Malus voiture importé ! ! !

[autobahn]

Bonjour , un ami compte acheté outre rhin un Audi Q5 tdi 170 du 10/2011 avec 179g/co2.

Dois t'il payé le malus,  si oui  , celui ci sera de combien ?

Merci.

[Alain 91]

Sur les véhicules importés d’occasion on paye le malus sur la base de la grille tarifaire malus de l’année de la premiere mise en circulation auquel est appliqué un rabais de 10% par année d’âge. En 2011 le malus pour 179 g/km était de 750 EUR, mais les 10 ans d’âge du véhicule, a raison d’un rabais de 10% par an, annule ce malus. 

Modifié 11 juillet 2021 par Alain 91

[Nicaurists15]

Bonjour

 

ce n'est pas de l'import. Il vient d'un pays de l'UE, avec donc une réception UE déjà faite.

 

Pour la source réglementaire sur le malus des occasions, c'est par là pour ceux qui se poseraient la question pour tout véhicule acquis (changement de titulaire ou première immatriculation après import pour un véhicule hors UE).

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911

 

j'ai pris 150e de rab pour ma Q50 avec cette délicate attention écologiste...

[Alain 91]

Il y a 13 heures, Nicaurists15 a dit :

Bonjour

 

ce n'est pas de l'import. Il vient d'un pays de l'UE, avec donc une réception UE déjà faite.

 

Pour la source réglementaire sur le malus des occasions, c'est par là pour ceux qui se poseraient la question pour tout véhicule acquis (changement de titulaire ou première immatriculation après import pour un véhicule hors UE).

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911

Le 28/03/2021 à 12:26, autobahn a dit :

udi Q5 tdi 170

 

 

j'ai pris 150e de rab pour ma Q50 avec cette délicate attention écologiste...

 

Oui exact achat UE mais le calcul doit être le même. Il y a un calculateur de coût de carte grise sur le site en référence.

[Nicaurists15]

Ici il est juste question de malus pour le nouveau titulaire du CI. L'origine on s'en fout en fait à ce stade, elle n'a aucun rapport avec le sujet. C'est comme rajouter des 0 avant un entier.

 

Le post initial et son objet dans la liste ajoutent un élément inutile qui prête à confusion

 

https://www.compta-online.com/livraison-de-biens-import-export-ou-operation-intracommunautaire-ao1662