Avis sur mon accident évité de justesse

[polovolkwagen]

Bonjour

 

Je vous écris car j'ai failli avoir un accident aujourd'hui, et ça me turlupine.

Je roulais tranquille dans la voiture rouge, mon feu est vert.

En face, le feu est vert aussi, mais le monsieur dans la voiture bleue décide de s'arrêter pour laisser passer un piéton. Le piéton (un écolier) a couru sur le passage piéton pour traverser. Heureusement que je ne roulais pas vite et que j'ai freiné à temps !

Si j'avais écraser le piéton, est-ce que ça aurait été de ma faute ?

Parce que pour moi, la voiture bleue n'a pas à s'arrêter pour laisser le piéton.

En plus, je sortais d'un mini virage, donc je n'avais pas de visibilité sur le piéton au début.

 

Qu'en pensez-vous ? Je pense que j'aurais été juridiquement responsable mais moralement c'est la faute de la voiture bleue.

[ka_ramelmou]

Il y a 1 heure, polovolkwagen a dit :

Si j'avais écraser le piéton, est-ce que ça aurait été de ma faute ?

 

La réponse est dans la question...

C'est pas le conducteur de la voiture bleue qui t'aurait mis le gamin sous tes roues, non?

[daniel762]

Pour moi, la faute est celle du gamin qui a traversé alors que le feu était vert pour les voitures, donc rouge pour lui...

[ka_ramelmou]

Pourquoi serait-ce de sa faute?

 

Une voiture s'arrête pour le laisser traverser, il traverse, c'est tout...

 

Polowolksvagen parle d'un écolier, donc 10/11 ans max. Un enfant de cet âge n'a pas encore toutes les capacités pour analyser efficacement ce type de situations à risque.

 

Le conducteur de la voiture bleue n'aurait peut-être pas dû s'arrêter. Peut-être a t'il pensé que le gamin s'engageait malgré le piéton rouge?

PoloVW assez bien adapté son allure puisqu'il a réussi à s'arrêter à temps. S'il avait renversé le gamin, il aurait mis en cause, on lui aurait reproché de ne pas avoir adapté son allure en approche de l'intersection à feux (qui doit certainement être signalée en amont, surtout si elle se trouve après un virage).

[Gefa42000]

Il y a 17 heures, polovolkwagen a dit :

Bonjour

 

Je vous écris car j'ai failli avoir un accident aujourd'hui, et ça me turlupine.

Je roulais tranquille dans la voiture rouge, mon feu est vert.

En face, le feu est vert aussi, mais le monsieur dans la voiture bleue décide de s'arrêter pour laisser passer un piéton. Le piéton (un écolier) a couru sur le passage piéton pour traverser. Heureusement que je ne roulais pas vite et que j'ai freiné à temps !

Si j'avais écraser le piéton, est-ce que ça aurait été de ma faute ?

Parce que pour moi, la voiture bleue n'a pas à s'arrêter pour laisser le piéton.

En plus, je sortais d'un mini virage, donc je n'avais pas de visibilité sur le piéton au début.

 

Qu'en pensez-vous ? Je pense que j'aurais été juridiquement responsable mais moralement c'est la faute de la voiture bleue.

Tout à fait, tu aurais été fautif...

Le conducteur de la voiture bleue a bien fait de s'arrêter, il ne vas tout de même pas écraser le piéton pout te laisser le passage...

tu devrais savoir, un piéton a toujours la priorité, même si il traverse lorsque les feux sont rouge ... 

[daniel762]

Il y a 5 heures, ka_ramelmou a dit :

Pourquoi serait-ce de sa faute?

 

Une voiture s'arrête pour le laisser traverser, il traverse, c'est tout...

 

Polowolksvagen parle d'un écolier, donc 10/11 ans max. Un enfant de cet âge n'a pas encore toutes les capacités pour analyser efficacement ce type de situations à risque.

