Agression quelles indemnités?

[Invité §lau754He]

Bonjour

 

Voila je me suis fait agressé par un automobilisme (reçu un coup de tête dans le nez et donc fracture du nez).

 

Que puis je attendre au niveau de l'indemnité svp?

 

Merci par avance.

 

 

[Invité §lal136gV]

Et pour qu'elle raison?

[Invité §Y11534qk]

Indemnité t'aura un peu de sous mais combien je ne sais pas.

Moi il m'arrive un truc comme ça j'appelle tout mes tepo et on lui fait passer un petit quart d'heure simpatoche.

Non je plaisante mais j'espere que tu as des temoins quand meme.

[Invité §lau754He]

Oui j'ai un témoin enfin pas grave merci de votre aide quand même

 

Bonne soirée à vous

[Invité §Cra883ru]

Tu fais constater tes blessures par un medecin.

 

Tu te fais rembourser tout tes frais médicaux.

 

Tu demande un dommage moral, ainsi que le pretium doloris (pour les douleurs endurées).

 

Tu peux demander aussi le préjudice d'agréments si ça t'as empêché de faire du sports ou autre activité de loisirs.

 

Je ne vois rien d'autre de prime abord.

[Invité §lau754He]

Dac c'st sympa merci et le montant des péjudices peut se chiffrés à combien? enfin environ, je m'y connais vraiment pas

 

Juste pour avoir un ordre d'idée

[Invité §Cra883ru]

Dac c'st sympa merci et le montant des péjudices peut se chiffrés à combien? enfin environ, je m'y connais vraiment pas

 

Juste pour avoir un ordre d'idée

 

 

 

Ne t'attends pas à des sommes importantes. Si t'as eu le nez éclaté et qu'il y a une déformation, tu peux aussi essayer de réclamer un préjudice esthétique. Mais dans l'ensemble je dirais que pour les 3 premiers post confondus, au gros maximum 1000€.

[Invité §lau754He]

ok ola je trouve ca deja énorme. Merci beaucoup

[Invité §Cra883ru]

Le préjudic esthétique pourrait faire monter ce montant mais à moins que tu n'aies des maux de têtes ou autres désagrément pendant des mois, ça ne ce chiffre pas à beaucoup plus.

[Invité §lau754He]

non non j'ai "juste" une fracture sans déviation, et un mal de tête, j'ai dormi toute la journée de samedi.

 

Par contre j'ai perdu deux demi journée de travail, et j'ai un mal de chien à me concentrer, (un peu énervant étant donné que je dois faire un mémoire pour mes études ) ca tombe mal.

 

Enfin en tout cas c'est gentil d'avoir pris le temps de me répondre.

[Invité §Cra883ru]

Alors attends toi à une somme qui tourne plus autour des 500€ surtout si les douleurs perdure.

[Invité §lau754He]

dac

[Invité §bla535am]

En fait c'est tres simple

 

- Il va devoir payer les frais médicaux

 

- le pretium doloris ne passera pas car au regard de la jurisprudence il faut un mal continu, la tu as le nez peté c'est une chose que tu peux avoir en rentrant dans une porte et il y'a des douleurs bien plus graves. Donc d'aprsè moi celui là tu l'oublie

 

- préjudice moral tu peux oublier à mon humble avis

 

- préjudice esthétique de même à moins que tu gardes plus tard une grosse cicatrice ou qu'il te faille une chirurgie réparatrice ce qui m'étonnerait.

 

-lui sera comdamné au pénal pour aggression sur une personne

 

- tu as aussi la perte de chance mais pour celà il faut par exemple que tu prouves que dans les prochains temps tu as un événement qui pourrait te permettre de t'apporer quelque chose et que du fait de ton nez peter tu ne peux y participer alors que tu avais de grandes chances de gagner quelque chose.

 

- à mon avis tu va avoir 100 euros et encore je n'en suis pas sur, mais tout tes frais seront couverts par la personne

 

Voilà désolé

[Invité §Cra883ru]

En fait c'est tres simple

 

- Il va devoir payer les frais médicaux

 

- le pretium doloris ne passera pas car au regard de la jurisprudence il faut un mal continu, la tu as le nez peté c'est une chose que tu peux avoir en rentrant dans une porte et il y'a des douleurs bien plus graves. Donc d'aprsè moi celui là tu l'oublie

 

- préjudice moral tu peux oublier à mon humble avis

 

- préjudice esthétique de même à moins que tu gardes plus tard une grosse cicatrice ou qu'il te faille une chirurgie réparatrice ce qui m'étonnerait.

