En cas d'accrochage, qui serait en tort?

[ka_ramelmou]

Bonjour.

 

Petite situation de conduite qui m'est arrivée il y a quelques jours en leçon avec mon élève.

L'objectif travaillé est le placement aux intersections, on parle du placement pour tourner à gauche dans une rue en sens unique. Nous empruntons une voie toute désignée pour un exercice, avec un stop au bout (pas de panneau indiquant un sens unique en amont, donc détection de la ligne de stop sur toute la largeur = placement le plus à gauche possible de la chaussée.) (cf flèche blanche sur la photo)

Presque arrivés au stop, une voiture arrivant de la gauche coupe la ligne et manque de nous rentrer dedans! Le conducteur doit comprendre à ma tête que je suis surpris de sa présence, il s'avance à notre hauteur et nous dit qu'il a le droit de passer, étant riverain de cette rue. En effet, sous le panneau "sens interdit" un panonceau indique "sauf riverains".

 

Pas de problème, pas d'accident... mais mon élève soulève une question plutôt judicieuse: "s'il nous était rentré dedans, qui aurait été en tort"?

 

Ben, maintenant, c'est à moi de vous poser la question... 

Modifié 1 mars 2021 par ka_ramelmou

[Lucatet]

Bonjour,

 

On se dirait à Bordeaux ?!

 

Comme on est dans un cas concret et réel, le + important est de signaler à la collectivité compétente (commune ou intercommunalité) le problème de signalisation au sol qui pourrait éventuellement engager sa responsabilité en cas d'accident. Il faudrait que la bande blanche du Stop soit réduite de moitié pour éviter les face-à-face...

 

Quant à la responsabilité en cas d'accident, je pense que les assureurs ne vont pas s'emmerder en première approche... Celui qui aura coché qu'il était à l'arrêt au moment du choc ne sera pas en tort... Si personne ne coche, ce sera sans doute 50/50...

 

En cas de contestation de celui qui circulait dans le sens autorisé dans tous les cas (contestation par exemple sur la qualité de riverain de l'autre conducteur, sur la légalité du panneau, de la restriction, ...), cela semble bien plus compliqué...  voir ici : Article Gazette des Communes

Modifié 2 mars 2021 par Lucatet

[Gefa42000]

Il y a 1 heure, ka_ramelmou a dit :

Bonjour.

 

Petite situation de conduite qui m'est arrivée il y a quelques jours en leçon avec mon élève.

L'objectif travaillé est le placement aux intersections, on parle du placement pour tourner à gauche dans une rue en sens unique. Nous empruntons une voie toute désignée pour un exercice, avec un stop au bout (pas de panneau indiquant un sens unique en amont, donc détection de la ligne de stop sur toute la largeur = placement le plus à gauche possible de la chaussée.) (cf flèche blanche sur la photo)

Presque arrivés au stop, une voiture arrivant de la gauche coupe la ligne et manque de nous rentrer dedans! Le conducteur doit comprendre à ma tête que je suis surpris de sa présence, il s'avance à notre hauteur et nous dit qu'il a le droit de passer, étant riverain de cette rue. En effet, sous le panneau "sens interdit" un panonceau indique "sauf riverains".

 

Pas de problème, pas d'accident... mais mon élève soulève une question plutôt judicieuse: "s'il nous était rentré dedans, qui aurait été en tort"?

 

Ben, maintenant, c'est à moi de vous poser la question... 

 Bonsoir,

 

Comme cela est raconté, si le type est riverain, il a donc le droit de tourner à droite, vous pare -contre vous deviez lui laisser la priorité (selon le code de la route vous avez grillez le stop), vous deviez attendre qu'il ait tourné pour vous engager, si il y avait eue un accrochage vous auriez été en tort à 100 %... 

[ka_ramelmou]

il y a 22 minutes, Gefa42000 a dit :

 Bonsoir,

 

Comme cela est raconté, si le type est riverain, il a donc le droit de tourner à droite, vous pare -contre vous deviez lui laisser la priorité (selon le code de la route vous avez grillez le stop), vous deviez attendre qu'il ait tourné pour vous engager, si il y avait eue un accrochage vous auriez été en tort à 100 %... 