 

Le conducteur de la voiture bleue n'aurait peut-être pas dû s'arrêter. Peut-être a t'il pensé que le gamin s'engageait malgré le piéton rouge?

PoloVW assez bien adapté son allure puisqu'il a réussi à s'arrêter à temps. S'il avait renversé le gamin, il aurait mis en cause, on lui aurait reproché de ne pas avoir adapté son allure en approche de l'intersection à feux (qui doit certainement être signalée en amont, surtout si elle se trouve après un virage).

 

C'est de la faute de l'écolier, parce qu'il n'a pas à traverser quand son feu est rouge. Et qu'il n'ait pas conscience de celle-ci ne change rien.

Puis toi je ne sais pas, mais moi au même âge je connaissais déjà la règle, et plus tard mes enfants la connaissaient aussi. Et un gamin pas encore en âge de comprendre et d'appliquer cette règle, on ne le laisse pas seul dans la rue.

 

Après bien sûr, un conducteur doit quand même se douter qu'un gamin peut commettre ce genre d'erreur, et conduire de façon à dans la mesure du possible pouvoir éviter l'accident.

[daniel762]

Il y a 5 heures, Gefa42000 a dit :

 

tu devrais savoir, un piéton a toujours la priorité, même si il traverse lorsque les feux sont rouge ... 

 

Totalement faux, un piéton n'a la priorité que s'il traverse de façon régulière. Ce qui n'est pas le cas s'il traverse quand son feu est rouge.

[Gefa42000]

il y a 11 minutes, daniel762 a dit :

 

Totalement faux, un piéton n'a la priorité que s'il traverse de façon régulière. Ce qui n'est pas le cas s'il traverse quand son feu est rouge.

L’article R415-11 du Code la route précise la règle de priorité avec la nécessité pour “tout conducteur” de laisser la priorité aux piétons engagés “régulièrement” (ou manifestant l’intention de s’engager) sur la chaussée.

Il faut noter que même quand le piéton s’engage de manière irrégulière par exemple avec le bonhomme rouge, la responsabilité du conducteur peut être recherchée en cas d’accident sur le plan pénal avec une infraction de non-maîtrise du véhicule.

 

C'est pas sympa d'avoir remplacé le premier dessin ....          

Modifié 8 janvier 2021 par Gefa42000

[Nickolson]

Ce qui est, d'un côté, injuste : Le piéton peut griller le rouge et limite on lui dit bravo par contre si une auto grille le rouge alors là il est qualifié de tous les noms d'oiseaux possible.

Je sais bien la règle du plus faible etc mais dans le fond, à quoi bon définir des règles si on peut faire à sa guise sans risque (judiciaire j'entends)

[Invité polovolkswagen]

En faite, je pense que la voiture bleue s'est arrêté et a fait signe au piéton de traverser. Avant ça, le piéton patientait normalement. C'est pour ça que j'étais fâchée auprès de la voiture bleue. Pour moi c'est de sa faute.

[ka_ramelmou]

Il y a 3 heures, daniel762 a dit :

 

C'est de la faute de l'écolier, parce qu'il n'a pas à traverser quand son feu est rouge. Et qu'il n'ait pas conscience de celle-ci ne change rien.

Puis toi je ne sais pas, mais moi au même âge je connaissais déjà la règle, et plus tard mes enfants la connaissaient aussi. Et un gamin pas encore en âge de comprendre et d'appliquer cette règle, on ne le laisse pas seul dans la rue.

C'est le discours classique.

Mais il est prouvé que le cerveau d'un enfant n'est pas assez mature pour faire le lien entre ce qu'il a appris (et qu'il a mémorisé) et les actions qu'il entreprend. Le cerveau devient mature après 20 ans.

 

Donc tu peux répéter à un gamin tous les jours qu'il ne faut pas traverser quand le feu piéton est rouge, qu'il faut regarder à gauche et à droite avant, qu'il ne faut pas traverser en courant, rien ne garanti qu'il ne le fera jamais...

