Merci de votre aide : Pv pour feu rouge alors que non

[Invité §0pa641nk]

Bonjour,

Ce petit message pour vous demander votre avis.

Me rendant au bureau avec un collègue nous etions sur une route à deux voies en ville. Les deux files étaient bouchées. Nous etions sur la file de gauche. A l'intersection d'un feu nous avons attendu que les voitures démarrent afin de ne pas se retrouver au milieu du carrefour. L'autre file etait bouchée et du monde etait au milieu de se carrefour. Sur notre file, la voiture de devant etait bien engagé mais des voitures etaient devant elle. Au moment ou ces voitures ont avancés (il y avait alors la plce pour la voiture de devant d'avancer; soit dit en passant la place pour trois voitures)la voiture de devant a commencé a avancer. Nous nous sommes alors engagé. Le feu etait toujours au vert. Cependant la voiture de devant a soudainement freiné nous obligeant nous aussi a le faire au milieu du carrefour.

Au moment ou la voiture de devant est repartie, nous avons suivi (pour ne pas rester au milieu car bien engagé). Cependant le feu venait de passer au rouge (sans doute nous ne savons pas) et l'autre feu au vert. Une voiture de police etait a ce feu. Elle nous a klaxoné puis nous a laissé continuer à rouler sur 100 m sans nous inquiéter. La route etait toujours engorgée et les policiers derriere nous. Nous nous sommes retrouvé à l'arrêt et la un des deux policeirs est descendu de sa voiture pour nous demander de nous ranger sur le bas coté. Outre les controles d'usage et toujours tres poli, l'un deux nous a anoncé que nous avions grillé un feu rouge !!!! Cependant pour lui ce n'était pas sur mais pour son collegue (le conducteur) oui (c'est celui qui nous a remis la contravention qui nous l'a dit)!!!

J'ai une personne pouvant témoigner en ma faveur.

Je souhaite contester ce PV car je n'ai pas commis d'infraction.

Quelqu'un pourrait il m'aider ?

 

De plus sur le PV dans l'encadré RETRAIT DE POINTS(S)DU PERMIS DE CONDUIRE il n'y a pas affiché le nombre de point mais OUI.

 

Par avance merci. Il faut dire que 135 € et 4 points pour une infraction non commise, je ne suis pas prêt à payer....Je trouve ça navrant.

 

Encore merci de votre aide.

[Invité §kav485Yt]

Bonjour,

Ce petit message pour vous demander votre avis.

Me rendant au bureau avec un collègue nous etions sur une route à deux voies en ville. Les deux files étaient bouchées. Nous etions sur la file de gauche. A l'intersection d'un feu nous avons attendu que les voitures démarrent afin de ne pas se retrouver au milieu du carrefour. L'autre file etait bouchée et du monde etait au milieu de se carrefour. Sur notre file, la voiture de devant etait bien engagé mais des voitures etaient devant elle. Au moment ou ces voitures ont avancés (il y avait alors la plce pour la voiture de devant d'avancer; soit dit en passant la place pour trois voitures)la voiture de devant a commencé a avancer. Nous nous sommes alors engagé. Le feu etait toujours au vert. Cependant la voiture de devant a soudainement freiné nous obligeant nous aussi a le faire au milieu du carrefour.

Au moment ou la voiture de devant est repartie, nous avons suivi (pour ne pas rester au milieu car bien engagé). Cependant le feu venait de passer au rouge (sans doute nous ne savons pas) et l'autre feu au vert. Une voiture de police etait a ce feu. Elle nous a klaxoné puis nous a laissé continuer à rouler sur 100 m sans nous inquiéter. La route etait toujours engorgée et les policiers derriere nous. Nous nous sommes retrouvé à l'arrêt et la un des deux policeirs est descendu de sa voiture pour nous demander de nous ranger sur le bas coté. Outre les controles d'usage et toujours tres poli, l'un deux nous a anoncé que nous avions grillé un feu rouge !!!! Cependant pour lui ce n'était pas sur mais pour son collegue (le conducteur) oui (c'est celui qui nous a remis la contravention qui nous l'a dit)!!!

J'ai une personne pouvant témoigner en ma faveur.

Je souhaite contester ce PV car je n'ai pas commis d'infraction.

Quelqu'un pourrait il m'aider ?

 

De plus sur le PV dans l'encadré RETRAIT DE POINTS(S)DU PERMIS DE CONDUIRE il n'y a pas affiché le nombre de point mais OUI.