 

-lui sera comdamné au pénal pour aggression sur une personne

 

- tu as aussi la perte de chance mais pour celà il faut par exemple que tu prouves que dans les prochains temps tu as un événement qui pourrait te permettre de t'apporer quelque chose et que du fait de ton nez peter tu ne peux y participer alors que tu avais de grandes chances de gagner quelque chose.

 

- à mon avis tu va avoir 100 euros et encore je n'en suis pas sur, mais tout tes frais seront couverts par la personne

 

Voilà désolé

 

 

Le pretium doloris n'est pas en relation avec une échelle de temps. Donc le fait que la douleur soit continue ou pas n'intervient pas. C'est un prjudice qui couvre la douleur endurée et non continue. Et aussi minime quelle soit, elle existe. (Aucune jurisprudence ne fait état de douleur continue).

 

Le dommage moral est un préjudice tout à fait possible car il s'agit du préjudice que l'on couvre pour compenser le traumatisme du au choc ou l'aggression. C'est bel et bien le cas.

 

Le préjudice esthétique effectivement puisque comme déjà dit, il n'y a rien de visible.

 

Et la perte de chance est applicable quand tu perds réellement quelque chose. Dans ce cas tu aurais pu faire état de jurisprudences qui te démontrerons clairement que la seule chose qu'un étudiant peu perdre c'est son année scolaire. Aucun Tribunal n'accordera ce préjudice pour un autre domaine que celui là. Donc il peut faire une croix sur celui ci.

[Geyser]

Un peu moins de 1500€ pour un cas similaire, telle est la somme qu'à reçu un de mes proches... Avec 10 jours ITT et l'auteur du coup de poing connu pour son comportement violent.

 

Je pense qu'il n'y a pas vraiment de règle, faut un bon avocat

[Invité §C-R303Rw]

Un peu moins de 1500€ pour un cas similaire, telle est la somme qu'à reçu un de mes proches... Avec 10 jours ITT et l'auteur du coup de poing connu pour son comportement violent.

 

Je pense qu'il n'y a pas vraiment de règle, faut un bon avocat

 

 

Faut voire combien se paye un bon avocat.

 

Parce-qu'il ne doit pas rester grand chose après.

 

[Invité §lau754He]

arf ok c'est au cas par cas je pense

 

C'est vrai qu'il y a pas mal de différence entre les sommes cité.

 

Un medecin m'a prescris 5 ITT mais bon demain matinje vais voir un medecin judiciaire on va bien voir combien il me trouve de ITT.

Je pense que l'indemnisation ce fonde sur les ITT et les revenu du gars.

 

Enfin en tout cas merci beaucoup

[Geyser]

Faut voire combien se paye un bon avocat.

 

Parce-qu'il ne doit pas rester grand chose après.

 

Y a des assurances, des avocats qui prennent un pourcentage etc. La personne en question n'a quasiment rien donné à son avocat "fournit" par son assurance.

 

[Invité §lau754He]

ben de plus moi je suis qu'étudiant je touche que 645€ par mois

[Invité §Cra883ru]

arf ok c'est au cas par cas je pense

 

C'est vrai qu'il y a pas mal de différence entre les sommes cité.

 

Un medecin m'a prescris 5 ITT mais bon demain matinje vais voir un medecin judiciaire on va bien voir combien il me trouve de ITT.

Je pense que l'indemnisation ce fonde sur les ITT et les revenu du gars.

 

Enfin en tout cas merci beaucoup

 

 

Non il y a des barêmes précis pour l'indemnisation des jours d'ITT. Le calcul se fait comme suit : La somme en € multiplié par le taux d'ITT fixé par le médecin expert.

 

Le pretium doloris quant à lui est évaluer sur une échelle de 1 à 7 (1 étant le plus léger). Ce poste monte vite contrairement aux autres mais est laissé à l'appréciation de l'assureur. Toujours en relation avec le points fixé. Dans certains pays le point est evalué à 2,5€ par jour multiplié par le taux d'ITT.

 

Le dommage moral est une notion vague. les Tribunaux ne fixe que des plafonds maximum. C'est généralement laissé à l'aprrécation du juge (ou de l'assureur si fait à l'amiable).