J'en suis le 1er témoin: à 10 ans, je me suis fait renverser en traversant le rue en courant  pour rattraper mon frère. Pourtant, je n'étais pas plus con qu'un autre gamin de cet âge (j'étais même le 1er de ma classe à cette époque - ça a bien changé après, faut voir un lien de cause à effet?)

[ka_ramelmou]

Il y a 1 heure, Invité polovolkswagen a dit :

En faite, je pense que la voiture bleue s'est arrêté et a fait signe au piéton de traverser. Avant ça, le piéton patientait normalement. C'est pour ça que j'étais fâchée auprès de la voiture bleue. Pour moi c'est de sa faute.

Le plus important, c'est qu'il n'y a pas eu d'accident.

Premièrement car tu aurais été responsable pénalement (difficile de transférer la responsabilité à l'autre conducteur, ni au gamin) car tu aurais créé le choc.

Deuxièmement, car ce doit être très difficile de vivre une telle situation (responsable ou non, tu aurais quand même renversé quelqu'un, encore plus un gamin).

 

Ca fait partie de l'expérience de la conduite: désormais tu as la preuve que ce genre de situation à risque existe! Tu as le permis depuis combien de temps?

[Matt6738]

Il y a 4 heures, Invité polovolkswagen a dit :

En faite, je pense que la voiture bleue s'est arrêté et a fait signe au piéton de traverser. Avant ça, le piéton patientait normalement. C'est pour ça que j'étais fâchée auprès de la voiture bleue. Pour moi c'est de sa faute.

 

Pourquoi ce serait de sa faute ? Le conducteur de la voiture bleue n'a clairement commis aucune faute : absolument rien n'interdit de s'arrêter pour laisser passer un piéton, même si le feu voiture est vert et le feu piéton rouge.

 

Après, du point de vue du code de la route, le piéton n'est pas censé s'engager si le feu est rouge, même si la voiture s'arrête et si son conducteur lui fait signe de passer (R412-38 : "Lorsque la traversée d'une chaussée est réglée par ces feux, les piétons ne doivent s'engager qu'au feu vert."). Mais en pratique dans les faits la jurisprudence à quand même tendance à donner raison au piéton, d'autant plus dans ton cas que le piéton avait une moitié de route à traverser avant d'arriver devant toi. Et là en plus c'est un mineur, donc qui serait jugé d'autant plus fragile. Certains documents officiels du gouvernement n'hésitent d'ailleurs pas à dire que le piéton est prioritaire quoiqu'il arrive (ex : https://www.securite-routiere.gouv.fr/reglementation-liee-aux-modes-de-deplacements/pietons-et-mobilite-urbaine/reglementation-des

: "De plus, il est précisé dans l’article R415-11 du code de la route qu’il est obligatoire de céder le passage à un piéton engagé sur la chaussée, même si le feu piéton est rouge." => l'article R415-11 ne parle pas de la couleur du feu, mais le "manifestant clairement l'intention [de s'engager]" peut effectivement être compris comme sous entendant "même s'il n'a pas le droit de s'engager"...).

 

Donc pour moi, c'est assez clair que tu aurais été jugé responsable si tu avais roulé plus vite et n'avait pas pu t'arrêter. Surtout que dans une zone avec des passages piétons et des enfants au bord de la route, on dpot rouler au ralenti, même si c'est limité à 50 ou plus, et se tenir prêt à s'arrêter rapidement (comme tu le dis "heureusement que je ne roulais pas vite", mais tu n'avais tout simplement PAS à rouler vite dans cette situation, ce n'est donc pas un heureux hasard et c'est inquiétant que tu le considères comme tel). L'arrêt de la voiture bleue aurait en outre dû te mettre la puce à l'oreille avant même que le piéton ne s'engage. À partir du moment où une voiture s'arrête devant un passage piéton, avec un piéton au bord de la route, il faut anticiper le fait que le piéton va sans doute s'engager, quelle que soit la couleur des feux. Le bon sens doit primer sur le strict suivi de la couleur des feux et des limitations de vitesse.