 

Par avance merci. Il faut dire que 135 € et 4 points pour une infraction non commise, je ne suis pas prêt à payer....Je trouve ça navrant.

 

Encore merci de votre aide.

 

T'es super con toi non? Ou super de mauvaise foi?

S'arreter au milieu du carrefour quand c'est rouge pour toi est une infraction.

Je suis étonné d'apprendre que pour certains ce n'est pas logique.

La prochaine fois t'attendras devant le feu plutôt qu'au milieu du carrefour (quand la circulation est bouchée ça change pas grand chose).

 

Hop direction les perles du forum.

[Invité §zou108cf]

Je ne serais pas aussi catégorique à ta place

 

Dans le code Belge, il est prévu que l'on ne doit pas s'engager dans un carrefour si l'on n'est pas sur de pouvoir le quitter avant que le feu ne passe au vert pour les autres véhicules. Cependant, il est en principe interdit de s'engager dans un carrefour tant qu'il ne s'est pas vidé et ce afin de laisser partir les véhicules qui pourraient bloquer le carrefour en question. Il faut donc voir à quel point tu étais engagé et si oui ou non tu risquais de gêner la circulation.

 

Je ne sais pas pour le code Français mais j'imagine que ça doit être à peu près pareil.

 

Edit: Au passage, Kav, est-il nécessaire de l'insulter?

[Invité §har632vk]

Pour constater l'infraction, l'agent doit se trouver à coté du feu qu tu es supposé avoir grillé, pas en caisse je ne sais où. ( en l'occurence, elle était à l'équerre de ta rue )

 

Mais je présume que tu as déjà signé le PV...

 

Rageant quand en plus comme tu semble le dire, tu as pris le maximum (ou presque) de précaution pour ne pas être "bloqué" au milieu du carrefour.

[Invité §105531cd]

T'es super con toi non? Ou super de mauvaise foi?

S'arreter au milieu du carrefour quand c'est rouge pour toi est une infraction.

Je suis étonné d'apprendre que pour certains ce n'est pas logique.

La prochaine fois t'attendras devant le feu plutôt qu'au milieu du carrefour (quand la circulation est bouchée ça change pas grand chose).

 

Hop direction les perles du forum.

C'est devenu une mode d'nsulter les autres, bravo

[Invité §gro176Jm]

Ha mais là je suis pas du tout d'accord avec KAV, et avec la mises aux perles pour une fois sur ce coup là.

 

L'article L 11-3 du code de la route précise clairement que l'on doit être informé du nombre de points que l'on risque de se voir retirer. La jurisprudence estime qu'il s'agit d'une formalités substantielle qui conditionne la régularité de la procédure suivie et la légalité du retrait de points.

 

Récemment depuis 2005 le ministère de l'intérieur a adopté une interprétation toute particulière en inscrivant "oui" dans la case retrait de point. Cette pratique est très critiquée. Je ne connais pas encore de jurisprudence, mais à mon avis, ça ne tiendra pas. Voir l'article consacré sur cette pratique du "oui" ICI

 

Je demande le retrait immédiat de ce post des perles. |

[Invité §zou108cf]

Ha mais là je suis pas du tout d'accord avec KAV, et avec la mises aux perles pour une fois sur ce coup là.

 

L'article L 11-3 du code de la route précise clairement que l'on doit être informé du nombre de points que l'on risque de se voir retirer. La jurisprudence estime qu'il s'agit d'une formalités substantielle qui conditionne la régularité de la procédure suivie et la légalité du retrait de points.

 

Récemment depuis 2005 le ministère de l'intérieur a adopté une interprétation toute particulière en inscrivant "oui" dans la case retrait de point. Cette pratique est très critiquée. Je ne connais pas encore de jurisprudence, mais à mon avis, ça ne tiendra pas. Voir l'article consacré sur cette pratique du "oui" ICI

 

Je demande le retrait immédiat de ce post des perles. |

 

Nous sommes deux

[Invité §DJm380px]

Et de trois, c'est ridicule ca perle à tout va maitenant

Pour son histoire je trouve ça un peu injuste, mais il est vrai qu'il n'est pas tout blanc, faut savoir attendre son tour.

[Invité §kav485Yt]

Bon je retire mon post des perles.

