Droit de stationner sur un parking de supermarché... ?

1 février 2006

bonjour,

depuis quelques jours je suis en stage en entreprise, et, pr stationner c'est un peu la galére, toutes les petites rues proches de l'entreprise sont bondées, aucune place pour se garer, ou très peu!!

vu qu'il y a un supermarché à coté, comme beaucoup de monde, je me suis garé à plusieurs reprises sur le parking de ce supermarché, car il n'est jamais complet, il y a TOUJOUS de la place.....

bref!

et l'autre jour, alors que je venais de me garer, un employé du magasin me dit "vous ne pouvez pas rester la, le parking est reservé à la clientèle du magasin" etc etc.....

le ton commencé a monter.... et il m'a finalement menacé d'apeler la fourriere si je ne déplacais pas ma voiture!!!

alors je voudrai savoir la loi vis a vis du stationnement sur un parking appartenant a un supermarché... et a loi a propos de la fourriere, savoir si oui ou non la fourriere peut intervenir sur un parking??

est ce que j'ai le droit oui ou non de stationner sur le parking??

car après tout, le magasin ne peut pas prouver que je n'ai pas été acheter un article chez eux.... ils n'ont aucune preuve...

merci de vos réponses.

1 février 2006

Bonjour,

Les parkings de supermarchés sont des espaces privées.

Est ce que toi tu laisses le portail de ta maison ouvert pour permettre aux gens de se garer?

Gares tu ta voiture toujours au même endroit ? A savoir au fond le plus loin de l'entrée du magasin ? Dans ce cas tu es vite repéré comme la voiture squatteuse.

Quitte à se garer dans le parking fait le au milieu des autre voitures.

Concernant la mise en fourrière je ne sais pas, mais je pense que c'est fort possible, et ce sera à toi de prouver que tu as bien acheté chez eux et non l'inverse.

1 février 2006

C'est vrai que ça me semble compliqué, effectivement le parking est un espace privé appartenant au supermarché, et théoriquement ils pouraient faire dégager n'importe quelle voiture.

Après je vois mal le supermarché appeller la fourrière et surtout celle ci venir enlever une voiture garée la journée qui ne gene pas... Si tu restes genre 2 nuit de suite je dis pas...

L'employé voulait faire son flic alors avait peut etre des consignes, je crois qu'il faut rester zen ("je sais bien que vous faites votre travail, mais voyez je suis embété...")

fufu el bandit · 1 février 2006

En ce qui concerne la fourrière, c'est du flan.

Le parking est privé et donc la fourrière n'a pas le droit d'intervenir. Si elle le fait, tu peux te retourner contre elle et le magasin, et tu gagnes automatiquement.

Par contre, c'est clair que le parking est destiné à la clientèle. Normale qu'ils gueulent. Ils ne sont pas la pour fournir gratuitement des places de parking à la municipalité.

1 février 2006

D'un autre coté si ils peuvent pas appeler la fourriere, ils peuvent quand meme tres bien te crevr tes pneus ou autre...

Puis c'est normal qu'ils gueulent puisque ce parking si tu y vas tous les jours et que tu y reste toute la journée (et que tu fais meme pas tes courses la bas ), c'est une place de perdue.

Et meme si tu dis qu'il y a toujours de la place qaund toi tu y vas, il y aura bien un moment ou une place de plus serait nécessaire.

Je te conseille de bien faire attention parce que si un jour tu retrouves ta voiture rayée ou autre tu seras pourquoi.

Meme si j'avoue que ca serait dégueulasse, tu n'as pas a stationner tout le temps sur ce parking pendant tes heures de boulot.

1 février 2006

D'un autre coté si ils peuvent pas appeler la fourriere, ils peuvent quand meme tres bien te crevr tes pneus ou autre...

Puis c'est normal qu'ils gueulent puisque ce parking si tu y vas tous les jours et que tu y reste toute la journée (et que tu fais meme pas tes courses la bas ), c'est une place de perdue.
Et meme si tu dis qu'il y a toujours de la place qaund toi tu y vas, il y aura bien un moment ou une place de plus serait nécessaire.