 

 

C'est le plus difficile en conduite en ville, toujours essayer d'anticiper tout ce que vont faire les autres, mais sans jamais présumer de ce qu'il vont faire, pour être paré à toute situation, quitte à rouler un peu moins vite (de toute façon, en ville le temps de parcours est bien plus déterminé par les nombreux arrêts que par la vitesse max à laquelle on roule). Et surtout, quand on conduit, ne JAMAIS se poser la question de la responsabilité (tu peux te la poser après, mais JAMAIS en conduisant, parce que ça peut conduire à faire de mauvais choix en se disant "l'autre sera responsable").

 

Je vais donner un exemple tout bête d'un accident que j'ai pas évité il y a quelques années, mais que j'aurais largement pu éviter, bien que je n'en sois pas responsable. Sur une avenue de ma ville, il y a un feu en plein milieu, avec un passage piéton et une piste cyclable qui traversent. En arrivant à ce feu, il était vert, un cycliste arrivait par la droite. Je l'ai regardé, il m'a regardé. J'ai considéré qu'il m'avait vu, je n'ai pas ralenti. Il a dû considérer que je l'ai vu, il ne s'est pas arrêté. J'ai passé à ce moment ce qui est clairement le plus mauvais moment de ma vie d'automobiliste... Voir le cycliste devant moi, comprendre que je n'arriverai pas à m'arrêter, entendre le choc, puis ne plus voir le cycliste et craindre le pire... Heureusement, plus de peur que de mal. Même si je n'ai pas ralenti, j'étais loin d'être à 50. Lui non plus n'allait pas vite. Et il ne m'a pas manqué plus de 5-10cm pour m'arrêter, donc le choc a été minime, juste de quoi le faire tomber, sans l'éjecter et sans lui rouler dessus. Mais ce jour là j'ai compris qu'il faut toujours anticiper le pire. Si on avait fait ça tous les deux, on se serait arrêtés tous les deux, on aurait perdu quelques secondes, mais on aurait évité un accident aux conséquences potentiellement dramatiques. Depuis ce jour là, je ne me suis plus fait de grosse frayeurs en ville, j'ai beaucoup plus tendance à ralentir au moindre doute, et notamment... à m'arrêter quand je vois un piéton ou un vélo qui a ne serait ce que vaguement l'air de vouloir s'engager, et ce quelque soit la couleur des feux (typiquement, je pense que si j'avais été la voiture bleue, je me serais peut-être bien arrêté aussi...).

 

Et c'est pour ça que je suis extrêmement favorable au développement des zones 30 et des zones de rencontre en ville. On y réduit grandement à la fois le risque d'accidents et leur gravité et on y apprend à mieux partager l'espace public avec les cyclistes et les piétons (ne pas oublier que si on est automobiliste à un moment, on est tous aussi piéton à d'autres moments, et parfois également cycliste...).

Modifié 9 janvier 2021 par Matt6738

[castor29]

Le piéton est l’usager le plus protégé par le code de la route : il a, quoiqu’il arrive, toujours la priorité sur la chaussée.

Ne pas céder le passage à un piéton est une infraction entraînant la perte de 6 points sur le permis de conduire ainsi qu’une amende de 135 euros.

De plus, il est précisé dans l’article R415-11 du code de la route qu’il est obligatoire de céder le passage à un piéton engagé sur la chaussée, même si le feu piéton est rouge.

il n'y a même pas a  en discuter  c'est le code de la route!

