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Excès de vitesse (+80km/h) Radar fixe par derrière

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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 11/08/2014 à 20:47:34  
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Reprise du message précédent :
Oui j'ai vu. :D
Sinon autre remarque (mais qui ne s'adresse pas à toi): si la redevabilité pécuniaire du titulaire du CI est mise en jeu, il n'y a pas de "récidive" possible, donc amende maximale de 1500 euros...En effet, la récidive n'est applicable que si une personne a été déjà condamnée pour ces faits là. Or là, on ne parle pas de responsabilité pénale et de condamnation, mais de redevabilité pécuniaire... ;)
Si l'auteur du sujet veut sauver son permis, lorsqu'il sera convoqué par les FDO, il devra en effet dire que ce n'était pas lui au volant et camper sur cette position. Il ne pourra alors qu'être condamné à une amende mais évitera la perte de points et la suspension du permis.
S'il avoue, il aura à coup sur une suspension de son permis de conduire. :jap:
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Profil : Routard confirmé
vitorinho
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 11/08/2014 à 22:23:25  
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ultralyte a écrit :

Sinon autre remarque (mais qui ne s'adresse pas à toi): si la redevabilité pécuniaire du titulaire du CI est mise en jeu, il n'y a pas de "récidive" possible, donc amende maximale de 1500 euros...En effet, la récidive n'est applicable que si une personne a été déjà condamnée pour ces faits là. Or là, on ne parle pas de responsabilité pénale et de condamnation, mais de redevabilité pécuniaire... ;)
Si l'auteur du sujet veut sauver son permis, lorsqu'il sera convoqué par les FDO, il devra en effet dire que ce n'était pas lui au volant et camper sur cette position. Il ne pourra alors qu'être condamné à une amende mais évitera la perte de points et la suspension du permis.
S'il avoue, il aura à coup sur une suspension de son permis de conduire. :jap:
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C'était pour moi?
Ce que je veut dire c'est qu'il devra faire attention la prochaine fois car s'il tombe sur la police ça va faire mal ,car la il ne pourras pas nier mais moi c'est sur je serait lui je tiendrait bon.
Certes il ne sera peut être pas coupable mais tu penses vraiment qu'ils n'auront aucune trace plus tard et s'en servir contre lui?
Je me permet juste de me posé la question,car je me disait qu'il serait capable de s'en servir contre lui même si c'est pas correct

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Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 12/08/2014 à 18:51:41  
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Vitorinho a écrit :


C'était pour moi?
Ce que je veut dire c'est qu'il devra faire attention la prochaine fois car s'il tombe sur la police ça va faire mal ,car la il ne pourras pas nier mais moi c'est sur je serait lui je tiendrait bon.
Certes il ne sera peut être pas coupable mais tu penses vraiment qu'ils n'auront aucune trace plus tard et s'en servir contre lui?
Je me permet juste de me posé la question,car je me disait qu'il serait capable de s'en servir contre lui même si c'est pas correct
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La prochaine fois, s'il n'est pas identifiable sur les photos, il pourra également nier et sera à nouveau poursuivi au titre de sa redevabilité pécuniaire, non au titre de sa responsabilité pénale. Donc pas d'histoire de récidive... ;)

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Profil : Routard confirmé
vitorinho
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  1. Posté le 12/08/2014 à 20:44:20  
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Ok ,ça je pensait la même chose ,mais après c'est vrais, que je me disait si c'était la police qu'ils auraient des tracent et qu'ils s'en serviraient quoi.
Mais t'inquiète pas j'ai compris ce que tu voulais dire

Allez tous vous faire foutre.
jey26kb
  1. Posté le 23/08/2014 à 10:56:59  
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bon, prison ou pas prison? on dirait bien que oui vu qu'il ne revient plus !

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"Je dis:Joli,Joli mon Frére"!!!
Profil : Mister Citroën 2013
forever406hdiph21
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  1. Posté le 25/08/2014 à 08:43:20  
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:lol:


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"Les Routiers,c'est des Pilotes en Voitures"@135.3. :w:
[:runflat:18] Citroen Xantia 1.8 16v/98/304 028 Kms.(Records Battus!).Xantia 1.8 16v/99/174 293 Kms(partie)/C15D/91/237 105 Kms/BX 19 TRD/87/253 110 Kms/BX 19 GTi/92/348 000 Kms/
BX 19 TGD/90/212 010 Kms/BX 19 GTi/92/192 270 Kms/C15D/92/170 000Kms/C15D/95/220 000Kms(partie)/SAXO 1.4BVA/01/134 500 Kms/Grand C4 Picasso 1.6 hdI110/11/213 100kms/Saxo 1.4SX/00/214 000Kms
[:tnt67:16]
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