[Geyser]

Je pense que l'indemnisation ce fonde sur les ITT

 

Plus de 8 jours c'est pas bon pour la partie adverse...

 

les revenu du gars.

 

 

[Invité §bla535am]

Le pretium doloris n'est pas en relation avec une échelle de temps. Donc le fait que la douleur soit continue ou pas n'intervient pas. C'est un prjudice qui couvre la douleur endurée et non continue. Et aussi minime quelle soit, elle existe. (Aucune jurisprudence ne fait état de douleur continue).

 

Le dommage moral est un préjudice tout à fait possible car il s'agit du préjudice que l'on couvre pour compenser le traumatisme du au choc ou l'aggression. C'est bel et bien le cas.

 

Le préjudice esthétique effectivement puisque comme déjà dit, il n'y a rien de visible.

 

Et la perte de chance est applicable quand tu perds réellement quelque chose. Dans ce cas tu aurais pu faire état de jurisprudences qui te démontrerons clairement que la seule chose qu'un étudiant peu perdre c'est son année scolaire. Aucun Tribunal n'accordera ce préjudice pour un autre domaine que celui là. Donc il peut faire une croix sur celui ci.

 

 

Excuse moi de te contredire mais au sujet de la perte de chance il s'est avéré que cetet notion a trouvé à s'appliquer dans une jurisprudence de la cour de cassation au sujet d'une dame d'un certain age, a qui ont avait casser le bras et qui devait participer a un concours de tricot qu'elle gaganait depusi 10 ans. Le prix de ce concours étant de 1000 frcs la cour d'appel avait retenu a juste titre que le responsable du bras cassé devait un dédommagement de la personne au titre de perte de chance, puisque cetet dame avait de grande chance de gagner puisque tel était le cas depusi 5 ans. Voilà a quoi ej pensais.

 

Pour le pretium doloris il faut une douleur et je ne pense pas qu'une simple fracture puisse êter considéré come une douleur mais souhate les interprétationbs sont différentes.

 

Pour le préjudice moral je veux bien que depuis l'arrêt dagereux il est plus aiser à obtenir maisla il s'agit d'un coup, ayant dejà vu plusieur procès au sujret de bagarre le juge a simplement donner une réparation d'une centaine d'euros, sous forme d'un forfait mais a mon avis le préjudice moral peut être soulevé mais ne sera pas retenu en tant que tel

[Invité §C-R303Rw]

Y a des assurence, des avocats qui prennent un pourcentenge etc. La personne en question n'a quasiment rien donné à son avocat "fournit" par son assurance.

 

 

D'accord, merci pour cette précision.

 

Mais est-ce que l'on a le choix de l'avocat dans ce cas ?

 

 

[Geyser]

Mais est-ce que l'on a le choix de l'avocat dans ce cas ?

 

Je pense pas, tu penses à Maitre Vergès

[Invité §C-R303Rw]

Je pense pas, tu penses à Maitre Vergès

 

 

Par exemple.

 

 

[Invité §Cra883ru]

Excuse moi de te contredire mais au sujet de la perte de chance il s'est avéré que cetet notion a trouvé à s'appliquer dans une jurisprudence de la cour de cassation au sujet d'une dame d'un certain age, a qui ont avait casser le bras et qui devait participer a un concours de tricot qu'elle gaganait depusi 10 ans. Le prix de ce concours étant de 1000 frcs la cour d'appel avait retenu a juste titre que le responsable du bras cassé devait un dédommagement de la personne au titre de perte de chance, puisque cetet dame avait de grande chance de gagner puisque tel était le cas depusi 5 ans. Voilà a quoi ej pensais.

 

 

Ici il s'agit d'un cas d'une personne adulte déjà dans la vie active et de plus gagant un concours pouvant certainement lui rapporté quelque choses et dont le préjudice est démontrable puisque le concours est gagné depuis près d'une décénnie.

 

En rien cela ne s'applique à un étudiant.

 

Pour le pretium doloris il faut une douleur et je ne pense pas qu'une simple fracture puisse êter considéré come une douleur mais souhate les interprétationbs sont différentes.

 

C'est justement la raison principale que l'on traite sur l'échelle de valeur du prétium doloris. Le type de fractures et traumatismes rencontrés. Si tu veux des tableaux d'expertise, j'en ai à te fournir.