[bisserier]

+1

[Invité polovolkswagen]

Merci à tous pour vos réponses. Je doublerai ma vigilance. Perso quand je suis piéton, je n'abuse pas de mon statut "privilégier", je pense aux automobilistes. Je trouve que certains piétons abusent. Dans cet exemple, je n'en veux pas à l'écolier, mais c'est surtout l'excès de politesse de la voiture bleue qui m'a agacé.

[Matt6738]

il y a 13 minutes, Invité polovolkswagen a dit :

Perso quand je suis piéton, je n'abuse pas de mon statut "privilégier", je pense aux automobilistes.

 

Ne pas abuser de son status de privilégié, c'est avant tout une question de survie, plus que de bonté envers les automobilistes 😉 Parce que finalement, en tant que piéton, le jour où tu passes sous les roues d'une voiture, ou pire, d'un camion, ça te fait une belle jambe de pas être responsable. T'es mort. Mais t'es pas responsable. Youpeeee !

[Gefa42000]

il y a 23 minutes, Invité polovolkswagen a dit :

Merci à tous pour vos réponses. Je doublerai ma vigilance. Perso quand je suis piéton, je n'abuse pas de mon statut "privilégier", je pense aux automobilistes. Je trouve que certains piétons abusent. Dans cet exemple, je n'en veux pas à l'écolier, mais c'est surtout l'excès de politesse de la voiture bleue qui m'a agacé.

Sais tu la différence qu'il y a entre un piéton  et l'automobiliste.

C'est la carrosserie, le piéton a aucune protection contrairement à l'autonomiste, c'est la raison première, le piéton "a tous les droits" lorsqu'il traverse une route banalisée ou pas ... 

 

Maintenant si deux voitures cartonnent dans un carrefour, il n'y a aucun problème on recherchera automatiquement celle qui a effectuée le refus de priorité à droite ..

[Invité §mar082Gb]

j'ai pas lu les reponses, mais oui y'aurai responsabilité partagé pour le pieton et pour toi car toi tu dois maitriser ton véhicule en voyant ce danger ,le feu vert te donne pas le droit d'écraser un piéton 

c'est pourquoi a une intersection on doit ralentir même avec feu vert et etre maitre de son vehicule en cas de danger 

avis de mon fils commandant de brigade gendarmerie

non le piéton n'as pas un statut privilégié dans ce cas la ,c'est partagé 

et le pieton qui n'a pas respecté le code peut aussi se voir retirer des points de son permis s'il en a un ,même s'il est a pied ,en velo ou etc

Modifié 9 janvier 2021 par marlboro55

[Invité §mar082Gb]

arretez de dire que le piéton a tous les droits ,c'est faux et vous incitez les piétons a passer dans n'importe quelle situation alors qu'il sera aussi puni ,d'ailleurs ils reçoivent des pv pour ces cas là dans plusieurs pays d'europe et même chez nous 

[Invité §mar082Gb]

 

j'ai renversé un gamin de 5 ans a une intersection en Allemagne 

il sortait derrière une voiture en stationnement et donc freinage sur 1 m relevé et suis passé au tribunal 

ils ont dit que ma vitesse calculé était de 20 km_h et que l'enfant a surgi en courant que je n'avais absolument pas le temps de réagir et j'ai eu gain de cause a 100/100 mais l'enfant n'avait rien ,il a fait un roulé boulé et s'est enfui ,ils ont transporté l'enfant a l'hôpital et 1 mois après j'ai reçu facture de l'hôpital a qui j'ai envoyé jugement et donc rien payé

par contre la police tres polie m'a demandé si je portais plainte contre les riverains qui mon traité de tous les noms .j'ai dit non ,je ne veux rien avoir affaire avec des analphabètes 

Modifié 9 janvier 2021 par marlboro55

[Invité §mar082Gb]

un cas qui contredit tous vos dires 

chaque situation n'est pas pareil et c'est tribunal qui décide les responsabilités 

dans votre cas vous voyez l'enfant de loin déjà et donc vous pouvez faire comme l'automobiliste en face  .

ce qui m'étonne c'est que vous osiez demander quelle est  la différence entre une voiture et un piéton?,?c'est malheureux de lire ca!!!

