Jai vendu ma voiture, 2 moi après l'acheteur veux annuler la vent

[Invité §lau774vK]

Le 18 Janvier 2005, j'ai vendu ma voiture au prix de 750 €.

Elle est de 96 est avait 105 000KM.J'ai été règlé en espèce à la demande de l'acheteur.

Le controle technique était valable jusqu'en juin 2006 mais il avait plus de 6 mois donc il à fallu le repasser, ce qui à été fait. Il est apparu qu'une contre visite devait étre effectué avant le 30 mars 2005.L'aquéreur en à été averti par le controleur technique car il était présent lors de la visite au controle technique du véhicule.Le jour meme ou le controle technique à été passé, l'aquéreur est allé à la préfecture faire sa carte grise et à assuré le vehicule.

Nous somme le 22 mars l'aquéreur est propriétaire du vehicule depuis maintenant 2 moi et 4 jours, il a sa carte grise, il à rouler avec le véhicule, mais n'a toujour pas passer la contre visite(délais expire le 30 mars).

Danc ce monsieur me contacte est me dit que les frais de réparation se monte à 1000 € et donc qu'il veut que je recupere la voiture car a partir du 30 mars il ne pourra plus rouler car il ne peu pas payer les réparation.

Pourtant il savait très bien qu'une contre visite devait étre effectuer a ses frais d'ou le prix bas auquel j'ai vendu la voiture.

Maintenant il me harcèle au téléphone en disant que c'est une vente illégale et qu'il va porter plainte.

Désormais ci je récupère cette voiture je vais devoir faire les réparation, la repasser au controle et rembourser 750 € et refaire la carte grise à mon nom.Je doit en définive reacheter mon véhicule c'est impensable

J'espère avoir de bon conseil car je ne sait plus quoi faire, ni quoi lui répondre, .

[pitouchok]

Même pas besoin de poster pour ça, evidemment que non. Ne lui repond pas, s'il te harcele va à la police.

[Invité §auj352ct]

Autrement dit : envoie-le chier

 

Vu le faible prix de l'auto et les circonstances de la vente (notamment l'obligation de contre-visite, qu'il connaissait), il ne peut raisonnablement obtenir gain de cause.

 

 

[Invité §jet257TM]

Vendu , c'est vendu te tracasse pas !

[Invité §Dia042cO]

Répond lui que ce n'est plus ton probléme et que ce n'es pas une vente avec contrefacon puisqu'il été au courant

 

et que si il continue à te téléphoné tu portera plainte pour harcélement

 

ensuite tu porter une main courante sur ces appelles téléphoniques

[Invité §mig748jS]

Tant pis pour lui. Legalement il n'a aucun recours.

Laisse le pleurer et va voir les flics si il te harcele.

[lebucheron]

Mon message va dans le même sens que les autres. Tu as vendu ta voiture selon la loi, ne t'en inquiètes pas.

elle stipule qu'on doit vendre une voiture avec un rapport de controle technique de moins de 6 mois(mais pas forcement valide). Le prix de vente a été fait en conséquences.

 

Porte plainte s'il le faut pour son harcelement, ça risque de le calmer serieusement.

[Invité §Bin027dz]

Tu n'a pas à lui reprendre la voiture son délais de rétractation etait de 7 ou 15jours au maximum je m'en souvient plus bien.

Tu n'est pas obligé de passer le CT si il te la pris c'est qu'il savais ce qu'il acheter.

Si il continue à t'harcelé tu lui dis que c'est toi qui va porté plainte contre lui.

[Invité §auj352ct]

Tu n'a pas à lui reprendre la voiture son délais de rétractation etait de 7 ou 15jours au maximum je m'en souvient plus bien.

Tu n'est pas obligé de passer le CT si il te la pris c'est qu'il savais ce qu'il acheter.

Si il continue à t'harcelé tu lui dis que c'est toi qui va porté plainte contre lui.

 

Non, pas de délai de rétractation

 

Cf ici : Annulation d'achat d'un véhicule d'occasion

 

 

 

[Invité §Bin027dz]

Un délais de rétractation seulement pour vice caché...

[Invité §auj352ct]

Un délais de rétractation seulement pour vice caché...

