Immatriculer son Ac Cobra en France

[Invité §gro057gf]

Bonjour,

je viens d'acquerir une ac cobra Pilgrim en Hollande chez Bart classic un spécialiste reconnu de restauration Porsche.

Un véhicule en excellent état, moteur V8 Ford sans date mais très ancien, boite 3 vitesse automatique.

Le véhicule a une carte grise allemande valide 2008, un classeur de facture qui remontent pour les plus anciennes à l'année 2000.

J'ai aussi une carte verte anglaise datant de 1969 avec plusieurs propriétaires jusqu'en 1977. il s'agit me dit on de la carte grise du véhicule donneur d'organe.

J'ai aussi une carte grise d'une ford scorpio datant de 1985 qui à permis d'utiliser des pièces pour restaurer l'AC Cobra.

J'ai monté mon dossier FFVE -> le retour est que je dois produire un certificat de construction de chez Pilgrim.

J'ai contacté Pilgrim, ils n'ont de dossier que sur les véhicules qu'ils ont monté eux même et plus sur les kit vendus.

Je suis dans une impasse, j'ai l'impression.

Avez vous des conseils à me fournir

merci de vos réponses et conseils

Grosfab

[Jil28]

Bonjour, déjà, trouver le numéro de chassis... et tenter de contacter un importateur pour avoir des conseils.

Ça ne va pas être aisé...

 

[Invité §gro057gf]

Bonjour Jil28,

j'ai le numéro de chassis sur le chassis, j'ai la plaque d'identification qui se trouve à l'intérieur du compartiment moteur, j'ai la carte grise allemande, j'ai la carte verte Anglaise mais pas de certificat de construction Pilgrim et c'est ce que me demande la FFVE

grosfab57

 

[arboc]

Je suis assez d'accord avec Jil

Ton message aurait du arriver avant de te lancer dans tout cela car rien de ce que je lis ne me parait sentir bon...

[Invité §gro057gf]

Bonjour arboc,

Pourquoi ça ne sent pas bon? tous les papiers Allemand sont en règles. le vendeur est un spécialiste restauration voiture ancienne Bart classic en Hollande avec une excellente réputation. la voiture est en excellent état.

je ne comprend pas même si j'ai compris que c'était difficile d'immatriculer ce type de voiture en France alors qu'elle a le droit de circuler partout ailleurs en Europe.

je souhaite des conseils, des pistes de démarche à suivre, si c'est possible. je ne pense pas être le premier à rencontrer des difficultés

merci de vos informations

grosfab57

 

[Cobra13]

Le passage par la FFVE et "CG" collection est le seul car impossible d'obtenir dans ton cas une "CG normale". Par contre ils commencent à bien connaitre les Cobra à la FFVE mais sont intransigeants sur l'authenticité des documents prouvant que l'auto a plus de 30 ans. Sans ce fameux sésame de Pilgrim je pense que c'est compromis

[ched]

Oui, je rejoins ce qui a été écrit.

 

Lis un peu le forum : nous en avons parlé maintes et maintes fois.

 

Soit ta voiture a réellement 30 ans, et tu peux le prouver, auquel cas la FFVE peut te délivrer le précieux papier permettant d'obtenir une carte grise ; soit elle a moins de 30 ans et à ce jour elle est un joli pot de fleur, impossible à immatriculer en France.

Les premières Pilgrim ont plus de 30 ans, donc si tu as de la chance ta voiture en fait partie et tu n'as "plus qu'à" le prouver.

Si tu n'as pas de chance, soit tu gardes la voiture jusqu'à ce qu'elle ait 30 ans, soit tu la revends dans un pays plus cool avec les immatriculations.

 

Ta question, il fallait la poser AVANT d'acheter.

 

Nous sommes désolés pour toi, mais en France c'est aujourd'hui la règle (que nous déplorons). Si tu t'étais renseigné avant tu ne l'aurais pas achetée...

[arboc]

Je ne vais pas remettre une couche mais effectivement, l'aspect "compliqué" pour ne pas dire plus est l'immatriculation...

Elle a beau être en bon état, avoir de beaux papiers allemands... il n'y a pas de beaux papiers FRANCAIS et c'est bien le souci.

 

En France, c'est extrêmement difficile voire impossible d'immatriculer ce type de voiture si comme le dit CHED, tu n'arrives pas à prouver, avec des papiers officiels, que ta voiture a plus de 30 ans...