 

Modifié 9 janvier 2021 par marlboro55

[daniel762]

Il y a 21 heures, Gefa42000 a dit :

L’article R415-11 du Code la route précise la règle de priorité avec la nécessité pour “tout conducteur” de laisser la priorité aux piétons engagés “régulièrement” (ou manifestant l’intention de s’engager) sur la chaussée.

Il faut noter que même quand le piéton s’engage de manière irrégulière par exemple avec le bonhomme rouge, la responsabilité du conducteur peut être recherchée en cas d’accident sur le plan pénal avec une infraction de non-maîtrise du véhicule.

 

C'est pas sympa d'avoir remplacé le premier dessin ....          

 

Faut pas oublier le "régulièrement" comme tu le fais, pour que le piéton ait la priorité. Et je précise que dans l'article, ce mot n'est pas entre guillemets comme tu l'as écrit en faussant ainsi le sens de phrase.

 

Il y a 20 heures, Nickolson a dit :

Ce qui est, d'un côté, injuste : Le piéton peut griller le rouge et limite on lui dit bravo par contre si une auto grille le rouge alors là il est qualifié de tous les noms d'oiseaux possible.

Je sais bien la règle du plus faible etc mais dans le fond, à quoi bon définir des règles si on peut faire à sa guise sans risque (judiciaire j'entends)

 

Ben non, on ne lui dira pas bravo, il peut même se prendre une prune. Pas bien méchante puisqu'elle est de 4 € et que c'est rare, mais cela montre quand même qu'un tel comportement n'est pas encouragé mais sanctionné.

[daniel762]

Il y a 18 heures, ka_ramelmou a dit :

C'est le discours classique.

Mais il est prouvé que le cerveau d'un enfant n'est pas assez mature pour faire le lien entre ce qu'il a appris (et qu'il a mémorisé) et les actions qu'il entreprend. Le cerveau devient mature après 20 ans.

 

Donc tu peux répéter à un gamin tous les jours qu'il ne faut pas traverser quand le feu piéton est rouge, qu'il faut regarder à gauche et à droite avant, qu'il ne faut pas traverser en courant, rien ne garanti qu'il ne le fera jamais...

J'en suis le 1er témoin: à 10 ans, je me suis fait renverser en traversant le rue en courant  pour rattraper mon frère. Pourtant, je n'étais pas plus con qu'un autre gamin de cet âge (j'étais même le 1er de ma classe à cette époque - ça a bien changé après, faut voir un lien de cause à effet?)

 

Si le gamin n'est pas assez mature pour respecter les feux, dans ce cas c'est la faute de ses parents qui ne doivent pas le laisser seul dans la rue...

[daniel762]

Il y a 15 heures, Matt6738 a dit :

 

Pourquoi ce serait de sa faute ? Le conducteur de la voiture bleue n'a clairement commis aucune faute : absolument rien n'interdit de s'arrêter pour laisser passer un piéton, même si le feu voiture est vert et le feu piéton rouge.

 

 

Si j'en crois ce que j'ai pu lire en section "permis de conduire", certains candidats se sont faits recaler à l'examen pour cela...

[daniel762]

Il y a 15 heures, Matt6738 a dit :

 

: "De plus, il est précisé dans l’article R415-11 du code de la route qu’il est obligatoire de céder le passage à un piéton engagé sur la chaussée, même si le feu piéton est rouge." => l'article R415-11 ne parle pas de la couleur du feu, mais le "manifestant clairement l'intention [de s'engager]" peut effectivement être compris comme sous entendant "même s'il n'a pas le droit de s'engager"...).

 

 

 

Tu oublies le "régulièrement"... 

