IPP - dommage corporel

[Invité §kik758sX]

salut,

 

Je suis a la Macif mais je ne sais pas si jai le droit a quelque chose

 

J'ai eu un accident de travail et jai été an accident de travail 7 mois avec un taux d' IPP de 8%

 

problème de dos

 

Je voulais savoir si jai le droit a quelque chose de la macif

 

merci

[Invité §Cra883ru]

salut,

 

Je suis a la Macif mais je ne sais pas si jai le droit a quelque chose

 

J'ai eu un accident de travail et jai été an accident de travail 7 mois avec un taux d' IPP de 8%

 

problème de dos

 

Je voulais savoir si jai le droit a quelque chose de la macif

 

merci

 

 

Il va falloir m'en dire plus si tu veux une réponse.

 

Accident en droit ou en tort ?

Avec tiers impliqué ou non ?

Le taux d'IPP de 8% est évalué par la sécurité sociale ou l'expert de l'assurance ?

L'accident à eu lieu quelle année (je suppose 2007 mais je n'aime pas trop utilisé mes dons de voyant extralucide) ?

Tu as quel âge ?

...

 

[Invité §rod833Zx]

[bonjour,

 

Normalement si tu as eu un accident de travail et que n'ai pas en tord dans l'accident tu dois avoir droit à quelque chose.

La MACIF m'a donnée 12 000 € mais je n'étais pas en tord dans l'accident et je suis allée à l'hopital le jour même (pompier et policer était sur place) et j'ai porté plainte.

Surtout fait appel à un medecin expert indépandant et un avocat

[Invité §ced314DZ]

bonjour à tous,

vu que certains ont une grande connaissance concernant les indemnisations, j'expose les faits:

*accident de travail le 22/3/2007 un scooter a grillé un feux rouge et m'a percuté alors que je rentrais du travail en vélo, résultat luxation plus fracture de la glène

*expertise de l'assurance (je suis suivi par une avocate)en novembre 2007 puis contre expertise en mai 2008ou j'ai été consolidé avec séquelles: 3/7 pretium doloris, 0.5/7 pour l'esthétique plus un taux IPP de 8%

*licenciement pour inaptitude au poste que j'occupé car l'employeur n'a pu m'aménager un poste ou me reclasser

* et pour terminer le médecin conseil de la sécu s'est callé sur le rapprot d'expertise du médecin expert de l'assurance avec en plus une perte de la force du bras de 15% environ

est ce que ce genre de dossier met du temps à être règlé, et à lalouche quelles seront les indemnités de la sécurité sociale ainsi que celles de l'assurance?

la sécu met elle longtemps à payer?et l'assurance??

merci d' avance pour la réponse!!!

[Invité §Cra883ru]

bonjour à tous,

vu que certains ont une grande connaissance concernant les indemnisations, j'expose les faits:

*accident de travail le 22/3/2007 un scooter a grillé un feux rouge et m'a percuté alors que je rentrais du travail en vélo, résultat luxation plus fracture de la glène

*expertise de l'assurance (je suis suivi par une avocate)en novembre 2007 puis contre expertise en mai 2008ou j'ai été consolidé avec séquelles: 3/7 pretium doloris, 0.5/7 pour l'esthétique plus un taux IPP de 8%

 

 

PD 3,5/7 = un minimum acceptable se situant aux alentours de 3000€.

PE 0,5/7 = Entre 400 et 800€ au mieux.

IPP 8% = un minimum de 900€ du point (idéalement 1200 à 1500€ serait plus correcte), soit entre 7200 et 9600€.

Gêne temporaire (ITT) = 400€ à 600€ / mois pour une ITT à 100% (en dessous de 100%, c'est au prorata).

 

Manque un préjudice d'agrément.

 

*licenciement pour inaptitude au poste que j'occupé car l'employeur n'a pu m'aménager un poste ou me reclasser

 

Préjudice professionnel qui doit être évalué (ce n'est pas chiffrable sans une connaissance aigüe de la situation personnelle, professionnelle, économique et jurisprudentielle....et c'est à l'avocat d'évaluer ce poste qui peut vite chiffrer).

