Le bistrot de la section sécu ! [Ambiance détente]

[sierra38]

Bonjour tout le monde

J'te permet pas de douter de mon honnêteté, noméo !

 

Mais c'est qu'elle mordrait

[Invité §lon530Av]

Mais c'est qu'elle qu'il mordrait

 

 

http://profile.ak.facebook.com/v230/1378/80/q1346010839_5374.jpg

[sierra38]

http://profile.ak.facebook.com/v230/1378/80/q1346010839_5374.jpg

 

il me semblait avoir lu le contraire

On sait plus maintenant .... les hommes ont des seins, les femmes n'en ont plus ... où va-t-on

Faut reconnaitre que ton avatar porte à confusions

[Invité §sia511yX]

il me semblait avoir lu le contraire

On sait plus maintenant .... les hommes ont des seins, les femmes n'en ont plus ... où va-t-on

Faut reconnaitre que ton avatar porte à confusions

 

Sierra tu as bu ?

ou tu as gouté la cuisine de dogone ?

raconte tout à Dr Siam

 

[Invité §Dog452nh]

Perdu pour siam et pour Sierra

 

Le cas particulier du vol c'est qu'en attendant ta nouvelle CNI/permis/passeport tu as la feuille jaune

[Invité §Dog452nh]

En tout cas je crois que j'ai trouvé mon prochain joujou

 

307 SW en 2,0l 16V 138cv

 

De prime abord j'avais une mauvaise opinion sur cette voiture ( en 1,6l HDI au travail ) mais maintenant que je suis habitué aux paquebots et surtout aux voitures récentes elle me tente bien, la bougresse...

 

Elle existerait pas en 7 places par hasard??

[tobix79]

 

Il y a meme un cas ou tu ne peux pas ramener en vérification, quelqu'un qui est démuni de piece d'identité; mais on ne va pas révéler nos secrets de fabrication ...

 

 

J'ai trouvé ceci...

Article 78-6

 

 

(Loi nº 99-291 du 15 avril 1999 art. 16 Journal Officiel du 16 avril 1999)

 

 

(Loi nº 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 13 Journal Officiel du 16 novembre 2001)

 

Les agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1º bis, 1º ter, 1º quater et 2º de l'article 21 sont habilités à relever l'identité des contrevenants pour dresser les procès-verbaux concernant des contraventions aux arrêtés de police du maire, des contraventions au code de la route que la loi et les règlements les autorisent à verbaliser ou des contraventions qu'ils peuvent constater en vertu d'une disposition législative expresse.

Si le contrevenant refuse ou se trouve dans l'impossibilité de justifier de son identité, l'agent de police judiciaire adjoint mentionné au premier alinéa en rend compte immédiatement à tout officier de police judiciaire de la police nationale ou de la gendarmerie nationale territorialement compétent, qui peut alors lui ordonner sans délai de lui présenter sur-le-champ le contrevenant. A défaut de cet ordre, l'agent de police judiciaire adjoint mentionné au premier alinéa ne peut retenir le contrevenant. Lorsque l'officier de police judiciaire décide de procéder à une vérification d'identité, dans les conditions prévues à l'article 78-3, le délai prévu au troisième alinéa de cet article court à compter du relevé d'identité.

 

 

 

 

Une question que je me pose : l'exception est explicite dans le CPP, ou ce n'est qu'une "omission" ?

[Invité §mel882XW]

( en 1,6l HDI au travail )

 

 

vous avez des 1,6l en service?

 

je pensais que c'était des 2,0l

[Invité §lon530Av]

il me semblait avoir lu le contraire

On sait plus maintenant .... les hommes ont des seins, les femmes n'en ont plus ... où va-t-on

Faut reconnaitre que ton avatar porte à confusions

 

 

Vous avez mal lu mon cher

 

C'est pas parce que ton avatar est une voiture que j'ai cru que t'étais une voiture..

[Invité §Dog452nh]

 

J'ai trouvé ceci...

Article 78-6

 

 

(Loi nº 99-291 du 15 avril 1999 art. 16 Journal Officiel du 16 avril 1999)

 

 

(Loi nº 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 13 Journal Officiel du 16 novembre 2001)

 

Les agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1º bis, 1º ter, 1º quater et 2º de l'article 21 sont habilités à relever l'identité des contrevenants pour dresser les procès-verbaux concernant des contraventions aux arrêtés de police du maire, des contraventions au code de la route que la loi et les règlements les autorisent à verbaliser ou des contraventions qu'ils peuvent constater en vertu d'une disposition législative expresse.

Si le contrevenant refuse ou se trouve dans l'impossibilité de justifier de son identité, l'agent de police judiciaire adjoint mentionné au premier alinéa en rend compte immédiatement à tout officier de police judiciaire de la police nationale ou de la gendarmerie nationale territorialement compétent, qui peut alors lui ordonner sans délai de lui présenter sur-le-champ le contrevenant. A défaut de cet ordre, l'agent de police judiciaire adjoint mentionné au premier alinéa ne peut retenir le contrevenant. Lorsque l'officier de police judiciaire décide de procéder à une vérification d'identité, dans les conditions prévues à l'article 78-3, le délai prévu au troisième alinéa de cet article court à compter du relevé d'identité.

 

 

 

 

Une question que je me pose : l'exception est explicite dans le CPP, ou ce n'est qu'une "omission" ?

 

 

Je ne la vois pas dans l'article donc ça doit être écrit ailleurs...

