sanction suite à suspension du permis de conduir

[niquette]

Bonjour,

 

Mon fils a été suspendu 6 mois suite à taux d'alcoolémie à 1mmg il doit passer en CRPC LE 12 jUIN.

Il n'est pas récidive mais il a quand même conduit sans assurance et a écopé de deux mois sans permis

Que risque-t-il? Il a un suivi en addictologie en alcool , sa peine peut-elle être réduite?

Il est passé à la commission médicale , mais le taux de gamma-gt pas bon puisque 155 , mais comme il est sous anti-dépresseurs et somnifères depuis plus d'un an et demie cela peut faire augmenter les gamma-gt, donc les médecins demandent à ce qu'il refasse une analyse de sang avec les CDT.

Je sais que les médecins peuvent donner un avis apte à conduire avec un système anti-démarrage ethylotest surtout qu'il est addict.

Je ne sais pas si il risque une amende car pas imposable , peut-il risquer la prison , l'avocate parle d'une peine d'intérêt générale

Qu'en est-il exactement?

 

Merci de vos réponses

[lucky luke gti]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Entraide entre membres vers la catégorie Permis de conduire par lucky luke gti

[Invité §col641Nh]

Bonjour,

Mon fils a été suspendu 6 mois suite à taux d'alcoolémie à 1mmg il doit passer en CRPC LE 12 jUIN.

Il n'est pas récidive mais il a quand même conduit sans assurance et a écopé de deux mois sans permis

Que risque-t-il? Il a un suivi en addictologie en alcool , sa peine peut-elle être réduite?

Il est passé à la commission médicale , mais le taux de gamma-gt pas bon puisque 155 , mais comme il est sous anti-dépresseurs et somnifères depuis plus d'un an et demie cela peut faire augmenter les gamma-gt, donc les médecins demandent à ce qu'il refasse une analyse de sang avec les CDT.

Je sais que les médecins peuvent donner un avis apte à conduire avec un système anti-démarrage ethylotest surtout qu'il est addict.

Je ne sais pas si il risque une amende car pas imposable , peut-il risquer la prison , l'avocate parle d'une peine d'intérêt générale

Qu'en est-il exactement?

 

Merci de vos réponses

bonjour

 

j'espère qu'il s'en est bien remit

 

il risque une grosse amende, et le prochain permis risque de n'être valable qu'un an et devoir repasser une visite

 

peine d'intérêt général? non je ne pense pas, surtout pour deux mois de conduite sans permis et sans assurance

[niquette]

merci de votre réponse, mais je me suis mal fait comprendre, j'aurais dû dire deux mois de suspension de permis pour défaut d'assurance,mais il n'a pas conduit suite à cela, ce n'est pas pareil

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Mon fils a été suspendu 6 mois suite à taux d'alcoolémie à 1 mg/l d'air expiré. Il doit passer en CRPC le 12 juin. Il n'est pas récidiviste mais il a quand même conduit sans assurance et a écopé de deux mois sans permis. Que risque-t-il ? Il a un suivi en addictologie alcool, sa peine peut-elle être réduite ?

Il est passé à la commission médicale, mais le taux de gamma-gt n'est pas bon puisque 155, comme il est sous anti-dépresseurs et somnifères depuis plus d'un an et demi, cela peut faire augmenter les gamma-gt, donc les médecins demandent à ce qu'il refasse une analyse de sang avec les CDT.

Je sais que les médecins peuvent donner un avis apte à conduite avec un système anti-démarrage éthylotest, surtout qu'il est addict.

Je ne sais pas si il risque une amende car pas imposable. Peut-il risquer la prison ? l'avocate parle d'une peine d'intérêt général. Qu'en est-il exactement ?

 

Merci de vos réponses.

 

 

1 mg/l d'air expiré correspond à 2 g/l de sang, ce n'est pas rien. Encore heureux qu'il n'ai pas provoqué un accident, étant sans assurances, il aurait eu une dette sa vie durant et, en cas de décès prématuré, cette dette aurait été transmise à ses héritiers, donc à vous, les parents.

 

Il a un avocat, ayant l'intégralité du dossier entre ses mains, c'est à lui qu'il faut poser toutes vos questions car, si l'avocat connaît la loi, il a un avantage sur nous, il connaît les juges et sait quels sont les arguments qui pourront limiter les conséquences pénales.

 

Bonne chance à vous.

[niquette]

Merci de votre réponse, mais encore une fois je me suis mal fait comprendre car au moment de son infraction en octobre 2019,il conduisait sous alcool mais il avait une assurance , le défaut d'assurance s'est passé il y a 3 ans.

Effectivement c'est beaucoup1mg/l mais malheureusement c'est l'addiction et c'est terrible , il en est conscient et le regrette

C'est une terrible maladie , très difficile de s'en sortir.

Oui l'avocate saura trouver les arguments pour alléger sa peine elle a déjà tout son dossier d'addictologie

Merci à vous, je vous dirais ce qu'il en est

[Invité §Tis758PG]

Merci de votre réponse, mais encore une fois je me suis mal fait comprendre car au moment de son infraction en octobre 2019,il conduisait sous alcool mais il avait une assurance, le défaut d'assurance s'est passé il y a 3 ans.

Effectivement c'est beaucoup 1 mg/l mais malheureusement c'est l'addiction et c'est terrible , il en est conscient et le regrette. C'est une terrible maladie, très difficile de s'en sortir.

Oui l'avocate saura trouver les arguments pour alléger sa peine elle a déjà tout son dossier d'addictologie

Merci à vous, je vous dirais ce qu'il en est.

En cas d'accident avec une conduite sous alcool, l'assurance se défausse, pas de garantie (voir le chapitre des exclusions de garanties) donc, pour les dommages subits par sa voiture, les accessoires, le contenu = pas d'assurances, pour les dommages causés aux tiers (personne autre que lui même, les membres de sa famille, etc.) l'assurance payerait mais pourrait se retourner contre lui (voir les clauses du contrat) pour se faire rembourser.