Retention de permis jeune conducteur soldes nul

[Invité §Ano451sW]

Bonjour tout le monde , tout d'abord je tiens a préciser que j'ai effectuer beaucoup de recherches et notamment sur ce forum , j'ai déjà appris beaucoup mais rien qui reprend concrètement a mon cas depuis le début donc voila mon soucis :

 

-Je suis titulaire du permis B depuis le 20/06/2018 et je suis jeune conducteur de par ce faite et je n'avais jamais commis d'infraction au code de la route

 

 

- Dans la nuit du jeudi 21/02/2019 au 22/02/2019 je suis rentrer d'une soirée au bar trop alcoolisé , les forces de l'ordre m'ont contrôler près de chez moi je précise que je m'étais arrêter sur le bas coter car je ne me sentais pas très bien mais moteur allumer, moi place conducteur et ceinture attaché , petit alcootest évidemment positif je ne nie pas et les FDO m'ont ramener au poste, mon taux s'est révéler à 1.40g donc évidemment je vais perdre 6 points .

 

- Pour l'instant ma voiture est chez moi, toujours assurer , et mon permis en rétention les FDO m'avaient dis qu'ils me rappelaient le lendemain donc le 22 mais pas de nouvelle , je sais que c'est censer durer 72h donc je m'attends a un coup de fil ce lundi 25/02/2019 , je n'ai pas passer la nuit en GAV ni quoi que ce soit , je précise que j'ai quant même subi quelques comportement étrange des policier càd qu'on m'a pousser, mis tête a tête et que les FDO ont tenus des propos injurieux mais bref je n'ai pas été exemplaire non plus loin de là .

 

 

Mon anniversaire de permis est dans 4 mois donc date a laquelle je suis censer récupérer 2 points, les FDO m'ont vaguement dis ce qui était censer se passer , j'imagine que j'aurais droit a une suspension administratif de six mois, je ne sais pas quant je recevrais l'amende ni ce qui se passera quant on me reconvoquera au poste suite aux 72 heures de rétention et j'aimerais quelques conseils?

 

 

J'ai entendue dire que mes points seront enlever au moment du paiement de l'amende, je n'ai pas envie de la contester et d'aller jusqu'en cours d'appel etc sa ne ferais qu'aggraver mon cas ( en plus de me coûter très cher ) mais il y a de ce que j'ai compris d'autres moyens de faire durer la procédure sans que ce ne soit risquer , j'imagine qu'il est jouable de faire durer ça 4 mois et sauver mon permis mais je redoute l'arriver de l'amende .

 

 

Je suis quasiment sûre qu'un avocat pourrait trouver un vice de procédure car les FDO ont eu des comportements assez étrange mais je n'ai pas envie de payer un avocat, trop d'argent qui peuvent ne pas être nécessaire a sauver mon permis .

 

 

J'ai écrit ce post assez tôt car je penses que cela pourrait m'aider et qu'il est possible pour moi de m'en sortir , je n'ai rien annoncer a mon assurance par ailleurs car il est pour moi possible que mon permis soit sauver, simplement je ne sais pas trop comment m'y prendre et c'est pour cela que je viens demander quelques conseils s'ils vous manquent des informations demandez moi je vous répondrais , merci , cordialement .

 

PS: je détiens également mon permis A2 depuis fin décembre

[le passant]

 

 

 

J'ai entendue dire que mes points seront enlever au moment du paiement de l'amende, je n'ai pas envie de la contester et d'aller jusqu'en cours d'appel etc sa ne ferais qu'aggraver mon cas ( en plus de me coûter très cher ) mais il y a de ce que j'ai compris d'autres moyens de faire durer la procédure sans que ce ne soit risquer , j'imagine qu'il est jouable de faire durer ça 4 mois et sauver mon permis mais je redoute l'arriver de l'amende .

 

 

 

Bonjour.

 

Vous n'êtes pas dans le cadre de la procédure de l'amende forfaitaire,le paiement de l'amende n'entraînera pas le retrait de points,hormis cadre spécifique de l'exécution d'une mesure de composition pénale,si tant est que l'amende à payer soit la seule mesure.

