Combien de personnes dans une auto ?

[Invité §Nat305TE]

Bonjour,

 

J'ai une voiture équipé en ceintures de sécurité pour 5 personnes. Nous sommes 2 adultes et trois enfants. Quelque fois je dois prendre une personne supplémentaire dans mon véhicule. Serais-je sanctionné pour une personne supplémentaire ? Dois-t-on faire équipé sa voiture d'une autre ceinture de sécurité ? comment cela fonctionne ?

[Invité §ben625zp]

Santionné forcément c'est logique.

je vois pas comment on pourrai mettre 6 ceintures dans une 5 places....

C'est pas possible d'abord le nombre de places est marqué sur la carte grise.

[pitouchok]

Bonne question j'avais le souvenir que les assurances assuraient 9 personnes pourvu qu'elles soient à l'interieur (donc pas de pick up) ?

[Invité §Nat305TE]

Tu m'as l'air d'être sûr de toi. Connais tu un texte de loi qui le préciserai ? Si je te le demande c'est que même la préfecture ne sait pas. J'ai été donc orienté vers la brigade motorisée qui m'a répondu que si elle constatait une personne supplémentaire dans le véhicule, elle ne sanctionnait pas pour une personne supplémentaire. Mais c'est peut-être au bon vouloir du gendarme ? Je sais qu'en matière d'assurances, comme c'est indiqué sur la carte grise, si j'ai un "souci", je ne suis pas assurée pour la 5ème personne. Mais j'aimerai avoir plus d'explications sur ce sujet. Connaissez vous un site où je puisse trouver un texte pour m'y référer ? Merci.

 

[Invité §hom846pB]

Oui si le vehicule est capable d'embarquer 9 personne sur la carte grise. C'est parce que ensuite il te faut une assurance pour un bus.

 

En plus c'est impossible de rajouter une ceinture.

[Invité §gig586nm]

Franchement dans une caise tu peux monter facilement a 7 ou 8. Suffit de baisser les sieges arrieres et mettre des sacs pour ammortir en cas de choc. Ensuite faut prendre l'autoroute pour eviter les conder.

 

 

[Invité §Kil445LC]

Oui, on est même monté à 20 dans une 2 cv... Mais c'est pas légal sur la route.

 

Le seul chiffre qui fait foi c'est celui sur la carte grise.

[Invité §gig586nm]

Oui, on est même monté à 20 dans une 2 cv... Mais c'est pas légal sur la route.

 

Le seul chiffre qui fait foi c'est celui sur la carte grise.

 

 

 

Faut il encore en avoir une ( de carte grise)

[Invité §Kil445LC]

Dans le "certificat d'immatriculation" si tu préfères. Après que ça soit une carte grise, un Fahrzeugbrief ou n'importe quoi, ça reste un certificat d'immatriculation qui précise le nombre de places assises.

[Invité §gig586nm]

Dans le "certificat d'immatriculation" si tu préfères. Après que ça soit une carte grise, un Fahrzeugbrief ou n'importe quoi, ça reste un certificat d'immatriculation qui précise le nombre de places assises.

 

 

Ouais, mais c qu'un papier! Pour une scorpio Break tu peux bien mettre 7 ou 8 personne a l'aise. Pourtant sur "la carte grise" y a que 5 personnes.

 

 

[Invité §Kil445LC]

Oui mais c'est INTERDIT!

 

On peut prendre les feux rouges pour des "Stop", ça passe, mais c'est INTERDIT. On peut rouler sur les voies piétonnes, ça passe sans problème, mais c'est INTERDIT. On peut rouler sans ceinture, mais c'est INTERDIT!

 

Si tu roule à plus qu'indiqué sur le "papier", sans accidents tu manges une prune, et avec un accident tu tombes parfois dans des clauses de déchéance de l'assurance. Après chacun prends ses responsabilités.

 

Accessoirement l'auteur du topic ne demande pas si "ça passe", il demande si il sera sanctionné. La réponse est "oui, tu sera sanctionné si il y a plus de personnes à bord qu'indiqué sur les papiers du véhicule".

[Invité §gig586nm]

Il sera sanctionner si il se fait arreter lol et vu que les conder sont occuper a autre chose sa sera ok.

[Invité §kro888XN]

Tout ça pour avoir le dernier mot

[Invité §Kil445LC]

 

Et tu oublies "ou si il a un accident, même non responsable, la garantie dommages corporels sautera et ou ses passagers ne toucheront pas un rond même lourdement handicapés, ou les indemnités qui se comptent en million d'euros seront à sortir de sa poche".

 

Mais on est pas obligé d'avoir un accident non plus. Seulement le jour où ça arrive...

[Invité §gig586nm]

non mais c vrai! Faut arreter! Si ta pas le permis, ca veut pas dire que tu sais pas conduire, si sur des pauvres papiers y a marquer de la merde ta le droit d'y passer outre.

 

C'est ca etre dans un pays libre.

[Invité §Kil445LC]

Ben non, t'as pas le droit.