 

* et pour terminer le médecin conseil de la sécu s'est callé sur le rapprot d'expertise du médecin expert de l'assurance avec en plus une perte de la force du bras de 15% environ

 

Ce pourcentage ne représente pas le pourcentage fixé par la sécurité sociale. Je ne peux donc rien chiffrer. Tout ce que je peux dire, c'est qu'en deçà de 10%, l'indemnisation est forfaitaire et donne lieu à une certaine somme suivant le pourcentage (voir tableau ci-dessous):

 

1 374,16

2 608,12

3 888,62

4 1402,50

5 1776,69

6 2197,45

7 2664,78

8 3179,24

9 3740,24

 

au-dessus de 9%, l'indemnisation de la sécurité sociale est une rente que l'on calcul comme suit : Salaire annuel de base x pourcentage d'IPP (* 0,5 pour les IPP inférieur à 50%). Montant total annuel payable tous les 3 mois (donc à divisé par 4 pour avoir le montant par trimestre).

 

Je précise que la sécurité sociale et l'assureur ne peuvent légalement t'indemniser 2x pour un même préjudice. La sécurité sociale récupérera donc sur le montant fixé par l'assurance ce qu'elle aura versée pour ce poste.

 

Ex: 9600 (IPP assureur) - 3740,24 (pour 9% d'IPP sécu) = 5859 versé par l'assurance et 3740 versé par la sécu (soit en tout 9 600€). Ca ne change rien pour toi mis à part le fait que tu ne toucheras pas des deux cotés.

 

est ce que ce genre de dossier met du temps à être règlé,

 

oui.... comme toujours.

 

la sécu met elle longtemps à payer?et l'assurance??

 

Rien n'est payé avant la consolidation. Si l'assureur adverse a fixé un pourcentage, on peut raisonnablement admettre que la sécurité sociale peut chiffrer le préjudice et donc que tout le monde peut se mettre à indemniser sur base de ces conclusions.

 

 

[Invité §dru840zy]

Bonjour a tous , je vient de recevoir le dossier medical du medecin expert de la maaf , cellui ci me donne un ipp de 6% , 3.7 / 7 pour la souffrance endurè et 2 / 7 pour le dommage estètique .

Quelqu un pourrè t il me dir ce que je suis en droit d attendre comme dedommagement de mon assureur ?? Ou secu ?? Je n ai actuelement rien reçut comme proposition de mon assureur , c simplement a titre informatif , pour le moment . Merci pour vos reponse .

[Invité §Cra883ru]

Bonjour a tous , je viens de recevoir le dossier médical du médecin expert de la maaf , celui-ci me donne un ipp de 6%, 3.7 / 7 pour la souffrance endurée et 2 / 7 pour le dommage esthétique.

Quelqu'un pourrait-il me dire ce que je suis en droit d'attendre comme dédommagement de mon assureur ?? Ou de la sécu ?? Je n'ai actuellement rien reçu comme proposition de mon assureur, c'est simplement à titre informatif, pour le moment. Merci pour vos réponses .

 

 

1 - Si ce n'est pas un accident du travail :

 

IPP - 6%: au stricte minimum 900€ du point. Idéalement entre 1200 et 1500€. Soit entre 5400€ et 9000€.

SE - 3,5/7: minimum acceptable de +/- 3000€.

PE - 2/7 : +/- entre 900 et 1900€.

A cela, il faut rajouter une indemnisation pour la gêne temporaire, un préjudice d'agrément s'il y a lieu, etc...

 

Dans ce cas, il n'y a rien à attendre de la sécurité sociale.

 

2 -Si c'est un accident du travail/ de trajet :

 

La sécurité sociale définit également un taux d'IPP (qui peut être différent de celui définit par l'assureur). Si on part sur 6% d'IPP également, la sécurité sociale versera:

 

• 2013,92 si l'accident à eu lieu en 2005
   
  
• 2158,60 si l'accident à eu lieu en 2006
   
  
• 2197,45 si l'accident à eu lieu en 2007
   
  
• 2221,62 si l'accident à eu lieu en 2008
  

 

A cela se rajoutera les montants de l'assurance que j'ai détaillé ci-dessous MOINS, pour les IPP, le montant versé par la sécurité sociale.

 

[Invité §dru840zy]

Merci bocoup Crapahut pour ces information , juste encor une petite question , comment est calculé l'indemnisation pour la gêne temporaire, un préjudice d'agrément s'il y a lieu, etc... ?