 

 

4 mois,c'est jouable,reste à connaître la procédure qui vous sera appliquée,Composition Pénale,CRPC,Ordonnance pénale,Audience.

 

Les points ne seront retirés que lorsque toutes les voies de recours seront épuisées,ne faites donc pas l'impasse sur un éventuel appel ou une opposition si nécessaire.

[craaven]

Merci de votre réponse , évidemment j'ai écrit ce post très tôt au vu de ma situation mais il m'a semblait que c'était peut-être le mieux à faire, faut dire que je stress pas mal.

 

en faite pour le moment il faut que j'attende la fin de la rétention de 72h qui devrais arriver lundi ?

 

que peut-il se passer durant cet entrevue au poste , y'a t-il des choses que je doit faire ou éviter de faire ?

 

je vous donnerais des nouvelles quant la fin de la rétention arrivera et que je retournerais au poste , on me donneras surement une suspension administarive a ce moment là et je saurais quelle procédure sera appliquer ?

[le passant]

Merci de votre réponse , évidemment j'ai écrit ce post très tôt au vu de ma situation mais il m'a semblait que c'était peut-être le mieux à faire, faut dire que je stress pas mal.

 

en faite pour le moment il faut que j'attende la fin de la rétention de 72h qui devrais arriver lundi ?

 

que peut-il se passer durant cet entrevue au poste , y'a t-il des choses que je doit faire ou éviter de faire ?

 

je vous donnerais des nouvelles quant la fin de la rétention arrivera et que je retournerais au poste , on me donneras surement une suspension administarive a ce moment là et je saurais quelle procédure sera appliquer ?

 

 

Si je puis vous donner un conseil,c'est de faire votre mea culpa durant l'audition,si jamais vous avez dérapé avec les fdo,excusez vous de votre comportement.

Pas sur que vous ayez des nouvelles de la procédure qui sera appliquée immédiatement après l'audition.

[craaven]

Oui c'est ce que je comptais faire durant cette séance de toute façon je ne peut rien faire d'autres pour le moment, ok merci des précisions je pensais récupérer des papiers etc justement a ce moment là mais je verrais bien.

 

Je comptais me racheter une 50 histoire de me déplacer en attendant, le problème c'est que je ne sais pas comment faire , assurance ,carte grise .. je suis un peu perdu ^^

 

ce qui m'embête le plus c'est surtout que je voudrais essayer de ne pas le perdre complétement pour le moment mais je sais pas trop quoi faire par la suite je vous tiendrais au courant suite a la fin de la rétention , surtout que je risque malheureusement de perdre et mon permis B et mon permis A2, est-ce que ce sera pris en compte durant la procédure ou ils n'en tiennent pas compte ? sachant que je suis jeune j'ai bientôt 20 ans c'est assez embêtant mais bon c'est le jeu et j'assume complétement

[bebel78]

Comme a dit le Passant , revenez vers nous lorsque vous serez convoqué dans le cas d’une procédure !!!!!!

On vous donnera les modalités pour repousser l’échéance de la comparution, ce qui devrait sauver votre permis de l’invalidation!!!!!!

[craaven]

Bonjour, merci de la réponse, en effet c’est ce qui me semble le plus sage à faire pour l’instant je n’ai aucune nouvelle je doute en avoir aujourd’hui , je pensais appeller le poste après les 72h donc demain pour savoir si le préfet a pris une décision ? Je penses recevoir la notification de la décision ( s’il y’en a une on sait jamais .. ) dans la semaine par courrier . Ce qui est bizarre c’est qu’ils n’ont pas mentionner mon permis A2 sur la fiche de rétention car je n’ai toujours pas reçu ce nouveau permis , ensuite il n’y a pas les 30 minutes de respecter entre l’arrestation et la mesure a l’ethtlometre, enfin sous un contrôle préventif c’est un Agent de police Judiciaire qui m’a fais souffler à l’ethylotest car il n’y avajr pas d’OPJ , il n’a pas le droit ? Ils ne m’ont pas mentionner la possibilité de souffler une deuxième fois également, la seconde fois à lethylometre ils me l’ont imposer , tout cela est assez étrange je vous tiendrais au courant quant j’aurais des nouvelles merci à vous, de toute façon 4 mois sa reste jouable à mon avis à voir la procédure merci bien et désolée pour les pavés que j’écris