 

Tu ne peux conduire qu'avec un "papier", avec à bord seulement le nombre de personnes et la charge utile indiquée sur les "papiers", avec en plus un "papier" prouvant que ton véhicule est assuré et en prime si la voiture n'est pas de première jeunesse un "papier" prouvant qu'elle est en état de rouler.

 

Libre ne veut pas dire libertaire. Loin de là.

[Invité §sky536Fn]

Franchement dans une caise tu peux monter facilement a 7 ou 8. Suffit de baisser les sieges arrieres et mettre des sacs pour ammortir en cas de choc. Ensuite faut prendre l'autoroute pour eviter les conder.

 

 

J'ai quelques doutes sur l'efficacité de simples sacs pour protéger qui que ce soit lors d'un choc supérieur à 20 km/h !

 

 

[Invité §kro888XN]

Mais arretez de nourrir ce troll.

Il va finir par vous mordre.

 

[Invité §Kil445LC]

Mais arretez de nourrir ce troll.

Il va finir par vous mordre.

 

Je crois aussi. Nouveau membre, messages provocateurs à 2 balles. Où un boutoneux est en train de se péter la mobylette, où quelqu'un s'est créé un multi pour troller..

[Invité §gig586nm]

J'en ai marre que l'on me dise toujours la meme chose.

[Invité §Cra105sk]

J'en ai marre que l'on me dise toujours la meme chose.

 

 

Alors ferme ta gueule et passe ton chemin, on arrêtera de te dire de la fermer

[Invité §Cra883ru]

Je crois aussi. Nouveau membre, messages provocateurs à 2 balles. Où un boutoneux est en train de se péter la mobylette, où quelqu'un s'est créé un multi pour troller..

 

 

Après Gygy2006, Gygy2008, Roulevite2006, voici le nouveau cru gigi2010.

 

Si ça c'est pas de la création de multi, je ne m'y connais pas

[pitouchok]

Je ne suis pas convaincu

Je pense avoir lu l'histoire des 9 personnes sur un magasine auto.

C'est pas rare 4 jeune enfant à l'arriere lors des departs en vacances.

Enfin si la prefecture ne sais pas il faudrait demander directement à l'assurance

[fastof]

Pour répondre à l'interrogation sur les 9 passagers, voici ce qu'on peut trouver sur Wikipedia.

"Un même permis de conduire est nécessaire pour les autobus et les autocars : le permis transport en commun, obligatoire dès que le nombre de passagers potentiels du véhicule atteint ou dépasse neuf personnes. En dessous de ce nombre, on considère que le véhicule est un minibus et les dispositions légales applicables sont celles des véhicules de tourisme. Si le véhicule est de plus assimilé à un poids lourd, le chauffeur doit aussi avoir passé un permis poids lourd."

 

En fait, la réponse est simple, officiellement on a le droit de ne transporter que le nombre de personnes maxi inscrit sur la carte grise. Si celle-ci mentionne 5 places, il n'est pas permis de se trouver à 6 dans le véhicule. Les "aménagements" et "tolérances" seront ensuite dépendants des circonstances.

Une anecdote toute bête, et pourtant tragique : un voisin de mes parents a décidé un samedi de ramener les copains de foot de son fils après le match. Ils n'étaient pas bien épais les gamins, et il en avait pris 4 derrière dans sa Twingo et un devant. Ils avaient bien essayé de s'attacher deux par deux avec les ceintures de sécurité, mais c'était limite, et ils se sentaient trop serrés. Du coup, vu la courte distance à parcourir (7 kms sur petite départementale), ils ont fait avec les moyens du bord, le mec ayant décidé de rouler doucement, afin de ne pas prendre de risques. Mais c'était sans compter avec ce pu...n de destin. A la sortie d'un virage, la Twingo a été percutée par un camion de lait qui arrivait en sens inverse. Bilan : deux gamins estropiés à vie, et un mort, avec 4 familles détruite à jamais, et une assurance qui n'a toujours pas réglé les frais.

Donc, le risque est peut-être moindre, mais il existe, alors, même en se disant que la loi ne le permet pas, mais qu'on peut, une fois, juste pour dépanner, avoir un passager supplémentaire, pour ma part, je ne me lancerais pas.

 

[fastof]

Après Gygy2006, Gygy2008, Roulevite2006, voici le nouveau cru gigi2010.

 

Si ça c'est pas de la création de multi, je ne m'y connais pas

 

 

Et encore, on a pas eu droit à Gigi La Mort au Zoo !!!

 

[Invité §Cra105sk]

En fait, la réponse est simple, officiellement on a le droit de ne transporter que le nombre de personnes maxi inscrit sur la carte grise. Si celle-ci mentionne 5 places, il n'est pas permis de se trouver à 6 dans le véhicule. Les "aménagements" et "tolérances" seront ensuite dépendants des circonstances.