J'ai précisé que nous étions quelques mètres avant la ligne de stop, l'autre conducteur avait franchi la ligne de stop quand il est arrivé face à nous (il tournait sur sa droite).

Nous ne lui aurions donc pas grillé la priorité.

[Gefa42000]

il y a 2 minutes, ka_ramelmou a dit :

J'ai précisé que nous étions quelques mètres avant la ligne de stop, l'autre conducteur avait franchi la ligne de stop quand il est arrivé face à nous (il tournait sur sa droite).

Nous ne lui aurions donc pas grillé la priorité.

J'ai eu exactement le même problème, à la différence près, le type allait tout droit, j'étais exactement dans la même position, je me suis avancé jusqu'à la ligne blanche, parce que je ne voyais absolument rien, le type remontait la file de voitures par la droite parce que les voitures attendaient pour tourner à gauche, en remontant la file, le type avec sa voiture a toucher le devant de la mienne, le devant de ma voiture dépassait la ligne blanche de quelques centimètres. 

 

j'ai été 100% en tort pour non respect d'un stop malgré que j'étais à l'arrêt depuis quelques minutes...    

[daniel762]

En tout équité, si le conducteur qui tourne à droite est bien un riverain la responsabilité devrait revenir au responsable de cette signalisation, aucun des conducteurs n'ayant commis de faute ni d'infraction. Par contre si ce n'est pas un riverain, il emprunte un sens interdit et devrait donc être 100 % responsable.

 

Mais je ne suis pas convaincu qu'un assureur suivra ce raisonnement, et ne collera pas au moins dans un premier temps un 50-50 surtout dans le premier cas... Encore que sauf erreur de ma part, la case "circulait en sens interdit" ne figure pas sur les formulaires de constat amiable, ce qui semble indiqué que le second cas n'est pas prévu non plus.

[ka_ramelmou]

Ben non, ce n'est pas la même chose: ton véhicule dépassait la ligne, alors que le mien n'était même pas à la ligne.

 

tu empiétais sur la voie, donc le 100% en tort pour toi est logique

[ka_ramelmou]

il y a 15 minutes, Gefa42000 a dit :

J'ai eu exactement le même problème, à la différence près, le type allait tout droit, j'étais exactement dans la même position, je me suis avancé jusqu'à la ligne blanche, parce que je ne voyais absolument rien, le type remontait la file de voitures par la droite parce que les voitures attendaient pour tourner à gauche, en remontant la file, le type avec sa voiture a toucher le devant de la mienne, le devant de ma voiture dépassait la ligne blanche de quelques centimètres. 

 

j'ai été 100% en tort pour non respect d'un stop malgré que j'étais à l'arrêt depuis quelques minutes...    

Ben non, ce n'est pas la même chose: ton véhicule dépassait la ligne, alors que le mien n'était même pas à la ligne.

 

tu empiétais sur la voie, donc le 100% en tort pour toi est logique

[Gefa42000]

il y a 34 minutes, ka_ramelmou a dit :

Ben non, ce n'est pas la même chose: ton véhicule dépassait la ligne, alors que le mien n'était même pas à la ligne.

 

tu empiétais sur la voie, donc le 100% en tort pour toi est logique

Empiétait il faut le dire vite,  j'ai été considérer d'avoir grillé le stop. 

Si tu veux aller par là, ta voiture a dépassée le stop, elle roulait, donc tu as également grillé le stop ... 

Je vois les choses comme ça, s'aurait été totalement différent si il n'y avait pas eu le stop, dans ce cas s'aurait été jugé comme un refus de priorité... 

[ka_ramelmou]

Il y a 5 heures, ka_ramelmou a dit :

 

Presque arrivés au stop, une voiture arrivant de la gauche coupe la ligne et manque de nous rentrer dedans! 

 

 

Il y a 3 heures, Gefa42000 a dit :

le devant de ma voiture dépassait la ligne blanche de quelques centimètres. 

Tu n'as pas de problème de lecture?

- notre véhicule était AVANT la ligne de stop, j'ai pilé avant qu'on se fasse rentrer dedans

- tu as reconnu que ton véhicule dépassait la ligne de stop

 

En quoi ma situation et la tienne sont similaires?

[Gefa42000]

il y a 16 minutes, ka_ramelmou a dit :

 

Tu n'as pas de problème de lecture?

