sorti de grange sans papier, comment rouler avec 2cv de 45 ans?

[Invité §jef347sI]

Bonjour à tous

Je viens d'avoir une 2 cv veille de 45 ans qui sort d'une grange, mais pour laquelle la carte grise à été perdue.

Le véhicule roule parfaitement (petit travaux carrosserie mais rien de garve), elle est dans un super état pour une

vielle 2 cv de presque 50 ans.

Cependant la carte grise est perdue, donc si quelqu'un sait comment refaire immatriculer ce type de véhicule

avec une carte grise normale ou une carte grise de collection cela me rendrait service et on pourrai encore croiser

une 2cv de 50 ans dans nos campagne.

Ou bien quelle solution je peux avoir pour l'utiliser seulement en balades ou pour quelle puisse rouler normalement sur

route.

En vous remerciant par avance.

 

[petersmith]

Le meilleur faire délivrer une carte grise par la préfecture déclaration de perte...

Elle n'a jamais été barrée, ou marquée pour destruction?

Déclaration de perte à faire par l'ancien proprio, ou ses héritiers si il est décédé!

Si la 2cv roule et est en bon état d'origine laisse la d'origine une deuche de 45 ans dans son jus sera toujours plus sympathique qu'une entierement refaite !

[Invité §tit616cI]

Salut

 

Tu peux demander une CG collection à la FFVE(fédération française des véhicules d' époques), si toutefois tu n' arrive pas recouvrer la CG nationale.

[Invité §tit616cI]

Voici le lien de la FFVE

 

http://www.ffve.org/content/view/10/41/

[Invité §jef347sI]

Mais la j'ai pas la possibilité de faire les papiers par les anciens propriétaire car la 2cv à été trouver comme ça dans la grange à l'achat de la maison, donc aucun papier de vente pour la 2cv entre mon vendeur et le premier proprio de la 2cv.

c'est dommage de ne pas pouvoir rouler avec une belle 2cv de 50 ans car on n'a pas les papiers en régle.

si vous avez d'autres solutions ou une vrai réponse officielle pour faire les papiers dans les régles

merci

[Invité §jef347sI]

pour la FFVE, il faut quels documents, il faut faire un dossier? ça se passe comment?

 

[Invité §jef347sI]

vu le dossier de la FFVE, la demande ne sera pas recevable car le véhicule n'est plus immatriculé et il à été presque trouvé, donc pas possibilité de retrouver son historique de proprio et n° imma.

Mais il me faudrait une solution, on peut pas envoyer à la casse ce type de véhicule.

[Visa-club]

Recherche toi une 2cv qui correspond à peu près à une année à dire et on va dire foutu pour avoir carte grise et numéro de chassis et de caisse et tu auras ta carte grise. En aucun cas ne mets jamais une 2cv à la casse, ça serait du gros gachis.

[martini lover]

Essaie de lancer une annonce dans des magazine spécialisé type gazoline en cherchant une épave ou méme seulement une cg et des plaques chassis moteur par exemple qui corresponde plus ou moins a ces années la comme l'a dit visa-*club et tu pourra magouiller un poil pour lui faire retrouver la route.Sinon tu as des photos de la 2cv? C'est marrant ca on achéte une baraque et on tombe sur une deuche au fond du garage y'en a qui on de la chance

[Invité §Dra408Li]

Des photos, des photos !

[Invité §Xav836ka]

vu le dossier de la FFVE, la demande ne sera pas recevable car le véhicule n'est plus immatriculé et il à été presque trouvé, donc pas possibilité de retrouver son historique de proprio et n° imma.

Mais il me faudrait une solution, on peut pas envoyer à la casse ce type de véhicule.

 

 

Alors si le véhicule a été abandonné et trouvé, il peut rester une solution avec l'abandon de véhicule ( normalement sur l'espace publique ) et de ce fait, le véhicule appartient à la mairie. Le maire peut faire une déclaration stipulant que le véhicule est abandonné et de ce fait la mairie est propriétaire de ce véhicule.

 

Il y a aussi le cas des chanceux qui ont "trouvé" leur véhicule !

Attention ! Le code civil, art. 539, dit : "Tous les biens vacants et sans maître, et ceux des personnes qui décèdent sans héritier - ou dont les successions sont abandonnées - appartiennent au domaine public", c'est à dire à l'Etat.

 

S'il s'agit d'une épave sans valeur notable, d'une petite moto récupérée à la décharge publique, le maire peut très bien signer une autorisation pour cette récupération ; pièce qui constituera donc le justificatif d'origine.

 

Le code civil art. 536, dit aussi : "La vente ou le don d'une maison avec tout ce qui s'y trouve, ne comprend pas l'argent comptant, ni les dettes actives et autres droits dont les titres peuvent être déposés dans la maison ; tous les autres effets mobiliers y sont compris".

Le notaire qui a établi l'acte de vente, peut donc, en tant qu'officier ministériel, attester, postérieurement si cela n'était pas consigné dans l'acte, qu'un véhicule était compris dans la vente du local où il était abrité. Il devra bien identifier le véhicule, marque, type, n°de série.

 

Un petit coup de téléphone à la FFVe serait pas trop trop, si on reste courtois, ils sont assez sympas.

[Invité §Dra408Li]

Au pire si toutes ces formalitées t'emmerdent...

 

Je veux bien la prendre