 

Dans le cas d'un vice caché c'est pas un délai de rétractation non plus mais un délai raisonnable (quelques centaines de km / quelques semaines) pour découvrir le vice et demander la résolution du contrat

 

 

[Invité §ols725pa]

Le prix de 750 euros, te met totalement à l'abri. VU la valeur du véhicule, vu la mention d'obligation de contre visite, l'acheteur n'aura pas gain de cause si il porte plainte contre toi.

 

C'est tout. Et c'est tant pis pour lui... Yen a vraiment qui rêvent !

 

[Invité §ara647Ij]

Mais je pensais que quand on vends un véhicule, il faut avoir le contrôle technique valide de moins de 6 mois. Or là le contrôle technique n'a pas moins de six mois puisque il faut faire une contre visite. Y a t'il matière pour que l'acheteur se retourne, c'est la question que je me pose?

[Invité §Jos576ac]

Mais je pensais que quand on vends un véhicule, il faut avoir le contrôle technique valide de moins de 6 mois. Or là le contrôle technique n'a pas moins de six mois puisque il faut faire une contre visite. Y a t'il matière pour que l'acheteur se retourne, c'est la question que je me pose?

 

Non ce n'est pas obligé le CT, c'est une sécurité pour l'acheteur mais pas une obligation, il achete en connaissance de cause.

Par contre si l'acheteur veut immatriculer le véhicule à son nom par la suite (c'est dans la logique des choses) il devra passer un controle technique lui meme.

[Invité §Wil602Wy]

Casse lui la gueule!

[S-XVI]

Qu'est-ce qu'on peut lire comme désinformation dans ce topic, ça fait

 

Y a du n'importe quoi à pratiquement chaque ligne

 

Dans ce cas là, il n'y a pas de "délai de rétractation", faut arrêter les fantasmes.

 

Et que dire de la réflexion "vendu c'est vendu !"

 

L'acheteur peut se retourner contre le vendeur, même 3 mois et 5000km après

 

Dans ton cas, il t'a acheté une voiture à faible prix, dont il savait qu'une contre-visite allait devoir être à effectuer, ce qui comme certains l'ont dit, laisse entendre que cela ne devrait pas aller plus loin

 

 

 

 

 

 

[S-XVI]

Dans le cas d'un vice caché c'est pas un délai de rétractation non plus mais un délai raisonnable (quelques centaines de km / quelques semaines) pour découvrir le vice et demander la résolution du contrat

Tu peux très bien découvrir un vice caché 6 mois après, lors d'une révision par exemple, et qu'un garagiste t'annonce que ta voiture a déjà été gravement accidentée

 

Dans ce cas là par exemple, tu peux très bien te retourner contre le vendeur, même si tu as parcouru 15.000km avec la voiture !

[Invité §Mic700VF]

Tu peux très bien découvrir un vice caché 6 mois après, lors d'une révision par exemple, et qu'un garagiste t'annonce que ta voiture a déjà été gravement accidentée

 

Dans ce cas là par exemple, tu peux très bien te retourner contre le vendeur, même si tu as parcouru 15.000km avec la voiture !

Et encore... Dans le cas d'un particulier, il faut prouver que le vendeur (qui n'est pas un professionnel) avait connaissance du problème et l'a donc volontairement dissimulé.

 

Pour la vente, le CT n'est nullement obligatoire. Une voiture peut être vendue "en l'état".

Le document du passage au CT est obligatoire pour obtenir la carte grise et... pour rouler.

[Invité §dil346Ez]

Bonjour,

 

Pourtant il est mentionné sur le site Légifrance :

 

Vente d'un véhicule d'occasion

En cas de vente d'un véhicule de plus de quatre ans, un contrôle technique doit être effectué et un procès-verbal de contrôle doit être remis à l'acquéreur. Celui-ci doit dater de moins de six mois ou si une contre-visite a été prescrite, de moins de deux mois.

 

 

[Invité §Mic700VF]

Bonjour,

 

Pourtant il est mentionné sur le site Légifrance :

 

Vente d'un véhicule d'occasion

En cas de vente d'un véhicule de plus de quatre ans, un contrôle technique doit être effectué et un procès-verbal de contrôle doit être remis à l'acquéreur. Celui-ci doit dater de moins de six mois ou si une contre-visite a été prescrite, de moins de deux mois.