- notre véhicule était AVANT la ligne de stop, j'ai pilé avant qu'on se fasse rentrer dedans

- tu as reconnu que ton véhicule dépassait la ligne de stop

 

En quoi ma situation et la tienne sont similaires?

La présence d'un Stop.

en cas de sinistre, tu as pilé parce que tu as grillé se stop, tu n'as pas franchie la ligne blanche serte, mais n'empêche le gars avait la priorité ...   A méditer ... 

[ka_ramelmou]

Tu piges que dalle, j'abandonne...

[Gefa42000]

il y a 8 minutes, ka_ramelmou a dit :

Tu piges que dalle, j'abandonne...

Oh que oui je pige, bon si j'ai bien compris, tu as passé le panneau stop pour tourner à gauche,  un type est arrivé sur ta gauche pour tourner à droite, si tu n'avais pas pilé le carton était assuré...

Est -ce comme cela  que les faits ce sont ils passés... 

 

[ka_ramelmou]

non

[Gefa42000]

il y a 10 minutes, ka_ramelmou a dit :

non

Tu as raison, j'ai rien pigé, je suis trop vieux pour ouvrir une polémique stérile... 

Dans votre cas, la priorité aurait été la seule juge en cas de sinistre ... 

[ka_ramelmou]

Il y a 9 heures, Gefa42000 a dit :

Tu as raison, j'ai rien pigé, je suis trop vieux pour ouvrir une polémique stérile... 

Dans votre cas, la priorité aurait été la seule juge en cas de sinistre ... 

Ben oui, tu n'as pas pigé.

Notre véhicule (A) était AVANT la ligne de stop, l'autre véhicule (B) avait franchi NOTRE ligne de stop.

 

[Gefa42000]

il y a 24 minutes, ka_ramelmou a dit :

Ben oui, tu n'as pas pigé.

Notre véhicule (A) était AVANT la ligne de stop, l'autre véhicule (B) avait franchi NOTRE ligne de stop.

 

Oh que oui j'ai pigé,  

Le véhicule ( A) roule totalement à gauche malgré que cette voie est autorisée à la circulation pour les riverains ( B) . 

Excuse-moi de te contredire, la ligne blanche n'a pas été attribuée aux riverains, donc le véhicule (B) a parfaitement le droit de la franchir.

Pour une question de visibilité, cette ligne blanche est attribuée aux utilisateurs de la rue à sens unique.

Que tu le veuille ou non, en cas de sinistre le véhicule (A) aurait été 100% en tort, en France on roule à droite ...  

Sûr ce, bonne journée. 

 

[ka_ramelmou]

Il y a 1 heure, Gefa42000 a dit :

 

Que tu le veuille ou non, en cas de sinistre le véhicule (A) aurait été 100% en tort, en France on roule à droite ...  

 

Citation

Article R415-4

I.-Tout conducteur s'apprêtant à quitter une route sur sa gauche doit serrer à gauche.

Ce n'est pas moi qui le veut, c'est le Code de la Route

 

Citation

Article 117-4. Marques transversales
A. - Lignes complétant le panneau STOP (AB4) 5
(modifié par l’arrêté du 6 décembre 2011)
La ligne transversale est continue, a une largeur égale à 50 cm et s'étend sur toute la largeur des voies affectées à la circulation des véhicules qui doivent marquer l'arrêt imposé par le panneau STOP. Elle ne doit jamais être tracée en l'absence du panneau STOP.

Si la ligne est sur toute la largeur de la chaussée, elle s'adresse aux véhicules circulant dans le sens unique. 

 

Ca, c'est l'instruction interministérielle sur la signalisation routière qui le veut

 

Donc: pour tourner à gauche à cette intersection, on DOIT serrer à gauche de la ligne, CQFD

Modifié 2 mars 2021 par ka_ramelmou

[Gefa42000]

il y a 7 minutes, ka_ramelmou a dit :

Ce n'est pas moi qui le veut, c'est le Code de la Route

L'article R415_4  ne s'applique pas dans ce cas, puisque la voie est en sens unique, à la suite d'une dérogation préfectoral, elle a été autorisée seulement aux riverains. 

En France on roule droite ...

