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feux rouge grillé, que risque t'on dans mon cas??

 

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 Sujet :

feux rouge grillé, que risque t'on dans mon cas??

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Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/01/2010 à 02:03:53  
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Bonsoir,

Voilà, j'ai grillé un feu rouge hier soir!

Je me suis fait évidement arrêté juste quelques mètres plus loin par une patrouille de police qui m'ont verbaliser: cas n° 4 bis avec 90 euros minorée! J'ai même reconnu l'infraction en signant son papier, par contre le policier ne m'a pas coché la case "retrait de points" sur la 2ème page de l'avis de contravention...

Mes questions sont les suivantes:
-vais je quand même perdre les 4 point pour un feu rouge grillé du fait que cette fameuse case ne soit pas cochée?
-est ce que je risque d'être quand même poursuivit au tribunal même si j'ai payé l'amande rapidement?

Merci de bien vouloir m'éclairer la dessus...
Salutations, Fred.
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Profil : Pilote
  1. config
s-kape
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 21/01/2010 à 03:33:35  
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- Oui.
- Tu as reconnu l'infraction, donc cas 4 bis, donc pas de tribunal ;)

Profil : Pilote chevronné
  1. config
lolo_42
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 21/01/2010 à 07:51:47  
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alors

tu payes ton amendes de 90 euros sous 3 jours
Tu gardes bien ton PV
l'encaissement de ton paiement ca déclenche ton retrait de point
des que tu recois ta notification de retrait de points, tu la contestes => infraction / tisuisse en ont parlé dans de nombreux post


---------------
il n'y a pas d'innocents, que des contrevenants qui s'ignorent
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Invité
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  1. Posté le 21/01/2010 à 08:54:35  
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Si la case est en effet vierge de toute indication, pas de croix, pas de "oui", tu pourras contester quand le retrait de points aura été effectif.
Il faudra faire un courrier au SNPC, Place Beauvau à Paris, en réclament le crédit de ces 4 points sur les bases de l'article L223-1 du code de la route qui impose que l'information du retrait de points soit précisée sur les papiers remis au contrevenant. En général le SNPC ne pose pas de problème pour créditer les points enlevés à tort. Sinon, il faudra aller au Tribunal Administratif. :jap:

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 21/01/2010 à 09:18:49  
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o_g99ku a écrit :
Bonsoir,

Voilà, j'ai grillé un feu rouge hier soir ! Je me suis fait évidement arrêté juste quelques mètres plus loin par une patrouille de police qui m'ont verbaliser: cas n° 4 bis avec 90 euros minorée! J'ai même reconnu l'infraction en signant son papier, par contre le policier ne m'a pas coché la case "retrait de points" sur la 2ème page de l'avis de contravention...

Mes questions sont les suivantes:
-vais je quand même perdre les 4 point pour un feu rouge grillé du fait que cette fameuse case ne soit pas cochée?
-est ce que je risque d'être quand même poursuivit au tribunal même si j'ai payé l'amande rapidement?

Merci de bien vouloir m'éclairer la dessus...

Salutations, Fred.
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Bonjour,

Si l'avis du PV que tu as reçu ne comporte pas, même en petits caractères, une mention du type "le conducteur est informé que le présent procès verbal est succeptible d'entraîner un retrait de points" ou quelque chose d'approchant, là, tu suis les indications d'infraction. Dans le cas contraire, case cochée ou non, c'est cuit puisque c'est marqué sur ton PV. A contrôler donc.

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Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/01/2010 à 09:41:12  
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Bonjour,

Bien bien ok merci de vos réponses en tout cas.. je vais payer ce pv et attendre de recevoir le retrait des point et dans ce cas là comme cette case n'a pas été coché je ferai une belle lettre pour contester le retrait de point...

Et je ne risque pas d'etre convoqué au tribunal pour ce feux rouge grillé?
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Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
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  1. Posté le 21/01/2010 à 09:49:10  
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o_g99ku a écrit :
Bonjour,

Bien bien ok merci de vos réponses en tout cas.. je vais payer ce pv et attendre de recevoir le retrait des point et dans ce cas là comme cette case n'a pas été coché je ferai une belle lettre pour contester le retrait de point...

