Accident non responsable, le fautif ne s'est pas arrété

[Invité §Nuc186lT]

Salut à tous,

 

Jeudi matin, une voiture me grille la priorité et me percute légèrement l'aile gauche de ma voiture. Cependant la voiture en question ne s'est pas arrêté, a continuer son chemin assez rapidement sans que j'ai le temps de relever la plaque d'immatriculation...

 

Dans ce cas, dois-je porter plainte? Je suppose que j'aurais une franchise à payer + malus si je fait couvrir les dégâts par mon assurance?

 

Merci d'avance pour vos eclaircissement!!

 

NT

[Invité §jar553Rd]

Uniquement si tu es garanti en dommages accidents (tous risques) tes dommages seront pris en charge par ton assureur franchise prévu par ton contrat déduite

[Invité §Nuc186lT]

Merci pour ta réponse, Je suis assuré tout risques...

[bebel78]

Je vous déconseille de faire une déclaration à votre assurance , comme vous le dites très justement vous aurez un malus + une franchise à payer.

Vous faites réparer chez un petit carrossier ou vous attendez tranquillement un autre sinistre venant de la droite.

[Invité §jar553Rd]

Je vous déconseille de faire une déclaration à votre assurance , comme vous le dites très justement vous aurez un malus + une franchise à payer.

Vous faites réparer chez un petit carrossier ou vous attendez tranquillement un autre sinistre venant de la droite.

 

Réponse étonnante, il n'y a pas de malus ici...

[Invité §KeD886vw]

Réponse étonnante, il n'y a pas de malus ici...

 

Pas gagné. Il faut un tiers identifié en général, et sans tiers identifié, l'assurance considère que vous avez fait ça tout seul.

 

Je sais c'est vache (c'est pas ma faute), mais ce cas est déjà arrivé dans am famille...

[Invité §jar553Rd]

Pas gagné. Il faut un tiers identifié en général, et sans tiers identifié, l'assurance considère que vous avez fait ça tout seul.

 

Je sais c'est vache (c'est pas ma faute), mais ce cas est déjà arrivé dans am famille...

 

 

 

 

Ok si c'est l'avis d'un expert reconnnu

[Invité §so-331XR]

Pas gagné. Il faut un tiers identifié en général, et sans tiers identifié, l'assurance considère que vous avez fait ça tout seul.

 

Je sais c'est vache (c'est pas ma faute), mais ce cas est déjà arrivé dans am famille...

 

Non non et non.

 

Le malus ne concerne que le cas où tu es responsable de l'accident (déterminé par constat et / ou expert ou par les FDO). Donc si tu te fais emboutir ta voiture par un tiers non identifié, pas de malus vu que tu n'es pas responsable.

Par contre, la franchise est dû car il n'y pas de tiers identifié. Elle est payé par l'assurance adverse si il y a un tiers identifié.

 

En clair : sinistre non responsable et sans tiers identifié = pas de malus mais franchise.

 

 

[bebel78]

Non non et non.

 

Le malus ne concerne que le cas où tu es responsable de l'accident (déterminé par constat et / ou expert ou par les FDO). Donc si tu te fais emboutir ta voiture par un tiers non identifié, pas de malus vu que tu n'es pas responsable.

Par contre, la franchise est dû car il n'y pas de tiers identifié. Elle est payé par l'assurance adverse si il y a un tiers identifié.

 

En clair : sinistre non responsable et sans tiers identifié = pas de malus mais franchise.

 

 

 

Pour le malus tout dépend du contrat du sociétaire ? A l'auteur du topic à relire son contrat avant déclaration

[Invité §jar553Rd]

Pour le malus tout dépend du contrat du sociétaire ? A l'auteur du topic à relire son contrat avant déclaration

Cela ne dépend pas du contrat !!!

[Invité §so-331XR]

Le malus s'applique au conducteur principal du véhicule désigné sur le contrat !

Exemple : mon père a un sinistre responsable avec ma voiture (où je suis donc naturellement désigné comme conducteur principal), c'est moi qui prend le malus (mais il devrait déclarer ce sinistre si changement d'assureur et noté au fichier).

 

http://forum-auto.caradisiac.com/static/icones/smilies/jap.gif

[Invité §blo206qU]

Et non encore une fois, ce n'est pas le conducteur principal qui prend le malus mais le souscripteur du contrat ! legere difference !

[Invité §so-331XR]

Pas possible.

Je me suis pris un carton responsable l'année dernière avec ma voiture sur lequel je suis déclaré conducteur principal, le souscripteur du contrat d'assurance est mon père (assuré sur son contrat) et j'ai bien pris le malus ! Après vérifications auprès de mon assureur et confirmations sur le code des assurances, c'est bien le conducteur principal qui prend.

[Invité §blo206qU]

Le CRM est affecte au souscripteur du contrat !!! et non au conducteur principal.

 

Par contre le responsable du sinistre si il a d'autres contrats d'assurances automobile doit ceclaré ses antécedents ! donc le sinistre !

 

Donc imaginons :

 

Papa 0.50 de crm depuis moins de 3 ans,souscripteur du contrat avec le fils sans assurance à son nom comme conducteur pricipal ou designé .

 

la premiere année du contrat le fiston a un accident responsable !