 

Pour le préjudice moral je veux bien que depuis l'arrêt dagereux il est plus aiser à obtenir maisla il s'agit d'un coup, ayant dejà vu plusieur procès au sujret de bagarre le juge a simplement donner une réparation d'une centaine d'euros, sous forme d'un forfait mais a mon avis le préjudice moral peut être soulevé mais ne sera pas retenu en tant que tel

 

Tout dépend de la facon dont on gère son dossier. Si une demande spécifique par postes n'est pas demandé, le montant est confondu. De plus lorsque le préjudice évalué est à payé par une personne physique et non un assureur. C'est à partir de ce moment là que certains juge pourront prendre les revenus en compte.

 

Donc ne jamais faire de généralité avec les jurisprudences. Tout les points que tu soulèves ne relève pas tous du domaine juridique mais bien d'expertise médicale. Seul le préjudices morale est évalues par un juge, pour les autres postes, cela relève toujours du domaine médicale.

[Invité §bla535am]

Ici il s'agit d'un cas d'une personne adulte déjà dans la vie active et de plus gagant un concours pouvant certainement lui rapporté quelque choses et dont le préjudice est démontrable puisque le concours est gagné depuis près d'une décénnie.

 

En rien cela ne s'applique à un étudiant.

 

Pour le pretium doloris il faut une douleur et je ne pense pas qu'une simple fracture puisse êter considéré come une douleur mais souhate les interprétationbs sont différentes.

 

C'est justement la raison principale que l'on traite sur l'échelle de valeur du prétium doloris. Le type de fractures et traumatismes rencontrés. Si tu veux des tableaux d'expertise, j'en ai à te fournir.

 

Pour le préjudice moral je veux bien que depuis l'arrêt dagereux il est plus aiser à obtenir maisla il s'agit d'un coup, ayant dejà vu plusieur procès au sujret de bagarre le juge a simplement donner une réparation d'une centaine d'euros, sous forme d'un forfait mais a mon avis le préjudice moral peut être soulevé mais ne sera pas retenu en tant que tel

 

Tout dépend de la facon dont on gère son dossier. Si une demande spécifique par postes n'est pas demandé, le montant est confondu. De plus lorsque le préjudice évalué est à payé par une personne physique et non un assureur. C'est à partir de ce moment là que certains juge pourront prendre les revenus en compte.

 

Donc ne jamais faire de généralité avec les jurisprudences. Tout les points que tu soulèves ne relève pas tous du domaine juridique mais bien d'expertise médicale. Seul le préjudices morale est évalues par un juge, pour les autres postes, cela relève toujours du domaine médicale.

 

 

 

ayant deux cousins juges et moi même bac+5 en droit je peux te dire que la perte de chance n'a absolument rien à voir avec la situation de la personne, si maintenant il avait un concours de basket ou de gym avec un prix à la clé il se fearit indemnisé qu'il soit étudiant ou non.

 

En ce qui concerne le prétium doloris j'ai vu de sindemnisations mais bon pour un nez peter se sera le inimum et encore je ne suis pas sur que ce sera retenu.

 

Pour le moral ce sera alors le minimum par contre qu'il n'oublie pas de porter palinte en vue d'une action pénale

[Geyser]

ayant deux cousins juges et moi même bac+5 en droit

 

Ca tombe toujours à pique sur FA

[Invité §lau754He]

 

Pour le moral ce sera alors le minimum par contre qu'il n'oublie pas de porter palinte en vue d'une action pénale

 

 

C'est fait

 

[Invité §Cra883ru]

ayant deux cousins juges et moi même bac+5 en droit je peux te dire que la perte de chance n'a absolument rien à voir avec la situation de la personne, si maintenant il avait un concours de basket ou de gym avec un prix à la clé il se fearit indemnisé qu'il soit étudiant ou non.

 

 

Il est évident que si il y avait un championnat à la clef, ce post serait indemnisé mais dans le ce cas ci, étant donné que je lui avais demandé ce qu'il vait comme problèmes et qu'il ne l'a pas mentionné, cela ne rentre pas en ligne de compte. Lorsque l'on dit qu'un étudiant ne peut subir qu'une perte d'année en terme de préjudices, cela ne comprend bien entendu pas les activités extérieurs.

 

Mais dans son cas, à moins que cela favorise sa carrière future, ce ne serait pas considérer comme perte de chance mais comme préjudice d'agréments.

