Convocation ordonnance pénal malgré récidive légale

[Invité §Mar117Gf]

Oui je ferais suivre si c'est moi le 1er de plus lol. En tous cas je vous remercie vous et anonymemarcell! Pour vos bon conseils et votre aide.

Je reviendrai vers vous le 6 février pour donner la suite de l'affaire si sa peut aidé une personne dans ma situation.

Ça fait plaisir d'avoir des conseils sans être juger !

Bonne soirée à vous merci encore . À trés bientôt

[Invité §Mar117Gf]

@le passant @Anonymemarcel

Bonjour, je reviens faire vous concernant mon affaire.

Donc je suis passer au tribunal.La peine de 3 mois de suspension et 300€ à étais confirmer,mais en aucun cas l'annulation et interdiction de le repasser avant autant de mois.

J'ai demandé au délégué si annulation de permis il m'a répondu que non mais que si il me reste que 6 points je devrais me dépêcher à passer un stage.

Je ne comprends plus rien...

[Invité §Mar117Gf]

Aurais je dû avoir le formulaire 7 et aussi logiquement l'annulation et l'interdiction de repasser le permis avant autant de mois dois être noté sur l'ordonnance pénale non?

Il est juste écrit 300€ à titre de peine principal et 3 mois de suspension a titre de peine complémentaire.

[bebel78]

Je confirme , il faut vite faire un stage de récupération de points avant que les 6 points ne soient retirés de votre compteur !!!!!!

[Invité §Mar117Gf]

@bebel78 merc'i

Ce que je comprends pas c'est que la récidive a bien étais retenu mais aucune trace de l'annulation et de l'interdiction de passer avant autant de mois!?

J'ai peur de faire ce stage pour rien. J'ai encore jusqu'au 23 mars pour former opposition.

[Invité §Mar117Gf]

Sa devrais être spécifié sur l'ordonnance pénale non?

[Invité §Ano533HN]

Bonjour,

 

Merci pour le retour.

 

 

 

@le passant @Anonymemarcel

....J'ai demandé au délégué si annulation de permis il m'a répondu que non mais que si il me reste que 6 points je devrais me dépêcher à passer un stage...

 

 

Tout est là, saisissez l'opportunité et stage sans tarder

 

(Je reste surpris mais, bon....)

[Invité §Mar117Gf]

@Anonymemarcel

Je le suis tout autant. Donc il devrait bien être mention sur ordonnance penale l'annulation et l'interdiction?

[AmMoNiaK]

@Anonymemarcel

Je le suis tout autant. Donc il devrait bien être mention sur ordonnance penale l'annulation et l'interdiction?

Oui car il s'agit d'une décision judiciaire, votre ordonnance devrait en faire mention.

[bebel78]

Oui car il s'agit d'une décision judiciaire, votre ordonnance devrait en faire mention.

Le délégué du procureur lui conseille de faire rapidement un stage de récupération de points , lui dit noir sur blanc qu’il n’y a pas d’annulation du permis , que dire de plus ???? :cry:

[Invité §Mar117Gf]

Je vous envoie l'ordonnance

[AmMoNiaK]

Le délégué du procureur lui conseille de faire rapidement un stage de récupération de points , lui dit noir sur blanc qu’il n’y a pas d’annulation du permis , que dire de plus ???? :cry:

Justement c'est ce que je dis, si l'annulation était prononcée ce serait écrit sur l'ordonnance, car l'annulation est une mesure judiciaire. Comme rien n'est marqué, pas d'annulation à prévoir selon moi.

[Invité §Mar117Gf]

Je suis moi même perdu car je veux pas faire un stage qui ne servirait à rien.

Oui il m'as bien affirmé qu'il n'aurais pas d'annulation malgré une récidive je comprends plus rien!

[bebel78]

Je suis moi même perdu car je veux pas faire un stage qui ne servirait à rien.

Oui il m'as bien affirmé qu'il n'aurais pas d'annulation malgré une récidive je comprends plus rien!

L’état de récidive légale n’a pas été reconnu car lors de votre de votre première condamnation vous avez été jugé par composition pénale !!!

Vous êtes uniquement en réitération ce qui a pour effet de ne pas avoir d’annulation du permis !!!!!

A confirmer par le Passant !!!!!!! :??:

[bebel78]

On vous a posé la question plusieurs fois , êtes vous sûr la première fois d’avoir été jugé en CRPC ?

L’ordonnance que vous nous envoyez est la dernière en date !!!!!

[Invité §Mar117Gf]

Oui c'est ça exactement 1er jugement en CRPC. Celui ci est le dernier jugement en ordonnance pénale.

[bebel78]

L’avantage du CRPC ou plaider coupable , c’est que le substitut du procureur a le choix des sanctions , comme il ne vous a pas parlé d’annulation de permis c’est une affaire qui se termine bien pour vous !!!

Par contre il va falloir vous bouger pour le stage de récupération de points si vous ne voulez pas que votre permis soit invalidé !!!!!

[Invité §Mar117Gf]

Oui mais en CRPC c'était m'a 1er condamnation je n'avais jamais étais condamné avant.

L'ordonnance pénale est ma 2e condamnation et comme inscrit sur l'ordonnance la récidive à bien étais retenu.