 

Je ne serais pas aussi catégorique à ta place

 

Dans le code Belge, il est prévu que l'on ne doit pas s'engager dans un carrefour si l'on n'est pas sur de pouvoir le quitter avant que le feu ne passe au vert pour les autres véhicules. Cependant, il est en principe interdit de s'engager dans un carrefour tant qu'il ne s'est pas vidé et ce afin de laisser partir les véhicules qui pourraient bloquer le carrefour en question. Il faut donc voir à quel point tu étais engagé et si oui ou non tu risquais de gêner la circulation.

 

Je ne sais pas pour le code Français mais j'imagine que ça doit être à peu près pareil.

 

Ce qui prouve que le PV est justifié.

 

Quand on voit que des gens se retrouvent bloqués au milieu d'un carrefour et au lieu dans tirer des conclusions pour éviter que cela se reproduise, ils disent qu'ils n'ont pas fait d'infraction, ça me met hors de moi.

Comment voulez-vous parler sécurité routière si certains ne se remettent absolument jamais en cause?

Je ne suis pas donneurs de leçons, j'ai déjà bloqué un carrefour et peut-être qu'un jour cela m'arrivera encore, mais il me semble qu'admettre ses erreurs est la meilleure façon de ne plus les refaire.

 

Opal le jour où tu frottera un rail, ce sera la faute de la pluie?

 

Edit: Au passage, Kav, est-il nécessaire de l'insulter?

[/quotemsg]

 

Evidemment non, mes excuses à Opal.

[Invité §nic628JA]

Moi dans mon cas, l'agent de police se trouvait devant moi au volant d'une voiture banalisée, il a franchis le feu tricolore au vert-orange , moi qui le suivais de prés je l'ai suivi, Conformément à l’Article R412-31.

 

il a sorti son gyrophare bleu, m'a arreté, et 90e & 4pts ! j'ai eu beau envoyer un courrier de contestation disant que l'agent ne pouvait pas avoir les yeux sur ce feu tricolore au moment des faits ! qu'une deduction de sa part ne peut suffir a me comdamner!!

rep de l'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC du tribunal de police => argument pas valable !

car comment je peu prouver qu'il était devant à cet instant ? j'ai pas de témoins !!

 

[Invité §inf117Se]

Moi dans mon cas, l'agent de police se trouvait devant moi au volant d'une voiture banalisée, il a franchis le feu tricolore au vert-orange , moi qui le suivait de prés je l'ai suivi, Conformément à l’Article R412-31.

 

il a sorti son gyrophare bleu, m'a arreté, et 90e & 4pts ! j'ai eu beau envoyer un courrier de contestation disant que l'agent me pouvait pas avoir les yeux sur ce feu tricolore au moment des faits ! qu'une deduction de sa part me peut suffir a me comdamner!! rep de l'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC du tribunal de police => argument pas valable !

car comment je peu prouver qu'il était devant à cet instant ? j'ai pas de témoins !!

 

 

Il ne faut pas dire, il faut prouver...Or tu n'as apporté aucune preuve...Paye ton amende, c'est le mieux que tu puisses faire, car au Tribunal, non seulement l'amende sera plus élevée, mais en plus, tu risques une suspension du permis de conduire...

 

[lolo_42]

gna gna gna .........

 

le déterrage !!!!

[Invité §hen245vR]

Moi dans mon cas, l'agent de police se trouvait devant moi au volant d'une voiture banalisée, il a franchis le feu tricolore au vert-orange , moi qui le suivais de prés je l'ai suivi, Conformément à l’Article R412-31.

 

il a sorti son gyrophare bleu, m'a arreté, et 90e & 4pts ! j'ai eu beau envoyer un courrier de contestation disant que l'agent ne pouvait pas avoir les yeux sur ce feu tricolore au moment des faits ! qu'une deduction de sa part ne peut suffir a me comdamner!!

rep de l'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC du tribunal de police => argument pas valable !

car comment je peu prouver qu'il était devant à cet instant ? j'ai pas de témoins !!

 

 

Bonsoir,

 

En dehors du fait que tu ressors un sujet très ancien, ne serais tu pas un comique avec tes arguments à 2 centimes ?

 

Tu cites l'article R412-31 :

 

Tout conducteur doit marquer l'arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas où, lors de l'allumage dudit feu, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisantes.

 

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

 

Or, tu nous dis que tu SUIVAIS un autre véhicule (sans respecter les distances de sécurité en plus, comme un bon troll). Donc, qu'est ce qui t'empéchais de t'arréter en sécurité ?

 

Non, c'est un peu trop gros comme blague, personne ne pourrais être aussi bête que ça et venir raconter n'importe quoi sur un forum public.