 

Certains ont essayé, ont passé beaucoup de temps, et pourtant ont échoués...

 

Si tu peux encore faire marche arrière dans ta démarche, je te le conseille vivement afin de repartir sur une base qui a tout pour être immatriculée plus simplement.

 

BON COURAGE

[Allroad]

Je rejoins Arboc, bon courage 😅

Après qui ne tente rien n’a rien 😊😊

pour les futurs acheteurs, il y a beaucoup de cobra en France avec déjà une CG normale ou collection, ne vous prenez pas la tête et vivez votre rêve si vous pouvez le faire. Le simple fait de la démarrer vous fera oublier tout le reste 😂

bonnes fêtes 🥳 à tous 🌲🎄🎁🤶

[Papa Dams]

Bonjour à tous et joyeux Noël,

 

Concernant l'achat d'une cobra en France, il me semble que même si elle a déjà été immatriculer en CG française, il peut y avoir des problèmes pour l'obtention d'une nouvelle carte grise.

L'administration redemande souvent à ce que ces véhicules passent en collection et il faut donc alors passer le test de datation via la FFVE. Y compris pour des véhicules déjà en CG Collection.

Est ce qu'un avis éclairé pourrais confirmer ou non mes remarques ?

[Allroad]

Salut Papa

la mienne a été immatriculée pour la troisième fois en CG normale et aucun problème 😊
Même mon assurance m’a indiqué qu’il n’y avait aucun problème du fait que j’avais une backdraft de 2010 avec une mise en circulation en 1965 sur la CG. Ils m’ont dit que ce qui faisait fou c’était l’expertise de la voiture, puisque le montant de l’assurance était basé là dessus.

ce qui compte c’est la première fois je crois, d’où a mon sens là bonne idée de l’acheter en France et déjà immatriculée 😊

[Allroad]

(Ce qui faisait foi je voulais dire)

 

[ched]

Il y a 3 heures, Papa Dams a dit :

Concernant l'achat d'une cobra en France, il me semble que même si elle a déjà été immatriculer en CG française, il peut y avoir des problèmes pour l'obtention d'une nouvelle carte grise.

L'administration redemande souvent à ce que ces véhicules passent en collection et il faut donc alors passer le test de datation via la FFVE. Y compris pour des véhicules déjà en CG Collection.

Est ce qu'un avis éclairé pourrais confirmer ou non mes remarques ?

 

Non, je ne confirme pas.

Je dirai même que je n'ai jamais entendu parler de cela, ni pour la Cobra ni pour un autre véhicule. D'où le conseil systématique a celui qui veut une Cobra d'en acheter une déjà immatriculée en France.

 

Du temps des guichets de préfecture il m'est même arrivé de faire rectifier la carte grise de ma première Cobra car une mention avait changé au transfert de carte grise. L'administration n'avait même pas vu son erreur.

Et maintenant que l'on passe par un système automatisé et en ligne pour les carte grises, si les documents sont en ordre tout se fait sans interaction autre que les écrans de saisie.

 

Il faudrait lire la lettre de la FFVE pour savoir si cela s'est déjà produit, mais pour ma part jamais rien lu de semblable.

 

[la_case]

Le 27/12/2020 à 15:08, Papa Dams a dit :

Bonjour à tous et joyeux Noël,

 

Concernant l'achat d'une cobra en France, il me semble que même si elle a déjà été immatriculer en CG française, il peut y avoir des problèmes pour l'obtention d'une nouvelle carte grise.

L'administration redemande souvent à ce que ces véhicules passent en collection et il faut donc alors passer le test de datation via la FFVE. Y compris pour des véhicules déjà en CG Collection.

Est ce qu'un avis éclairé pourrais confirmer ou non mes remarques ?

 

 

hohoho,

 

Bonjour les petits enfants... Alors qui n'a pas été sage ?

Qui raconte n'importe quoi sans prendre le temps de vérifier ses sources ?

 

La loi est formelle et non rétro-active.

 

1er point formelle :

Comme décrit dans les différents sites gouvernementaux, voir ci dessous : Le retrait de la circulation d'un véhicule peut être décidé par le titulaire du certificat d’immatriculation

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1754

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/carte-grise-vehicule-retire-circulation

https://immatriculation.ants.gouv.fr/FAQ-Particulier/Autre-demande/Retrait-ou-remise-en-circulation-de-mon-vehicule

 

Donc seul le propriétaire peut faire la démarche pour retirer la CG d'un véhicule !