Et je ne risque pas d'etre convoqué au tribunal pour ce feux rouge grillé?
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Non, c'est une amande forfaitaire, une fois payée, les poursuites s'arrêtent.


---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/01/2010 à 11:52:03  
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bon oki merci pour les infos en tout cas, c'est bien cool  :) je vous tiendrai au courant pour l'histoire des points...

Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 21/01/2010 à 12:03:08  
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Et ne pas griller les feux, ça ne te dit rien ? :)
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 21/01/2010 à 12:58:18  
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o_g99ku a écrit :
Bonjour,

Bien bien ok merci de vos réponses en tout cas.. je vais payer ce pv et attendre de recevoir le retrait des point et dans ce cas là comme cette case n'a pas été coché je ferai une belle lettre pour contester le retrait de point...

Et je ne risque pas d'etre convoqué au tribunal pour ce feux rouge grillé?
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Sur votre avis de PV, y a-t-il la phrase que je vous est indiquée ? Cette phrase, ou quelque chose de similaire, existe sur les nouveaux carnets à souche des FDO. Vous ne répondez pas à cette question.

Vous n'êtes convoqué devant une juridiction que si :
- votre classe d'amende est A (quoique vous pourriez simplement recevoir une ordonnance pénale)
- vous contestez votre PV et vous avez demandé à comparaître devant la juridiction compétente pour faire valoir vos arguments.
Là, vous êtes et classe 4, pas de comparution si vous ne contestez pas.

Message édité par Tisuisse le 21/01/2010 à 13:04:22
Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/01/2010 à 14:57:33  
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Tisuisse:

Oui excusez moi!! J'ai bien regardé sur le pv et je n'ai rien vu d'indiquer..

Par contre c'est quoi le fameux carnet rose sur lequel j'ai signé comme quoi j'ai bien reconnu ma faute et qu'il a gardé pour lui? parceque sur ce carnet là il ne m'a rien donné comme exemplaire.. c'est normal Tisuisse?

Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/01/2010 à 15:07:57  
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MAX-k:

Et bien je plaide coupable et je n'ai aucunnes excuses ca c'est sure!! Mais franchement qui n'a jamais franchi un feu "orange" voir "rouge"?? sincérement?? ca ne t'ai jamais arrivé à toi?
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Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 21/01/2010 à 16:00:13  
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Un orange, si. Un rouge non. Par contre, le p'tit con en Corsa qui m'a fait le flanc y a 1 an, si.
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Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
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  1. Posté le 21/01/2010 à 22:20:01  
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MAX-k a écrit :
Et ne pas griller les feux, ça ne te dit rien ? :)
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o_g99ku a écrit :
MAX-k:

Et bien je plaide coupable et je n'ai aucunnes excuses ca c'est sure!! Mais franchement qui n'a jamais franchi un feu "orange" voir "rouge"?? sincérement?? ca ne t'ai jamais arrivé à toi?
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MAX-k a écrit :
Un orange, si. Un rouge non. Par contre, le p'tit con en Corsa qui m'a fait le flanc y a 1 an, si.
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Ca va mieux Max ?

Je me doutais bien qu'il y avait un "vécu" derrière ta première réponse...

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---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 22/01/2010 à 12:06:27  
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daniel762 a écrit :


Ca va mieux Max ?

Je me doutais bien qu'il y avait un "vécu" derrière ta première réponse...
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Ca va meiux, oui. Comment ça pourrait aller pire, quoi ? :D :lol:

Mon bras droit a été déplâtré et mon pouce gauche libéré. J'ai donc récupéré mes 2 bras. Je sais passer sans problème une journée entière dans mon fauteuil roulant. Je ne re-marche toujours pas. Prochains examens le 4.