[Invité §Mar117Gf]

Je vais partir avec le principe qui n'est pas annulé vu qu'il en fais pas mention et effectué ce stage au plus vite

[Invité §Mar117Gf]

Bonjour,

 

Je reviens au nouvelle sur mon affaire. Bonne nouvelle malgré la récidive mes 3 mois de suspension on étais validé ! Bon je sais que je mérite l'annulation logiquement mais bon.

J'ai étais hier au commissariat chercher le papier mentionné " communication d'une décision judiciaire relative au permis de conduire REF 7". (Je mettrais ci joint une photo)

J'aurais une question à posé concernant la visite médicale.

Vu que approprié la récidive n'as pas était retenu malgré qu'il soit inscrit sur la décision judiciaire.

Dois je faire le bilan sanguin ou un test d'urine?

C'est tellement ambiguë.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Je reviens aux nouvelles sur mon affaire. Bonne nouvelle : malgré la récidive, mes 3 mois de suspension ont été validés ! Bon, je sais que je mérite l'annulation logiquement, mais bon.

Je suis allé hier au commissariat chercher le papier mentionné "communication d'une décision judiciaire relative au permis de conduire REF 7" (je mettrais ci-joint une photo).

J'aurais une question à poser concernant la visite médicale : Vu qu' à priori la récidive n'a pas été retenue malgré qu'il soit inscrit sur la décision judiciaire, dois-je faire le bilan sanguin ou un test d'urine ? C'est tellement ambiguë.

Question à poser à votre préfecture car, là, il s'agit de formalités administratives et non de formalités judiciaires.

[le passant]

Bonjour,

 

Dois je faire le bilan sanguin ou un test d'urine?

C'est tellement ambiguë.

 

 

Bonsoir.

 

Vous devez passer la visite en commission médicale si vous souhaitez récupérer votre permis.

 

Donc tests à la clé.

[Invité §Mar117Gf]

Bonjour ,

Désole j'y arrive pas à mettre mes photos

Donc l'administratif ne peux rien faire malgré que la récidive et écrit sur le ref7?

[Invité §Mar117Gf]

Si je suis la logique c'est bilan sanguin car en récidive.

Malgré qui est écris sur la communication... Je n'ai pas le permis annulée

[le passant]

message supprimé

 

Soyons clairs.

 

Quelle case est cochée sur l'imprimé ref 7 ?

Suspension ou annulation ?

[Invité §Mar117Gf]

Vous voyez ,

Je n'y comprends plus rien

[le passant]

L'annulation du permis de conduire n'apparaît pas.

Donc puisque vous avez été condamné à une suspension de permis de 3 mois, et que vous en avez déjà effectué 6 en suspension administrative, vous n'avez plus de suspension à effectuer.

Juste à passer la visite médicale en commission, et si celle -ci est favorable, vous récupérerez votre permis.

[Invité §Mar117Gf]

Oui , j'avais compris cela mais quel test effectué? Sanguin ou urine?

J'ai peur qu'il vois qui on commis une erreur si je fais le sanguin.

Si la décision est prise , ils peuvent pas faire retour arrière sur la décision ?

[Invité §Mar117Gf]

Au passage pas de test physko. Vu moins de 6 mois. C'est une drôle d'affaire lol

[le passant]

Oui , j'avais compris cela mais quel test effectué? Sanguin ou urine?

J'ai peur qu'il vois qui on commis une erreur si je fais le sanguin.

Si la décision est prise , ils peuvent pas faire retour arrière sur la décision ?

 

 

Vous n'avez d'autre choix que de passer cette visite si vous voulez récupérer votre permis.

Il est fort probable que vous ayez test sanguin et urine.

[jemianchel]

Bonjour

 

C 'est le natinf 8544

PC annulé L234-13 du CR

 

VL confisqué si proprietaire sauf décision spécialement motivée

obligation de faire installer anti demarage sur le vehicule pendant 3 ans apres la date d'obtention du NOUVEAU PC

[le passant]

Bonjour

 

C 'est le natinf 8544

PC annulé L234-13 du CR

 

VL confisqué si proprietaire sauf décision spécialement motivée

obligation de faire installer anti demarage sur le vehicule pendant 3 ans apres la date d'obtention du NOUVEAU PC

 

 

C'est effectivement l'intitulé de l'infraction reprochée, mais qui manifestement n'a pas donné suite dans le cas présent à une annulation de plein droit malgré la récidive.

[Invité §Mar117Gf]

C'est la loi mais rarement appliqué, si on suis la loi on ne fais plus rien .

Grand merci le passant j'irai faire les test si il faut les 2 ?!

Je me permets d'effacer les photos.

Et comme d'habitude si je peux aider je le ferai comme vous avais pour moi !?

[Invité §Mar117Gf]

Intéressant se que vous dites ! Donc malgré la récidive le juge à le choix c'est plus automatique ?

[Invité §Mar117Gf]

Grand merci à toi pour ton aide et d'autre aussi! A part l'aide sa ma fait du bien d'être soutenu ! On se sens souvent seul dans c'est moment là!

Pour moi tout se finis bien et j'ai retenue la leçon .

J'espère aider d'autre personnes et je n'hesiterais pas à revenir! ?