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Stage de sensibilisation non effectué risques?

 

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Stage de sensibilisation non effectué risques?

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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 18:24:53  
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Bonjour je suis passé au tribunal j'ai eu une suspension , amende de 500euro , stage de sensibilisation
je viens de recevoir aujourd hui un courrier me signifiant de me rendre dans un centre le 25 mars avec bien sur un cheque de 190euro
je n'ai plus d'argent pour payer ce stage ( j'ai dépensé 1000euro deja ) et de plus je passe mon bac cette année et je n'ai pas envie de perdre une journée pour cette connerie ,
quelle sont les risques? vont t-il me redonner le permis dans 1mois ? j'ai combien de temps pour effectuer ce stage?
en sachant que sa fais 1 mois que j'ai ete jugé donc la c'est la periode noir pour les thunes
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sebmac
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  1. Posté le 05/03/2015 à 18:49:35  
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Vends ta voiture qui de toute façons, après ta suspension sera très très chère à assurer...

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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 19:02:47  
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je n'ai rien declarer du tous a l'assurance
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sebmac
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  1. Posté le 05/03/2015 à 19:06:26  
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Oui, pour le moment, mais si tu relis ton contrat, tu dois déclarer ce type d'incident et si tu omets cette déclaration, ton contrat est nul... ce qui sous entends qu'à partir du moment où tu rouleras de nouveau tu seras sans assurance d'un point de vue civil et devra payer de ta poche l'ensemble des dégâts que tu pourrais causer à des tiers et qui peuvent très vite passer les 5 chiffres!
Message édité par sebmac le 05/03/2015 à 19:07:04
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 19:30:43  
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oui mais cela depend du contrat et du temps de suspension comme j'ai eu seulement 2 mois il faut que je regarde mon contrat
de toute facon je prefere conduire avec ce risque car je paye deja assez cher
je pense qu'aprés les 5 ans aprés la suspension c'est oublier mais je suis pas sur ( il m'avait dit ca au stage de recuperation de points) mais c'est peut etre une connerie de plus parmis tant d'autre durant le stage


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sebmac
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  1. Posté le 05/03/2015 à 19:37:42  
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De toute façons, si tu ne fais pas on stage, c'est 135 euros et une suspension supplémentaire... soit 55 euros de plus!
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 19:43:05  
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Oui mais je peux pas demander au delais plus important car sa fais meme 1 mois que j'a ete jugé?


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  1. Posté le 05/03/2015 à 20:15:07  
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Alfa-romeo a écrit :

Bonjour je suis passé au tribunal j'ai eu une suspension , amende de 500euro , stage de sensibilisation
je viens de recevoir aujourd hui un courrier me signifiant de me rendre dans un centre le 25 mars avec bien sur un cheque de 190euro
je n'ai plus d'argent pour payer ce stage ( j'ai dépensé 1000euro deja ) et de plus je passe mon bac cette année et je n'ai pas envie de perdre une journée pour cette connerie ,
quelle sont les risques? vont t-il me redonner le permis dans 1mois ? j'ai combien de temps pour effectuer ce stage?
en sachant que sa fais 1 mois que j'ai ete jugé donc la c'est la periode noir pour les thunes
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Ces stages sont une double peine. Essaie d'avoir un délai ou d'emprunter la somme. sinon tu sera pénalisé davantage. Il faut faire ce stage absolument. Sans accident, il n'est peut être pas utile de déclarer une suspension de 2 mois à ton assurance?


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Hérétique et subversif.
Acariâtre cacochyme.
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  1. Posté le 05/03/2015 à 20:27:58  
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sebmac a écrit :

De toute façons, si tu ne fais pas on stage, c'est 135 euros et une suspension supplémentaire... soit 55 euros de plus!
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Bonsoir sebmac.

Permettez que j'apporte une nuance.

Soit l'amende est forfaitaire,et il n'y a pas de suspension,soit le montant de l'amende est décidé par un juge,qui peut y associer ou pas une peine de suspension.

En aparté de cette nuance,sur quel article de quel code vous basez vous pour votre réponse ?

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"La justice, docteur, c'est comme la Sainte Vierge : si elle n'apparaît pas de temps en temps, le doute s'installe."

Michel Audiard.
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olav-h
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  1. Posté le 05/03/2015 à 20:39:01  
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Bonsoir le passant,

Extrait de service-public.fr:

Quote

À noter : le fait de ne pas se soumettre à cette obligation de stage est puni de l'amende forfaitaire prévue pour les contraventions de 4ème classe (135 €) et d'une suspension du permis.