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 13:49:18  
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bonjours je vien d'avoir le permis moto et c mon seul permis ! g grillé un feu orange un agent des force de l'ordre ma suivi jusqu'au feu d'apprèt et a relevé ma plaque d'imat sans m'arrêté alors quel risque il peut y avoir ??? s fais 5 jours que c'est arrivé merci d'avence si vous pouvez me repondre
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Profil : Routard
  1. config
lord-schreiou
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  1. Posté le 22/01/2010 à 13:56:23  
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too83nw a écrit :
bonjours je vien d'avoir le permis moto et c mon seul permis ! g grillé un feu orange un agent des force de l'ordre ma suivi jusqu'au feu d'apprèt et a relevé ma plaque d'imat sans m'arrêté alors quel risque il peut y avoir ??? s fais 5 jours que c'est arrivé merci d'avence si vous pouvez me repondre
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Je ne suis pas spécialiste, mais là je crois que tu peux contester car il faut que l'agent identifie le contrevenant dans ce type d'infraction ; donc il faut interception ce qui n'est le cas selon tes dires...

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Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 13:57:17  
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oui

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 13:57:39  
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et il etais tous seul

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 13:59:50  
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je l'ais vue prendre ma plaque et je suis partis donc je vais resevoir un pv ou non ??? merci
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Invité
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  1. Posté le 22/01/2010 à 14:00:57  
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lord schreiou a écrit :


Je ne suis pas spécialiste, mais là je crois que tu peux contester car il faut que l'agent identifie le contrevenant dans ce type d'infraction ; donc il faut interception ce qui n'est le cas selon tes dires...
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 :D  ca se voit...Un relevé de cette infraction au vol est parfaitement possible, et basé sur la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise.
Celui ci peut contester en déclarant ne pas avoir été le conducteur, mais, si il ne peut pas le prouver, il restera redevable d'une amende bien plus salée, décidée par un Juge :jap:

Invité
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  1. Posté le 22/01/2010 à 14:01:30  
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too83nw a écrit :
je l'ais vue prendre ma plaque et je suis partis donc je vais resevoir un pv ou non ??? merci
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Et comment on le sait, nous? C'est possible, c'est tout ce qu'on peut dire :jap:

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:01:54  
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je c qu'un pv pour un radar mobil le courrier peu metre 8 jours c arrivé au parent d'un amis
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Invité
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  1. Posté le 22/01/2010 à 14:02:35  
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too83nw a écrit :
je c qu'un pv pour un radar mobil le courrier peu metre 8 jours c arrivé au parent d'un amis
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Fixe :o

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:02:49  
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ok c juste une question ???

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:03:55  
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non non mobil sans arrêté le contre venant il le font aussi
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Invité
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  1. Posté le 22/01/2010 à 14:05:43  
  2. answer
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too83nw a écrit :
non non mobil sans arrêté le contre venant il le font aussi
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Non non fixe :o Les radars mobiles, c'est à dire placés dans un véhicule ROULANT lors du contrôle, ne sont plus utilisés en France. Tout le reste: automatiques, jumelles, embarqués dans véhicule sur le bord de la route, c'est des radars FIXES... ;)

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:05:47  
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même si l'agent question est tous seul
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Invité
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  1. Posté le 22/01/2010 à 14:06:46  
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too83nw a écrit :
même si l'agent question est tous seul
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Pourquoi ne pourrait il pas être tout seul pour constater et sanctionner une infraction?

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:06:52  
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a oui embarqués dans vehicule désolé

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:08:08  
  2. answer
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je ne sais pas et sela n est pas fait pour me rassuré

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:09:04  
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et a tu un delais de recéption du pv
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Invité
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  1. Posté le 22/01/2010 à 14:10:38  
  2. answer
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too83nw a écrit :
et a tu un delais de recéption du pv
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Ca peut prendre quelques semaines comme la procédure n'est pas automatisée...Je dirais quand même moins de deux semaines normalement...

Invité
  1. Posté le 22/01/2010 à 14:14:50  
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et pourquois de se k là il ne ma pas arrêté
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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 22/01/2010 à 14:15:54  
  2. answer
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o_g99ku a écrit :
MAX-k:

 Mais franchement qui n'a jamais franchi un feu "orange" voir "rouge" ? sincérement ? ça ne t'esti jamais arrivé à toi ?
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Je n'ai jamais franchi de feux orange car c'est "juridiquement" impossible. Cette couleur n'existe pas, dans le code de la route. Les feux aux intersections, ou ailleurs, sont soit vert, soit jaune fixe ou jaune clignotant, soit rouge fixe ou rouge clignotant, c'est tout.

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