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mise en circulation d'un véhicule soi disant immobilisé??!

 

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 Sujet :

mise en circulation d'un véhicule soi disant immobilisé??!

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ced8040
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ced8040
  1. Posté le 01/09/2008 à 13:23:02  
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Tout d'abord bonjour,
je viens poser une petite question sur ce forum car la je suis un peu dépité; je m'explique :
controlé positif a l'éthylotest à 0.33 au lieu de 0.25 au commissariat, les policiers me ramènent à mon véhicule en me disant :
"que je ne te reprenne pas en train de conduire sinon la ton permis saute! il est 6h, avec ton taux de 0.33 tu dois attendre 8h avant de repartir".
Le monsieur me rend mes papiers, je ne remarque pas que ma carte grise est manquante.
J'appelle un ami pour qu'il vienne me chercher, celui ci arrive un quart d'haure plus tard et me ramène chez lui pour que je me repose.
Coup de téléphone vers 6h30 : "monsieur xxx , pourriez vous passer dans la journée chercher votre carte grise?"
Un oubli, je pense de la part du policier, sauf que lorsque je me rends au commissariat on me rend ma carte grise, une fiche d'immobilisation que je n'ai pas signée, ainsi qu'une belle contravention de 90€, que j'ai contesté qui du coup est passée à 135.
Ma question : y a t il vice de procédure? est ce que cela vaut le coup que je me fasse entendre au tribunal pour contester de nouveau, sachant que si c'est de nouveau un refus, je devrai débourser plus de 400€?
Je dénonce par la même le coté sournois de cette immobilisation fantome, je reconnais avoir fait plusieurs erreurs ce jour la, mais la ca commence vraiment a etre lourd toutes ces injustices ( j'ai également recu le jour MEME un pv pour excès de vitesse qui date du jour de la vente de ma voiture, 2h après l'avoir vendue, et qui s'élève a 180€ ! )
Conseillez moi SVP!!!
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Que risque t'on sur route avec un véhicule non homologué?  
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Invité
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  1. Posté le 01/09/2008 à 13:29:17  
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pour ton pv si t'as garder une photocopie de la carte grise barré  avec date et heure  t'as un bon moyen de contester sinon ca sera t'as parole contre celle de l'acheteur.pour les autres problemes je ne peut pas t'aider  :??:

Profil : Pilote chevronné
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  1. Posté le 01/09/2008 à 13:29:48  
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La contravention était pour l'alcool ou pour le non respect d'une mesure d'immobilisation ?


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
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ced8040
  1. Posté le 01/09/2008 à 13:39:40  
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j'en ai eu 2, une pour l'alcoolémie (meme s'il s'est trompé sur mon immatriculation) et une pour cette soi disant immobilisation, je rappelle qu'il ma remis le papier le lendemain, non signé de ma part, donc je n'étais pas au courant que ma voiture était imobilisée!
meme s'ils me disent que s'il y a alcoolémie , il y a immobilisation.
vice ou pas?

Profil : Pilote chevronné
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  1. Posté le 01/09/2008 à 13:46:45  
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Il n'y a pas de vice "prouvable" :bah:
Cependant, ils t'ont probablement dit que ton véhicule était immobilisé et c'est pourquoi ils ont conservé la carte grise même s'ils ne t'ont pas donné la fiche d'immobilisation.
Je pense que tu vas peiner à avoir gain de cause :bah:


