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Débarquement moteur


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Bonjour,

 

Je viens de débarqué moteur 50 cv et je vais embarquer un moteur de 85 cv .

Ma coque le Quiksilver 500 commander et prévue ,mini 50cv ,maxi 75 cv .

Les affaires maritime ,peuvent t'ils me refuser l'embarquement de ce moteur ?? je ne pense pas qu'il connaisse la puissance mini et maxi préconisé pour chaque constructeurs !!

La gendarmerie maritime l'ors d'un contrôle ils regarde si le moteur correspond à se qui est noté sur la carte bleu !!?? et si ça correspond aux normes constructeur ???

J'ai bien la plaque du constructeur dans le bateau , mais rien n'est marqué dessus .

Je peux changer le sticker sur le capot et mettre 75 cv c'est le même bloc je crois 75/85/90 cv ,mais je ne peux pas tromper les affaires maritimes lors de l'embarquement du moteur car sur la facture il est bien noté 85 cv .

 

A++

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Ton bateau est homologué pour une puissance maximale, et pour un nombre maximal de personnes embarquées.

On peut toujours tenter le diable, comme on peut rouler à 200 sur l'autoroute ou mettre 5 personnes dans une auto homologuée pour 4.

En cas de contrôle, ou pire, en cas d'accident, même si cela n'a aucun lien avec la "surpuissance de ton moteur", l'assureur et les autorités compétentes n'auront aucune difficulté pour connaître l'homologation exacte de ton bateau, et l'équipement que tu as monté.

Et cette modification consciente des limites d'homologation de ton bateau entraîneront - à coup sûr - la nullité de ton contrat d'assurance, quel que soit le motif du sinistre (même si tu n'es pas responsable, l'assureur adverse fera de même).

C'est la même chose pour tout véhicule, qu'il soit nautique ou terrestre, si tu sors des conditions d'homologation, ton contrat d'assurance est invalide, ainsi que ta responsabilité civile.

Ce serait dommage, pour quelques chevaux grapillés, de ne pas être indemnisé de dégâts sur ton bateau, et pire de devoir indemniser des tiers à qui tu aurais pu causer des dommages (même si ton moteur n'y est pour rien, je le répète).

 

Tu peux jouer différemment, et poser la question à ton assureur de la manière suivante : "je veux monter un moteur de X cv, qui dépasse la motorisation maxi homologuée par le constructeur, pouvez-vous me chiffrer le coût de l'assurance en tenant compte de cette modification ?". Si l'assureur accepte (ce qui m'étonnerait, ou alors à un prix dissuasif et avec beaucoup d'exclusions), tu seras fixé. S'il refuse aussi.

 

Et j'en profite pour rappeler que l'argument qui consisterait à dire, en cas de sinistre, "la plaque était illisible, j'ai monté ce moteur de bonne foi, sans savoir", n'est pas valide et ne tiendra pas.

L'assureur peut même légalement te demander le remboursement des primes d'assurances antérieures s'il découvre fortuitement que tu as une monte moteur non homologuée.

 

C'est un gros risque que tu prendrais, qui ne vaut pas le coup, à mon avis.

 

Ce n'est que mon avis, de diplômé en assurance(s).

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OUI .

Je comprend et je sui d'accord .

Mais j'ai déjà le moteur .

C'est un fait quand cas d'un collision et avec du corporel il pourrait y avoir expertise du moteur si je changeai le sticker .

Ce n'est pas pour faire de la formule 1 que je met ce moteur ,je suis tombé sur cette occasion dans mon secteur , c'est sur que j'aurai préférer un 75 cv .

 

A++

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A ta place, je tenterais de jouer la transparence avec les autorités, et avec l'assureur.

Après tout, ça peut aussi t'être accepté, en effet, comme tu le dis, tu ne vas pas transformer ton bateau en Formule 1.

On te demandera peut-être des compléments, on t'obligera peut-être quelques restrictions, quelques exclusions par l'assureur, mais peut-être que ça peut fonctionner.

 

Je ne la jouerai pas "changement de sticker", c'est trop facile et trop connu, et là, pour le coup, tu es dans la tentative de dissimulation ou de tromperie, et les brigades de contrôle maritime ou fluvial n'apprécieraient pas. D'autant que le truc est archi connu, et que les gendarmes savent très bien faire la différence, avec pourquoi pas quelques recherches supplémentaires s'ils ont un doute sur la réalité de ta motorisation.

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Bonjour,

 

Je viens de débarqué moteur 50 cv et je vais embarquer un moteur de 85 cv .

Ma coque le Quiksilver 500 commander et prévue ,mini 50cv ,maxi 75 cv .

Les affaires maritime ,peuvent t'ils me refuser l'embarquement de ce moteur ?? je ne pense pas qu'il connaisse la puissance mini et maxi préconisé pour chaque constructeurs !!

La gendarmerie maritime l'ors d'un contrôle ils regarde si le moteur correspond à se qui est noté sur la carte bleu !!?? et si ça correspond aux normes constructeur ???

J'ai bien la plaque du constructeur dans le bateau , mais rien n'est marqué dessus .

Je peux changer le sticker sur le capot et mettre 75 cv c'est le même bloc je crois 75/85/90 cv ,mais je ne peux pas tromper les affaires maritimes lors de l'embarquement du moteur car sur la facture il est bien noté 85 cv .