[ka_ramelmou]

il y a 3 minutes, Gefa42000 a dit :

L'article R415_4  ne s'applique pas dans ce cas, puisque la voie est en sens unique, à la suite d'une dérogation préfectoral, elle a été autorisée seulement aux riverains. 

En France on roule droite ...

Ah bon? depuis quand on n'applique pas un article du CdR?

 

En France, on roule à droite "en marche normale". Quand on change de direction à gauche, on doit se placer à gauche.

Quand on cite des principes de circulation, on le fait bien! Sinon, on ne fait rien... (cf ta signature à la con)

[Gefa42000]

à l’instant, ka_ramelmou a dit :

Ah bon? depuis quand on n'applique pas un article du CdR?

 

En France, on roule à droite "en marche normale". Quand on change de direction à gauche, on doit se placer à gauche.

Quand on cite des principes de circulation, on le fait bien! Sinon, on ne fait rien... (cf ta signature à la con)

1) En France ou roule à droite en toute circonstance sauf dans certains cas très précis. En tant que moniteur auto école je ne vais tout de même pas te citer le code de la route tout de même ... 

 

2) Dans une rue à sens unique possédant une dérogation préfectoral, telle que celle que tu nous as cité plus haut, l'article R415_4 ne s'applique pas. Dois-je te rappeler nous ne sommes pas les seuls sur la route, celle-ci ne nous appartient pas. 

 

3) Pour ce qui est de ma signature: Toi qui apprends à conduire aux autres, fait le bien, si non ne fait rien, la vie de nous autres en dépends ... 

 

En France on roule à droite ...Bey bey ... 

 

[ka_ramelmou]

il y a 11 minutes, Gefa42000 a dit :

1) En France ou roule à droite en toute circonstance sauf dans certains cas très précis. En tant que moniteur auto école je ne vais tout de même pas te citer le code de la route tout de même ... 

 

2) Dans une rue à sens unique possédant une dérogation préfectoral, telle que celle que tu nous as cité plus haut, l'article R415_4 ne s'applique pas. Dois-je te rappeler nous ne sommes pas les seuls sur la route, celle-ci ne nous appartient pas. 

 

3) Pour ce qui est de ma signature: Toi qui apprends à conduire aux autres, fait le bien, si non ne fait rien, la vie de nous autres en dépends ... 

 

En France on roule à droite ...Bey bey ... 

 

1) je ne suis pas moniteur d'auto-école, mais enseignant de la conduite (tu veux voir mon diplôme?). Et je connais bien le code de la route (mieux que toi apparemment)

cite moi les certains cas très précis où on ne roule pas à droite?

 

2) comment tu sais que cette rue possède une dérogation préfectorale? De plus, si j'emprunte cette rue pour la 1ère fois, comment je peux deviner que quelqu'un peut arriver face à moi, sachant que la signalisation annonce bien une circulation en sens unique (donc par définition, pas de circulation dans l'autre sens)?

 

3) t'inquiète pas, je le fais bien... et je constate que celui qui t'a formé n'a pas suivi ton conseil...

Modifié 2 mars 2021 par ka_ramelmou

[Invité §Tom820It]

Je sais que ma réponse n'apporte rien à la lecture réglementaire mais le type qui arrive sans ralentir alors qu'il est riverain, est quand même pas malin d'autant plus qu'il doit connaître cette rue et le risque présenté.

 

Vraiment mal pensée, cette configuration

[frefo]

Dans cette configuration je pense que c’est le VL B  qui serait en tort. Riverain ou pas : circulation en sens interdit 
 

la signalisation sens Interdit sauf Riverain n’est pas légal  En tout cas j’ai rien trouvé, dans les article du cdr qui traitent du sens de circulation, qui  le permet 

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000039272656/

Il la possibilité de rouler à contresens dans les zone 30 pour les seuls Cyclistes et  les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés, Pour personne d’autre 

 

dans ce cas ça ressemble à un cadeau du maire a des riverains ne voulant pas faire le tour 🙄on rajoute un panonceau et hop !
les maires devraient se faire entouré de personnes compétentes et arrêter le clientélisme électoral !

