Plusieurs assurances sur un même véhicule

[fupuu]

Bonsoir,

J'ai cherché les questions traitant de la double assurance sur le forum et sur Google, mais je trouve tout et son contraire. Un peu pareil du côté des assureurs, ils ne savent pas trop et sont perdus avec ma situation personnelle.

Je réside en Norvège, je viens régulièrement en France chez mes parents qui sont âgés > 75 ans. Je n'ai aucun véhicule en France, quand je rentre en France, j'utilise le véhicule de mes parents qui sont devenus de très petits rouleurs < 6 000 Km / an.

Depuis toujours, ma mère est assurée à la Maaf. Récemment elle change son SUV pour un plus petit véhicule (Hyundai Kona 100% électrique).

Désigné depuis 9 ans en 2nd conducteur sur le véhicule précédent afin de pouvoir le rouler quand je rentre en France. Ma mère fait l'avenant en gardant les mêmes closes. Mais nouvelle directrice d'agence, ma présence en 2nd conducteur soulève des questions. Ma mère explique que je n'ai pas de véhicule en France, je réside à l'étranger et quand je rentre en France, j'utilise son véhicule car elle roule très peu.

Celui qui fait le plus de KMs dans l'année c'est effectivement moi. Quand je rentre je fais des trajets de 800/900Kms. La directrice tilte et refuse ma désignation en 2nd conducteur, car je ne suis pas "occasionnel". Même si c'est 1 semaine de conduite tous les 2/3 mois, ce n'est pas de l'occasionnel, d'autant que celui qui fait le plus de kilomètres, c'est moi.

Elle me supprime de la position de 2nd conducteur et ma mère m'en informe. Pas grave, je me dis que dans ce cas je fais l'assurance à mon nom à la MAAF, techniquement, je suis aussi en bonus 50 et tout. La directrice me dit que c'est une solution idéale, et va en parler au siège. Mais voilà, le siège n'est pas d'accord, car imaginons qu'en cumulé, la possession du véhicule représente 10% de l'année, et mon utilisation en KM 60%, on ne peut pas désigner ma mère et mon père en 2nd conducteur car ils auront une possession régulière et fréquente.

Cela m'agace et je me renseigne auprès la MACIF. Réponse, c'est compliqué, on ne vous assure pas car c'est un cas trop rare. Allianz et AXA, même constat de leurs agents, pas d'assurance, et effectivement la notion d'occasionnelle n'est plus vraie ici.

Je contact ma banque historique qui fait aussi de l'assurance. Ma conseillère qui connaît ma situation prend contact avec leur service d'aide. Ils sont d'accord que la notion occasionnelle ne passe pas en cas de dommage grave comme du corporel. Mais ils préconisent une autre solution, assurer à mon nom également le véhicule en tous risques. Le véhicule aura 2 assurances principales, et chacun des conducteurs dispose de son assurance et problème réglé. Cela me va très bien, et le tarif est similaire à celui de ma mère à la Maaf.

Seule remarque de l'assurance de ma banque, il ne faut pas cumuler les deux assurances en cas de sinistre. Cela me semble logique, mais ils ont insistés là dessus. Donc quand je roule le véhicule, je retire la carte de verte de ma mère et j'appose la mienne. Quand je repars en Norvège, je remets sa carte verte.

Pour moi, le problème était réglé. Ma mère s'est rendue à la Maaf pour récupérer un relevé d'information montrant que j'étais sur son contrat et permettre à ma banque de calculer un 0.50. La directrice de la Maaf a dit à ma mère que la solution était illégale, c'est interdit d'assurer 2 fois par 2 personnes différentes un même véhicule.

Je suis perdu, et sur internet, difficile de trouver si c'est bon ce montage ou pas. Merci pour vos avis.

Florent

[zadene]

Je ne sais pas répondre administrativement ou juridiquement.

Mais je suis étonné par leurs définitions d'occasionnel et de régulier. Ce sont des notions de fréquence et d'habitudes, pas de kilomètres.

Tes parents sont conducteurs réguliers (sous-entendu : au quotidien, et la voiture est garée chez eux).

S'il s'en servent une fois par semaine pour aller faire des courses à 2km, ils sont bien conducteurs réguliers. Peu importe que cela ne fasse que 200 km/an.

 

Et toi qui viens tous les 3 mois, tu es bien utilisateur occasionnel, puisque ta résidence principale est à l’étranger. Tu viens donc occasionnellement en France. Même si tu fais 2000 km à chaque fois, ce n'est que ponctuel.

 

Combien de jours par an tu la conduis?

Combien de jours par an est-elle à disposition chez tes parents?