 

Merci d'avance .

 

[Invité §Cra883ru]

Merci beaucoup Crapahut pour ces informations. Juste encore une petite question, comment est calculée l'indemnisation pour la gêne temporaire, un préjudice d'agrément s'il y a lieu, etc... ?

 

Merci d'avance.

 

 

La gêne temporaire est évaluée suivant le pourcentage d'incapacité temporaire. Au stricte minimum entre 400 et 600€ par mois pour une IT à 100%. Dans le cas ou l'IT est inférieur à 100%, l'indemnisation est au prorata du pourcentage d'IT.

 

Pour le préjudice d'agrément, c'est un montant forfaitaire qui est indemnisé. Cela relève généralement de l'appréciation du juge et c'est du cas par cas. Il m'est donc impossible de te donner un montant.

 

[Invité §dru840zy]

Ok merci bocou pour cet reponse rapide ,lol , mais qui fixe ce pourcentage d'IT ? Et le préjudice d'agrément et seulement payè si le dossier est porté en justice ?

[Invité §Cra883ru]

Ok merci beaucoup pour cette réponse rapide, mais qui fixe ce pourcentage d'IT ? Et le préjudice d'agrément est seulement payé si le dossier est porté en justice ?

 

 

Le pourcentage d'IT est fixé par le médecin expert (de l'assurance dans ton cas). Il se présente de deux manières possibles :

 

• Soit un ensemble de dates auxquelles on associe un pourcentage.
   
  
• Soit une date de début et de fin pour la gêne temporaire totale (équivaut à une IT à 100%) et/ou une date de début et de fin pour la gêne temporaire partielle (équivaut à une IT à +/- 50%).
  

 

Le préjudice d'agrément peut-être également réclamé dans le cadre d'une procédure amiable (à condition que l'expert médicale fasse état d'une incapacité à pratiquer certaines activités sportives, de loisirs ou de bricolage). Le montant sera défini arbitrairement soit par l'assureur, soit par le juge si l'affaire est présentée devant un tribunal.

 

 

[Invité §dru840zy]

D'accord , mercie bocou pour toutes ces précision ,

bonne fete et joyeux noel ^^ .

[Invité §miz552Yv]

[Invité §dru840zy]

Bonjour, a tous, voila je viens vous donnez quelque nouvel, j ai reçut la proposition de dédommagement de la maaf. Je doit dire que je m attendais a ce qu il soit radin, lol, mais a ce point :-( 540€.

Le calcule est ainsi fais IPP : 6% x 9000€ ( capital garanti ) = 540 €.

 

Trouvez vous cet somme correct??? D'où vient ces 9000 €??? Pourquoi aucun dédommagement pour SE et le PE??

 

Crapahut pourquoi ce dédommagement ne correspond pas a tes dire??

Je sait que ces la crise lol m enfin la :-(.

Je pense allai consulté un avocat, quelqu'un pourrai t il me dire la procédure a suivre pour en avisé mon assurance, si des poursuit son engagé??

Je vous remercie d avance pour toutes vos réponse, et bonne année <).

[Invité §Cra883ru]

Bonjour, a tous, voila je viens vous donnez quelque nouvel, j ai reçut la proposition de dédommagement de la maaf. Je doit dire que je m attendais a ce qu il soit radin, lol, mais a ce point :-( 540€.

Le calcule est ainsi fais IPP : 6% x 9000€ ( capital garanti ) = 540 €.

 

Trouvez vous cet somme correct??? D'où vient ces 9000 €??? Pourquoi aucun dédommagement pour SE et le PE??

 

Crapahut pourquoi ce dédommagement ne correspond pas a tes dire??

Je sait que ces la crise lol m enfin la :-(.

Je pense allai consulté un avocat, quelqu'un pourrai t il me dire la procédure a suivre pour en avisé mon assurance, si des poursuit son engagé??

Je vous remercie d avance pour toutes vos réponse, et bonne année <).

 

 

Le montant de 540€ est exactement 6% de 9000€. Alors la question qui se pose, est-ce un accident ou tu es en droit ou c'est un accident dans le cadre d'un contrat tous risques (ou tu es en tort et/ou seul). Car un tel montant me fait dire que tu es dans le cadre d'un contrat tous risques ou plus exactement dans le cadre d'un contrat garantie corporel que tu aurais souscris (et dans ce cas, ce sont les règles définies dans le contrat qui prévalent).