Pour les véhicules de + de 4 ans, le contrôle technique de - de 6 mois est obligatoire en cas de mutation du véhicule, mais rien dans les textes n'indique qu'il doit être à la charge du vendeur. Par contre, les préfectures ont l'interdiction d'immatriculer un véhicule en l'absence de ce document.

 

En pratique, le plus souvent, le vendeur effectue ce contrôle juste avant la vente pour justifier le bon état du véhicule vendu, mais ça n'a rien d'obligatoire et il y a de nombreuses ventes de particulier sans CT, à bas prix, à charge pour l'acheteur d'effectuer les réparations nécessaires à l'obtention du CT.

 

Bien entendu, il y a un léger flou, car comment obtenir une carte grise en 15 jours sans CT ? En pratique, les préfectures ne font pas attention à ce délai. Par contre ce flou doit être utilisé pour remettre le véhicule en état, pas pour rouler comme ça, sinon, en cas de contrôle...

 

Pour le vendeur, il vaut mieux mentionner "vendu en l'état" et envoyer la déclaration de vente à sa préfecture aussitôt la transaction effectuée. Dans ce cas précis, cette déclartion de vente dert de preuve. Par contre, comment l'acquéreur a t'il pu changer la carte grise alors qu'il y avait une contre-visite?

[Invité §art416SX]

Pour les véhicules de + de 4 ans, le contrôle technique de - de 6 mois est obligatoire en cas de mutation du véhicule, mais rien dans les textes n'indique qu'il doit être à la charge du vendeur. Par contre, les préfectures ont l'interdiction d'immatriculer un véhicule en l'absence de ce document.

 

En pratique, le plus souvent, le vendeur effectue ce contrôle juste avant la vente pour justifier le bon état du véhicule vendu, mais ça n'a rien d'obligatoire et il y a de nombreuses ventes de particulier sans CT, à bas prix, à charge pour l'acheteur d'effectuer les réparations nécessaires à l'obtention du CT.

 

Bien entendu, il y a un léger flou, car comment obtenir une carte grise en 15 jours sans CT ? En pratique, les préfectures ne font pas attention à ce délai. Par contre ce flou doit être utilisé pour remettre le véhicule en état, pas pour rouler comme ça, sinon, en cas de contrôle...

 

Pour le vendeur, il vaut mieux mentionner "vendu en l'état" et envoyer la déclaration de vente à sa préfecture aussitôt la transaction effectuée. Dans ce cas précis, cette déclartion de vente dert de preuve. Par contre, comment l'acquéreur a t'il pu changer la carte grise alors qu'il y avait une contre-visite?

Une contre-visite m'empêche en aucun cas de faire la carte grise !

Par contre, si on a été verbalisé pour défaut de contrôle technique et qu'on s’est fait retirer la carte grise et qu'on a une fiche de circulation provisoire, là il ne faut pas de contre-visite pour récupérer sa carte grise.

En cas de contre-visite avec une fiche de circulation provisoire, le délai de la contre-visite est ramené à 7 jours au lieu de 2 mois !

 

d'ailleur comme à cité dilouguy :

 

Vente d'un véhicule d'occasion

En cas de vente d'un véhicule de plus de quatre ans, un contrôle technique doit être effectué et un procès-verbal de contrôle doit être remis à l'acquéreur. Celui-ci doit dater de moins de six mois ou si une contre-visite a été prescrite, de moins de deux mois.

[Invité §Mic700VF]

Merci, j'ignorais ce point.

[Invité §auj352ct]

Tu peux très bien découvrir un vice caché 6 mois après, lors d'une révision par exemple, et qu'un garagiste t'annonce que ta voiture a déjà été gravement accidentée

 

Dans ce cas là par exemple, tu peux très bien te retourner contre le vendeur, même si tu as parcouru 15.000km avec la voiture !

 

Evidemment, mais si je parle de délai raisonnable c'est parce que plus le temps passe et plus il est difficile de montrer que le vice existait au jour de la vente

 

Le délai n'est pas imposé par la loi mais par le bon sens...

