Manque : logos marque et modèle sur occaz

[Mecanicamateur596281]

Bonsoir à la communauté , 

 

Un concessionnaire vend un véhicule d'occasion de sa marque sur lequel sont disparus les logos de la marque et le modèle pour identifier le véhicule. 

A-t'il obligation de les remettre pour la vente ? Çà rentre dans la remise en conformité ? 

Merci pour votre participation. 

Cdt , Jean-Luc. 

[jaio]

Bonjour 

 

Non aucune obligation de les remettre,  ce n'est que de l'esthétique après tout.

 

D'ailleurs chez certaines marques il existe une option pour enlever les logos justement.  En général c'est le moteur, voir le nom du modèle....

 

 

[Mecanicamateur596281]

Le 10/02/2022 à 09:05, jaio a dit :

Bonjour 

 

Non aucune obligation de les remettre,  ce n'est que de l'esthétique après tout.

 

D'ailleurs chez certaines marques il existe une option pour enlever les logos justement.  En général c'est le moteur, voir le nom du modèle....

 

 

Merci à Jaio , très tardivement mais sûrement. Ayant été pris par le temps de résoudre des problèmes à cause de tuiles tombées sur le coin de la figure (au sens figuré , sans jeu de mots laids). 

Cordialement , Jean-Luc