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Mon assureur peut il être au courant pour ma suspension de permis?

 

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 Sujet :

Mon assureur peut il être au courant pour ma suspension de permis?

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ste40bh
Invité
ste40bh
  1. Posté le 19/06/2008 à 12:56:58  
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Mon véhicule est tombé en panne, je l'ai amené chez mon père qui est mécano, et j'ai demandé à mon assureur de transférer mon assurance sur un autre véhicule.
La semaine dernière je lui demande de réassurer ma voiture.
A savoir qu'entre temps, j'ai eu une suspension de permis de 3 mois.
Et là il m'envoie un avenant au contrat me demandant de repréciser les conducteurs autorisés, ainsi que le fait d'avoir eu ou non une suspension?????
Peut-il être au courant et comment?
Si je mens, c'est moi qui suis en tort.....mais s'il est au courant, apparement c'est un délit.
Que faire????
Merçi d'avance.

Sujets relatif
Invité
pha12zr
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  1. Posté le 19/06/2008 à 12:58:56  
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Le risque, c'est surtout si tu as un accident (ce que je ne te souhaite pas) que l'assureur fasse des recherches, et refuse de prendre en charge les frais à cause de fausse déclaration... Suivant les cas, tu peux avoir de sérieux problèmes...

Invité
ste40bh
  1. Posté le 19/06/2008 à 13:08:21  
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oui ok, mais ce que je ne comprends pas c'est l'envoie de cet avenant, il ne me l'avait jamais fait avant.
Donc je me demamde s'il sait déjà, car là ce serait

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Invité
ste40bh
  1. Posté le 19/06/2008 à 13:11:15  
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Message parti tout seul...désolée
Donc ce serait un délit de sa part, comme stipuler sur les papiers de la préfecture.
Et dans ce cas pourquoi a-t-il le droit de faire des recherches en cas d'accident?

Invité
pha12zr
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 19/06/2008 à 13:18:16  
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Je suis loin d'être expert en la matière. Je sais qu'en cas d'accident moto, par exemple, les assureurs envoient des experts pour vérifier que la moto est en règle (pas débridée par exemple). D'une manière générale, en cas d'accident, les assureurs chercheront tout ce qu'il pourront trouver pour pouvoir ne pas payer ce qu'ils te doivent... Dont les fausses déclarations.
 
Après je ne sais pas s'ils peuvent être au courant de ta suspension... Si j'étais toi, je ne le cacherais pas.
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Profil : Pilote pro
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tabasco63
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  1. Posté le 19/06/2008 à 14:23:41  
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pha12zr a écrit :
Je suis loin d'être expert en la matière. Je sais qu'en cas d'accident moto, par exemple, les assureurs envoient des experts pour vérifier que la moto est en règle (pas débridée par exemple). D'une manière générale, en cas d'accident, les assureurs chercheront tout ce qu'il pourront trouver pour pouvoir ne pas payer ce qu'ils te doivent... Dont les fausses déclarations.
Après je ne sais pas s'ils peuvent être au courant de ta suspension... Si j'étais toi, je ne le cacherais pas.
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A ben non, si tu faits une fausse déclaration intentionelle, ils ne de doivent rien.

Le principe de l'assurance, c'est de tarifer selon différents critéres dont notament les antécédents du conducteur. En gros, si l'on ne te pose pas la question, tu peux presque ne pas indiquer une suspension, mais a partir du moment ou l'on te pose clairement la question, tu dois répondre. Sinon, c'est une fausse déclaration intentionelle, qui peut entrainer la nullité du contrat (et là, c'est le drame).

Trouves tu normal que quelqu'un qui na pas vu son permis suspendu paye le même prix que le tien ?

Et si tu déclarais ta suspenssion, trouverais tu normal de payer plus cher que quelqu'un qui aurait vu son permis annuler pendant 1 an suite à un accident corporel avec 4 g et qui lui, ne l'aurais pas déclarer à son asssurance ?

Enfin, concernant le "délit de l'assuranc"e, je ne voi pas ou est le probléme, il te pose juste une question, tu peux mentir ou pas, c'est ton choix. L'assurance n'a effectivement pas le pouvoir d'enqueter pour déteminer à priori si tu ments. En revanche, si un accident grave survient, le fait d'avoir vu ton permis suspendu sera rendu "public" pendnat les audiences.Ton assureur étant partie au procés pour indémniser les victimes à ta place, il sera au courant sans pourtant avoir cherché cette information et là, paf pastéque.

Message édité par tabasco63 le 19/06/2008 à 14:24:16

---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
Invité
ste40bh
  1. Posté le 19/06/2008 à 15:12:23  
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Ok c'est juste qu'auparavant il ne m'avait jamais posé la question (ou n'étant pas concernée à l'époque, cela ne m'a pas sauter aux yeux)

Invité
mat72tu
  1. Posté le 18/02/2017 à 17:03:54  
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Bonjour , je vient de récuperer le permis apres 8 mois de suspensions pour alcool , je suis dans la meme assurance depuis 4 ans , je n'est pas signaler a mon assurance que j'avais eu une suspension , je suis assuré tout risque vol et incendie si demain on me vol ou brule mon véhicule d'une valeur de 7500 euros es se que l'assurance ira chercher si oui ou non depuis que je suis cher eux une suspension a eu lieu ,merci
Message cité 1 fois
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
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  1. Posté le 18/02/2017 à 19:00:02  
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mat72tu a écrit :

Bonjour , je vient de récuperer le permis apres 8 mois de suspensions pour alcool , je suis dans la meme assurance depuis 4 ans , je n'est pas signaler a mon assurance que j'avais eu une suspension , je suis assuré tout risque vol et incendie si demain on me vol ou brule mon véhicule d'une valeur de 7500 euros es se que l'assurance ira chercher si oui ou non depuis que je suis cher eux une suspension a eu lieu ,merci
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bonjour

déjà posté ici -------> Suspension de permis et assurance

ce qui est sur, c'est que s'il apprend la suspension, tu risques la résiliation d'office

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