 

R415-11

Modifié par Décret n°2018-795 du 17 septembre 2018 - art. 13

Tout conducteur est tenu de céder le passage, au besoin en s'arrêtant, au piéton s'engageant régulièrement dans la traversée d'une chaussée ou manifestant clairement l'intention de le [s'engager régulièrement] faire ou circulant dans une aire piétonne ou une zone de rencontre.

[daniel762]

Il y a 15 heures, castor29 a dit :

 

De plus, il est précisé dans l’article R415-11 du code de la route qu’il est obligatoire de céder le passage à un piéton engagé sur la chaussée, même si le feu piéton est rouge.

 

 

Où cela ???

[daniel762]

Il y a 5 heures, Invité polovolkswagen a dit :

Merci à tous pour vos réponses. Je doublerai ma vigilance. Perso quand je suis piéton, je n'abuse pas de mon statut "privilégier", je pense aux automobilistes. Je trouve que certains piétons abusent. Dans cet exemple, je n'en veux pas à l'écolier, mais c'est surtout l'excès de politesse de la voiture bleue qui m'a agacé.

 

Après et sur le fond, je suis tout à fait d'accord qu'un gamin risque de traverser sans prévenir alors que son feu est rouge, qu'un cycliste peut débouler sans tenir compte des priorités... et qu'il faut avoir en permanence à l'esprit que cela peut se produire, et donc adapter sa conduite de façon à ce que la faute de ce gamin, de ce cycliste... ne se traduise pas par un accident.

Mais il n'empêche qu'au départ, ce sont bien eux qui commettent la faute.

 

Et le conducteur de la voiture bleue, qui en s'arrêtant a incité le gamin à traverser alors qu'il n'en avait pas le droit, a lui commis une faute. Et cette faute est sérieuse car elle a mis le gamin en danger, car peut-être qu'un autre conducteur que toi ne l'aurait pas évité.

Modifié 9 janvier 2021 par daniel762

[Matt6738]

Il y a 2 heures, marlboro55 a dit :

et le pieton qui n'a pas respecté le code peut aussi se voir retirer des points de son permis s'il en a un ,même s'il est a pied ,en velo ou etc

Désolé, mais il va falloir que ton fils révise...

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20443

 

"En cas d'infraction routière commise à vélo, vous ne risquez pas de retrait de points sur votre permis si vous avez le permis de conduire."

 

Et c'est bien entendu pareil à pied.

 

Je sais que certains ont déjà perdu des points comme ça, et ça a d'ailleurs failli m'arriver en vélo. Mais tous ceux qui ont contesté ces retraits de points ont obtenu gain de cause, et le ministère de l'intérieur rappelle régulièrement via circulaire que non, on ne doit pas enlever de points pour une infraction commise à pied ou en conduisant un véhicule ne nécessitant pas le permis (donc vélo, mais aussi voiturettes par exemple).

 

La raison est constitutionnelle : ça viole le principe d'égalité devant la justice. Une même faute doit mener à la même sanction quelque soit la personne qui l'a commise (sauf bien sûr en cas de circonstance très particulières, comme une irresponsabilité pénale), il est donc injuste qu'une personne titulaire du permis soit plus fortement (amende + retraits de points) pour une infraction à pied qu'une personne non titulaire du permis de conduire.

 

D'ailleurs, autant pour les vélos, ils peuvent commettre certaines infractions qui sont communes avec les voitures, donc un retrait de point pourrait se justifier légalement (y a bien un barême) autant pour les infractions des piétons, je ne vois même pas comment on pourrait leur retirer des points, il n'y a pas de barème prévu. Il n'y a rien dans le code de la route qui précise qu'une traversée en dehors des clous c'est tant de point, une traversée au rouge c'est tant (et on ne peut pas appliquer le barème auto pour le feu rouge par exemple, puisque l'article R412-30 qui le définit parle de "conducteur" : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000039478725/2019-12-12/), etc...