 

Les informations que j'ai donnée précédemment étaient évidemment pour un accident avec tiers responsable (que ce soit accident de travail ou de droit commun). Si tu ne fournis pas toute les informations, il ne faut pas s'étonner d'avoir des surprises.

 

[Invité §dru840zy]

Oui ces bien un contrat tous risque, désolél si je t'ai froissé, ce n'étai pas dit dans ce sens, mais j'me perd en peut dans tout ça.

Pour l'accident sa ces passer en trajet personnel, j'ai voulu esquivé une voiture qui a déboîté sans prévenir, et j'suis tombé. Le conducteur ne sais pas arrêté, il y a eu des témoins mais personne n a relevé le num d immatricule. Ceux qui a donné une fracture complexe du plateau tibiale, la pose d un fixateur externe pendant 3 bon mois, ainsi que 2 vis d ostéosynthèse pendant un ans, puis retiré pour cause de "rejet", elle ressorte de l autre coté de l os. A l heure actuel il me reste un genoux usé comme celui d une personne de 70 ans, me souviens plu du thermes, et les ligament "un peu" détendu.

Je crois avoir à peu pré tout résumé de l accident. Voila, si cella peu t étai a mieux me conseillé, je te remercie encore de prendre le temps de me lire et de me répondre, et m excuse encore, ce n était vraiment pas dit dans le mauvais sens.

 

[Invité §Cra883ru]

Oui ces bien un contrat tous risque, désolél si je t'ai froissé, ce n'étai pas dit dans ce sens, mais j'me perd en peut dans tout ça.

Pour l'accident sa ces passer en trajet personnel, j'ai voulu esquivé une voiture qui a déboîté sans prévenir, et j'suis tombé. Le conducteur ne sais pas arrêté, il y a eu des témoins mais personne n a relevé le num d immatricule. Ceux qui a donné une fracture complexe du plateau tibiale, la pose d un fixateur externe pendant 3 bon mois, ainsi que 2 vis d ostéosynthèse pendant un ans, puis retiré pour cause de "rejet", elle ressorte de l autre coté de l os. A l heure actuel il me reste un genoux usé comme celui d une personne de 70 ans, me souviens plu du thermes, et les ligament "un peu" détendu.

Je crois avoir à peu pré tout résumé de l accident. Voila, si cella peu t étai a mieux me conseillé, je te remercie encore de prendre le temps de me lire et de me répondre, et m excuse encore, ce n était vraiment pas dit dans le mauvais sens.

 

 

Ne t'inquiète pas, tu ne m'as pas froissé.

 

Donc comme je le présentais, pour l'instant, faute de tiers identifiable, tu es considéré comme le seul et unique responsable de ton accident. Ce sont donc les règles contractuelles qui sont d'applications (c'est à dire les règles énoncées par ton contrat d'assurance) et non les règles de responsabilité civile (c'est à dire lorsqu'il y a un tiers identifié et responsable).

 

En d'autres termes cela signifie que l'indemnisation de ton préjudice corporel dépend des termes de ton contrat et si dedans, il est écrit que l'indemnisation n'aura lieu qu'à hauteur de 6% du capital garanti et que les souffrances endurées et autres préjudices de ce type ne sont pas indemnisés. Il n'y a rien d'autre à faire ou à espérer.

 

Tu peux essayer (et j'insiste sur le mot essayer car cela est sans garantie aucune) de saisir le fond de garantie qui s'occupe en principe des accidents causés par des véhicules non identifiés. Il n'est pas dit qu'ils accepteront de prendre ton dossier en charge mais si tel est le cas, tu auras alors droit à une indemnisation comme j'en avais fait état au début. Avec les coordonnées/dépositions des témoins, un procès-verbal si la police s'est déplacée sur les lieux, etc.... il y a une toute petite chance pour qu'il accepte (mais ne te fais pas de fausse joie).

