Invité §Pat285Bn 2 octobre 2019 Signaler Partager 2 octobre 2019 J' ai donné un véhicule pour la destruction Peugeot 106 BD640CT et une connaissance m'a dit qu'elle avait été revendu . Que faire ? Qui peut m'aider à savoir la vérité. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Nickolson 2 octobre 2019 Signaler Partager 2 octobre 2019 A qui l'as-tu donné? Que veux-tu faire si cela est vrai? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Patxi 64 2 octobre 2019 Signaler Partager 2 octobre 2019 As-tu barré la carte grise avec la mention "cédé pour destruction"? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
ar baol 4 octobre 2019 Signaler Partager 4 octobre 2019 J' ai donné un véhicule pour la destruction Peugeot 106 BD640CT et une connaissance m'a dit qu'elle avait été revendu . Que faire ? Qui peut m'aider à savoir la vérité. HISTOVEC à consulter. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §Pat285Bn 4 octobre 2019 Signaler Partager 4 octobre 2019 HISTOVEC à consulter. J'ai donné la peugeot 106 à un membre de ma famille qui recupere des vehicules pour la casse moyenent un peu d'argent pour les pieces. Si le vehicule est toujours en circulation, je vais surement porté plainte. J'attends d'avoir des preuves pour me decider. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §Pat285Bn 4 octobre 2019 Signaler Partager 4 octobre 2019 As-tu barré la carte grise avec la mention "cédé pour destruction"? J'ai mis sur la carte grise "vendue le" et sur la feuille immatriculation "pour la casse" Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §Pat285Bn 4 octobre 2019 Signaler Partager 4 octobre 2019 A qui l'as-tu donné? Que veux-tu faire si cela est vrai? C'est un membre de ma famille qui recupere des vehicules pour la casse , il recupere les pieces pour les revendre. Porter plainte si c'est vrai mais j'ai besoin de preuves aprés je verrais. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
daniel762 4 octobre 2019 Signaler Partager 4 octobre 2019 Porter plainte pour quel motif, sachant que tu n'as pas le droit de vendre un véhicule "pour destruction" ou "pour pièces" à un particulier ? Et quand bien même... Tu lui as vendu la voiture, maintenant c'est lui le propriétaire et il en fait ce qu'il veut ! Et même si toi tu jugeais cette voiture bonne pour la casse, lui a parfaitement le droit d'en juger autrement. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
ar baol 8 octobre 2019 Signaler Partager 8 octobre 2019 J'ai mis sur la carte grise "vendue le" et sur la feuille immatriculation "pour la casse" Bjr Pat2864 La carte d'immatriculation lors de vente doit comporter VENDU ou CÉDÉ, la date, l'heure de la transaction signée et rayée pas d'autres mentions. Pour le certificat de cession bien que la mention "destruction" figure il n'y a aucune garantie pour que l'acheteur la détruise (en fait la fasse détruire par un centre agréé). La seule garantie que ce soi vente à un particulier, professionnel de l'automobile et assureur est de déclarer la vente auprès du site dédié ANTS (en fait SIV) bien sur valider sur le site la vente et imprimer le "récépissé d'enregistrement de la vente du véhicule" éventuellement le certificat de destruction. Garder la copie de la carte grise (signée, datée; rayée) recto/verso; le certificat de cession, le certificat de destruction et le récépissé d'enregistrement. Ces documents sont à conserver en archives au cas de problèmes de verbalisations . A+ Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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