Offrir ma voiture ,je suis Belge,à ma fille qui est maintenant en France

[Steward]

Bonjour,j'offre ma voiture à ma fille et la voiture se trouve en France et elle est domiciliée officiellement avec son conjoint

La voiture est à mon nom et j'habite en Belgique, et je suis avec un souci car j'ai égaré la partie maison de la carte d'immatriculation.

A la police Belge,je reçois une info bien embarrassante;

Pour avoir un duplicata complet de ce document d'immatriculation ,je devrais présenté la voiture à la police qui vérifiera si le num de chassis est identique avec celui sur la carte grise (1er partie).

La voiture est à 1000km de chez moi.

Ma question est avec une carte d'immatriculation imcomplète belge mais avec un certificat de visite technique de moins de 6 mois,

ma fille a t'elle une possibilité de faire une nouvelle immatriculation française.

Merci beaucoup et bonnes vacances à ceux qui les ont mééritées.

[MITSOUCAT]

il y a 17 minutes, Steward a dit :

Bonjour,j'offre ma voiture à ma fille et la voiture se trouve en France et elle est domiciliée officiellement avec son conjoint

La voiture est à mon nom et j'habite en Belgique, et je suis avec un souci car j'ai égaré la partie maison de la carte d'immatriculation.

A la police Belge,je reçois une info bien embarrassante;

Pour avoir un duplicata complet de ce document d'immatriculation ,je devrais présenté la voiture à la police qui vérifiera si le num de chassis est identique avec celui sur la carte grise (1er partie).

La voiture est à 1000km de chez moi.

Ma question est avec une carte d'immatriculation imcomplète belge mais avec un certificat de visite technique de moins de 6 mois,

ma fille a t'elle une possibilité de faire une nouvelle immatriculation française.

Merci beaucoup et bonnes vacances à ceux qui les ont mééritées.

 

Bonsoir.

 

Citation

Pour avoir un duplicata complet de ce document d'immatriculation ,je devrais présenté la voiture à la police qui vérifiera si le num de chassis est identique avec celui sur la carte grise (1er partie).

Citation

 

Ma question est avec une carte d'immatriculation imcomplète belge mais avec un certificat de visite technique de moins de 6 mois,

ma fille a t'elle une possibilité de faire une nouvelle immatriculation française.

 

 

1 : Il te faudra faire montrer ton véhicule à la Police Belge. (sans , ça pas de duplicata)

2 : ta fille roule avec un véhicule illégalement vu qu'il manque un morceau de la carte grise Belge.

3 :  ta fille ne pourra pas refaire une immatriculation Française sur ce véhicule uniquement parce ce qu'elle a fait un CT.

 

Je ne suis pas un spécialiste des démarches pour faire immatriculer un véhicule Belge en plaques Françaises , mais je sais que c'est un peu compliqué.

Modifié 20 juillet 2022 par MITSOUCAT

[Steward]

1:ne pourrais t'on pas faire faire la vérification du numéro du châssi par un commisariat de police pour éviter les 2x 1000 kms.

2;la 2eme partie est a garder à la maison.

3:le certificat est valable 6 mois en France avant immatriculation.

 

Avez vous un lien pour expliquer la procédure et les explicatifs en cas de problèmes.

Merci.

Steward.

 

 

[chris94ca]

Pour immatriculer en France un véhicule venant de Belgique, l ANTS veut les 2 parties de l immat Belge ( depuis 2013) ;  ceci est fait pour éviter les trafic de documents et magouille sur les import  Belge de voitures

[chris94ca]

à l’instant, chris94ca a dit :

Pour immatriculer en France un véhicule venant de Belgique, l ANTS veut les 2 parties de l immat Belge ( depuis 2013 2 volets si immat B avant et 1 volet c est OK)) ;  ceci est fait pour éviter les trafic de documents et magouille sur les import  Belge de voitures

 

[Steward]

Bonjour et merci,la voiture a été immatriculée en 2018.

Pourriez vous m'aidez si on décidait de ne pas changer d'immatriculation et donc de garder des plaques Belges et une assurances à mon nom.

Le contrôle technique Belge est ok jusqu'en février 2223.

Qu'elle est le problême svp vis à vis des lois Françaises.

Sincèrement merci a tous pour vos réponses.

 

[chris94ca]

Tant que véhicule Belge possède sa véritable plaque arrière Belge avec le sceau et une assurance B, 

Savoir que les fichiers des immat sont visibles par l ensemble SCHENGEN donc verifiable si la voiture Belge possède une immat valide etsans export ou annulation.

[Steward]

Merci,oui elle est dans les conditions que vous décrivez.