 

Sauf (c'est ça la joie du droit français) Si le véhicule est jugés impropre à la circulation, suite à un accident : Un agent ou un officier de police judiciaire peut décider d'immobiliser votre véhicule accidenté s'il l'estime dangereux.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1473

 

Donc aujourd'hui l'état ne peut pas retirer la CG d'un véhicule juste parce que ça lui plait.

Et tant que le propriétaire ne souhaite pas réaliser de changement de sa carte grise, il n'y a pas de raison que sa CG soit remise en cause. En gros si vous avez une cob' en CG normale... ne jamais la faire passer en CG collection.

 

 

2eme point : vous êtes couvert par la non rétrocédé de la loi : Non-rétroactivité de la loi signifie que l’on ne peut pas appliquer une loi nouvelle à des faits commis avant l’entrée en vigueur de cette loi.

https://www.cabinetaci.com/non-retroactivite-de-la-loi-penale/

Et l'important c'est l'article 7 de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’homme et des libertés Fondamentales dispose que :

Nul ne peut être condamné pour une action ou une omission qui, au moment où elle a été commise, ne constituait pas une infraction d’après le droit national ou international. De même il n’est infligé aucune peine plus forte que celle qui était applicable au moment où l’infraction a été commise. 

Donc avec ça, si l'état vous a délivré un CG non conforme, vous ne pouvez en être tenu responsable, et donc vous ne pouvez être démunie de votre bien.

CQFD : n'importe quel avocat (non spécialisé en droit des familles) vous permettra de retrouver votre CG.

 

Pas certain d'avoir été suffisamment clair. Mais ce qu'il faut retenir : votre carte grise vous appartient et pour vous la retirer il faut appliquer la loi. et que la loi.

 

Cobralement, la case.

 

 

 

 

 

[Papa Dams]

Bonjour La_Case,

 

Tous les points que vous mentionner me semble correcte, je suis d'accord qu'une fois obtenu la fameuse CG, quel soit en CG normale ou collection, l'administration ne peut pas revenir dessus.

En revanche, lors de tous achats de véhicule, même immatriculé en France, le nouvel acquéreur doit faire une demande de CG et c'est  plutôt dans ces circonstances que je me posais la question.

 

A savoir, est qu'il n'y a aucun risque pour obtenir cette nouvelle CG, pour le nouvel acquéreur, même si la voiture a déjà été immatriculé en France ?

[la_case]

Il y a 3 heures, Papa Dams a dit :

Bonjour La_Case,

 

Tous les points que vous mentionner me semble correcte, je suis d'accord qu'une fois obtenu la fameuse CG, quel soit en CG normale ou collection, l'administration ne peut pas revenir dessus.

En revanche, lors de tous achats de véhicule, même immatriculé en France, le nouvel acquéreur doit faire une demande de CG et c'est  plutôt dans ces circonstances que je me posais la question.

 

A savoir, est qu'il n'y a aucun risque pour obtenir cette nouvelle CG, pour le nouvel acquéreur, même si la voiture a déjà été immatriculé en France ?

 

Pas de risque pour le nouvel acquéreur tant qu'il ne souhait pas passer de CG normal en CG collection.

Le passage en CG collection engendre un questionnement auprès de la FFVE sur l'authenticité de l'auto, et dans ce domaine la FFVE est devenue plus (comment dire ?) efficiente, tatillonne, experte, chiante quoi.

Si le nouvel acquéreur remplie via ANTS l'ensemble des conditions, des données, l'ANTS délivre une copie de l'ancienne CG en remplaçant nom et adresse. Et pour ça l'informatique est fiable, efficace et rapide.

Et l'avantage pour nous, il n'y a pas de protocole d'intelligence artificielle qui pourrait se questionner sur la véracité des données d'une CG... donc continuons à acheter français !

En plus ça maintien la cote de nos belles et pour les nouveaux acquéreurs, même si c'est douloureux à l'achat, ça garantie le retour sur investissement en cas de revente.

 

cobralement, la case

[reddiamond]

Il y a 3 heures, la_case a dit :

 

En plus ça maintien la cote de nos belles et pour les nouveaux acquéreurs, même si c'est douloureux à l'achat, ça garantie le retour sur investissement en cas de revente.

