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Vice caché automobile


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Bonjour , Pour les garanties  mécanique occasion des professionnels  (genre cirano) ou axa proposées par la centrale auto  pour les ventes entre particuliers, on constate que tous les organismes 

Une expertise contradictoire, cela veut juste dire que les deux parties sont présentes et peuvent exposer des points de vue qui sont contradictoire, mais aucunement qu'on accepte à l'avance les conclu

Payer toute ou une partie peut être interpréter comme reconnaitre un certain degré de responsabilité? Mais on ne peut demander à un simple particulier d'avoir les mêmes connaissances mécaniques qu'un pro. A moins que maintenant une voiture soit garantie à vie, il est certain qu'une voiture de plus de 200000 km ne peut rendre les mêmes services qu'une neuve. Il existe maintenant une mode du vice caché pour tout et n'importe quoi. Perso je dédommagerais l'acheteur  à hauteur de par exemple 500€ , ce qui lui permettrais de trouver une boite d'occas que le "beauf" monterait bien sur au black.

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1 - L'Expert est passé. Il faut attendre son rapport écrit.

 

2 cas :

 

Expert constate que la Boite est Hors d'Usage mais ne se prononce pas sur la question du vice caché.

Là, on est présence de Vétusté pour laquelle l'Acheteur n'aura pas de recours.

 

Expert constate que la Boite est Hors d'Usage et déclare que c'est un Vice Caché. Il doit alors donner les éléments qui justifie son verdict. Sans ouvrir la boite ? L'Expert ouvre la porte pour une contre expertise.

 

Si l'Expertise conclue au Vice Caché.

Une procédure judiciaire cela va encore être 18 à 24 mois pour un premier jugement. C'est ce qu'il faut faire comprendre à l'Acheteur. Monsieur l'Acheteur, vous avez raison mais si nous ne trouvons pas un accord, l'affaire va trainer en longueur. A ce moment là, tu fais une offre d'accord amiable, sans reconnaitre un vice caché, juste dire que pour éviter une procédure lourde et couteuse, tu propose un accord amiable avec un versement de XXX € de ta part en échange d'un écrit de l'Acheteur comme quoi il renonce à tous recours contre le Vendeur.

 

Il faut aussi faire comprendre à l'Acheteur que tu peux contester l'expertise et demander la nomination par le Tribunal, une fois que l'Affaire en est arrivé là, de désigner un Expert "impartial". L'Expert actuel a été engagé par l'Acheteur, ce n'est pas un Expert désigné par le Tribunal, tu as droit à une contre expertise.

 

L'Expert mandaté par l'Assistance Juridique sait tout cela. Dans ses relations avec les Assurances, faire en sorte d'arriver à un accord sans passer par la case Tribunal, c'est un point très positif qui fera que les Assurances feront encore appel à lui.

 

Attends le rapport écrit de l'Expert de l'Assistance Juridique :

si tu accepte son verdict (sans reconnaitre de faute) et propose de participer aux frais de remise en état, c'est l'Expert de l'Assistance Juridique qui va faire pression sur l'Acheteur pour arriver à un accord amiable.

 

 

 

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J'ai déjà le PV d'expertise, je sais pas si c'est le rapport ? c'est écrit nulle part si y'a vice caché ou pas.

C'est écrit :

 

 3- Poursuite des opérations :


Pas de nouvelle expertise prévue.
- Mesure conservatoire nécessaire.
Conserver le véhicule dans l'état.
- Devis de remise en état demandé


4 - Méthodologie de la remise en état :
Remplacement de la boîte de vitesse


5 - Evaluation de la remise en état :
- Le véhicule est économiquement réparable.


6 - Position des parties :
- M. Acheteur.......
Prise en charge de la remise en état.
- M. Vendeur........
Position inconnue.

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Ce rapport me parait assez vide! Ca voudrait dire que l'acheteur demande l'intégralité de la prise en charge du remplacement de la BV par le vendeur. L'expert ne se mouille pas et renvoie dos à dos acheteur et vendeur. Ce serait au Juge de décider de l'existence d'un possible vice caché. Comme pour les autres je te déconseille d'entrer dans une procédure. Tu y laissera davantage de plumes qu'une négociation. Honnêtement j'ai du mal à imaginer  qu'un Juge condamne le vendeur à l'existence d'un vice caché sur une voiture de plus de 200000 km. Il faudrait le prouver. Et la charge de la preuve revient au plaignant qui pour être certain peut très bien faire ouvrir la boite par un pro à ses frais. Ca risque de faire mal.

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Un Expert rédige un Procès Verbal, pas un rapport.  :)

 

L' Expert n'a pas répondu à la question posée : Vétusté ou Vice Caché.