 

 

[Invité §auj352ct]

Et encore... Dans le cas d'un particulier, il faut prouver que le vendeur (qui n'est pas un professionnel) avait connaissance du problème et l'a donc volontairement dissimulé.

 

Pour la vente, le CT n'est nullement obligatoire. Une voiture peut être vendue "en l'état".

Le document du passage au CT est obligatoire pour obtenir la carte grise et... pour rouler.

 

La connaissance du vice caché par le vendeur, qu'il soit pro ou non, n'est pas une condition d'exercice du droit de recours afférent. On se fout de savoir si le vendeur était au courant.

 

Ca fait simplement une différence en terme de dommages-intérêts : si on peut prouver que le vendeur non-pro était au courant, on peut obtenir des d-i. Pour le vendeur pro, il y a de toute façon une présomption (simple, je crois) de connaissance du vice.

 

 

[Invité §dia711UG]

Le 18 Janvier 2005, j'ai vendu ma voiture au prix de 750 €.

Elle est de 96 est avait 105 000KM.J'ai été règlé en espèce à la demande de l'acheteur.

Le controle technique était valable jusqu'en juin 2006 mais il avait plus de 6 mois donc il à fallu le repasser, ce qui à été fait. Il est apparu qu'une contre visite devait étre effectué avant le 30 mars 2005.L'aquéreur en à été averti par le controleur technique car il était présent lors de la visite au controle technique du véhicule.Le jour meme ou le controle technique à été passé, l'aquéreur est allé à la préfecture faire sa carte grise et à assuré le vehicule.

Nous somme le 22 mars l'aquéreur est propriétaire du vehicule depuis maintenant 2 moi et 4 jours, il a sa carte grise, il à rouler avec le véhicule, mais n'a toujour pas passer la contre visite(délais expire le 30 mars).Danc ce monsieur me contacte est me dit que les frais de réparation se monte à 1000 € et donc qu'il veut que je recupere la voiture car a partir du 30 mars il ne pourra plus rouler car il ne peu pas payer les réparation.

Pourtant il savait très bien qu'une contre visite devait étre effectuer a ses frais d'ou le prix bas auquel j'ai vendu la voiture.

Maintenant il me harcèle au téléphone en disant que c'est une vente illégale et qu'il va porter plainte.

Désormais ci je récupère cette voiture je vais devoir faire les réparation, la repasser au controle et rembourser 750 € et refaire la carte grise à mon nom.Je doit en définive reacheter mon véhicule c'est impensable

J'espère avoir de bon conseil car je ne sait plus quoi faire, ni quoi lui répondre, .

Aucun problème, envoie le sur les roses... L'état de la voiture était bien connu de l'acheteur au moment de la vente...

[S-XVI]

Bon Lauras ne revient pas donner de nouvelles, pas très cool

 

Un seul et unique message depuis l'inscription, jamais reconnecté depuis...

 

Je me demande quelle voiture c'est, car 9 ans, 100.000km pour 750€

[Invité §ton276hW]

Pour avoir une carte grise il faut un controle technique inferieur à 6 mois pour les vehicules de plus de 4 ans même si le CT montre un contre visite ca suffit du moment ou il etait en conaissance de cause ! Envoi le chier, il le savait !!!!

Au sinon ce serait trop facile si tout le monde ferait comme lui

[Invité §man385Rq]

Pour avoir une carte grise il faut un controle technique inferieur à 6 mois pour les vehicules de plus de 4 ans même si le CT montre un contre visite ca suffit du moment ou il etait en conaissance de cause ! Envoi le chier, il le savait !!!!

Au sinon ce serait trop facile si tout le monde ferait comme lui

Exact. Il n'est pas nécessaire d'avoir un CT valide (de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite est requise) pour vendre un véhicule de plus de 4 ans.

Il y a un an, j'ai vendu à un particulier mon break 405 SRi de 1989 avec 220.000 km au compteur. Les trains roulants étant fatigués, j'avais passé une annonce pour "Vente pour pièces". Donc je n'avais pas effectué de CT.

