immatriculation pour le mettre à mon nom ?

 

Le moteur inscrit sur le carnet de navigation est un moteur inboard OMC 120 CV réel, hors le bateau est équipé aujourd’hui d’un moteur hors bord de 15 cv dont je ne connais pas encore la marque, cela va-t-il poser problème ?

 

Merci d'avance,

Plus de renseignements par MP concernant le dit bateau si besoin.

[Invité §sig808uM]

bonjour

je suis aller chez VNF POUR ME RENSEIGNIE AVEC PERMIS COTIER IL YA QUE LE CODE A REPASSE 36£ EN CANDITATURE LIBRE TOUT LES MARDI SUR TOULOUSE

[Invité §ikX015Sr]

bonjour à tous

 

j'ai une petite question

 

voilà j'ai acheté un zodiac sans papiers l'année dernière sur une brocante, il mesure 4m20, il y a une plaque constructeur dessus, es-ce que quelqu'un pourrait me dire comment je peux faire pour l'immatriculé car je me suis rendu au affaire maritime près de chez moi et la seule réponse que j'ai eu : ben monsieur c'est pas a moi de vous dire comment faire c'est vous qui l'avez acheté pas moi. donc suite a une superbe réponse je ne sais plus quoi faire

merci d'avance

[Invité §Sup205mb]

Si il a déja été immatriculé, hormis retrouver le dernier proprietaire ( j'entends par la le dernier à avoir mis la carte de navigation à son nom ), si il a encore la carte bleue, il fait un acte de vente, si il ne l'a plus, il la déclare perdu pour avoir une nouvelle et re-certificat de vente.

Mais pour ca, faut le trouver l'ancien proprio, et ca, si tu as une immatriculation sur ton bateau ( Genre ST 12345 ), les Affaires Maritimes sont certainement les seules à pouvoir te dire qui c'est... mais ils ne voudront certainement pas...

Si il n'a jamais été immatriculé, je laisse quelqu'un d'autre répondre.

[Invité §mul880Mw]

Moi mon souci est un peu le même, j ai récupéré un bateau qui a une immatriculation mais je n ai pas de papier et je ne connais pas le dernier propriétaire. Comment récupérer ces papiers et qu est ce qu on risque si on se fait contrôler.

 

Je possède un bateau style rocca de 4,30 m avec un moteur de 20 cv

[Invité §Sup205mb]

Mulet18... meme réponse !!! au mot prêt !

 

 

[Invité §mul880Mw]

Merci c est bien ce qu il me semblait

 

Par contre pourquoi ils seraient réticents à donner les coordonnées du proprio ?

[Invité §kon132Lo]

bonsoir,

je suis nouveau venu dans le monde merveilleux de la plaisance.

je suis l heureux proprietaire d un petit bateau ( esterel 4) depuis deux jour.

Voila je suis a la rrecherche de pas mal d info je vais essaye detre precis :

j ai achete a un petit prix le bateau qui a soit disant navigué il y a un an de cela, apres un netoyage complet j ai remarqué que sur le sol du cote du moteur il y avait un petit cache plastique qui me semble t il communique avec (sous sol) du bateau qui du reste est inaxesible ???

une idee ?

deuxieme chose j ai un moteur mercury de 70 ch que je n ai pas encore fait tourner (aucune garantie sur son bon fonctionnement ) le proprietaire m a confirmé qu il avait tournee il y a un an, y a t il des precaution a prendre avant d essayer de le demarer ( niveau, compression,...)

et troisieme questions: sous le volant j ai deux durites qui sortent, l une d elle est coupé a 50 centimetres et l autre est connecté systeme hydrolique donc ok , la premiere a tel une utilité quelconque ?

Merci, a bientot

nico

PS peut on changer son pseudo ? (le miein date d il y a tres longtemps !!!

 

 

[Invité §mul880Mw]

En réponse à nos problèmes précédents, j'ai appelé les aff mar. Et je peux vous dire que j'ai été très décue. Pas par leurs renseignements mais par la façon de répondre aux gens.

En effet ils m'ont expliqué que si je ne connaissais pas l'ancien propriétaire, je pouvais aller me faire ... et que je n'avais acheté que du vent etc... etc ...

Voila tout ça pour dire que l"opinion que j'ai de certains services publics restent bien les mêmes. Mais je suis consciente que tout le monde n'est pas à mettre dans le même panier, mais service public signifie bien au service du public !!

 

Sur ce, je n'immatriculerai pas ce bateau.

[Invité §Xrc134Nx]

Bonjour,

est ce qu'avec un bateau pneumatique semi rigide Narwhal hd 480 de catégorie c et marqué insubmersible sur sa carte de circulation,

je peux m'abstenir d'avoir un radeau de survie à plus de 6 miles d'un abri si je possède tout l'armement nécessaire à la navigation hauturière?

Merci de votre réponse

Hervé LAYEC

[Invité §elv278sK]

Bonjour

 

j'aimerait acheter une barque de pèche d'occassion + remorque en italie de 4m avec ou sans moteur pouvez vous me dire quel document il me faudrat pour la chercher genre douane , autoroute suisse exct. j'habite en alsace donc je passe par la suisse

 

merci

[Invité §Ded074Hr]

Bonjour,

 

Question un peu folle... :-)

 

Si j'habite à l'année un bateau battant pavillon étranger (disons belge, par exemple), et que je gagne ma vie dans ce pays (la Belgique), serai-je considéré comme ayant ma résidence fiscale dans ce pays (résidence principal en Belgique !) alors que je suis arrimé sur la Seine, à Paris ?! :-D

 

Ça serait amusant... :-)

Cordialement, DedenK.

[Invité §Nep748hC]

Le plus simple pour ça est de demander un passeport Russe ...

[Invité §Ded074Hr]

Je vois pas le rapport avec le passeport... Est résident fiscal français celui qui habite en France, y exerce son activité principale, y a son foyer, ou le centre de ses intérêts économiques... Un russe en France paye l'impôt sur le revenu en France.

[Invité §Nep748hC]

Pardon, comme la question ne me paraissait pas sérieuse au départ je pensais que tu faisais allusion à Depardieu.

 

Si elle est sérieuse je n'en sais rien, consulte plutôt un forum de juristes ou de fiscalistes.

[Invité §Ded074Hr]

En tous cas, elle mérite d'être posée... Imaginez un bateau battant un pavillon "paradis fiscal" sur lequel vous vivez de salaires étrangers ou de rentes étrangères, plus-values boursières, etc. ça dépote ! :-D

[Invité §cht132Yh]

Sous pavillon belge il n y a pas la limite des 6m et pas besoin de permis je crois , on peut traverser l atlantique et aller voir nos cousins ?

[Invité §adl580sJ]

Bonjour,

je suis viens en Norvège je voulais savoir si je vais payer la taxe VNM pour pouvoir naviguer en France

[Invité §MA8081jk]

Bonjour à Tous

 

je suis en train d'acheter un bateau Flash boat 235 le chantier est francais Kirié , il est en france mais le bateau est suisse , quelle serait la procedure pour le franciser , à part la taxe pour les navires de plus de 7 m il y a t il des frais lié à cet achat

 

merci bien

thierry

[Invité §doo183kX]

est ce que le 6 cv va etre suffisant pour pousser la bateau ?? https://aws-cf.caradisiac.com/prod/shared/forum/m [...] .JPG1..jpg

bonjour jai le même bateau que vous et moi la plaque constructeur n'es plus la pourriez vous me donner les caractéristique a fin dans refaire une

merci