Je te conseille de bien faire attention parce que si un jour tu retrouves ta voiture rayée ou autre tu seras pourquoi.
Meme si j'avoue que ca serait dégueulasse, tu n'as pas a stationner tout le temps sur ce parking pendant tes heures de boulot.

Ou poser un sabot.

fufu el bandit · 1 février 2006

Ou poser un sabot.

Et qui le pose le sabot ?!?!

Pas la police ni la fourrière

1 février 2006

Et qui le pose le sabot ?!?!

Pas la police ni la fourrière

Non le gars qui est chez lui, à savoir le gérant du magasin.

pitouchok · 1 février 2006

Le supermarché peut faire venir a police, pourquoi pas la fourriere ?

1 février 2006

Le supermarché peut faire venir a police, pourquoi pas la fourriere ?

Le supermarché peut effectivement demander à la police et à la fourrière d'intervenir si une voiture est mal garée ou si elle stationne de manière abusive (normalement + de 7 jours).

Dans le cas du topic, je doute que le supermarché puisse faire quoi que ce soit tant que la voiture est bien garée et qu'elle ne reste pas à la même place.

Maintenant et comme dit plus haut, des mesures de rétorsion "illégales" peuvent être effectuées par le personnel du supermarché. Donc prudence de ce point de vue.

fufu el bandit · 1 février 2006

Le supermarché peut faire venir a police, pourquoi pas la fourriere ?

Ben justement non

Mon père était directeur d'hopital (oublique bien sur). Néanmoins, les hopitaux, même publique, sont sur des terrain privé.

Et ben il ne pouvait pas faire intervenir ni la police ni la fourrière pour un véhicule mal garé, même si le type s'est arreté sur la voie d'accés des urgences

C'est comme ca. Terrain privé = pas de fourrière

1 février 2006

Ben justement non

Mon père était directeur d'hopital (oublique bien sur). Néanmoins, les hopitaux, même publique, sont sur des terrain privé.

Et ben il ne pouvait pas faire intervenir ni la police ni la fourrière pour un véhicule mal garé, même si le type s'est arreté sur la voie d'accés des urgences

C'est comme ca. Terrain privé = pas de fourrière

La question n'est pas de savoir si le terrain est privé ou pas mais uniquement de savoir s'il est ouvert à la circulation publique.

C'est à mon avis le cas d'un parking de grande surface (ou d'hopital d'ailleurs...) et alors on trouve dans le CR ceci :

VII. - PARKING PRIVÉ, ENLÈVEMENT DES VÉHICULES, PROCÉDURES. – Le stationnement illicite d’un véhicule sur un parc de stationnement privé peut être combattu sur le fondement de textes juridiques bien distincts selon que ce parc de stationnement privé se trouve constitué de voies considérées comme ouvertes à la circulation publique, ou non.

S’il est constitué de voies ouvertes à la circulation publique, l’usage de ces voies est régi par les dispositions du Code de la route, conformément à l’article R. 110-1 de celui-ci; dans cette hypothèse, tout stationnement gênant, abusif ou dangereux, tels que les prévoient les articles R. 417-9 à R. 417-12 du Code de la route, constituent les infractions : elles sont sanctionnées comme contraventions de 2 e ou de 4 e classe, selon le cas, et peuvent justifier la mise en fourrière du véhicule.

Source : Code de la Route Editions La Baule.

1 février 2006

re

tout d'abord merci pour toutes vos réponses :-)

alors, quand je me gare sur le parking du supermarché, c'est vrai que la plupart du temps je me met plutot vers "les derrieres" la ou il y a toujours toujours de la place, je me met pas au meme endroit, jamais a la meme place, mais disons dans le meme secteur quoi....

bref

et je n'y reste pas la journée complete, en gros quand je m'y gare, j'y reste de 9h à 12h et ensuite de 14h à 18h....

hier matin j'ai voulu m'y garer mais j'ai vu qu'il y avait de nouveau le gars de l'autre fois..... alors j'ai pas cherché j'ai étais me garer ailleurs (avec beaucoup de mal....).

par contre j'ai oublié de préciser une chose, sur le parking il y a un panneau, ou est écrit "parking privé, réservé à la clientéle du magasin" et en dessous il y a le signe de la fourriere ...

est ce que ca change quelque chose par rapport à ce que vous m'avez dis??

car en gros, tout le monde dit que la fourriere ne peut pas faire grand chose quand au fait que je sois garé sur leur parking....

sur, si j'étais mal garé, etc, la ok, hors c'est pas le cas, je suis bien garé et ne gene personne....

