IMMATRICULATION

[pat136]

Bonjour a tous

Je possède un zodiac de 4.20m immatriculé sous pavillon Belge,

je viens tout juste a ma demande de recevoir la radiation pavillon Belge.

Que faut il faire pour l'immatriculer en France ?

J'ai fais quelque recherche sur le net ça parle pas d'un passage pavillon belge vers immatriculation France

A+

[alian84150]

Bonjour,

J'avais fait la démarche il y à environs 10 ans , je ne sais pas si c'est toujours pareil .

Tu vas aux affaires maritimes de ton secteur avec la carte de radiation , est tout autre papiers d'achat du bateau , si le bateau sous pavillon belge était à ton nom juste les papiers de domicile est carte d’identité , si pas a ton nom certificat de vente du bateau .

Maintenant il parait que l'on ne peut plus aller directement aux affaires maritime , donc tout faire par le net .

Téléphone leurs ils te diront la démarche a faire ainsi que les papiers , (s'ils sont porté de bonne volontés )

 

A++

[pat136]

Salut

Merci

c'est bien sur le net que je trouve pas mon cas

je vais appeler

A+

[pat136]

Salut

j'ai envoyé un mail et en réponse j'ai u la liste de tout les documents a envoyer .

A+