 

Voir ici pour les démarches à suivre : http://www.fga.fr/accident-de-circulation-accident-de-chasse/constituer-un-dossier-d-indemnisation/demarches-a-suivre-86.html

 

[Invité §eto673dN]

bonjour a tous,qui peut me dire combien je toucherai suite a un accident avec 7% ipp 2.5 pretium doloris, gene temporaire partielle dans les activites ludique et sportives 1 an

gene temporaire partielle dans mes activites personnelles 6 mois

gene temporaire totale activites professionnelles 11 mois

j'ai 28 ans et 2 enfants merci

[Invité §Cra883ru]

bonjour a tous,qui peut me dire combien je toucherai suite a un accident avec 7% ipp 2.5 pretium doloris, gene temporaire partielle dans les activites ludique et sportives 1 an

gene temporaire partielle dans mes activites personnelles 6 mois

gene temporaire totale activites professionnelles 11 mois

j'ai 28 ans et 2 enfants merci

 

 

Accident du travail ou pas ?

 

7% IPP = entre 900 (limite plus que basse) et 1500€ du point (l'idéal est un stricte minimum de 7000€).

2.5/7 de SE = +- 2000€.

Gêne temporaire partielle (les 6 mois) : +- 1200€ à 2000€ au gros max.

Pour les activités pro, je ne peux pas chiffrer, cela dépend des pertes de salaires (je ne suis donc pas le mieux placé pour les estimer).

Le préjudice d'agrément, il n'y a pas de barème.... c'est donc à leur bon vouloir. Quelques centaines d'euros certainement.

[Invité §eto673dN]

merci d'avoir repondu, c'est tres gentil a toi et pour te repondre ce n'est pas un accident de travail. une petite quetion doi je refuser la premiere proposition ? merci

[Invité §Cra883ru]

merci d'avoir repondu, c'est tres gentil a toi et pour te repondre ce n'est pas un accident de travail. une petite quetion doi je refuser la premiere proposition ? merci

 

 

Ca dépend de ce que l'on te propose.

[Invité §sol742oi]

Bonsoir a tous si vous pouvez me conseiller ,j’ai eu un accident de voiture (trajet domicile travail),un véhicule ne c'est pas arrêtais au feu et ma percuter(c'étais en juillet 07) j'ai eu environ 190 jours d'arrêt de travail a ce jours, douleurs au genou; je suis passer hier chez l'expert de la MACIF, il ma dit que j'ai pas des séquelle au genou, donc il me donne que 2% de ipp.ma questions est elle raisonnable alors que je suis en arrêt de travail car je ne peut plus travailler avec ces douleurs. Merci de me répondre

[Invité §Cra883ru]

Bonsoir a tous si vous pouvez me conseiller ,j’ai eu un accident de voiture (trajet domicile travail),un véhicule ne c'est pas arrêtais au feu et ma percuter(c'étais en juillet 07) j'ai eu environ 190 jours d'arrêt de travail a ce jours, douleurs au genou; je suis passer hier chez l'expert de la MACIF, il ma dit que j'ai pas des séquelle au genou, donc il me donne que 2% de ipp.ma questions est elle raisonnable alors que je suis en arrêt de travail car je ne peut plus travailler avec ces douleurs. Merci de me répondre

 

 

Impossible de répondre sans avoir un dossier médical complet sous les yeux. Si il y a de réels troubles, il faut se faire assister par un médecin de recours et demander une contre-expertise.

[Invité §sol742oi]

bonjour,merci Crapahut de ta reponse,pour sa je doit voir un avocat ou un association,merci de ton aide.

[Invité §eto673dN]

bonjour, crapahut peut tu me dire combien de temp il faut attendre pour avoir une proposition de l'ssurance car j'ai ete consolide le 26 octobre 2008 et toujour rien merci

[Invité §Cra883ru]

bonjour, crapahut peut tu me dire combien de temp il faut attendre pour avoir une proposition de l'ssurance car j'ai ete consolide le 26 octobre 2008 et toujour rien merci

 

 

Légalement la proposition finale doit être faite dans les 5 mois qui suivent la date de consolidation. Donc ils ont encore deux mois pour la faire.

 

[Invité §eto673dN]

merci beaucoup crapahut

[Invité §lud657ln]

Bonsoir je suis tout nouveau sur ce forum et je suis a la recherche d'aide ou de renseignements je pense etre sur le forum moto mais cependant je pense que vous pouvez tout de meme m'aider car vous avez l'aire d'etre assez calé en terme d'assurance.

 

Donc si quelqu'un peut m'aider je lui en serait reconnaissant.