1 février 2006

re
tout d'abord merci pour toutes vos réponses :-)

alors, quand je me gare sur le parking du supermarché, c'est vrai que la plupart du temps je me met plutot vers "les derrieres" la ou il y a toujours toujours de la place, je me met pas au meme endroit, jamais a la meme place, mais disons dans le meme secteur quoi....
bref
et je n'y reste pas la journée complete, en gros quand je m'y gare, j'y reste de 9h à 12h et ensuite de 14h à 18h....
hier matin j'ai voulu m'y garer mais j'ai vu qu'il y avait de nouveau le gars de l'autre fois..... alors j'ai pas cherché j'ai étais me garer ailleurs (avec beaucoup de mal....).
par contre j'ai oublié de préciser une chose, sur le parking il y a un panneau, ou est écrit "parking privé, réservé à la clientéle du magasin" et en dessous il y a le signe de la fourriere ...
est ce que ca change quelque chose par rapport à ce que vous m'avez dis??
car en gros, tout le monde dit que la fourriere ne peut pas faire grand chose quand au fait que je sois garé sur leur parking....
sur, si j'étais mal garé, etc, la ok, hors c'est pas le cas, je suis bien garé et ne gene personne....

La notion de parking privé réservé à la clientèle du magasin n'est pas prévue par le Code de la Route. A partir de là, il n'est pas possible de verbaliser sur une limitation d'accès faite par le propriétaire car cela reviendrait à faire un PV sur la base d'un document privé.

1 février 2006

re
tout d'abord merci pour toutes vos réponses :-)

alors, quand je me gare sur le parking du supermarché, c'est vrai que la plupart du temps je me met plutot vers "les derrieres" la ou il y a toujours toujours de la place, je me met pas au meme endroit, jamais a la meme place, mais disons dans le meme secteur quoi....
bref
et je n'y reste pas la journée complete, en gros quand je m'y gare, j'y reste de 9h à 12h et ensuite de 14h à 18h....
hier matin j'ai voulu m'y garer mais j'ai vu qu'il y avait de nouveau le gars de l'autre fois..... alors j'ai pas cherché j'ai étais me garer ailleurs (avec beaucoup de mal....).
par contre j'ai oublié de préciser une chose, sur le parking il y a un panneau, ou est écrit "parking privé, réservé à la clientéle du magasin" et en dessous il y a le signe de la fourriere ...
est ce que ca change quelque chose par rapport à ce que vous m'avez dis??
car en gros, tout le monde dit que la fourriere ne peut pas faire grand chose quand au fait que je sois garé sur leur parking....
sur, si j'étais mal garé, etc, la ok, hors c'est pas le cas, je suis bien garé et ne gene personne....

De rien.

Le panneau est juste indicatif, au cas ou il font vraiment appel à la fourrière pour éviter d'avori des plaintes disant je ne savais pas.

Qui te dis que en plein rush dans la journée tu ne gènes personne?

1 février 2006

Déjà, les deux fois ou j'ai vu le gars , c'était le matin en arrivant...... l'heure à laquelle les gens bossent quoi.... mais je ne le vois jamais le restant de la journée.... et franchement c'est vraiment le matin ou il y a le plus d'affluence (et oui je ne suis certainement pas la seule a me garer la sans aller faire mes courses..) et meme le matin je peux vous dire qu'il y a toujours de la place, surtou que je me gare justement vers les derriere du magasin pour ne pas "gener" les éventuels clients.......

je serai stationné devant le magasin ok je generai peut etre mais la ce n'est pas le cas...