 

Et si c’etait légal cette histoire (J’aimerais qu’on me montre l’article de cdlr qui le permet) 

 il y aurait de façon clairement un problème avec le marquage au sol : 

c’est impossible en arrivant de cette rue de savoir qu’en fait c’est un double sens. Pour les riverains donc le placement à gauche est valable ( et même obligatoire) 

le VL qui veut rentrer dans la rue doit lui serrer à droite.

Dans ce cas si À est l’arrêt B responsable.
Si les  2 roulent 50/50 ? (Et se retourner contre la mairie) 
 

la municipalité aura des compte à rendre en cas d’accidents ....
mais je voudrais avec délectation  voir B venir se plaindre à la mairie d’un passe- droit qu’il certainement lui même demandé !

 

 

 

 

 

 

Modifié 2 mars 2021 par frefo

[dauga40]

Bonjour.

Ce serait à l'appréciation du juge si ça doit aller jusque là*... Sinon un bon 50/50 d'office une fois que celui qui entre dans le sens interdit aura prouvé sa qualité de riverain et que des photos prouveront qu'aucun panneau n'avertit de cette particularité à l'autre bout de la rue.

*:

" le fait de ne permettre l’accès de la voie qu’aux riverains n’étant pas prévu expressément par le CGCT ou le code de la route, la distinction pourrait être considérée comme discriminatoire au sens de l’article 225-1 du code pénal, en ce qu’elle opère une distinction entre les personnes à raison de leur lieu de résidence".

[frefo]

Il y a 22 heures, Gefa42000 a dit :

 

Comme cela est raconté, si le type est riverain, il a donc le droit de tourner à droite, vous pare -contre vous deviez lui laisser la priorité (selon le code de la route vous avez grillez le stop), vous deviez attendre qu'il ait tourné pour vous engager, si il y avait eue un accrochage vous auriez été en tort à 100 %... 

 

 

je peux savoir comment on peut avoir grillé un stop sans l’avoir atteint ? 🤔

Modifié 2 mars 2021 par frefo

[ka_ramelmou]

Laisse tomber...

 

Dans son monde, on est après la ligne avant même de l'avoir atteinte. Surement un adepte du voyage dans l'espace-temps... Pratique pour éviter les PV et ne pas arriver en retard au travail!

[Gefa42000]

il y a 13 minutes, ka_ramelmou a dit :

Laisse tomber...

 

Dans son monde, on est après la ligne avant même de l'avoir atteinte. Surement un adepte du voyage dans l'espace-temps... Pratique pour éviter les PV et ne pas arriver en retard au travail!

Dans mon monde, il y a 58 ans de permis de conduire, 12 points, et 60% de bonus... je te souhaite beaucoup de chance pour pouvoir rejoindre  ce monde...

 

En attendant, en France on roule à droite ...  

[ka_ramelmou]

il y a 32 minutes, Gefa42000 a dit :

Dans mon monde, il y a 58 ans de permis de conduire, 12 points, et 60% de bonus... je te souhaite beaucoup de chance pour pouvoir rejoindre  ce monde...

 

En attendant, en France on roule à droite ...  

Peut-être parce que les autres arrivent à t'éviter...

"Un conducteur dangereux, c'est celui qui vous dépasse malgré tous vos efforts pour l'en empêcher" (W. Allen)

 

Concernant ta théorie sur les placements, à part ta sempiternelle phrase "en France on roule à droite", tu as des textes officiels (plus officiels que le CdR, car tu le contredis) pour la soutenir?

Modifié 2 mars 2021 par ka_ramelmou

[Gefa42000]

il y a 3 minutes, ka_ramelmou a dit :

Peut-être parce que les autres arrivent à t'éviter...

"Un conducteur dangereux, c'est celui qui vous dépasse malgré tous vos efforts pour l'en empêcher" (W. Allen)

 

Concernant ta théorie sur les placements, à part ta sempiternelle phrase "en France on roule à droite", tu as des textes officiels (plus officiels que le CdR, car tu le contredis) pour la soutenir?

Pt1 !!! j'ai vachement de la chance, vous autres, vous arrivez à m'éviter.  Bravo  les gars !!! ...  👏   

[ka_ramelmou]

à l’instant, Gefa42000 a dit :

Pt1 !!! j'ai vachement de la chance, vous autres, vous arrivez à m'éviter.  Bravo  les gars !!! ...  👏   

A part ça, tu as quelque chose de constructif, ou tu planques ton ignorance derrière ton humour?