 

Donc application du malus pour le contrat soit passage à l'échéance future de 0.62 de CRM.

 

Si le fiston cherche à assurer une voiture à som nom, il doit normalement déclarer le sinistre responsable et donc le nouvel assureur en tient compte dans sa tarification et son calcul de crm donc 1 année de designation au contrat , un sinistre responsable, si assurance a son nom coeff de CRM 1.25 .

[Invité §jar553Rd]

Le CRM est affecte au souscripteur du contrat !!! et non au conducteur principal. Le CRM est affecté au contrat (sans notion de souscripteur/conducteur)

 

Par contre le responsable du sinistre si il a d'autres contrats d'assurances automobile doit ceclaré ses antécedents ! donc le sinistre ! faux, il doit le faire uniquement en cas d'achat d'un véhicule supplémentaire

 

Donc imaginons :

 

Papa 0.50 de crm depuis moins de 3 ans,souscripteur du contrat avec le fils sans assurance à son nom comme conducteur pricipal ou designé .

 

la premiere année du contrat le fiston a un accident responsable !

 

Donc application du malus pour le contrat soit passage à l'échéance future de 0.62 de CRM.

 

Si le fiston cherche à assurer une voiture à som nom, il doit normalement déclarer le sinistre responsable et donc le nouvel assureur en tient compte dans sa tarification et son calcul de crm donc 1 année de designation au contrat , un sinistre responsable, si assurance a son nom coeff de CRM 1.25 . Vrai (mais parce que c'est un véhicule supplémentaire)

 

[Invité §blo206qU]

Jarod :

 

Question 1 /

 

Donc comment faire lorsque le souscripteur est different du conducteur principal ! il me semble mais cela peut etre different selon les compagnies que le contrat comporte un souscripteur et celui ci peut etre diffrent du conducteur principal ! d ou certaines clause soit de titulaire carte grise non conducteur soit conducteur non designé au contrats ! il en va pour des cas d heritage de véhicule sur des mineurs, ou des jeunes n 'ayant pas encore le permis mais assurant le véhicule à leur nom en indiquant papa ou mamam comme conducteur principal en attente de l'obtention du permis !

 

Question 2 /

 

Donc lors d'un avenant simple au(x) contrat(s) d'autres véhicules, le client n'a pas l'obligation de déclarer les sinistres qu'il a eu avec des vehicules tiers, uniquement en cas d'achat d'un véhicule supplementaire !

Quid des articles des conditions générales des contrats automobile sur les declarations à la souscription et les déclarations en cours de contrat !

[Invité §ult301Bh]

Dans le cas présent, pas de malus.

Si assuré tous risques: dépôt de plainte pour délit de fuite et déclaration (en fonction des dégâts bien sur) à l'assurance avec récépissé du dépôt de plainte.

Les dégâts seront remboursés moins la franchise prévue au contrat.

Sinon en effet, en cas d'accident, c'est le titulaire du contrat qui prend le malus, pas le conducteur si celui ci est différend

[Invité §jar553Rd]

Jarod :

 

Question 1 /

 

Donc comment faire lorsque le souscripteur est different du conducteur principal ! il me semble mais cela peut etre different selon les compagnies que le contrat comporte un souscripteur et celui ci peut etre diffrent du conducteur principal ! d ou certaines clause soit de titulaire carte grise non conducteur soit conducteur non designé au contrats ! il en va pour des cas d heritage de véhicule sur des mineurs, ou des jeunes n 'ayant pas encore le permis mais assurant le véhicule à leur nom en indiquant papa ou mamam comme conducteur principal en attente de l'obtention du permis !

 

Question 2 /

 

Donc lors d'un avenant simple au(x) contrat(s) d'autres véhicules, le client n'a pas l'obligation de déclarer les sinistres qu'il a eu avec des vehicules tiers, uniquement en cas d'achat d'un véhicule supplementaire !

Quid des articles des conditions générales des contrats automobile sur les declarations à la souscription et les déclarations en cours de contrat !

 

1- c'est le contrat qui prend le malus. EN cas de changement de situation (décés, jeune venant d'obtenir le permis), le contrat va changer et on tiendra donc compte des nouveaux élements (jeune permis : CRM de 1 / décés : reprise des antécédents du nouveau conducteur / jeune désigné sur aucun contrat qui commet un sinistre responsable et souhaite assurer son le contrat qui prend un er achat de véhicule : application d'un malus...)

 

2- oui ! et c'est normal chaque contrat a son propre CRM donc si Mr X a 3 voitures, il peut très bien avoir 3 niveaux de bonus/malus différent sur ceux ci en fonction de sa sinistralité sur chaque contrat. Et s'il achete un 4ème véhicule, son assureur fera une moyenne des CRM et de sa sinistralité pour établir ses antécédents sur ce nouveau véhicule.

Ce qu'il faut que tu comprennes c'est qu'un sinistre n'impacte uniquement que le contrat du véhicule sinistré et pas les autres HORS véhicule supplémentaire

[Invité §jar553Rd]

D

Sinon en effet, en cas d'accident, c'est le titulaire du contrat qui prend le malus, pas le conducteur si celui ci est différend

et sauf véhicule supplémentaire...