1 février 2006

Et pour ce qui est des mesures que peuvent prendre le personnel du magasin, autrement dit, si ils ont envie de me faire c..... si ils venaient à me rayer ma voiture ou me creuver mes pneus, je sais que ca serai difficile à prouver mais je peux porter plainte contre le magasin???

en expliquant ce qu'il s'est passé à propos du gars qui m'avait menacé d'apeler la fourriere, etc.....

enfin bon j'espere que rien n'arrivera a ma voiture, ils ne sont quand meme pas cons à ce point la je pense, j'espere en tout cas!!!!

quelqu'un a déjà eu affaire à ce genre de probleme?

1 février 2006

Et pour ce qui est des mesures que peuvent prendre le personnel du magasin, autrement dit, si ils ont envie de me faire c..... si ils venaient à me rayer ma voiture ou me creuver mes pneus, je sais que ca serai difficile à prouver mais je peux porter plainte contre le magasin???
en expliquant ce qu'il s'est passé à propos du gars qui m'avait menacé d'apeler la fourriere, etc.....
enfin bon j'espere que rien n'arrivera a ma voiture, ils ne sont quand meme pas cons à ce point la je pense, j'espere en tout cas!!!!
quelqu'un a déjà eu affaire à ce genre de probleme?

Oui en lui disant que tu était chez lui et que c'est à lui d'assurer la sécurité des voitures des clients, car ce jour là n'oublie pas d'aller acheter un truc.

1 février 2006

Oui en lui disant que tu était chez lui et que c'est à lui d'assurer la sécurité des voitures des clients, car ce jour là n'oublie pas d'aller acheter un truc.

Si la voiture est abimée, ça ne servira à rien de porter plainte contre le magasin (ça peut être au contraire dangereux...) car il n'a aucune obligation quant à l'état de l'auto à la sortie du parking.

Il ne manquerait d'ailleurs plus que ça...

Donc et s'il n'y a pas un témoin ayant vu un employé du magasin endommager l'auto, ce n'est même pas la peine d'y penser.

1 février 2006

De toutes manières rien t'oblige à acheter Tu peux juste aller jeter un oeil sur le prix

Même si dans un supermarché digne de ce nom je vois pas en quoi une voiture gêne, le squattage de place c'est assez lourd

Casse les nouilles à ton boss qu'il trouve une solution Ou tu serais obligé de venir en transport et systématiquement en retard

1 février 2006

Franchement vous pensez réellement que ma voiture sera abîmée si je continu à me garer sur le parking?? surtout que le gars je l'ai vu 2fois seulement, je ne le vois pas à chaque fois que je veux m'y garer....

mais admetons, si je me gare, qu'il vient encore me menacer, je peux lui dire (gentiment bien sur ;-) ) genre "vous ne pouvez rien faire contre le fait que ma voiture soit garée sur votre parking, je ne gene personne, hormis vous....."??? je peux lui dire d'aller se faire voir?? lol

la fourriere ne peut rien faire de toute facon??

1 février 2006

Mais c'est une supérette ton truc

1 février 2006

Le nom du supermarché commence par C et fini par N...... (pour ne pas citer le nom)

1 février 2006

Franchement vous pensez réellement que ma voiture sera abîmée si je continu à me garer sur le parking?? surtout que le gars je l'ai vu 2fois seulement, je ne le vois pas à chaque fois que je veux m'y garer....
mais admetons, si je me gare, qu'il vient encore me menacer, je peux lui dire (gentiment bien sur ;-) ) genre "vous ne pouvez rien faire contre le fait que ma voiture soit garée sur votre parking, je ne gene personne, hormis vous....."??? je peux lui dire d'aller se faire voir?? lol
la fourriere ne peut rien faire de toute facon??

A ta place et même si on ne peut rien faire contre moi, je ferais profil bas. Si tu répond à l'employé d'aller se faire voir c'est là que ta voiture risque des problèmes.