Pour le savoir : déposer la boite et l'ouvrir. Cela veut dire Frais supplémentaires.

 

L'Acheteur peut continuer à pousser pour te coller une procédure sur le dos.

C'est loin d'être gagné pour lui mais c'est très anxiogène pour toi.

 

Je sens que l'Expert essaie de pousse à un accord.

Tu peux faire une offre à 800 ou 1000 € sans reconnaitre aucune responsabilité et en demandant à l'Acheteur de renoncer à tout recours ultérieur contre cette vente....

C'est rageant, mais si tu un Acheteur teigneux et con, il va te pourrir la vie par une procédure qui va durer 18 à 24 mois avant un jugement, plus frais d'avocat le cas échéant.

Donc, en fait pour 800 €, tu achète sa renonciation à t'emmerder ultérieurement.

 

Surtout tu ne reconnais aucun tort !

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il y a 34 minutes, subaruforever a dit :

Un Expert rédige un Procès Verbal, pas un rapport.  :)

 

L' Expert n'a pas répondu à la question posée : Vétusté ou Vice Caché.

Pour le savoir : déposer la boite et l'ouvrir. Cela veut dire Frais supplémentaires.

 

L'Acheteur peut continuer à pousser pour te coller une procédure sur le dos.

C'est loin d'être gagné pour lui mais c'est très anxiogène pour toi.

 

Je sens que l'Expert essaie de pousse à un accord.

Tu peux faire une offre à 800 ou 1000 € sans reconnaitre aucune responsabilité et en demandant à l'Acheteur de renoncer à tout recours ultérieur contre cette vente....

C'est rageant, mais si tu un Acheteur teigneux et con, il va te pourrir la vie par une procédure qui va durer 18 à 24 mois avant un jugement, plus frais d'avocat le cas échéant.

Donc, en fait pour 800 €, tu achète sa renonciation à t'emmerder ultérieurement.

 

Surtout tu ne reconnais aucun tort !

Tout à fait d'accord avec toi!:jap:

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J'ai pas envie de payer même 1 euros.... l'acheteur et le garagiste sont menteur.

 

On me dit que la voiture est non roulante au bout de 2000 kms.

Alors que la voiture roule très bien juste un bruit qui reste mineur et il a parcouru 8000 km depuis la vente car il roule tous les jours.

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Tu laisse courir....

 

C'est l'Acheteur qui se plaint, il va devoir obtenir l'accord de sa protection juridique.

Ce point là :  c'est l'Assurance qui paye pour un Avocat, n'est pas gagné, puisque l'Expert a écrit boite de vitesse à remplacer.  L' Expert  n'a pas qualifié cela de vice caché.

Sans vice caché, qui doit être prouvé, l'Acheteur n'a aucun argument à faire valoir pour une voiture qui a 200.000 km.

Donc, il est possible que son Assurance Protection Juridique refuse de continuer à financer. Gros risque pour l'Assurance de payer sans rien obtenir de toi, Vendeur.

Modifié par subaruforever
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Je vois mal l'assurance mettre en jeu des sommes importante en frais juridiques pour une voiture ayant ces caractéristiques de vetusté non?

 

surtout pour un enjeu à 800 balles.

 

Dans le pv de l'expert, y a juste une constatation des frais de réparation, il n'y a jamais le mot vice caché. 

 

Franchement, ok c'est anxiogène mais je les ferais bien mariner jusqu'au bout. Qu'ils lancent une procédure, tu verras bien.

 

Y a pleins de gens qui t'ont donné des conseils sur les nombreuses pages. On verra bien la tronche du Président du Tribunal qui va devoir statuer pour une telle affaire. Ca va être vite expédié.

 

 

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Oui de toute façon je compte rien payé.

 

Quand j'ai demandé à ouvrir la boîte pour savoir la cause du bruit, tout le monde ma regardé avec des gros yeux.....

 

De plus l'expert était loin d'être neutre et n'a répondu à aucune de mes questions....

 

J'attends le devis qui va sûrement être bien gonflé.

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Il y a 6 heures, Fred91100 a dit :

Oui de toute façon je compte rien payé.

 

Quand j'ai demandé à ouvrir la boîte pour savoir la cause du bruit, tout le monde ma regardé avec des gros yeux.....

 

De plus l'expert était loin d'être neutre et n'a répondu à aucune de mes questions....

 

J'attends le devis qui va sûrement être bien gonflé.

 

Ou au contraire il fait un "petit devis" vu que c'est son beau frère genre entre 300 et 500 euros pour que tu puisses éventuellement accepter d'en arrêter là avec eux,  comme ça ils récupèrent l'argent te la mettent profond car peut être que ça lui coûte 0 € de réparer.

