Annulation mais toujours le droit de conduire !

[Invité §djt123tt]

Bonjour,

 

Suite a une décision judiciaire au Tribunal de grande instance de Nimes en décembre 2011,il a été jugé que ,en plus des amendes et des frais de dossier,

j'avais UNE ANNULATION DE MON PERMIS AVEC UN DÉLAI DE 1 MOIS AVANT DE POUVOIR LE REPASSER (Je dois juste repasser le code).

La séance de Tribunale ayant terminé très tard le BEX (bureau d'exécution des peines) était fermé mais j'ai quand meme signé un papier prouvant que je m'était bien présenter.

Ensuite ,n'étant pas de la région (je suis de Reims en Champagne et j'avais fait tout le déplacement ,tout de meme...) je suis rentré chez moi.

MAIS

Encore a ce jour (MAi 2012) ,mon permis est toujours VALIDE ( et il ne m'a pas été retiré ,ni demandé) et ,a part un courrier concernant les amendes et frais de dossier du Tribunal,RIEN NE M'A ÉTÉ DEMANDÉ.

 

Sur Internet ,j'ai toujours mon permis valide et meme auprès de la DDT :mon permis est toujours VALIDE.

De plus ,je ne peux meme pas m'inscrire dans une auto-école (pour repasser le code) car mon Permis est toujours VALIDE.

 

Alors,n'étant pas de la région d'ou a eu lieu le jugement ,peut etre qu'il y a eu "embrouille et que mon dossier a été classé et que je n'ai plus besoin de repasser le code .

Dans tout les cas,a ce jour,j'ai le droit de conduire .

Est-ce déja arrivé des histoire comme la mienne ?

Dois je faire "le mort " et continuer a conduire

De toute façon ,je ne peux pas m'inscrire dans une auto-école tant que mon permis est toujours valide...

Dois-je en profiter?

 

Merci de vos réponses et commentaires

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Suite a une décision judiciaire au Tribunal de grande instance de Nimes en décembre 2011,il a été jugé que ,en plus des amendes et des frais de dossier,

j'avais UNE ANNULATION DE MON PERMIS AVEC UN DÉLAI DE 1 MOIS AVANT DE POUVOIR LE REPASSER (Je dois juste repasser le code).

La séance de Tribunale ayant terminé très tard le BEX (bureau d'exécution des peines) était fermé mais j'ai quand meme signé un papier prouvant que je m'était bien présenter.

Ensuite ,n'étant pas de la région (je suis de Reims en Champagne et j'avais fait tout le déplacement ,tout de meme...) je suis rentré chez moi.

MAIS

Encore a ce jour (MAi 2012) ,mon permis est toujours VALIDE ( et il ne m'a pas été retiré ,ni demandé) et ,a part un courrier concernant les amendes et frais de dossier du Tribunal,RIEN NE M'A ÉTÉ DEMANDÉ.

 

Sur Internet ,j'ai toujours mon permis valide et meme auprès de la DDT :mon permis est toujours VALIDE.

De plus ,je ne peux meme pas m'inscrire dans une auto-école (pour repasser le code) car mon Permis est toujours VALIDE.

 

Alors,n'étant pas de la région d'ou a eu lieu le jugement ,peut etre qu'il y a eu "embrouille et que mon dossier a été classé et que je n'ai plus besoin de repasser le code .

Dans tout les cas,a ce jour,j'ai le droit de conduire .

Est-ce déja arrivé des histoire comme la mienne ?

Dois je faire "le mort " et continuer a conduire

De toute façon ,je ne peux pas m'inscrire dans une auto-école tant que mon permis est toujours valide...

Dois-je en profiter?

 

Merci de vos réponses et commentaires

 

Ce n'est pas parce qe tu n'as pas encore reçu la copie du jugement que ton permis est encore valable. Si le greffe du tribunal qui t'a jugé est très loin de chez toi, il existe le courrier et le téléphone pour prendre des nouvelles.

[Invité §djt123tt]

Eh bien si j'ai la copie de mon Jugement et de la décision judiciaire sauf que cela n'a pas été notifier et enregistrer au bureau d'éxécution des peines et c'est pour cela que meme au niveau de la DDT (direction départementale du territoire) mon permis est TOUJOURS VALIDE et que c'est pour cela que je ne peux meme pas m'inscrire dans une auto-école.

Merci pour ce tuyau qu'est le courrier et le téléphone mais en fait ,cela m'arrange plus de pouvoir conduire avec un permis valide que de remuer toute cette histoire pour ensuite repasser mon permis.Je pense que cela devrait se comprendre assez facilement.....

[Invité §ste034wW]

c'est normal car tu ne l'as pas rendu, c'est la même chose pour les pertes.

[Invité §djt123tt]

Mais alors si je continu a le gader et qu'il ne me le récklame toujours pas ,je peux continuer a conduire toute la vie comme cela ?.....

[Invité §djt123tt]

c'est normal car tu ne l'as pas rendu, c'est la même chose pour les pertes.

Mais alors si je continue a le garder et qu'il ne me le réclame toujours pas,je peux donc continuer a conduire toute la vie comme cela ??...???

[Invité §ere523sS]

Mais alors si je continue a le garder et qu'il ne me le réclame toujours pas,je peux donc continuer a conduire toute la vie comme cela ??...???

 

 

 

a priori oui , jusqu'a ce que vous soyez convoqué à la gendarmerie ou la PN pour restituer votre permis.

[Invité §djt123tt]

 

 

a priori oui , jusqu'a ce que vous soyez convoqué à la gendarmerie ou la PN pour restituer votre permis.

Merci de ta réponse mais s'il ne me convoque jamais ??? cela serait génial pour moi...

[Invité §ere523sS]

Merci de ta réponse mais s'il ne me convoque jamais ??? cela serait génial pour moi...

je me disait la même chose

... pour moi ça a mis 1ans avant que je sois convoqué , c'est long mais ça fini toujours par arriver

 

pour le moment , tout est valide sur ton permis , il suffit d'aller a ta préfecture et demander un relevé intégral pour t'en convaincre ...

tout sera OK (pour le moment lol )

[Invité §ste034wW]

entièrement d'accord avec erenico "a priori oui , jusqu'a ce que vous soyez convoqué à la gendarmerie ou la PN pour restituer votre permis."

[Invité §djt123tt]

Merci beaucoup de vos témoignages

[Invité §djt123tt]

je me disait la même chose

... pour moi ça a mis 1ans avant que je sois convoqué , c'est long mais ça fini toujours par arriver

 

pour le moment , tout est valide sur ton permis , il suffit d'aller a ta préfecture et demander un relevé intégral pour t'en convaincre ...

tout sera OK (pour le moment lol )

Merci beaucoup de vos témoignages...

[Invité §djt123tt]

entièrement d'accord avec erenico "a priori oui , jusqu'a ce que vous soyez convoqué à la gendarmerie ou la PN pour restituer votre permis..

Merci beaucoup de vos témoignages...