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
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Invité
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  1. Posté le 01/09/2008 à 14:20:40  
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ced8040 a écrit :
Tout d'abord bonjour,
je viens poser une petite question sur ce forum car la je suis un peu dépité; je m'explique :
controlé positif a l'éthylotest à 0.33 au lieu de 0.25 au commissariat, les policiers me ramènent à mon véhicule en me disant :
"que je ne te reprenne pas en train de conduire sinon la ton permis saute! il est 6h, avec ton taux de 0.33 tu dois attendre 8h avant de repartir".
Le monsieur me rend mes papiers, je ne remarque pas que ma carte grise est manquante.
J'appelle un ami pour qu'il vienne me chercher, celui ci arrive un quart d'haure plus tard et me ramène chez lui pour que je me repose.
Coup de téléphone vers 6h30 : "monsieur xxx , pourriez vous passer dans la journée chercher votre carte grise?"
Un oubli, je pense de la part du policier, sauf que lorsque je me rends au commissariat on me rend ma carte grise, une fiche d'immobilisation que je n'ai pas signée, ainsi qu'une belle contravention de 90€, que j'ai contesté qui du coup est passée à 135.
Ma question : y a t il vice de procédure? est ce que cela vaut le coup que je me fasse entendre au tribunal pour contester de nouveau, sachant que si c'est de nouveau un refus, je devrai débourser plus de 400€?
Je dénonce par la même le coté sournois de cette immobilisation fantome, je reconnais avoir fait plusieurs erreurs ce jour la, mais la ca commence vraiment a etre lourd toutes ces injustices ( j'ai également recu le jour MEME un pv pour excès de vitesse qui date du jour de la vente de ma voiture, 2h après l'avoir vendue, et qui s'élève a 180€ ! )
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Je ne vois pas bien où est le problème. Votre certification d'immatriculation vous a été rendu, selon ce que vous dites (« lorsque je me rends au commissariat on me rend ma carte grise, une fiche d'immobilisation que je n'ai pas signée »), donc il n'y a pas d'immobilisation.

Mais, si je puis me permettre, vous avez l'air d'un sacré farceur (« que je n'ai pas signée [...] que j'ai contesté » etc).

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ced8040
  1. Posté le 01/09/2008 à 15:03:06  
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Oui, il est la le problème:
on me signale, le lendemain, par une fiche d'immobilisation, que ma voiture ne devait pas bouger.
J'ai comme l'impression que le policier s'est "couvert" au cas ou il me serait arrivé un accident.
( en fait ils sont repassés à 6h30, surement pour me rendre ma carte grise et , voyant que je n'y étais plus, ont cru que j'étais reparti au volant, donc fiche d'immobilisation).
suis je clair?
dans l'ordre : ils me ramènent du commissariat à ma voiture, m'avertissent de nepas repartir au volant sinon si ils me rechopent, ca va chier, j'appelle un ami qui vient me chercher, ils repassent un 1/4 d'heure après me rendre la CG (qu'ils ont gardé sans me prévenir); voyant que je n'y suis pas ils établissent une fiche d'immobilisation et un pv de 90€ pour mise en circulation d'un véhicule malgré l'immobilisation prescrite !! et ceci le lendemain!
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Invité
  1. Posté le 01/09/2008 à 15:09:53  
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ton pote est venu te chercher, mais il est reparti avec ta voiture ?

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ced8040
  1. Posté le 01/09/2008 à 15:13:49  
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oui, c'est une RC, je voulais pas la laisser à cotés des autres qui étaient torchés
Message édité par ced8040 le 01/09/2008 à 15:14:58
Profil : Pilote chevronné
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  1. Posté le 01/09/2008 à 16:59:56  
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Bon déjà ça s'est passé quand ?


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Invité
  1. Posté le 01/09/2008 à 17:05:33  
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pour moi, pour qu'un véhicule roule, il faut qu'il ait une carte grise, là tu ne l'avais pas, donc ta voiture ne devais pas roule. De plus, qu'es qui leur prouve que c'est pas toi qui est reparti des 6h30 avec ta voiture avant d'attendre 8h comme il te l'ont conseillé. Ils ont pas du apprécier de ne plus voir ni la voiture, ni le mec a qui ils ont dis d'attendre.

