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Quattroporte

Taxes Carbone


Invité §and758bX

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Invité §and758bX

Bonjour à tous

 

Je place mon post sous la rubrique Maserati, mais j'aurai pu la placer n'importe où pour un véhicule rejetant plus de 250 grs de C02. Bref il s'agit d'une quattroporte 2005 achetée en Italie. J'arrive en France après l'avoir achetée là bas, je procède à la levée TVA ...et je vais en préfecture...Je m'acquite de la taxe au cheval mais ais-j à payer les 2.600 € de la Taxe Carbone ou pas???

 

Qustion subsidiaire...je ne sais à quel taux est la TVA en Italie actuellement, mais, mettons qu'elle soit, comme en Grèce à 23%, puis je partir d'Italie en suspension de taxe et payer à 19,60% en France, ou bien je n'ai pas le choix je paie la plus chère.?

 

Bref ce sont 2 questions de détails mais qui ont une petite incidence sur le prix de revient réel, qui, de toute façon est sans aucune mesure avec les prix proposés en France pour ce type de voiture, caréement du simple au double.

 

Merci à tous pour vos lumières...et merci au posteur qui m'a indiqué une Cie d'assurance (raisonnable) pour ce véhicule.

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Invité §buc170Sd

Salut,

 

Info site du gouvernement

 

 

Cette surtaxe sert à insufler une empreinte écologique au sein de la taxe à l'imatriculation en pénalisant les véhicules d'occasion les plus polluants dans le but de rajeunir le parc automobile français. Le produit de cette taxe s'élève à près de 12 millions d'euros par an. Elle alimente le budget de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie).

 

[h2 id=vehicules]Véhicules concernés[/h2]

Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée.

Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique.

Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004).

 

[h2 id=principes]Principes de calcul de la surtaxe[/h2]

Véhicules en réception communautaire

Pour les voitures particulières (VP) faisant l’objet d’une réception communautaire, le propriétaire du véhicule devra s’acquitter d’une majoration de 2€ par gramme de CO2 rejeté si son véhicule émet entre 200 et 250grs de CO2 par kilomètre et de 4€ par gramme au-delà.

 

Classe

Emission CO2 (g/km)

Majoration (€) / gramme de CO2

Fde 201 à 250

2 €

G>250

4 €

 

 

 

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Invité §and758bX

Merci c'est clair, net et précis. Donc pas de malus à 2.600 € mais une taxe à 370 g/km x 4 € 1.480 €

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Invité §mas757Vn

non si tu es a 370g c'est 201 a 250 = 50*2 = 100€ + 120 g *4 € = 580€ a priori !

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