Permis suspendu ou non ?

[Invité §Jea665ks]

Bonjour,

 

Je m'inscris que très peu sur les forum d'internet, mais ce dernier ne me donne précisément réponse à ma/mes questions. Il y a maintenant 3 ans j'ai perdu mon permis pendant ma période probatoire pour cause d'ébriété. J'ai été convoqué au tribunal pour entendre ma sanction et depuis ce jour plus rien, je n'ai jamais reçu d'amende, ni de convocation. Fait étrange, il m'était arrivé la même chose lors d'une simple effraction, je n'ai jamais reçu de courrier notifiant de ce fait. De plus, lorsque je consulte mes points sur le site, je suis à 12 points.

 

Ma question est donc la suivante, est-il possible qu'en fait mon permis soit toujours valide, que la sanction n'est pas été prise en compte dans leur fichier, que je n'ai pas à passer la visite médicale pour refaire une demande, et que je puisse simplement le récupérer en faisant une demande de permis pour perte de celui-ci ?

 

Merci d'avoir pris le temps de m'avoir lu, en vous remerciant d'avance.

 

Cordialement,

[lucky luke gti]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Les questions des nouveaux venus vers la catégorie Permis de conduire par lucky luke gti

[AmMoNiaK]

Salut,

 

Si tu as 12 points sur le site Telepoints, normalement ton permis est valide. Pour en être sûr, demande à ta préfecture un relevé intégral d'informations, la mention "VALIDE" devrait se trouver sur le document.

[Invité §Rom557tN]

Salut,

 

Si tu as 12 points sur le site Telepoints, normalement ton permis est valide. Pour en être sûr, demande à ta préfecture un relevé intégral d'informations, la mention "VALIDE" devrait se trouver sur le document.

 

Ton permis peut afficher un solde de 12 points et être à l'état suspendu.

 

Sinon, s'en inquiéter au bout de 3 ans, c'est justement inquiétant. J'en déduis, puisque vous avez reçu d'autres INFractions (les effractions, c'est pour les cambriolages...) que vous roulez sans connaître la position de votre permis... S'il est toujours suspendu et que vous cartonnez en occasionnant des blessures graves, vous allez payer un sacré paquet d'années... bref....

 

Lors de votre passage au tribunal, vous avez eu une condamnation: quelle était cette condamnation?

 

Pour ce qui est de faire une déclaration de perte, ce serait un faux et un usage de faux sur le plan pénal. Vous n'avez pas perdu votre permis, on vous l'a retiré pour une infraction.

 

Rapprochez vous du service des permis de conduire de la préfecture.

[AmMoNiaK]

Ton permis peut afficher un solde de 12 points et être à l'état suspendu.

Tout à fait, dans ce cas il devra passer en commission médicale (avec probablement des tests psychotechniques avant) pour débloquer la situation et faire une nouvelle demande de permis.

[Invité §Jea665ks]

Bonjour, merci de vos réponses.

 

Je n'ai jamais reconduis depuis ma suspension de permis, je n'avais de toute façon plus besoin de la voiture vivant dans le centre de Montpellier, et ensuite je n'ai jamais pris le temps de m'y intéresser. Je n'ai jamais reçu d'infraction, autre que des prunes.

 

Chose étonnante, il y a 4 ans maintenant, j'ai franchi une ligne blanche et perdu 3 (ou 4) points selon l'agent m'ayant contrôlé, et j'étais censé recevoir l'amende par courrier, hors je n'ai jamais reçu cette lettre, ni perdu de point. Il en va de même pour ce cas que je décris.

 

Au tribunal j'ai pris 4 mois et un stage de sensibilisation à faire, je n'ai jamais rien reçu comme notification ou comme amende.

 

Dernière chose, j'étais en permis probatoire quand j'ai perdu mon permis, il est impossible que j'ai autant de point, sauf si évidemment il y a eu un problème administratif.

[bebel78]

Tu vas dans une gendarmerie , tu leur montres ton permis et ils vont te dire si ton PC est toujours valide ( nombre de points , etc

Inutile de leur raconter ton histoire , comme ça tu sauras à quoi t’en tenir

???

[Invité §Rom557tN]

Tu vas dans une gendarmerie , tu leur montres ton permis et ils vont te dire si ton PC est toujours valide ( nombre de points , etc

Inutile de leur raconter ton histoire , comme ça tu sauras à quoi t’en tenir

???

 

Hors enquête, les fdo n'ont pas le droit de consulter les fichiers sans raison valable.

 

Si chaque citoyen se présente à la police ou à la gendarmerie à chaque fois qu'il a un doute sur son permis ou pour connaître son solde, ils n'ont pas le cul sorti des ronces.

 

Par contre, les préfectures ont un service des permis de conduire et sur internet on peut connaître son solde de points.