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immatriculation bateau comment faire


Invité §Maa153wM

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Invité §Maa153wM

bjrs

mon père avait un bateau style barque de 3.20m

le problème c'est que je n'est aucuns papier concernant le bateau et j'aimerais le faire immatriculer,

j'ai appelé les affaires maritimes mais il me demande un acte de vente ou un truc comme quoi je serait le proprio mais mon père n'a aucuns papiers concernant le moteur (evinrude 6 cv) ainsi que la coque,

de plus je n'est plus la plaque sur le tableau arrière du bateau, je ne connais pas non plus la marque du bateau, et biensûre pas de papiers de coque non plus, suis-je dans la merde??

ou y aurait-il une solution afin de l'immatriculer?

pouvez - vous m'éclairer sur le sujet ???

 

merciiiii

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Et bien tu va être verbalisé.

Je connais le monde nautique depuis 50ans.

Et je peux te dire que sa a bien changé.

A 9 ans j'étais au commande d'une annexe de 3m avec un 9.9 et on se tirait la bourre entre gosse de pontons.

Il n'y avait pas d'imat pas d'âge.

Le tout c'était de sortir du port a 3 noeuds et respecter la bande des 300m.

30 ans après je ressort cette annexe et la j'apprends qu'il faut immatriculation et permis.

Facture d'achat neuf du bateaux et du moteur et permis.

Le bateaux un zodiac pas franchement frais a fini a la poubelle.

Le moteur vendu pour pièces.

Mon père etant décédé depuis plus de 10 ans c'était penne perdu.

J'ai acheté un bateaux neuf et un 20cv d'occasion.

Immatriculé le tout et j'ai passé le permis côtier.

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Invité §Maa153wM

bah c sa le truc c que moi je vais avoir 15 ans sur les bateaux j'y suis depuis mes deux mois mon père a eux beaucoup de voilier et en à encore

mais c'est pas des voiliers de régates plus celui de croisière la il a un oceanis 48... on va faire le tour de la méditerranée cet été, et moi aussi j'adore la mer la pêche...

j'ai donc eu une barque avec un moteur mais aucun actes de vente de ancien proprio.

la barque va fêter son 25 eme anniversaire en 2017 donc vieux bateau mais je l'est remis en état et tourne bien avec un ptit 6 cv evinrude, mais voila que j'aime les grands espaces et pour sortie plus loin il me faut une immatriculation sous penne d’être sanctionné alors je voulais êtres dans les normes mais visiblement la loi est tellement bornée qu'il n'accepte pas d'immatriculer un bateau d'ou lon ne connait pas la provenance ( alors quand on a perdus ces papiers c'est la merde :( )

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Invité §Maa153wM

jayson01

oui, tu te trompes un peut car le bateau est en espagne (valence)

et ma barque est en bretagne,

je ne pense pas que aussi loin d'un bateau ma barque peut être considérée comme annexe.

 

je l'aurais sinon, déjà fais ;)

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Invité §Maa153wM

mais moi c'est sur la cote que je suis de toutes facon

mais même, je n'est aucun papiers du bateau en pour prouver qu'il m'appartient, mon père là acheter ya 20 ans !! sans papiers déja donc je ne sais pas comment faire! :)

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Invité §Maa153wM

ah ouais je viens de voir sa!!

mais je ne peux pas récupérer des papiers dun bateau et les mettre pour le miens?

 

mais comment je pourrais me faire un acte de vente moi même des idées ?

 

ou bien comment je pourrais amadouer les affaires maritimes pour qu'il me délivrent quand même une immatriculation ?

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Un acte de vente ne suffit pas.

Il faut la facture d'origine bateaux et moteur et le certificat d'homologation.

L'acte de vente suffit seulement si le bateaux a déjà une carte de circulation.

Je me suis pris le chou avec les affaires maritimes car j'ai acheté un vieux bateaux de 1985 avec un 45cv et sur la carte de circulation il n'y a quasiment rien.

Je pourrais prendre n'importe quel bateaux qui fait 4.80m avec un 45cv mercury et sa irait.

Il n'y a ni numéro de cocque que se soit sur la carte ou sur le bateaux ni numéro moteur que se soit sur la carte ou sur le moteur.

Réponse des affaires maritimes, a l'époque il n'y avait pas d'informatique.

Si il y a la carte c'est bon.

Mais pour votre bateaux sans carte on veux toutes les factures pour l'immatriculation.

Va comprendre.

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Bonsoir,

Au affaires Maritime d’où est immatriculé le bateau s'ils sont porté de bonne volontés :ange:

Les 2 ou 3 premières lettres de l'immatriculation du bateau te dirons quelle Affaires Maritime ou te renseigner .

https://fr.wikipedia.org/wiki/ [...] _en_France

Si le lien ne fonctionne pas , tape , liste des affaires maritime

 

S"il est immatriculé au Douanes Maritime ça risque d'être un peut plus compliqué .

http://www.dm.sud-ocean-indien [...] 79a94e.pdf

 

A++

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Invité
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