Modifié 9 janvier 2021 par Matt6738

[Gefa42000]

il y a une heure, daniel762 a dit :

 

Faut pas oublier le "régulièrement" comme tu le fais, pour que le piéton ait la priorité. Et je précise que dans l'article, ce mot n'est pas entre guillemets comme tu l'as écrit en faussant ainsi le sens de phrase.

 

 

Ben non, on ne lui dira pas bravo, il peut même se prendre une prune. Pas bien méchante puisqu'elle est de 4 € et que c'est rare, mais cela montre quand même qu'un tel comportement n'est pas encouragé mais sanctionné.

Non,  je n'ai pas mis les deux mots entre guillemets volontairement, désolé ...

Sur ce, que ce soit dans un rond point ou dans un carrefour, tu est bien libres de conduire comme bon te semble, ta façon de conduire n'est pas un problème pour moi. Quoi que sait on jamais ... 

[Invité §mar082Gb]

les articles que tu annonces ne servent a rien car c'est bien le tribunal qui decide des torts en fonction des circonstances et suffit de lire les decision de cassation pour s'en convaincre 

et pour mon fils ,il est sorti 12 eme sur 750 pour entrée dans gendarmerie et recu une note de 15.5 sur 20 a ses examens d'opj 

et aucun vice de procédure dans ses pv ,c'est une tête qui montera tres vite 

Modifié 9 janvier 2021 par marlboro55

[Invité §mar082Gb]

Il y a 3 heures, daniel762 a dit :

 

Après et sur le fond, je suis tout à fait d'accord qu'un gamin risque de traverser sans prévenir alors que son feu est rouge, qu'un cycliste peut débouler sans tenir compte des priorités... et qu'il faut avoir en permanence à l'esprit que cela peut se produire, et donc adapter sa conduite de façon à ce que la faute de ce gamin, de ce cycliste... ne se traduise pas par un accident.

Mais il n'empêche qu'au départ, ce sont bien eux qui commettent la faute.

 

Et le conducteur de la voiture bleue, qui en s'arrêtant a incité le gamin à traverser alors qu'il n'en avait pas le droit, a lui commis une faute. Et cette faute est sérieuse car elle a mis le gamin en danger, car peut-être qu'un autre conducteur que toi ne l'aurait pas évité.

non ,si le gamin a mis un pied sur la chaussée ,le conducteur a eu raison de s'arreter et n'a commis aucune faute 

[Matt6738]

il y a 4 minutes, marlboro55 a dit :

et pour mon fils ,il est sorti 12 eme sur 750 pour entrée dans gendarmerie et recu une note de 15.5 sur 20 a ses examens d'opj 

et aucun vice de procédure dans ses pv ,c'est une tête qui montera tres vite 

 

Peut-être. Mais le fait est que s'il retire des points à un piéton ou à un cycliste, il se trompe.

 

Voir par exemple la circulaire du 11 mars 2004 : https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/36943

 

"Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé. Cette analyse a été confirmée par le Conseil d’Etat dans ses décisions du 8 décembre 1995 (CE, 8 décembre 1995, M. Meyet, req.n°158676, recueil Lebon page 437 et Mlle Deprez, req.n°159890). C’est ainsi qu’une infraction au code de la route commise à bicyclette, avec une voiturette ou au volant d’un tracteur agricole sanctionnée à ce titre ne donne pas lieu à retrait de points. "

[Invité §mar082Gb]

on m'a volé sur internet et donc j'etais voir mon banquier qui me dit dans certain cas on ne rembourse pas si tu perds carte bleue avec le code ecris sur un papier 

et bien clause abusive ,la cours de cassation même dans ce cas ordonne a la banque de rembourser car pour elle c'est a la banque de verifier par tous les moyens que celui qui tire l'argent est bien son client 

[Invité §mar082Gb]

faut surtout pas me parler de circulaire quand je vois les jugements des tribunaux qui se contredisent