 

Voila je vais vous expliquer mon cas je suis un garçon de 23 ans aujourduit. J'ai était la victime d'un accident vL contre vL le 19/01/07. Dans lequel ma voiture a pris feu... Je m'en suis tiré avec une grande peur une cote casser les lombaires abimées une entore a un doigt une grosse entorse de la cheville gauche et de grosse douleurs cervicalle.

 

Depuis cette accident j'ai étai convoqué par un médecin expert le 13/06/07 qui lors de cette expertise relate toutes mes sequelles et par conséquent me déclare pas encore conolidé. Il me dit qu'il me reconvoquera dans 6 mois pour me revoir et voir si mon etat est consolidé.... Jusqu'ici tous va bien !!!

 

Pendant ce temps je ne pouvait donc pas effectuer mon emploi qui est celui d'agent de sécurité car j'avais de trop grosse douleur pour effectuer des vacations de 12 heures debout. Et j'avais beaucoup de mal aussi a suivre mes cours car je ne conduisait plus et par conséquent ne pouvait pas me déplacé.

 

Puis voila que le médecin expert me reconvoque le 14/01/08. Déja lors de cette deuxiéme entrevue il est beaucoup moins sympatique et plus expéditif !!!

 

puis 2 semaine aprés je reçois le second compte rendu qui relevent plusieurs incohérence ou meme erreur.

 

Le médecin expert prend en compte mon arret de travail du 16/03/07 AU 16/05/07 Alors que mon accident a eu lieu le 19/01/07 ( Pourquoi il ne la pas retenus avant a la date de l'accident mais deux moi apré) (Deplus le medecin de la medecine du travail me declare inapte temporairement et etre un danger au sein de mon travail a risque le 12/06/07) Le medecin de la medecine du travail a t'il un avis plus important que l'expert ou bien l'inverse ?

 

Il a préciser que mes sequelles n'avaient aucun intérét sur les activités professionel et de loisir alor que depuis l'accident je ne peut plus faire de foot mon sport prééféré et arrive difficilement a travaillé.

Il a aussi précisé que cette accident ne m'avait pas empécher au bon suivis de mes cours ce qui est complétement faux j'ai meme rater mon bts a cause de cette accident...

 

Alors que faire pour les points que je trouve bizarre ou incohérent.

 

Et voici ce qu'il m'a proposé AIPP 4%

SE 2.5/7 = 1600 EURO

PE 0

gene temporaire total = 600 euro

gene temporaire partiel= 400 euro les genes correspondent a 118 jour d'itt (ela m'a l'aire faible)

 

Et derniere question depuis l'accident j'ai etai suivis par des psy cela doi rentre dans quel prejudice ? Et depuis cette accident je me suis renfermé sur moi meme et j'ai pris 30kg cela peut -il entre dans le prejudice esthetique.

 

Merci en esperant que c'est comprehensif.....

 

[Invité §Cra883ru]

Bonsoir,

 

B...

Le médecin expert prend en compte mon arret de travail du 16/03/07 AU 16/05/07 Alors que mon accident a eu lieu le 19/01/07 ( Pourquoi il ne la pas retenus avant a la date de l'accident mais deux moi apré)

 

 

Il faut faire remarquer cette incohérence à l'assureur afin que cela soit corriger en lui signifiant que cela n'a aucun sens d'avoir une prise en compte d'un arrêt de travail 2 mois après l'accident.

 

(Deplus le medecin de la medecine du travail me declare inapte temporairement et etre un danger au sein de mon travail a risque le 12/06/07) Le medecin de la medecine du travail a t'il un avis plus important que l'expert ou bien l'inverse ?

 

Non, aucun médecin n'a le pas sur l'autre. L'expert mandaté par l'assurance est là pour constater l'état générale et si un traitement apportera encore amélioration ou pas de l'état général. Ensuite il quantifie les séquelles s'il y a lieu.

 

La médecine du travail n'est là que pour évaluer si les blessures/ séquelles sont handicapante dans le cadre du travail et rien d'autre.

 

Maintenant le rapport du médecin du travail date de plus de 6 mois, il n'y a donc certainement plus lieu de considérer que cet état de fait perdure. On ne peut pas comparer le résultat de deux rapport qui ont 6 mois d'intervalle.

