Invité §geo701OZ 15 novembre 2012 Signaler Partager 15 novembre 2012 bonjour, j'ai fait des recherches sur le site et il me semble qu'il n'y a pas de topic de ce genre.... au besoin l'admin me fouettera ..... ma situation a 15 novembre : 2 voitures en leasing suisse depuis le mois de juillet. oui pour le demenagement va falloir solder les leasings ca c'est ok Maintenant ca se corse avec les douanes. le demenagement admet 1 ou 2 voitures ? Les 6 mois demande pas la douanes c'est 6 mois d'utilisation ou de possession ? Lors date du commencement du leasing est elle admis comme date de depart de la possession ? Voila les questions tres que je me pose... Si qq'un a eu des experiences en la matiere je suis prenneur.... sinon cote papier c'est ok .... Certificat de conformite sinon je compte demenager vers janvier ... Merci pour vos reponses et idees... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §inv567Xi 11 avril 2015 Signaler Partager 11 avril 2015 Bonjour, Je suis dans la même situation que vous. Je vois que le post est assez ancien. Pouvez vous me dire si vous avez réussi à importer vos véhicules sans payer les taxes ? Par avance merci. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §geo701OZ 11 avril 2015 Signaler Partager 11 avril 2015 Bonjour, Je suis dans la même situation que vous. Je vois que le post est assez ancien. Pouvez vous me dire si vous avez réussi à importer vos véhicules sans payer les taxes ? Par avance merci. Bonjour, La clé de voûte de la situation est la durée déjà passé du leasing : 6 mois absolues de leasing à votre nom sinon les taxes vous tombent dessus. J'ai du décalé de déménagement de 3 jours pour avoir les 6 mois demandés. N'hésitez pas à reprendre contact et bienvenue en France ou bon retour.. Geo Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §inv567Xi 11 avril 2015 Signaler Partager 11 avril 2015 C'est une super nouvelle ! Merci beaucoup pour votre retour. Petite précision, quels documents avez vous fournis aux douaniers lors de l'importation ? J'imagine que vous avez rachèté le leasing avant de partir. Donc votre nouveau certificat de circulation sans le fameux code ainsi que le contrat de leasing ? Avez vous rencontrer des difficultés pour immatriculer votre véhicule en France ? Encore merci pour vos précieuses informations. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
chris94ca 11 avril 2015 Signaler Partager 11 avril 2015 Le certificat de Circulation CH doit porter ton NOM de plus 6 mois et tu dois prouver à la douane Fr que tu as résidé plus 1 an hors de FRANCE pour etre considéré comme un déménagement.(Franco de Taxes) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §inv567Xi 11 avril 2015 Signaler Partager 11 avril 2015 C'est justement sur ce point que nous doutons. Lors du rachat du leasing, nous aurons une nouvelle carte grise avec donc une nouvelle date. Nous pourrons fournir une photocopie de l'ancienne (de plus de 6 mois) ainsi que la nouvelle et notre contrat de leasing qui lui aussi aura plus de 6 mois. C'est la partie vraiment flou pour nous. Les textes disent qu'il faut etre proprietaire du bien depuis plus de 6 mois pour prétendre à une exonération de taxes. Quelle date fait foi pour les douanes ? La date de début du leasing ou la date du rachat ? Quand as tu fait le rachat de tes voitures ? Avant ou apres le Demenagement ? Si avant, tu as du recevoir le formulaire pour faire enlever le code de ta carte grise et donc le service de circulation a du te remettre un nouveau cettificat de circulation ? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §pie020SZ 19 août 2015 Signaler Partager 19 août 2015 Salut, Je suis dans cette même situation... leasing mais de 15 mois et je vais solder ce leasing. Est-ce que vous avez résolu le flou, si c'est la date de début de leasing ou la date du rachat... Je n'ai pas encore déménagé. Comment avez vous procédé, il faut présenter les deux cartes grises? Merci d'avance! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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