Une anecdote toute bête, et pourtant tragique : un voisin de mes parents a décidé un samedi de ramener les copains de foot de son fils après le match. Ils n'étaient pas bien épais les gamins, et il en avait pris 4 derrière dans sa Twingo et un devant. Ils avaient bien essayé de s'attacher deux par deux avec les ceintures de sécurité, mais c'était limite, et ils se sentaient trop serrés. Du coup, vu la courte distance à parcourir (7 kms sur petite départementale), ils ont fait avec les moyens du bord, le mec ayant décidé de rouler doucement, afin de ne pas prendre de risques. Mais c'était sans compter avec ce pu...n de destin. A la sortie d'un virage, la Twingo a été percutée par un camion de lait qui arrivait en sens inverse. Bilan : deux gamins estropiés à vie, et un mort, avec 4 familles détruite à jamais, et une assurance qui n'a toujours pas réglé les frais.

Donc, le risque est peut-être moindre, mais il existe, alors, même en se disant que la loi ne le permet pas, mais qu'on peut, une fois, juste pour dépanner, avoir un passager supplémentaire, pour ma part, je ne me lancerais pas.

 

 

Moralité: Boycottons le lait !

[Invité §a20061oT]

C'est pas complqué si tu te fais controler à 6 dans un vehicule prevu pour 5, y en un qui reste en rade. Ca m'est deja arrivé avec des potes quand gt étudiant.

[Invité §fas465Lp]

la brigade motorisée qui m'a répondu que si elle constatait une personne supplémentaire dans le véhicule, elle ne sanctionnait pas pour une personne supplémentaire. Mais c'est peut-être au bon vouloir du gendarme ? Merci.

 

 

Tout à fait, c'est au bon vouloir de l'agent.

Tu ne peux pas non plus rajouter une ceinture.

Il doit y avoir au maimum dans la voiture le même nombre de personnes que compte de places la voiture sur la carte grise.

[Invité §bel543Lr]

C'est peut etre une connerie mais j'ai entendu dire que les enfants comptaient une demi-personne dans certains cas, quelqu'un en sait plus ?

[Invité §ROO621zw]

C'est peut etre une connerie mais j'ai entendu dire que les enfants comptaient une demi-personne dans certains cas, quelqu'un en sait plus ?

 

+1 Il me semble qu'un enfant de - de 10 ans compte pour 1/2 personne.

[fastof]

+1 Il me semble qu'un enfant de - de 10 ans compte pour 1/2 personne.[/quotemsg

 

 

 

Cette notion de demi-place a disparu du code courant 2005, de toute façon elle n'était plus applicable aux voitures par le fait qu'il faut un système de retenue adapté à l'enfant (siège spécial qui prend une place entière).

 

 

Voici ce que dit l'article R412-2

 

I. - En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de ceintures en application des dispositions du livre III et dont le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que les passagers âgés de moins de treize ans qu'il transporte sont maintenus soit par un système homologué de retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité.

 

II. - De même, il doit s'assurer que tout enfant de moins de dix ans est retenu par un système homologué de retenue pour enfant adapté à sa morphologie et à son poids.

 

III. - Toutefois, l'utilisation d'un système homologué de retenue pour enfant n'est pas obligatoire :

1º Pour tout enfant dont la morphologie est adaptée au port de la ceinture de sécurité ;

2º Pour tout enfant muni d'un certificat médical d'exemption qui mentionne sa durée de validité et comporte le symbole prévu au 2º du II de l'article R. 412-1 ;

3º Pour tout enfant transporté dans un taxi, dans un véhicule de remise ou tout autre véhicule affecté au transport public routier de personnes, ou dans un véhicule de transport en commun.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

@+

[Invité §wri274qU]

Franchement dans une caise tu peux monter facilement a 7 ou 8. Suffit de baisser les sieges arrieres et mettre des sacs pour ammortir en cas de choc. Ensuite faut prendre l'autoroute pour eviter les conder.

 

toujours pas en prison ou pire toi

[fastof]

Franchement dans une caise tu peux monter facilement a 7 ou 8. Suffit de baisser les sieges arrieres et mettre des sacs pour ammortir en cas de choc. Ensuite faut prendre l'autoroute pour eviter les conder.

 

 

 

A la place de sacs, moi je mettrais plutôt des packs de Kro ...

[raptor.]

ou des blocs de résine -_-

[Invité §Nat305TE]

Merci, pour vos réponses. Au moins mon post alimente la polémique.

 

Selon l'article de FASTOF (merci FASTOF) : - En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de ceintures en application des dispositions du livre III et dont le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que les passagers âgés de moins de treize ans qu'il transporte sont maintenus soit par un système homologué de retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité.

 

Cela signifie quoi ? que les passagers de plus de treize ans sont exempts de système de retenue ? Comment fait-on quand on a 4 enfants et que l'on a pas les moyens de s'acheter un monospace ? Vous me direz : on ne se déplace pas ? Comment faisaient les familles nombreuses avant ? Sur quel texte de loi, se base alors le gendarme pour vous sanctionné (est-ce le texte de loi de FASTOF). Merci à vous tous.