[Invité §Tis758PG]

@ craaven,

 

La rétention administrative peut être plus longue que les 72 h car c'est le préfet qui dispose de 72 h pour prendre l'arrêté de suspension administrative, par contre, rien ne s'oppose à ce que cet arrêté vous parvienne bien après ces 72 h. I l vous faudra donc, dès mercredi ou jeudi, demandé aux FDO si l'arrêté a été pris ou non. Si oui, attendez de recevoir le courrier adéquat, si non, faites immédiatement une demande pour récupérer votre permis, c'est votre droit.

 

La conduite sous alcool avec un taux délictuel (dès 0,40 mg/l d'air expiré ou 0,80 g/l de sang) ne sera pas traité, comme cela vous a été dit précédemment, par la procédure de l'amende forfaitaire mais par jugement donc, les points sont loin de vous être retirés car, une fois le jugement rendu, si ce jugement est avant la date anniversaire de votre permis, et qu'il vous aura été signifié, vous aurez un délai pour pouvoir interjeter appel (faire appel) ce qui aura pour effet de suspendre les effet du jugement et de vous faire passer devant la juridiction d'appel, cela prendra plusieurs mois (mini 6 à 8 mois) et vous aurez alors déjà récupérer vos 2 points bonus (3 points si AAC) ce qui sauvera votre permis.

[craaven]

Bonjour tisuisse , effectivement j’ai donc bien compris comment marcher la rétention de permis et ses 72h, je verrais comment sa se déroule dans la semaine et reviendrais poster ici .

 

Ah très bien je m’attendais à recevoir une amende à la maison ce n’est donc pas le cas ?! Encore faudrait-il que je sache quel est la procédure à mon encontre mais avec les tribunaux surcharger il est possible que cela mette plus de 4 mois sans que j’ai besoin de faire appel mais cela reste à voir je ne peut pas m’avancer sur ce sujet .

 

Merci des réponses je tiendrais au courant à la fin de la rétention , et des décisions si il y a du préfet , tout cela devrait m’etre Éclairci dans la semaine , ou pas.. !

[craaven]

Bonjour, j’ai quelques infos en plus , pas grand chose mais c’est toujours ça je m’explique : ma rétention de permis de 72h étant finis j’ai décider d’appeler le poste de police pour leur demander si le préfet avait pris une décision etc , l’agent qui s’est occupé de mon cas n’était pas là et la personne au téléphone m’a indiqué qu’elle n’en savait rien puisque chacun on leur procédure m’a ton expliquer ( elle ne connaissait pas l’agent qui s’est occuper de moi ), que suis-je censée faire , attendre ?! Merci, cordialement

[mackinley]

Bonjour, j’ai quelques infos en plus , pas grand chose mais c’est toujours ça je m’explique : ma rétention de permis de 72h étant finis j’ai décider d’appeler le poste de police pour leur demander si le préfet avait pris une décision etc , l’agent qui s’est occupé de mon cas n’était pas là et la personne au téléphone m’a indiqué qu’elle n’en savait rien puisque chacun on leur procédure m’a ton expliquer ( elle ne connaissait pas l’agent qui s’est occuper de moi ), que suis-je censée faire , attendre ?! Merci, cordialement

 

 

à partir de la 72 ème heure et pendant 12 heures (donc jusqu'à la 84ème), vous vous rendez (téléphoner n'est clairement pas suffisant) dans le service et vous récupérez votre permis .. sauf si l'arrêté a été pris ...

[craaven]

C’est trop tard donc .. ? Où il est encore temps que j’y aille ?

[mackinley]

C’est trop tard donc .. ? Où il est encore temps que j’y aille ?

a priori, c'est donc trop tard, ... il est reparti dans le circuit administratif... et remontera à la surface un jour ou l'autre ...

[craaven]

De toute façon je travaillais la journée les 12 heures auraient été écouler , mais c’est étrange car là personne au téléphone n’a pas su me répondre .. j’ai peur qu’on s’occupe d’envoyer mon permis demain donc au delà du délai de 72heures .. et je ne pourrais rien y faire . Enfin bon si sa trouve ils ne l’ont pas mon permis et il a déjà été envoyer mais sa reste étrange je ne sais pas trop quoi faire, j’essaierais d’appeler demain matin ..

