Frapper un chats sut une voie ou chemin public

[phil777]

Tout incident impliquant chats ou chien sur un chemin. Public doit être signaler au poste. De police le plus près à défaut ces une charge de délit de fuite au criminelle et juste pour avoir frapper un chat l'amende est de 300$eg de 9 point démérite si vous arrêter ou déclarer l'incident toutefois j'imagine e que ces laisser à la discrétion du policier s'il applique le règlement si il juge de votre sincérités en divulguant l'accident dans le cas contraire ces la total 300 plus 9 ]point et en plus d'une charge de delit de fuite et ça ces la loi on doit signaler toute accident sur un chemin public peut importe lesconstance sur un chemin public avec animal domestic ou autre 

Réf saaq 

[daniel762]

L'amende en dollars et les points de démérite, c'est quel pays ?

[MITSOUCAT]

Le 22/12/2023 à 14:42, phil777 a dit :

Tout incident impliquant chats ou chien sur un chemin. Public doit être signaler au poste. De police le plus près à défaut ces une charge de délit de fuite au criminelle et juste pour avoir frapper un chat l'amende est de 300$eg de 9 point démérite si vous arrêter ou déclarer l'incident toutefois j'imagine e que ces laisser à la discrétion du policier s'il applique le règlement si il juge de votre sincérités en divulguant l'accident dans le cas contraire ces la total 300 plus 9 ]point et en plus d'une charge de delit de fuite et ça ces la loi on doit signaler toute accident sur un chemin public peut importe lesconstance sur un chemin public avec animal domestic ou autre 

Réf saaq 

 

J'ai rien compris.

[Syl2090]

Le 22/12/2023 à 17:47, daniel762 a dit :

L'amende en dollars et les points de démérite, c'est quel pays ?

A priori, vu la référence SAAQ, Canada (Québec)

https://www.google.com/search?client=firefox-b-d&q=saaq++