Achat moto Luxembourg problème quitus fiscale

[Invité §Cac223pF]

Bonsoir tout le monde je suis nouveau et désolé par avance si je poste au mauvais endroit mais je suis unpeu paniqué et stressé je vais essayer de vous expliquer mon problème le plus clairement possible mais pas facile et compliqué.

 

Je rencontre un problème pour obtenir mon quitus fiscale.

 

J’ai acheté une moto à un particulier au Luxembourg j’ai tout les papiers et factures certificat conformité carte grise comme quoi le véhicule n’est plus immatriculé au lux j’ai biensur verifié le numéro de chassis tout est bon à se niveau.

 

Mais voila le véhicule sur la carte grise est au noms de Mr X ainsi que la dernière assurance. Ensuite Mr X à revendu la moto à Mr Y (une personne de Belgique) j’ai l’acte de vente et la photocopie de la carte d’identité. Ensuite Mr Y à revendu la moto à monsieur V j’ai l’acte de vente. Et moi j’ai acheté la moto à monsieur V il ma fait un acte de vente mais voilà le soucis est que sur la carte grise il est toujours inscrit le noms de Mr X du début donc à mon avis Monsieur Y et V on acheté la moto mais revendu direct sans faire de carte grise à leurs noms et je ne sais pas je dois faire quoi du coups pour obtenir mon quitus c’est la première fois j’achète Un véhicule à l’étrangers et aussi la dernière je pense. Après je ne sais pas comment ca se passe au lux pour les papiers de particuliers à particuliers le vendeur me dit qu’il ni y a pas de problème mais bon il ne doit pas connaître les demarches en france car c’est différent du lux. J’ai fait verifier la moto les numéros chassis et tout tout est bon mais le soucis des différences noms et proprio! Que dois-je faire?

 

Désolé si c’est confut mais même moi j’ai du mal à comprendre avec tout ses papiers.

 

svp merci

[Invité §col641Nh]

bonsoir

 

trop de cartes grises en retards

 

il sera impossible à mettre à ton nom

 

ça sent le vol à plein nez

[Invité §Ano455ha]

bonsoir

 

trop de cartes grises en retards

 

elle sera impossible à mettre à ton nom

 

ça sent le vol à plein nez

 

 

Bonsoir merci de ta réponse mais non sur se point j’en suis sur à 100% car déjà j’ai tout les papiers du début à la fin de tout les acheteurs photocopie carte identités et contrat de vente, la facture d’achat du véhicule neuf et lorsque j’ai acheté la moto sur le chemin du retour j’ai eu un controle et tout les numéros chassis papiers ont été vérifiés dans les fichiers et tout est bon! Donc je ne sais pas comment faire!

[Invité §col641Nh]

oui mais il te faudra fournir l'équivalent luxembourgeois de la carte grise au non du dernier acheteur

 

l'administration française n'acceptera pas un simple acte de vente

 

pour ce qui est du quitus fiscal il faut te rendre dans un centre d’impôt dont tu dépends et le demander

 

la moto doit avoir + de 6 moins et 6000 km et il te sera délivré gratuitement

[Invité §Ano455ha]

oui mais il te faudra fournir l'équivalent luxembourgeois de la carte grise au non du dernier acheteur

 

l'administration française n'acceptera pas un simple acte de vente

 

pour ce qui est du quitus fiscal il faut te rendre dans un centre d’impôt dont tu dépends et le demander

 

la moto doit avoir + de 6 moins et 6000 km et il te sera délivré gratuitement

 

 

Oui elle est vieille de 2009 et 40 000km! Compliqué tout ça première et dernière fois j’achète à l’etrangers je vais essayer de recontacter le vendeur qui la reprenne mais bon il va certainement m’envoyer balader de plus c’est à 3h de chez moi

[Invité §col641Nh]

surtout qu'elle était du Luxembourg, puis de Belgique, puis de nouveau du Luxembourg

 

ça me parait impossible de l'immatriculer en France

[Invité §Ano455ha]

surtout qu'elle était du Luxembourg, puis de Belgique, puis de nouveau du Luxembourg

 

ça me parait impossible de l'immatriculer en France

 

Je pense que leurs systèmes ne fonctionne pas comme le notre car la je viens de lire un texte sur le site officiel du lux et qui dit qu’il est possible de vendre plusieurs fois un véhicule sans l’immatriculer à condition d’avoir pour chaque personne un contrat de vente qui remonte jusqu’à la dernière personne qui figure sur la carte grise! (Si j’ai bien compris) je laisse le texte que je viens de lire ci-dessous :

 

"Lorsque le vendeur est une personne physique le document doit être un contrat de vente. Ce document doit être signé par les 2 parties. Si le véhicule a été vendu plusieurs fois sans être immatriculé, les contrats de ventes doivent remonter jusqu’à la personne inscrite sur le dernier certificat d’immatriculation.

 

Un certain nombre de données doivent figurer sur le document-facture :

 

la date de délivrance;

les données relatives au véhicule : le numéro de châssis, la marque (constructeur) et modèle (dénomination commerciale) ;

les données relatives au vendeur et à l’acheteur :

pour les personnes physiques : les nom, prénom, adresse, signature ;

pour les personnes morales : la désignation, l'adresse, numéro de TVA ;

le prix de vente, y compris la nature de ce prix : hors TVA, TVA comprise ;

les données relatives à la TVA : la TVA due sur un véhicule est toujours à payer dans le pays de destination, c’est-à-dire dans le pays où le véhicule est immatriculé."

[Invité §lux720ga]

Bonjour

 

Je ne sais pas ou en est ton affaire mais je suis négociant à Luxembourg et je vends 99% de mes motos et voitures en France .

 

Le plus simple est de switcher les acheteurs intermedaires , sur la carte grise Lux il y a un nom et une adresse , il faut recontacter cette personne pour qu'elle te fasse une cession à toi

 

 

Etant donné que les acheteurs entre lui et toi n'ont pas fait de CG , la moto est en carte grise " desimmatriculée " avec le nom du proprio Lux 1er vendeur et n'a jamais été enregistrée dans uen base de données europenne autre que Luxembourg , il faut une cession appelée ici à Luxembourg " un document facture " entre lui et toi et c'est fini , juste le COC est c 'est bon pour immat en France sans pb

 

 

contacte moi si c'est pas clair

 

 

j'espere t'avoir aidé

Alan

[Invité §Ano464bq]

Bonjour

 

Je ne sais pas ou en est ton affaire mais je suis négociant à Luxembourg et je vends 99% de mes motos et voitures en France .

 

Le plus simple est de switcher les acheteurs intermedaires , sur la carte grise Lux il y a un nom et une adresse , il faut recontacter cette personne pour qu'elle te fasse une cession à toi

 

 

Etant donné que les acheteurs entre lui et toi n'ont pas fait de CG , la moto est en carte grise " desimmatriculée " avec le nom du proprio Lux 1er vendeur et n'a jamais été enregistrée dans uen base de données europenne autre que Luxembourg , il faut une cession appelée ici à Luxembourg " un document facture " entre lui et toi et c'est fini , juste le COC est c 'est bon pour immat en France sans pb

 

 

contacte moi si c'est pas clair

 

 

j'espere t'avoir aidé

Alan

 

Bonjour je suis dans le même cas. Pourrais je vous contacter ?

[Invité §Ano367cY]

Bonjour une petite question peut acheter une moto de plus de 100 chevaux au lux et l immatriculé en fra ce ? À savoir qu'elle a l ABS