[Gefa42000]

il y a 2 minutes, ka_ramelmou a dit :

A part ça, tu as quelque chose de constructif, ou tu planques ton ignorance derrière ton humour?

J'ai écris ce que j'avais à écrire,  en attendant vous avez beaucoup de difficulté à reconnaitre votre tort, si cette mésaventure vous arrive réellement, peut être que là vous penserez à moi.. . 

Plaider l'ignorance n'enlèvera jamais notre responsabilité... Jhon Ruskin ... 

[ka_ramelmou]

Je suis sérieux: tu insistes sur le fait qu'on ne doit pas se placer à gauche, sauf "dans certains cas très précis". J'aimerais pour la lisibilité de ce sujet, et pour avoir une discussion constructive, que tu expliques cette théorie, avec des sources sérieuses.

 

Je veux bien avoir tort, encore faut-il qu'on me le prouve.

[daniel762]

il y a une heure, Gefa42000 a dit :

Dans mon monde, il y a 58 ans de permis de conduire, 12 points, et 60% de bonus... je te souhaite beaucoup de chance pour pouvoir rejoindre  ce monde...

 

En attendant, en France on roule à droite ...  

 

Et en France, dans une rue à sens unique on se place à gauche pour tourner à gauche.

 

 

 

Modifié 2 mars 2021 par daniel762
correction faute de frappe.

[daniel762]

Il y a 3 heures, frefo a dit :

Dans cette configuration je pense que c’est le VL B  qui serait en tort. Riverain ou pas : circulation en sens interdit 
 

la signalisation sens Interdit sauf Riverain n’est pas légal  En tout cas j’ai rien trouvé, dans les article du cdr qui traitent du sens de circulation, qui  le permet 

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000039272656/

Il la possibilité de rouler à contresens dans les zone 30 pour les seuls Cyclistes et  les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés, Pour personne d’autre 

 

dans ce cas ça ressemble à un cadeau du maire a des riverains ne voulant pas faire le tour 🙄on rajoute un panonceau et hop !
les maires devraient se faire entouré de personnes compétentes et arrêter le clientélisme électoral !

 

Et si c’etait légal cette histoire (J’aimerais qu’on me montre l’article de cdlr qui le permet) 

 il y aurait de façon clairement un problème avec le marquage au sol : 

c’est impossible en arrivant de cette rue de savoir qu’en fait c’est un double sens. Pour les riverains donc le placement à gauche est valable ( et même obligatoire) 

le VL qui veut rentrer dans la rue doit lui serrer à droite.

Dans ce cas si À est l’arrêt B responsable.
Si les  2 roulent 50/50 ? (Et se retourner contre la mairie) 
 

la municipalité aura des compte à rendre en cas d’accidents ....
mais je voudrais avec délectation  voir B venir se plaindre à la mairie d’un passe- droit qu’il certainement lui même demandé !

 

 

 

 

 

 

 

Il y a 2 heures, dauga40 a dit :

Bonjour.

Ce serait à l'appréciation du juge si ça doit aller jusque là*... Sinon un bon 50/50 d'office une fois que celui qui entre dans le sens interdit aura prouvé sa qualité de riverain et que des photos prouveront qu'aucun panneau n'avertit de cette particularité à l'autre bout de la rue.

*:

" le fait de ne permettre l’accès de la voie qu’aux riverains n’étant pas prévu expressément par le CGCT ou le code de la route, la distinction pourrait être considérée comme discriminatoire au sens de l’article 225-1 du code pénal, en ce qu’elle opère une distinction entre les personnes à raison de leur lieu de résidence".

 

Oui enfin, le "sens interdit sauf riverains", ça fait quand même quelques décennies que ça existe et c'est plutôt répandu. Donc ce ne doit pas être si illégal que ça, pour peu que l'arrêté soit correctement motivé...

 

https://www.ruedelavenir.com/actualites/peut-on-interdire-la-circulation-dans-une-rue-sauf-aux-riverains/

 

https://www.lagazettedescommunes.com/550975/un-maire-peut-il-interdire-par-arrete-lacces-dune-rue-sauf-aux-riverains/