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Il y a 10 heures, chylvain a dit :

 

Ou au contraire il fait un "petit devis" vu que c'est son beau frère genre entre 300 et 500 euros pour que tu puisses éventuellement accepter d'en arrêter là avec eux,  comme ça ils récupèrent l'argent te la mettent profond car peut être que ça lui coûte 0 € de réparer.

Réparer une BV n'est pas à la portée de n'importe qui. Il faut des connaissances pointues. Ca ne se fait pas sur un coin de table!:spookie:

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depuis le debut je dis que cette expertise allé etre bidon.....

il faut faire le mort, ou envoyer chier l,expert.

 

c'est une blague la voiture a fait 8000 km  et roules tous les jours.

moi j'appelerai l'acheteur ou l'expert et je lui dirait envoie moi au tribunal comme ca je demande des dommages et interets pour procedure abusive et harcelement ca va les calmer direct avec leur connerie.

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il y a 16 minutes, danny35 a dit :

depuis le debut je dis que cette expertise allé etre bidon.....

il faut faire le mort, ou envoyer chier l,expert.

 

c'est une blague la voiture a fait 8000 km  et roules tous les jours.

moi j'appelerai l'acheteur ou l'expert et je lui dirait envoie moi au tribunal comme ca je demande des dommages et interets pour procedure abusive et harcelement ca va les calmer direct avec leur connerie.

 

Vieille voiture vendue avec CT OK il y a des mois, l'expert ne trouve aucun vice caché, même le niveau d'huile de boîte est OK !

Il faut laisser couler, le seul arrangement amiable que veut l'acheteur c'est soutirer de l'argent au vendeur. 

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Bon, l'expert a conclu a une boîte hs a priori. Dans mon cas, sur le rapport d'expertise (rapport) jamais il n'a été fait mention de vice caché mais de défauts déjà présents lors de la vente. Attention donc.

 

Mais ça m'étonne pas au final, et avec du recul, effectivement, démonter pour décortiquer une boîte d'une Megane qui a 200 000kms... 

 

Attends le devis du garagiste et surtout la conclusion définitive de l'expertise...

 

Lexpert n'est pas la pour se mouiller, mais pour constater. Et visiblement, il a bien constaté une boîte hs 

Modifié par jaio
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Posté(e) (modifié)

Je sais pas si y'aura une conclusion d'expertise ? Vu que tous à été dit dans le PV.

 

L'expertise a été vite expédié : bruit donc boîte HS, ok tous le monde le savais déjà.

 

Moi ce que je voulais savoir c'était si y'avais vice caché ou pas et je pensais que l'expertise servait à ça ?

 

Le devis va être dans les 2000-2500 e avec une boîte d'occas.

Modifié par Fred91100
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il y a 18 minutes, Fred91100 a dit :

Je sais pas si y'aura une conclusion d'expertise ? Vu que tous à été dit dans le PV.

 

L'expertise a été vite expédié : bruit donc boîte HS, ok tous le monde le savais déjà.

 

Moi ce que je voulais savoir c'était si y'avais vice caché ou pas et je pensais que l'expertise servait à ça ?

 

Le devis va être dans les 2000-2500 e avec une boîte d'occas.

 

Dans mon cas j'ai eu les 2:

 

Un pv de constatation et un rapport d'expertise (qui reprenait le pv,  logique).

 

Jamais il n'a été mentionné le terme " vice caché " de mémoire mais juste que les défauts étaient présents au moment de la vente et donc que la requête était justifiée.

 

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Moi comment l'expert peut prouver que la panne était antérieure à la vente ? Vu qu'il compte ne pas ouvrir la boîte.

 

L'expertise a servi à rien sur le plan technique.

Elle a juste servi à me mettre un coup de pression supplémentaire.

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Il a constaté le bruit après il se foule pas à dire qu'elle est morte.

 

Quand je parle de l'ouvrir, il me sort que la boîte s'ouvre pas que les roulements et pignons sont sertis..... que si que ça, alors que tous se détails chez Renault.

 

Je suis quand même bien déçu du déroulement de l'expertise, en plus il était vraiment contre moi.

 

Si j'avais su je serais resté chez moi mais sa me fait une expérience qui me servira pour les prochaines fois!

 

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Il y a 10 heures, Fred91100 a dit :

Il a constaté le bruit après il se foule pas à dire qu'elle est morte.

 

Quand je parle de l'ouvrir, il me sort que la boîte s'ouvre pas que les roulements et pignons sont sertis..... que si que ça, alors que tous se détails chez Renault.