 

A++

 

Bonjour je me retrouve dans la même situation que vous (500 commander débarquement de mon 60 suite à une surchauffe j'ai trouvé un suzuki 85cv de 2002 très bien entretenu toutes les factures etc suivi complet) avez vous réussi à trouver une solution et résoudre ce problème ?

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Et ton assureur, qu'a-t-il dit après avoir appris que tu montais un moteur dépassant la puissance maximale homologuée ?

C'est surtout lui que ça concerne : a priori, tout contrat d'assurance prévoit que le bien assuré ne doit pas subir de modifications majeures et être utilisé dans les conditions d'homologation.

Fais faire un avenant à ton contrat, ce serait dommage d'être sous le coup d'une nullité de contrat pour ça.

 

En cas de pépin, ce ne sont pas les affaires maritimes qui indemniseront ! Mais bien l'assureur.

Et le fait d'avoir une carte d'immatriculation mentionnant ce nouveau moteur ne signifie pas nouvelle homologation.

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Et ton assureur, qu'a-t-il dit après avoir appris que tu montais un moteur dépassant la puissance maximale homologuée ?

C'est surtout lui que ça concerne : a priori, tout contrat d'assurance prévoit que le bien assuré ne doit pas subir de modifications majeures et être utilisé dans les conditions d'homologation.

Fais faire un avenant à ton contrat, ce serait dommage d'être sous le coup d'une nullité de contrat pour ça.

 

En cas de pépin, ce ne sont pas les affaires maritimes qui indemniseront ! Mais bien l'assureur.

Et le fait d'avoir une carte d'immatriculation mentionnant ce nouveau moteur ne signifie pas nouvelle homologation.

 

Pour ma part l'assurance m'a répondu qu'il n'y avait pas de soucis majeur mais il faut le mentionner de manière à ce qu'il y ai une modification de contrat et bien sur un sur coup ce qui me gêne c'est plutôt lors du contrôle de la maritime je ne voudrais pas avoir d'ennuis

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Ton assureur t'a formalisé son accord par un avenant écrit ?

 

Non ce n'est que verbal car je n'ai pas encore acheté le moteur l'avenant écrit ne ce fera lorsque l'on reformulera le contrat mais tout çà me rend très hésitant je me pose la question à savoir si je ne vais pas tout simplement revendre le bateau sans moteur pour acheter un complet car les moteurs seuls et en bon état coûte relativement cher

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L' assureur à modifié la marque et puissance du moteur avec tout ses numéros .

Comment un assureur peut savoir quelle puissance maxi voir même mini est autorisé pour chaque bateau , c'est impossible à moins de lui dire .

Effectivement je sais que le bateau est sur motorisé ,mais pas énormément quand même .

C'est pas pire , qu'un moteur de 6 cv qui est boosté , et peut naviguer sans permis .

 

A+++

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Je ne pense pas que l'assureur sait quoi que se soit .

L'expert oui quand il se renseignera .

L' assuré doit-il tout connaître ??, sans être un expert ??

Bref , je sui bien inscrit aux affaires Maritimes et assuré à une assurance bien connue la Maf ,donc je dois plus savoir que eux ,moi un particulier ?????????????

 

A+++

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L'assureur sait ce que l'assuré lui déclare : type de bateau, marque, dénomination, puissance de la motorisation.

Il calcule sa prime annuelle en fonction du risque évalué selon la déclaration que lui fournit l'assuré lors de la souscription du contrat.

Si l'assuré modifie l'état du bien assuré (typiquement, augmentation de la puissance moteur), il doit en informer l'assureur. C'est une obligation, qu'on augmente ou qu'on diminue la puissance d'ailleurs. L'assureur décide d'augmenter ou pas sa prime en fonction de l'information reçue de l'assuré.

 

Tu lui déclares mettre une puissance supérieure à celle prévue pour l'homologation du bateau. L'assureur calcule sa prime en fonction de ta déclaration.

 

En cas de sinistre, le principal but de l'assureur, c'est de vérifier que tu as respecté le contrat. S'il découvre un moteur non déclaré, ou non conforme avec l'homologation du bateau, il oppposera forcément une clause de nullité de contrat, à moins de t'avoir expressément fait signer un avenant dans lequel il indiqué avoir connaissance que ton moteur est supérieur à l'homologation, et qu'il accepte ce risque.

 

Le métier des assurances, c'est de garantir des risques identifiés. Dès qu'il y a la moindre faille, ils s'y engouffrent, pour éviter d'avoir à sortir le chéquier.

 

J'ai longtemps travaillé dans ce secteur. Tu n'imagines pas avec quelle facilité on opposera à l'assuré la moindre broutille pour éviter de payer, même si la broutille n'a aucun lien avec le sinistre. Exemple : destruction par incendie, ah mais notre expert à découvert un moteur de X cv sur le bateau, c'est supérieur à l'homologation, le contrat est réputé nul.

 

Il est donc impératif de déclarer la réalité, sans omission, pour l'assuré. Et l'assureur doit accuser réception en éditant un contrat ou un avenant sans ambiguïté, dans lequel il écrit avoir bien connaissance qu'il assure un bateau motorisé par davantage que le maximum d'homologation.

A cette condition' tu es tranquille. Sans ça, faut croiser les doigts !

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