[Invité §Dog452nh]

 

vous avez des 1,6l en service?

 

je pensais que c'était des 2,0l

 

 

1,6l HDI 90

 

Sauf erreur de ma part le 2,0l HDI n'existe plus en 90 ce qui explique cela

 

Assez sympa à conduire pour un diesel mais ça reste un mazoute...

[Invité §BHO750yy]

 

J'ai trouvé ceci...

Article 78-6

 

 

(Loi nº 99-291 du 15 avril 1999 art. 16 Journal Officiel du 16 avril 1999)

 

 

(Loi nº 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 13 Journal Officiel du 16 novembre 2001)

 

Les agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1º bis, 1º ter, 1º quater et 2º de l'article 21 sont habilités à relever l'identité des contrevenants pour dresser les procès-verbaux concernant des contraventions aux arrêtés de police du maire, des contraventions au code de la route que la loi et les règlements les autorisent à verbaliser ou des contraventions qu'ils peuvent constater en vertu d'une disposition législative expresse.

Si le contrevenant refuse ou se trouve dans l'impossibilité de justifier de son identité, l'agent de police judiciaire adjoint mentionné au premier alinéa en rend compte immédiatement à tout officier de police judiciaire de la police nationale ou de la gendarmerie nationale territorialement compétent, qui peut alors lui ordonner sans délai de lui présenter sur-le-champ le contrevenant. A défaut de cet ordre, l'agent de police judiciaire adjoint mentionné au premier alinéa ne peut retenir le contrevenant. Lorsque l'officier de police judiciaire décide de procéder à une vérification d'identité, dans les conditions prévues à l'article 78-3, le délai prévu au troisième alinéa de cet article court à compter du relevé d'identité.

 

 

 

 

Une question que je me pose : l'exception est explicite dans le CPP, ou ce n'est qu'une "omission" ?

 

C'est clairement indiqué dans le CPP.

Tu n'as quoté que ce qui concerne les APJ A or l'article 78 du CPP est vaste...

La bible de tout bon OPJ (et APJ)

[Invité §sia511yX]

Perdu pour siam et pour Sierra

 

Le cas particulier du vol c'est qu'en attendant ta nouvelle CNI/permis/passeport tu as la feuille jaune

 

euh ... tu dis ça parce que tu es fache

 

je donne ma langue au chat

[Invité §BHO750yy]

euh ... tu dis ça parce que tu es fache

 

je donne ma langue au chat

 

Dogone, je t'interdis de parler!

[Invité §sia511yX]

Dogone, je t'interdis de parler!

 

J'ai dit au chat d'abord

[Invité §BHO750yy]

J'ai dit au chat d'abord

 

C'est mon chat à moi!

[dRic C]

miaou

[Invité §Dog452nh]

Dogone, je t'interdis de parler!

 

 

En tant qu'APJ je te dois obéissance

 

Désolé siam

 

Je te donnerais la recette de mes cookies quand elle sera au poil...

[Invité §sia511yX]

C'est mon chat à moi!

 

 

droles de moeurs tout de meme

 

miaou

 

 

tu veux que je te tatoue toua ?

 

 

 

au fait le mien de chat est en retard on dirait ...

 

 

 

[Invité §sia511yX]

 

En tant qu'APJ je te dois obéissance

 

Désolé siam

 

Je te donnerais la recette de mes cookies quand elle sera au poil...

 

cookies au poil ? de chat ?

 

je prefere chocolat-nougatine

[Invité §BHO750yy]

 

En tant qu'APJ je te dois obéissance

 

Désolé siam

 

Je te donnerais la recette de mes cookies quand elle sera au poil...

 

Pour les recettes, tu es libre!

[Invité §sia511yX]

Pour les recettes, tu es libre!

 

Et apres c'est Cartable et moi qui sommes un vieux couple

[Invité §BHO750yy]

Et apres c'est Cartable et moi qui sommes un vieux couple

 

Il défère à mes instructions, rien de plus

[Invité §sia511yX]

Il défère à mes instructions, rien de plus

 

Comme Cartable aux miennes

[Invité §BHO750yy]

Comme Cartable aux miennes

 

Comme je le plains...

[Elsa 51]

Bonjour tout le monde

 

 

 

Un newbie de FA, pas des forums MD

 

 

J'te permet pas de douter de mon honnêteté, noméo !

 

 

 

lonithe

 

Comment vas tu ?

[Elsa 51]

 

1,6l HDI 90

 

Sauf erreur de ma part le 2,0l HDI n'existe plus en 90 ce qui explique cela

 

Assez sympa à conduire pour un diesel mais ça reste un mazoute...

 

 

Mon copain a une 307 HDI j'aime pas sa voiture !!! :q

[Invité §sia511yX]

Comme je le plains...

 

Solidarité masculine

 

Il adore ça

 

[Invité §sia511yX]

Comme je le plains...

 

Il adore

 

 

pourvu qu'il lise pas

 

[dRic C]

Elsaaaaaaaa

[Elsa 51]

Elsaaaaaaaa

 

 

Tu veux pas me lâcher un peu nanmého !!!

[dRic C]

 

Tu veux pas me lâcher un peu nanmého !!!

 

Oui madame

[Invité §sia511yX]

 

Tu veux pas me lâcher un peu nanmého !!!

 

Ca c'est fait

[Elsa 51]

Oui madame

 

 

C'est mademoiselle

[dRic C]

Ca c'est fait