 

Je suis quand même bien déçu du déroulement de l'expertise, en plus il était vraiment contre moi.

 

Si j'avais su je serais resté chez moi mais sa me fait une expérience qui me servira pour les prochaines fois!

 

 

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Ben voyons! Visiblement cet "expert" se fout de ta gueule! Je retient pour ma part que le vice caché n'est pas démontré. La boite est tout simplement HS du fait de l'usure ou d'un mauvais maniement par l'acheteur? De ce fait il risque fort de se faire débouter en Justice. :jap:

Modifié par oulianov
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Pour moi l'expert a été envoyé pour constater ou pas la défaillance de la bv.

Et c'est ce qu'il a fait. 

 

Il faut donc attendre le rapport d'expertise qui est différent du pv.

 Il ne dira pas si c'est un vice caché, ça c'est aux juges de le dire, si ça va jusque là.

 

Il dira juste que la boîte est hs et si c'était présent lors de la vente ou pas. Il présentera un devis et il y aura tentative d'arrangement amiable.

 

Enfin de mémoire, javais lu une décision de justice sur une bv hs a fort kilométrage (me souviens plus combien) qui faisait un bruit et n'avait pas été considéré comme vice caché puisque les juges avaient considéré que le bruit de roulement été décelable lors de l'essai avant l'achat.

 

 

 

 

 

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il y a 54 minutes, jaio a dit :

Pour moi l'expert a été envoyé pour constater ou pas la défaillance de la bv.

Et c'est ce qu'il a fait. 

 

Il faut donc attendre le rapport d'expertise qui est différent du pv.

 Il ne dira pas si c'est un vice caché, ça c'est aux juges de le dire, si ça va jusque là.

 

Il dira juste que la boîte est hs et si c'était présent lors de la vente ou pas. Il présentera un devis et il y aura tentative d'arrangement amiable.

 

Enfin de mémoire, javais lu une décision de justice sur une bv hs a fort kilométrage (me souviens plus combien) qui faisait un bruit et n'avait pas été considéré comme vice caché puisque les juges avaient considéré que le bruit de roulement été décelable lors de l'essai avant l'achat.

 

 

Comment il peut dire si c'était présent avant la vente ?

 

 

 

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il y a 19 minutes, Fred91100 a dit :

Comment il peut dire si c'était présent avant la vente ?

Mystère! Les voies de l'expertise sont insondable! Plus sérieusement, comme c'est parti, je serais étonné qu'un Juge conclue à l'existence d'un vice caché. A moins bien sur qu'une voiture de plus de 200000 km et de 8 ans reste neuve!:wink:

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Il y a 5 heures, Fred91100 a dit :

Comment il peut dire si c'était présent avant la vente ?

 

Je dirais que, a la base, c'est son travail.... mais  ca arrive que même entre eux,  les experts ne soient pas d'accord.... 

 

Moi je te conseille d'attendre le rapport de l'expert. Tout est tres détaillé. Tu verras sur sa conclusion ce qui est noté.

 

 

Il y a 5 heures, oulianov a dit :

Mystère! Les voies de l'expertise sont insondable! Plus sérieusement, comme c'est parti, je serais étonné qu'un Juge conclue à l'existence d'un vice caché. A moins bien sur qu'une voiture de plus de 200000 km et de 8 ans reste neuve!:wink:

 

 

C'est ce que je pense aussi, mais....! étant passé par la, je méfie....

 

 

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Ce que je veux  dire, c'est que l'expert veut pas savoir si le bruit pouvait être présent vu qu'il veut pas démonté.

 

L'expert m'a pas parlé de rapport, il m'a juste parlé de PV qu'il m'a envoyé par email.

Rapport ou PV c'est pas la même ?.

 

Il m'a juste dit que j'allais recevoir le devis.

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Il y a 19 heures, fab1974 a dit :

Le gars a fait 8000 bornes après l'achat avant de venir se plaindre que la boite est HS?

 

 

 

Je me suis fait la même remarque !

 

C'est pas comme si il avait essayé 20 min la voiture avant l'achat et que le problème apparaissait 1 semaine après...

 

8 000 km c'est quand même pas mal !

 

Pour moi le vendeur ne peut pas être inquiété :

 

- voiture de 200 000 km vendue en l'état ;

- 200 000 km véhicule considéré comme assez bien usé, compliqué de justifier son étonnement de trouver un organe comme la boite en état moyen voire à remplacer ;

- aucun soucis connu par le vendeur au moment de la vente et aucun soucis détecté dans les premiers jours de possession par l'acquéreur ;

- 8000 km parcouru sans soucis par l'acquéreur dépuis le début.

Modifié par chylvain
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