Invité
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  1. Posté le 01/09/2008 à 17:18:20  
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ced8040 a écrit :
Oui, il est la le problème:
on me signale, le lendemain, par une fiche d'immobilisation, que ma voiture ne devait pas bouger.
J'ai comme l'impression que le policier s'est "couvert" au cas ou il me serait arrivé un accident.
( en fait ils sont repassés à 6h30, surement pour me rendre ma carte grise et , voyant que je n'y étais plus, ont cru que j'étais reparti au volant, donc fiche d'immobilisation).
suis je clair?
dans l'ordre : ils me ramènent du commissariat à ma voiture, m'avertissent de nepas repartir au volant sinon si ils me rechopent, ca va chier, j'appelle un ami qui vient me chercher, ils repassent un 1/4 d'heure après me rendre la CG (qu'ils ont gardé sans me prévenir); voyant que je n'y suis pas ils établissent une fiche d'immobilisation et un pv de 90€ pour mise en circulation d'un véhicule malgré l'immobilisation prescrite !! et ceci le lendemain!
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Salut! Avez-vous prevenu la Police que tu repartais avec un "conducteur sain"? Sinon comment tu veux que les policiers le devinent? Ne penses-tu pas que là tu as vraiment "cherché" tes problèmes?

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Message édité par Sca47ng le 01/09/2008 à 17:20:38
Profil : Vétéran confirmé
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  1. Posté le 01/09/2008 à 17:24:02  
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Pour le contrôle positif d'alcoolémie et l'immobilisation, j'ai un peu du mal à suivre. Ce qui est sûr c'est que l'agent t'a fait une fleur et qu'il a du s'énerver en ne voyant pas ta voiture et en pensant donc que tu es parti avec (ça paraît logique). Pour la contravention, c'est une contravention pour l'alcoolémie? Si oui, je ne vois pas pourquoi la contester vu que tu es sûr de perdre puisqu'il y avait bien alcoolémie.

Pour la contravention pour excès de vitesse, conteste en indiquant les coordonnées du nouveau propriétaire (et la photocopie du certificat de cession si tu l'as toujours, ou un courrier explicatif).


---------------
Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)

Rien ne sert de courir, il vaut mieux partir poignée en coin.
Profil : Vétéran confirmé
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  1. Posté le 01/09/2008 à 17:24:32  
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Sca47ng a écrit :


Salut! Avez-vous prevenu la Police que tu repartais avec un "conducteur sain"? Sinon comment tu veux que les policiers le devinent? Ne penses-tu pas que là tu as vraiment "cherché" tes problèmes?
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Rien ne sert de courir, il vaut mieux partir poignée en coin.
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tisuisse
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  1. Posté le 01/09/2008 à 18:12:34  
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ced8040 a écrit :
Tout d'abord bonjour,
 
Je viens poser une petite question sur ce forum car, là, je suis un peu dépité.
Je m'explique : controlé positif à l'éthylotest à 0,33 au lieu de 0,25 au commissariat, les policiers me ramènent à mon véhicule en me disant : " Que je ne te reprenne pas en train de conduire sinon, là, ton permis saute ! Il est 6 h et avec ton taux de 0,33, tu dois attendre 8 h avant de repartir. "
Déjà, 1ère remarque, l'éthylotest est une appareil qui sert exclusivement à tester si la personne a bu, ou non, sans donner une quelconque mesure officielle. C'est l'éthylomètre qui donne cette mesure. Si le taux est réellement de 0,33 mg/l d'air expiré, au lieu de 0,25 mg, il y a une différence de 0,08 mg. Sachant, qu'en moyenne, notre corps brûle 0,075 mg par heure, le fait que le policier ait donné un délai avant d'autoriser le conducteur à repartir est une bonne chose. En 1 h de temps, le taux serait déjà redescendu au dessous du seuil fatidique de 0,25 mg. Le fait qu'il ait donné 2 h d'attente, il a voulu prendre une marge de sécurité. Mais on peut aussi comprendre, d'après le texte, qu'il fallait attendre un délai de 8 h, soit voiture récupéré à 14 h. Le texte n'est pas très clair sur ce point.

Le monsieur me rend mes papiers, je ne remarque pas que ma carte grise est manquante. J'appelle un ami pour qu'il vienne me chercher, celui-ci arrive un quart d'heure plus tard et me ramène chez lui pour que je me repose.
Coup de téléphone vers 6 h 30 : " Monsieur xxx , pourriez vous passer dans la journée chercher votre carte grise ? "
Autre surprise ! les oliciers avaient le n° de téléphone de l'ami ? Ce n'est pas précisé.

