Liste des papiers à demander lors de l'achat d'un pneumatique

[Invité §tit362Uy]

Bonjour a tous,

 

Je souhaite acquérir d'ici peu un Zodiac MK2 Futura S d'occasion pour aller à la pêche, le souci est que je ne sais pas du tout quels papiers je dois demander.

Je pense en connaître quelques uns mais je ne sais pas où les trouver:

 

- lettre de cessoin?

- certificat de non gage?

- déclaration de conformité?

- Papiers du moteur (si oui pouvez vous me dire lesquels)?

- papiers de la remorque?

- autres papiers?

 

Je souhaiterai bénéficier du pavillon Belge car je n'ai pas mon permis côtier, je suis résident Français, mais je ne circulerai uniquement en mer du nord en Belgique, mes parents ayant un pied à terre là bas.

 

D'avance merci pour vos réponses!

 

Pneumatiquement vôtre!

[Invité §AMB744Va]

Regardes ici pour le bateau: http://vosdroits.service-public.fr/F1601.xhtml

 

Et ici pour les documents à fournir http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/spipdgmt/pdf/fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf[/url]

 

Le plus important est d'avoir l'original de la carte de circulation, sans cela tu ne pourras pas faire le changement de propriétaire.

 

Pour la remorque: elle n'est pas immatriculable il faut juste la faire apparaitre sur l'acte de vente.