Véhicule résidence secondaire France - Suisse

[Invité §jul606RY]

Bonjour,

 

J'ai un permis de circulation suisse et je vis en Suisse, tout en possédant une résidence secondaire en France.

 

Je vais acheter une voiture en France pour pouvoir circuler dans la région de ma résidence secondaire.

 

Puis-je de temps à autre circuler en Suisse avec cette voiture immatriculée en France ?

 

Je sais que la réponse est en général négative en raison des droits de douanes.

 

Mais si je déclare ce véhicule à la douane suisse et paie les frais de dédouanement, puis-je ensuite circuler de temps à autre en Suisse ?

 

Merci pour votre réponse.

[Invité §tnt265Ie]

bonjour

 

ne devrait-elle pas être immatriculée dans le pays de la résidence principale donc en suisse

[Invité §jul606RY]

Non... j'ai déjà un scooter immatriculé dans le 06 avec une assurance française.

 

Je souhaite faire de même en immatriculant une nouvelle voiture, tout en pouvant occasionnellement me rendre en Suisse. Mais le véhicule restera presque tout le temps en France.

[Invité §tnt265Ie]

Non... j'ai déjà un scooter immatriculé dans le 06 avec une assurance française.

 

Je souhaite faire de même en immatriculant une nouvelle voiture, tout en pouvant occasionnellement me rendre en Suisse. Mais le véhicule restera presque tout le temps en France.

 

ok donc pas de soucis alors

 

seul hic, en cas de prune, elle arrivera au domicile en France et risque donc d'être majorée avant que tu t'en aperçoive et aussi les points du permis s'il est Français

 

il est suisse le permis? si oui pas de risque de perte de points pour des PV français

[sebmac]

Bonjour,

 

J'ai un permis de circulation suisse et je vis en Suisse, tout en possédant une résidence secondaire en France.

 

Je vais acheter une voiture en France pour pouvoir circuler dans la région de ma résidence secondaire.

 

Puis-je de temps à autre circuler en Suisse avec cette voiture immatriculée en France ?

 

Je sais que la réponse est en général négative en raison des droits de douanes.

 

Mais si je déclare ce véhicule à la douane suisse et paie les frais de dédouanement, puis-je ensuite circuler de temps à autre en Suisse ?

 

Merci pour votre réponse.

 

 

Non, tu ne pourras pas circuler en Suisse avec une immatriculation française et une résidence principale en Suisse.

 

Si tu déclares ton véhicule à la douane suisse il faudra ensuite changer l'immatriculation...

 

La règle est:

 

Circulation dans pays de résidence = immatriculation dans pays de résidence!

 

Toute dérogation à cette règle implique des risques fiscaux importants...

[sebmac]

ok donc pas de soucis alors

 

seul hic, en cas de prune, elle arrivera au domicile en France et risque donc d'être majorée avant que tu t'en aperçoive et aussi les points du permis s'il est Français

 

il est suisse le permis? si oui pas de risque de perte de points pour des PV français

 

 

C'est un mauvais conseil...

CF message précédent.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

J'ai un permis de circulation suisse et je vis en Suisse, tout en possédant une résidence secondaire en France.

 

Je vais acheter une voiture en France pour pouvoir circuler dans la région de ma résidence secondaire.

 

Puis-je de temps à autre circuler en Suisse avec cette voiture immatriculée en France ?

 

Je sais que la réponse est en général négative en raison des droits de douanes.

 

Mais si je déclare ce véhicule à la douane suisse et paie les frais de dédouanement, puis-je ensuite circuler de temps à autre en Suisse ?

 

Merci pour votre réponse.

Si dans ta résidence secondaire en France tu as un garage fermé et si ton permis est suisse, achète toi une petite voiture en Suisse, tu la feras immatriculer en Suisse et tu seras tranquille. De ce fait, en cas de PV, tu recevras la prune en Suisse et tu échapperas totalement au retrait de points.

[sebmac]

Si dans ta résidence secondaire en France tu as un garage fermé et si ton permis est suisse, achète toi une petite voiture en Suisse, tu la feras immatriculer en Suisse et tu seras tranquille. De ce fait, en cas de PV, tu recevras la prune en Suisse et tu échapperas totalement au retrait de points.

 

 

Bonne idée. Comme cela il aura plaisir à régler la taxe annuelle...

 

Pour échapper au retrait des points, le simple fait d'avoir sa résidence principale en Suisse et donc le permis Suisse est suffisant.

[Invité §jul606RY]

 

Non, tu ne pourras pas circuler en Suisse avec une immatriculation française et une résidence principale en Suisse.

 

Si tu déclares ton véhicule à la douane suisse il faudra ensuite changer l'immatriculation...

 

La règle est:

 

Circulation dans pays de résidence = immatriculation dans pays de résidence!

 

Toute dérogation à cette règle implique des risques fiscaux importants...

 

 

Ok... mais cette règle est complètement stupide puisque avec une plaque 06 je peux me rendre en Italie, en Espagne, etc... et impossible de me rendre OCCASIONNELLEMENT dans le pays de ma résidence principale ?!?

 

On risque quoi... si on déclare le véhicule à la frontière suisse et donc qu'on a payé la TVA ?

 

C'est uniquement en cas de contrôle de police en Suisse ?

 

Au niveau fiscal, ça change quoi... puisque de toute manière, je ne déclare pas ma voiture sur ma feuille d'impôt en tant que fortune, comme la plupart des Suisses... surtout pour une voiture que je souhaite acheter à 10'000 euros max du genre Logan... C'est pas une Ferrari...