[craaven]

Bonjour, j’ai reçu aujourd’hui le fameux recommander me notifiant une suspension administrative de six mois en attente de jugement s’il y a , j’ai le test psychotechnique a passer et l’examen à l’hôpital pour les Gamma. Je m’attendais à ça mais pas aussi rapidement, en gros je n’ai plus qu’à .. attendre ?! Je suis censée recevoir une amende ?

[Invité §Tis758PG]

Bonjour, j’ai reçu aujourd’hui le fameux recommander me notifiant une suspension administrative de six mois en attente de jugement s’il y a , j’ai le test psychotechnique a passer et l’examen à l’hôpital pour les Gamma. Je m’attendais à ça mais pas aussi rapidement, en gros je n’ai plus qu’à .. attendre ?! Je suis censée recevoir une amende ?

Le montant de l'amende sera fixé par jugement et vous aurez le jugement soit en audience au Tribunal Correctionnel, soit par Ordonnance Pénale Délictuelle. N'attendez pas l fin des 6 mois de suspension administrative pour faire vos tests psychotechniques et votre prise de sang. Bien entendu, le même jugement fixera la durée de la suspension judiciaire, laquelle se substituera à la suspension administrative du préfet? Ce n'est qu'après ce jugement et lorsque le jugement sera devenu définitif, que vous seront retirés vos 6 points de cette infraction, pas avant.

[craaven]

D’accord j’ai bien compris , pour Les tests et surtout la prise de sang je penses attendre 1 mois , sans alcool évidemment histoire d’être sûre que je sois favorable et ensuite prendre rdv , c’est long d’ailleurs les délais en général pour ce genre de rdv ?

Sinon, pensez vous que le jugement judiciaire arrivera plus tard que mon anniversaire permis c’est à dire fin juin début juillet ou cela risque d’être compliquer ?

Merci , bien cordialement

[Invité §Tis758PG]

D’accord j’ai bien compris , pour Les tests et surtout la prise de sang je penses attendre 1 mois , sans alcool évidemment histoire d’être sûre que je sois favorable et ensuite prendre rdv , c’est long d’ailleurs les délais en général pour ce genre de rdv ?

Sinon, pensez vous que le jugement judiciaire arrivera plus tard que mon anniversaire permis c’est à dire fin juin début juillet ou cela risque d’être compliquer ?

Merci , bien cordialement

Juillet et août = vacances judiciaires, pas de jugement.

[craaven]

D’accord à voir si mon jugement aura lieu avant .. j’espère pas mais on verra !

Par contre point Important : Je viens de recevoir mon nouveau permis ou il est mentionner que j’ai le permis A2 ( permis moto ).. sur ma fiche de rétention ils n’ont pas mentionner que je l’avais, je suis censée en faire quoi de ce nouveau permis , le renvoyer à la préfecture ? Car en soit celui qu’ils ont c’est mon ancien et qui est donc à partir d’aujourd’hui « invalide » , j’avoue que la situation m’échappe là .. si quelqu’Un peut me renseigner de manière juste merci cordialement

[bebel78]

Procédure normale car permis moto obtenu fin décembre , vu les délais pas de rapprochement possible avec la mesure de rétention !!!!

Vous devriez avoir des nouvelles pour le rendre illico !!!!

Surtout ne conduisez pas , mais ça vous le saviez déjà !!!!

[craaven]

Et si je n’ai pas de nouvelles ?! Y’a t’il un délai au delà duquel je serais sanctionner pour garder ce nouveau permis ? J’imagine que oui il faut que je le rende a la préfecture mais bon on ne m’as rien dit pour l’instant, vive l’administration !

[craaven]

Toujours pas de nouvelles suite à mes derniers message et le soucis qui se pose avec mon nouveau permis ... La préfecture ne répond plus au téléphone c’est inutile et je peut pas me déplacer pour le moment, je risque quelque chose à garder ce permis ?! Il faudrait peut être que je contacte le poste de police pour savoir les mesures qu’il faut je prenne par rapport à ça je ne sais pas ..