1 février 2006

Oui je suis bien d'accord, je ne vais quand meme pas lui dire d'aller se faire voir, sauf peut etre si vraiment il m casse les... lol

Non mais je peux lui dire qu'il ne peut rien faire contre moi et que je ne stationne pas de facon génante, etc... ? je peux lui dire ca s'il me redis "vous ne pouvez pas rester la"??

car bon en sachant qu'il ne peut rien contre moi, je ne vais pas aller me galerer pendant 15minutes à aller faire toutes les rues pour trouver une place........

1 février 2006

Le nom du supermarché commence par C et fini par N...... (pour ne pas citer le nom)

cochon ?

couillon ?

cornichon ?

Non je vois pas

1 février 2006

Oui remarque ca rime bien!!

Champ..n......... ca parle + ?

1 février 2006

Oui remarque ca rime bien!!
Champ..n......... ca parle + ?

Bah t'es tombé sur le winner

1 février 2006

Oui lol il porte bien son nom!!

2 février 2006

Je vois effectivement pas bien ce qu'il pourrait "légalement" faire contre toi :

- la fourrière, on l'a dit c'est exclut si tu ne génes pas

- l'enlèvement privé (en appelant un dépanneur... Non plus. Ca s'apparenterait à du vol... D'ailleurs qu'est-ce qu'il ferait de ta caisse?

- à la limite, on pourrait imaginer qu'il se fasse autoriser en justice à déplacer ta voiture, mais ça paraît plus que lourd et je vois pas un juge accepter de signer une ordonnance en ce sens

- la pose d'un sabot? Sauf à être huissier, c'est parfaitement illégal. Et encore, pour l'huissier il faut aussi qu'il soit autorisé en justice à le faire...

Reste les dégradations... Je vois quand même mal le vigile du magasin en train de te rayer la portière ou de t'arracher un rétro : la tronche des clients

2 février 2006

Méfies toi quand même. Certains supermarchés collent des autocollants "stationnement interdit" sur les vitres de la bagnole.

Et ils sont très durs à enlever, et en plus ça laisse des traces.

2 février 2006

Et tu peux pas aller te garer plus loin quitte à arriver plus tôt et marcher un peu plus

2 février 2006

Je trouve qu'il y a beaucoup de contradcition dans ce topic

Soit c'est public regit par le code de la route soit c'est privé

J'ai du mal a suivre

si c'est public il peut faire intervenir la fourriere mais faut trouver un motif

Si c'est privé il est chez lui donc pourquoi il en ferait pas ce qu'il veut :(

Je comprends vous dites que c'est du vol si il bouge le vehicule

Mais donc si ce soir je rentre chez moi et qu'une voiture est garé sur mon parking privé je ne peux rien faire

2 février 2006

Je trouve qu'il y a beaucoup de contradcition dans ce topic

Soit c'est public regit par le code de la route soit c'est privé

J'ai du mal a suivre
si c'est public il peut faire intervenir la fourriere mais faut trouver un motif
Si c'est privé il est chez lui donc pourquoi il en ferait pas ce qu'il veut :(
Je comprends vous dites que c'est du vol si il bouge le vehicule
Mais donc si ce soir je rentre chez moi et qu'une voiture est garé sur mon parking privé je ne peux rien faire

Ne relis que mes posts et tu verras qu'il n'y a pas de contradictions...

2 février 2006

Bonjour tout le monde,

alors depuis ce matin ca va j'ai trouvé de la place pour me garer dans la rue derrière le magasin (d'habitude il n'y a quasi jamais de place...) donc j'espere que ca sera tout les jours comme ca! lol

surtout que depuis ce matin il y a un nouveau "vigile" qui se ballade sur le parking.... alors a croire qu'ils ont embauché quelqu'un pour faire "la chasse" aux voitures qui veulent se garer, je ne sais pas.... bref!

sinon pour répondre, be c'est un parking public dans le sens ou les gens peuvent s'y garer etc, mais c'est privé car il appartient au magasin....... mais pour ce qui est de la fourriere, je pense quand meme qu'ils ne peuvent pas les appeler, sauf si une voiture est très mal garée et qu'elle reste la jour et nuit, enfin je ne sais pas trop, difficile à dire en fin de compte??? car me concernant de toute facon ils ne peuvent pas prouver que je sois garé chez eux sans aller dans le magasin.....

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