L'acheteur voulant rouler avec, je lui ai cédé en mentionnant sur la carte grise "Vendu en l'état sans Contrôle technique". Ainsi, qu'il fasse ou pas le CT, ce n'était pas mon problème. Je l'ai bien briefé sur ce qui n'allait pas, je lui ai remis toutes mes justificatifs d'entretien et quelques pièces détachées. Je n'en ai plus jamais entendu parler.

S'il était revenu pour prétendre qu'il y avait un vice caché sur ce véhicule agé de 15 ans et vendu 400 euros, je l'aurais envoyé promener.

 

Demander l'annulation de la vente ou porter plainte pour un véhicule de quelques centaines d'euros, c'est du délire.

Moi-même, je vais renoncer à porter plainte pour un vice caché sur un véhicule vendu 4.000 euros par un professionnel. Mon assureur préfère l'annulation de la vente....

[Invité §Ang451io]

Bonjour j'ai vendu ma voiture il y a 2 mois environ avec controle technique Ok .

Aujourd'hui l'acheteur a cassé le moteur (probleme joint de culasse soit-disant) et son mécanisien lui a dit que j'était au courant du problème alors que mma voiture n'a jamais eu aucun probleme. je l'ai vendu cause d'argent et non par probleme . peut-il m'obliger a le rembourser ou payer une réparation ?

[Invité §lol547iC]

Bonjour j'ai vendu ma voiture il y a 2 mois environ avec controle technique Ok .

Aujourd'hui l'acheteur a cassé le moteur (probleme joint de culasse soit-disant) et son mécanisien lui a dit que j'était au courant du problème alors que mma voiture n'a jamais eu aucun probleme. je l'ai vendu cause d'argent et non par probleme . peut-il m'obliger a le rembourser ou payer une réparation ?

 

 

votre responsabilité peut etre engagée, mais c'est a l'acheteur de demontrer le vice caché par une expertise a ses frais ou vous serez convié !

[Invité §inf117Se]

Bonjour j'ai vendu ma voiture il y a 2 mois environ avec controle technique Ok .

Aujourd'hui l'acheteur a cassé le moteur (probleme joint de culasse soit-disant) et son mécanisien lui a dit que j'était au courant du problème alors que mma voiture n'a jamais eu aucun probleme. je l'ai vendu cause d'argent et non par probleme . peut-il m'obliger a le rembourser ou payer une réparation ?

 

 

IL ne peut rien vous obliger à faire. Il doit prouver l'existence d'un vice caché. Sans expertise contradictoire, donc en votre présence, qui vous mettrait en cause, envoyez le chier

[Invité §man118Ht]

bonjour, j'ai vendu mon vehicule il y a 3 semaine,a 750euros en sachant que l'argus etait de 1600 euros! comme il y avais des réparation, j'ai brader le prix!j'ai donc fait passer le vehicule au controle technique et elle est passer en contre visite et l'acheteur a accepté de la prendre, maintenant elle veut que je la rembourse car il y a trop de réparation, sachant quel etais en toute connaissance de cause quand elle la prise!! et la elle arrête pas de m'envoyer des message ms je repond pas!

que dois-je faire?

[Invité §cha120QM]

Même histoire que plus haut, donc même solutions...

[Invité §Dyl034vW]

Bonjours à tous j'ai vendu une Bmw 530d avec contrôle technique à jours de moin d'un mois avec presque 300miles km l'acheteur ma rappeler 3 jours Après pour que je reprenne le véhicule en prétextant quelle avais plein de défaut

J'ai donc refuser et en suisse plus de nouvelle pendant deux semaine et la je reçois un courrier avec AR de l'acheteur comme quoi il a fait passer un nouveau contrôle technique Qui trouve des défauts que je n'avais pas style les longerons abimer(Pas de contre visite)et les rotule de train arrières hs ( contre visite)

Il exige donc le remboursement de la voiture ou il menace de m'envoyer en justice je ne sais pas quoi fair cette histoire me ronge car j'ai fait les choses dans les règles je précise que le contrôle technique ou je suis aller c'était la première fois que j'y mettais les pieds et que j'ai aucune connaissance en mécanique

Merci d'avance pour votre aide

[Invité §lol547iC]

toujours ne pas donner suite!