 

En ce qui concerne le prétium doloris j'ai vu de sindemnisations mais bon pour un nez peter se sera le inimum et encore je ne suis pas sur que ce sera retenu.

 

L'échelle retenue sera de 1 voir 1 virgule quelque chose. Mais pas plus. Donc le pretium le plus faible, mais existant tout de même.

 

Pour le moral ce sera alors le minimum par contre qu'il n'oublie pas de porter palinte en vue d'une action pénale

 

Sur ce point, je suis d'accord mais il est entendu que pour obtenir les montants dont on parle depuis le début, cela induit automatiquement une action contre la partie adverse pour une évaluation juste des préjudices.

[Invité §DhU584Yt]

Bonjour voila en sortant môn chien un matin nous avons été attaquer par un rottweiller Qui n'était ni attacher ni museler il sen ài pri A môn chien il l'a attraper au cou heureusement il avait des plis ouf une fois attraper il la traîner j'ai lâcher la laisse pour qui se défende j'ai récupéré môn chien qui etai encore dans la gueule du chien après 20mî on a réussi à faire làcher lé rot .une fois libérer j'ai réussi en rampant à éloigner môn chien le rott à échapper à nouveau à son maître il es revenu cet foi sur môi il ma fait tomber sur le dos et môn chien est intervenu résultat jai ete opere des lombaire j'ai eu 30d ITT de la kiné ét des soins l'auteur na pas apele les secours ils est rentré simplement chez lui .il ses avérée que son chien netaî plus assurer pourriee vous m'indiquez la fourchette d indemnisation pour mon cas .jai porter plainte et jai pri une avocate merci

 

D

[WildOne]

Bonjour voila en sortant môn chien un matin nous avons été attaquer par un rottweiller Qui n'était ni attacher ni museler il sen ài pri A môn chien il l'a attraper au cou heureusement il avait des plis ouf une fois attraper il la traîner j'ai lâcher la laisse pour qui se défende j'ai récupéré môn chien qui etai encore dans la gueule du chien après 20mî on a réussi à faire làcher lé rot .une fois libérer j'ai réussi en rampant à éloigner môn chien le rott à échapper à nouveau à son maître il es revenu cet foi sur môi il ma fait tomber sur le dos et môn chien est intervenu résultat jai ete opere des lombaire j'ai eu 30d ITT de la kiné ét des soins l'auteur na pas apele les secours ils est rentré simplement chez lui .il ses avérée que son chien netaî plus assurer pourriee vous m'indiquez la fourchette d indemnisation pour mon cas .jai porter plainte et jai pri une avocate merci

 

D

Bonjour,

 

Malheureusement ici c'est un forum automobile, alors même si on a des membres assez experts, je pense qu'il sera difficile de vous aider

Peut-être que @le passant aurait des pistes ?

[Invité §Céo483uw]

Bonjour tout le monde,

 

 

J'ai été agressé par mon voisin (il voulait me tuer) et je suis en ITT depuis bientôt deux ans. Cet ITT sera prolongée plus d'un an (durée totale trois ans); perte d'acuité visuelle, et presque plus de champ de vision (plus de sport, ni mes fonctions antérieures), perte d'équilibre et de concentration, sommeil foutu, et bien d'autres pb.

 

Rapidement, j'ai obtenu la reconnaissance de travailleur handicapé et l'AAH. Pour le moment, elles m'ont été retirées pour un rdv manqué (je n'ai pas le droit de conduire, mon "chauffeur" s'est désisté à la dernière minute et je ne savais pas que j'avais droit à un transport). Il y a un recours en attente.

 

Aussi, mon avocat vient de me contacter (suite à une plainte déposée le 1er août 2017 et une autre avec constitution de partie civile en décembre 2017).

J'ai du verser 800 € au tribunal (la consignation).

 

Je ne pourrai plus jamais reprendre mes fonctions antérieures (guide de haute montagne, moniteur de ski, inspection sur plateformes pétrolières et raffineries, plus de vélo, course, vol libre...).

 

Est ce que quelqu'un sait à quoi je peux m'attendre (indemnisation mensuelle, préjudices,...???).

 

Merci d'avance pour votre/vos retour(s).

[DECAPOT62]

Il est solvable ton voisin ?

[Invité §Has044vS]

Personne ne pourra te répondre ici, ça va dépendre de beaucoup trop d'éléments que l'on a pas.