 

Il a préciser que mes sequelles n'avaient aucun intérét sur les activités professionel et de loisir alor que depuis l'accident je ne peut plus faire de foot mon sport prééféré et arrive difficilement a travaillé.

 

Il est difficile d'évaluer qu'une côte cassée puisse entrainer un préjudice d'agrément ou professionnel permanent. On peut raisonnablement se demander s'il serait normal de considérer qu'un traumatisme tel que celui-là entraine un désagrément à vie. Même avec une contre expertise en étant assisté par un médecin de recours, il sera difficile de prouver qu'il existe bien un préjudice à ce niveau.

 

Il a aussi précisé que cette accident ne m'avait pas empécher au bon suivis de mes cours ce qui est complétement faux j'ai meme rater mon bts a cause de cette accident...

 

Ce genre de chose est très difficile à prouver. A moins d'avoir été un brillant étudiant dans le passé, je ne vois pas comment on peut être sur que la cause exclusive d'un échec soit l'accident.

 

Et voici ce qu'il m'a proposé AIPP 4%

SE 2.5/7 = 1600 EURO

PE 0

gene temporaire total = 600 euro

gene temporaire partiel= 400 euro les genes correspondent a 118 jour d'itt (ela m'a l'aire faible)

 

Les montants pour les SE et la gêne temporaire ne correspondent pas aux montants moyens accordés par les tribunaux. Il faudrait compter entre 1800 et 2500€ pour les SE et une moyenne d'au minimum 400€ par mois d'ITT à 100%.

 

Il n'y a aucun montant proposé pour les AIPP. En principe il devrait y avoir un montant variant de 900 à 1500€ par point d'IPP.

 

Et derniere question depuis l'accident j'ai etai suivis par des psy cela doi rentre dans quel prejudice ? Et depuis cette accident je me suis renfermé sur moi meme et j'ai pris 30kg cela peut -il entre dans le prejudice esthetique.

 

Non, cela ne rentre pas dans le préjudice esthétique mais cela peut effectivement être considéré comme un problème qui mérite indemnisation. Le tout c'est d'avoir un médecin qui accepte de faire la relation (et le mette noir sur blanc dans un rapport) avec l'accident.

 

Pour faire valoir ses droits, il faut donc faire un courrier à l'assureur recommandé en soulevant les incohérences, en précisant que les montants proposés ne correspondent pas à la jurisprudences existantes... et le menacer de poursuivre le dossier devant les tribunaux s'il ne revenait pas avec une proposition décente.

 

On peut également demander une contre expertise si l'expertise n'est pas jugée satisfaisante et se faire assister par un médecin de recours afin d'obtenir des résultats d'expertise plus probants (mais il n'est pas dit que cela changerait quoi que ce soit).

 

[Invité §lud657ln]

Merci pour votre réponse et votre rapidité.

 

Mais je revient sur un point que vous avez soulevé

 

Maintenant le rapport du médecin du travail date de plus de 6 mois, il n'y a donc certainement plus lieu de considérer que cet état de fait perdure. On ne peut pas comparer le résultat de deux rapport qui ont 6 mois d'intervalle.

 

Mais en faite je voulai mettre en évidence une incohérence qui est que le medecin expert me déclare pas encore consolidé au 13/06/07 ce qui va dans le sens du médecin de ma medecine du travail qui lui me declare inapte temporairement au 12/06/07. Mais le probléme et que en ce qui concerne la periode pris en charge pour mes arret de travail le médecin expert me dit apte a reprendre le travail le 16/05/07 tou en me declarent pas consolidé au 13/06/07. BIZARREEEE NON.

 

Esce que je peut réclamer d'etre pris en charge j'usqua minimum mi juin pour mes pertes de revenus ?

[Invité §lud657ln]

Et en ce qui concerne l'echec a mon examen es ce que les different bulletins de mes deux annees de bac et mes annees de bts peuvent etre un debut de preuve car avant cette accident jai toujours etait dans les 3 premiers de ma section puis apres l'accident jai enormement eu d'abscence et mon niveau a sensilement baissé et cela c'est concrétiser par un échec a mon examen.

[Invité §lud657ln]

J'aurais encore une derniere question en ce qui concerne la valorisation des jour d'itt de 400 euro pour un mois . Es ce que celle ci peuvent etres additionée aux pertes de revenus ou bien les remplaces ?