 

cobralement, la case

Bonne analyse 😀  

[Allroad]

Je plussoie 😊

Super rapide et simple via l’ANTS et quel bonheur de recevoir la CH du serpent 😊😊😊

[Allroad]

Je voulais dire la CG

[PONPON36400]

Bonne année 2021 , tu vas t'en sortir .Ponpon.

[Christophe928]

Bonjour à tous.

 

Quelle est la plu-value d'une CGN d'une CGRC  avec la mise en place de toutes ces ZFE limitant à termes les déplacements pour les titulaires de CGN ?

[Allroad]

Toutes mes cobra ne peuvent pas prétendre à la CGRC. Il faut qu’elles aient plus de 30 ans et pouvoir le prouver. Donc la CGN s’impose naturellement pour les répliques de moins de 30 ans. Les ZFE sont généralement des grandes villes, ce n’est pas le meilleur terrain de jeu pour l’a cobra. On ne peut pas appuyer et en termes de paysage il y a mieux. Pour ma part j’ai une backdraft et je suis donc de fait en CGN. C’est que du bonheur de la conduire loin des zfe 😎😎Je rajouterai que meme si je ne devais que la conduire que de manière restreinte, je serai prêt à beaucoup de sacrifices pour pouvoir continuer à la conduire de temps en temps. J’ai eu beaucoup de belles sportives, cette voiture n’a pas d’égal tant elle procure d’émotions !!!! Et puis quand on aime on ne compte pas ☺️☺️☺️

Modifié 26 août 2021 par Allroad
Modif

[Allroad]

Il

[Christophe928]

Bien-sur que nos autos sont faites pour rouler en dehors des grandes agglomérations, je suis d'accord.

 

Pour ma part j'habite dans l'une de ces zones. A terme il ne sera plus légal de sortir l'auto de son propre garage !!

Ma CGN a plus de 30 ans. Je me dis du coup que je vais peut-être passer en CGC ...

[jeanphi.m]

bonjour j ai achete une cobra de 1967 avec doc de cette époque mais je ne vois pas la plaquette d identification 

y en avait il a cette epoque ?

où ce trouve t elle ?

merci a vous

[Jil28]

il y a 31 minutes, jeanphi.m a dit :

bonjour j ai achete une cobra de 1967 avec doc de cette époque mais je ne vois pas la plaquette d identification 

y en avait il a cette epoque ?

où ce trouve t elle ?

merci a vous

Ben pas forcément ! 

Certains fabricants US n'avaient pas d'obligation légale. (bien que pour certains, la politique était de numéroter pour ajouter un "certain" prestige) 

Les "CSX" étaient numéroté par AC. CSX = Carroll Shelby Xport xxxx.

Chaque marque met sa plaque à des emplacements variés mais le plus courant est dans la baie moteur.

 

(Aujourd'hui, les numéros de série sont appliqués à de nombreux endroits dont certains très cachés) 

 

Déjà, il faudrait connaître la marque de votre Cobra ; il se peut que certains propriétaires aient l'info utile !

[jeanphi.m]

Rebonjour sur les docs brésilien rien d ecrit même pas les CV moteur 

[la_case]

Le 19/01/2022 à 11:37, jeanphi.m a dit :

Rebonjour sur les docs brésilien rien d ecrit même pas les CV moteur 

 

Bonjour,

 

Bon la seule possibilité serait que la FFVE soit dans un bon jour.

Ton auto est un "prototipo", je ne suis pas certain que ça nécessite une traduction. Donc aucun historique sur qui, ni quand il a été assemblé.

🤞

 

cobralement, la case

[Jil28]

On voit un numéro de châssis sur les photos ; reste à savoir si ce numéro correspond à une marque connue - si oui, >= 30ans ?

Sinon, si ce numéro est connu de la FFVE, reste qu'à prier que le châssis ait 30 ans ou plus...

Je ne suis pas expert en Brésiliennes (les Cobra...)

 

Sinon, en étant inscrit en "prototipo", il est quasi impossible de faire homologuer le véhicule (en France...).  