Un oubli, je pense de la part du policier, sauf que lorsque je me rends au commissariat on me rend ma carte grise, + une fiche d'immobilisation que je n'ai pas signée, ainsi qu'une belle contravention de 90 €, que j'ai contesté qui du coup est passée à 135 €.
La contravention est celle qui est appliquée en cas d'alcoolémie. Avez-vous informé le policier que quelqu'un venait d'arriver pour vous ramener et ramener votre voiture ?
Est-on certain que la fiche d'immobilisation touche le problème d'alcoolémie ? Rien nous le dit ni ne nous dit le contraire. Est-ce que le véhicule, en lui même, n'aurait pas un problème ? contrôle technique non à jour ? pneux lisses ? feux divers dont 1 est en panne ? etc... Là, c'est l'inconnu puisque ced8040 n'a pas pris la fiche d'immobilisation.


Ma question est : Y a-t'il vice de procédure ? Est ce que cela vaut le coup que je me fasse entendre au tribunal pour contester de nouveau sachant que si c'est de nouveau un refus, je devrai débourser plus de 400 € ?
Conduite sous l'emprise de l'alcool, taux contraventionnel = amende de 4e classe pouvant monter jusqu'à 750 € par le tribunal, suspension du permis pour un maxi de 3 ans décidée par le juge si passage au tribunal + perte automatique de 6 points. Si vous aviez accepté le PV, en le payant tout de suite vous ne régliez que 90 € et perdiez vos 6 points. Ce paiement mettait fin automatiquement à toutes poursuites (fin de l'action publique), donc pas de passage au tribunal dons pas de risque de suspension du permis.
Je dénonce par la même le côté sournois de cette immobilisation fantôme. Je reconnais avoir fait plusieurs erreurs ce jour-là,
Lesquelles, je n'en lis qu'une seule : l'alcoolémie.

mais là, ça commence vraiment à être lourd toutes ces injustices (j'ai également recu le jour MEME un pv pour excès de vitesse qui date du jour de la vente de ma voiture, 2 h après l'avoir vendue, et qui s'élève a 180 € !)
Lors de la vente, avez-vous fait tous les papiers nécessaires (barrer la carte grise, etc...) et envoyé ces papiers rapidement à le préfecture. Cela vous aurait permis d'échapper à ce PV.

Conseillez moi SVP!!!
Ben voilà, les conseils vous les avez dans le message.
Bonne chance.
Citation :


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Profil : Nouveau membre
ced8040
  1. Posté le 01/09/2008 à 18:54:39  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci d'abord d'avoir pris le teps de me répondre, voici quelques précisions :

il s'agit bien d'un éthylomètre désolé, celui utilisé en commissariat.

Ce jour la, j'ai eu une première amende de catégorie A dont je ne connais pas encore le montant qui sera fixée par un tribunal je crois, et que je ne conteste pas car j'étais positif (meme si une erreur d'immatriculation apparait sur le pv).

Le policier m'a conseillé d'attendre 8h du matin, soit 2h après l'infraction relevée.

Je ne les ai pas prévenus que quelqu'un venait me chercher car ils sont partis de leur poste juste après, et c'est à ce moment que j'ai appelé un ami.

L'immobilisation touche surement l'alcoolémie, la voiture étant parfaitement en règle, mais dans ce cas, il aurait du m'en informer CLAIREMENT, et non de manière détournée (si je te rechope en ville, ton permis saute).



Le fait d'avoir une nouvelle amende le lendemain à cause de cette soi disant immobilisation m'a beaucoup énervé car si l'agent m'avait clairement expliqué que mon véhicule était immobilisé je n'aurai pas bougé la voiture.

Il ne m'a pas informé qu'il conservait ma carte grise, et je ne l'ai pas remarqué non plus (alcoolémie oblige...)

Merci pour vos posts

Profil : Pilote confirmé
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tisuisse
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  1. Posté le 01/09/2008 à 22:41:05  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ben voilà, c'est plus clair, beaucoup plus clair.

A mon avis, les menaces de l'agent ne sont pas à prendreà 100 % mais il serait plus prudent quand même de respecter, au pied de la lettre, le code de la route ; on ne sait jamais.

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