 

Car la personne qui gére mon dossier au niveau de l'assurance m'a dit que c'est soit l'un soit l'autre es ce vrai ?

[Invité §Cra883ru]

...

Mais en faite je voulais mettre en évidence une incohérence qui est que le medecin expert me déclare pas encore consolidé au 13/06/07 ce qui va dans le sens du médecin de ma medecine du travail qui lui me declare inapte temporairement au 12/06/07. Mais le probléme et que en ce qui concerne la periode pris en charge pour mes arret de travail le médecin expert me dit apte a reprendre le travail le 16/05/07 tou en me declarent pas consolidé au 13/06/07. BIZARREEEE NON.

 

Est-ce que je peux réclamer d'etre pris en charge jusqu'au minimum mi juin pour mes pertes de revenus ?

 

 

Non ce n'est pas bizarre. Le mot consolidé signifie que l'état est stationnaire et qu'il n'y aura plus aucune amélioration ou dégradation. Cela ne signifie pas que la période avant consolidation est automatiquement synonyme d'arrêt de travail. On peut avoir besoin de certains soins et pouvoir travailler malgré tout.

 

Les médecins du travails ne sont jamais très contrariant. Ils peuvent garder les victimes de longue période en arrêt de travail alors que cela ne se justifie pas toujours.

 

Par contre, il est malgré tout possible de réclamer les pertes de revenus totales. Cela ne signifie pas que l'assurance acceptera mais dès que la perte est en lien directe avec l'accident, c'est indemnisable.

 

Et en ce qui concerne l'echec a mon examen es ce que les different bulletins de mes deux annees de bac et mes annees de bts peuvent etre un debut de preuve car avant cette accident jai toujours etait dans les 3 premiers de ma section puis apres l'accident jai enormement eu d'abscence et mon niveau a sensilement baissé et cela c'est concrétiser par un échec a mon examen.

 

 

Il est toujours possible d'en faire état mais ce n'est jamais évident de faire entendre raison à un assureur sur ce type de point.

 

J'aurais encore une derniere question en ce qui concerne la valorisation des jour d'itt de 400 euro pour un mois . Es ce que celle ci peuvent etres additionée aux pertes de revenus ou bien les remplaces ?

 

Car la personne qui gére mon dossier au niveau de l'assurance m'a dit que c'est soit l'un soit l'autre es ce vrai ?

 

 

L'assureur raconte des sornettes. Les pertes de revenus non rien à voir avec l'indemnisation due au titre de la gêne temporaire. Il suffit de dire à l'assureur que si une indemnisation n'est pas proposée en plus des pertes de revenus pour la gêne temporaire, le dossier se retrouvera entre les mains de la justice. Je mets ma main à couper que l'assureur changera de discours.

 

[Invité §lud657ln]

Merci pour votre aide et votre rapidité. Depuis mon premier echange avec toi il y'a 3 jour je pense que les choses ont bougés significativements.

 

C'est à dire que j'ai eu un long échange téléphonique hier avec la personne qui gére mon dossier au niveau de l'assurence. Et c'est à ce moment la que j'ai mis en avant les différents problémes de valorisation de chaques postes retenus par le médecin expert.

 

Et j'ai dessuite eu l'impression que la personne que j'ai eu au telephone troqué avec moi les montants tel une vendeuse comme aux marché au puces.

 

Et ce matin méme pas 24h aprés je recois une nouvelle proposition bien mieu mais a mon gout bizarre. C'est pour cela que je voulais ton avis...

 

PERTE SALAIRE 940€ (J'ai reconté il manque plus de 400€ en net biensur)

Gene temporaire partielle 800€ pour 2 mois

 

Gene residuelles temporaires 700€ pour 8 mois

 

Souffrance endurées 2.5/7 2700€

 

Déficit fonctionnel permanent 4% 4000€

 

Vestimentaire 60€

 

SOIT 9200€

 

 

Et lors de la premiére proposition il y'avait un poste de préjudice gene temporaire totale qui a disparu es ce normal et surtout légale ?

 

Et en ce qui concerne les génes résiduels pour les 8 mois le montant est il assez élevé ?

 

Et n'hésite pas a me dire si tu trouve un autre point anormale

 

Merci encore....

[Invité §lom160KJ]

Au fait on t'a pas dit

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