[docduc]

bonjour à tous 

Ma première réponse sous ce pseudo car j'ai perdu mes identifiants précédents et j'ai la flemme de chercher 8

de toute façon je ne suis pas actif sur le forum pour le moment mais ça pourrait changer avec ma découverte récente88

 

je suis propriétaire de l'ancienne  "backdraft racing" de ARBOC depuis 2 ans, 

Je devais donc refaire le contrôle technique de cette cobra de 2002

premier control technique pas possible car il a peur d'abimer la voiture avec un pont élévateur pas adapté

deuxième centre pas possible non plus car il cherche désespérément la prise OBD qui d'après lui est obligatoire pour les voiture depuis 2002, et il a peur d'abimer le carter d'huile lors du test de freinage quand la voiture s'enfonce dans les rouleaux. !! bref la merde!!.....

 

Je me retourne donc , vers mon garage habituel qui entretient que des anciennes et que des voitures rares voir exceptionnelles (en 1 ou 2 exemplaires dans le monde parfois) et  il se débrouille pour faire passer la voiture au contrôle technique sans contre visite (ouf!) juste le harnais non homologué que je vais changer pour être un peu plus tranquille.

 

EN REVANCHE on découvre que la carte grise (d'ou la réponse sur ce post!!) comme celle qu'avait ARBOC est erronée avec inscrit comme marque"Cobra replica" et en modele "backdraft racing" (soit une belle inversion qui date d'un précédent propriétaire surement!!?)

 

en regardant de plus près on constate de le VIN est oK mais que la voiture est une 2006 et non une 2002 comme inscrit sur la CG !!!

 

j'ai donc voulu rectifier la cg mais l'ANTS réclamait le certificat d'homologation que je n'avais pas mais que j'ai réussi a obtenir (Merci garagehotel!!) .

 

Et la surprise : la marque Backdraft racing n'existe pas !!!, Backdraft fabrique ses voitures sous un nom de filiale différent qui est TR-Tec et le modele est appellé "ROADSTER"

 

ma carte grise normale française devrait donc avoir comme date de mise en circulation : 2006

la marque : TR-Tec

modele :

ROADSTER

 

QUESTION : est ce trop risqué de tenter les corrections et d'avoir une belle CGN conforme ???  ou faut il faire le mort et rester comme ça puisque la cobra roule (vole!!) comme ça en CGN sans problème , ce sera peut être différent en cas de revente .... mais c'est pas d'actualité

 

merci d'avoir lu ce grand post 

et désolé à tous les propriétaires de BDR qui n'en ont plus puisqu'ils ont une TR-Tec .....::

:-)

 

Modifié 3 février 2022 par docduc

[Allroad]

Pas certain qu’il y ait deux CG identiques 😅 ce qui compte c’est d’en avoir une et de pouvoir rouler 😎😎😎

Modifié 3 février 2022 par Allroad

[docduc]

Il y a 12 heures, Allroad a dit :

Pas certain qu’il y ait deux CG identiques 😅 ce qui compte c’est d’en avoir une et de pouvoir rouler 😎😎😎

c'est sûr , mais c'est triste qu'ils nous forcent à ne pas faire les choses dans les règles ......

[roul_mapoul]

hummm, tu cherches des difficultés alors que tu n'en as pas 🤔...

Tu as une CG, tout va bien, pourquoi modifier des choses? Les erreurs sont courantes avec Ants. Je viens d'immatriculer par exemple un break récent, et en vérifiant la CG, je constate notamment une erreur dans le poids indiqué, qui ne correspond pas au COC. Donc une cobra...

Pour ce qui est de Backdraft, ton approche n'est peut-être pas tout à fait exacte:

regardes ta plaque constructeur dans le compartiment moteur, c'est inscrit en anglais "Backdraft Racing, fait à la main, par TR-Tec en Afrique du Sud, marque Backdraft, modèle Roadster, puis ton numéro VIN". Rien d'anormal donc.

 

[Allroad]

Il y a 4 heures, roul_mapoul a dit :

hummm, tu cherches des difficultés alors que tu n'en as pas 🤔...

Tu as une CG, tout va bien, pourquoi modifier des choses? Les erreurs sont courantes avec Ants. 

 

Entièrement d’accord 😌 

[docduc]

Ok je pense que vous avez raison ! Pourquoi chercher les problèmes où il n’y en a pas…

pour la marque en revanche backdraft racing est peut être marqué sur la plaque  d’identification mais jamais sur le certificat d’origine de la voiture donc l’ANTS pourrait faire des difficultés ! 
en tout cas merci de vos conseil et vivement les beaux jours ……