Unquote
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Olav.H_
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  1. Posté le 05/03/2015 à 20:47:53  
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Olav.H a écrit :

Bonsoir le passant,

Extrait de service-public.fr:

Quote

À noter : le fait de ne pas se soumettre à cette obligation de stage est puni de l'amende forfaitaire prévue pour les contraventions de 4ème classe (135 €) et d'une suspension du permis.

Unquote
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Bonsoir Olav.

Serait-il possible que vous me mettiez le lien,s'il vous plaît ?
Je voudrais vérifier quelque chose.


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sebmac
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  1. Posté le 05/03/2015 à 20:54:37  
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le passant a écrit :


Bonsoir sebmac.

Permettez que j'apporte une nuance.

Soit l'amende est forfaitaire,et il n'y a pas de suspension,soit le montant de l'amende est décidé par un juge,qui peut y associer ou pas une peine de suspension.

En aparté de cette nuance,sur quel article de quel code vous basez vous pour votre réponse ?
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Bonsoir,

Je m'étais basé sur cet article:
http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] ieLien=cid

Mais il n'entre pas dans le cadre d'une condamnation mais dans le cadre 48N dans lequel nous ne sommes pas! Je retire...

Acariâtre cacochyme.
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:07:07  
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Ce doit-être celui-ci,je suppose:

http://vosdroits.service-publi [...] 4208.xhtml

Vous y noterez,en relisant l'ensemble et le contexte, que la phrase:

"le fait de ne pas se soumettre à cette obligation de stage est puni de l'amende forfaitaire prévue pour les contraventions de 4ème classe (135 €) et d'une suspension du permis."

1) S'applique au stage obligatoire pour les probatoires suite à réception la 48N ( art R223-4 du CdR),et non pour pour les stages imposés suite à un jugementcomme c'est ici le cas.

2)
Est erronée par rapport à ce que j'ai souligné supra sur les modalités forfaitaire/suspension.


Edit:
Je n'avais pas lu,entre deux, le correctif de Sebmac.
Je laisse pour Olav.
Message édité par le passant le 05/03/2015 à 21:14:21

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Acariâtre cacochyme.
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:24:19  
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Alfa-romeo a écrit :

Bonjour je suis passé au tribunal j'ai eu une suspension , amende de 500euro , stage de sensibilisation
je viens de recevoir aujourd hui un courrier me signifiant de me rendre dans un centre le 25 mars avec bien sur un cheque de 190euro
je n'ai plus d'argent pour payer ce stage ( j'ai dépensé 1000euro deja ) et de plus je passe mon bac cette année et je n'ai pas envie de perdre une journée pour cette connerie ,
quelle sont les risques? vont t-il me redonner le permis dans 1mois ? j'ai combien de temps pour effectuer ce stage?
en sachant que sa fais 1 mois que j'ai ete jugé donc la c'est la periode noir pour les thunes
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Bonsoir.

Si ,financièrement,vous êtes réellement dans l'impossibilité d'effectuer ce stage,prenez contact avec le bureau d'exécution des peines,ou le bureau du proc',voir s'il y a possibilité d'arrondir les angles.
D'autre part,si j'ai bon souvenir,vous aurez encore,après celui-ci, un stage supplémentaire à vous enfiler.


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Michel Audiard.
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:26:18  
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Bonjour ce n'est pas pour une 48n mais bien un stage de sensiblisation obligatoire
je n'ai pas fais d'accident juste un controle
le probleme c'est que sur la lettre c'est que je suis convoqué le 25mars et si je me presente pas avec le cheque de 190euro mon dossier est envoyé au procureur et c'est repartit pour des problemes j'ai l'impression que c'est une visse sans fin car je paye quelque chose et il me remet autre chose a payer ( visite medical...)
je trouve ca vraiment honteux car je n'ai aucun revenue et je dois demandé de l'argent a mes parents alors que c'est a moi d'assumé
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:29:48  
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oui vous avez raison ' le passant ' j'ai bien fais mon stage pour la 48n il y a environ 1 mois car sinon je perdais mon permis , mon soldes aurait été a 0 mais vu que j'ai fais le stage avant la 48SI normalement je garde mon permis
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le-passant
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:31:15  
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Alfa-romeo a écrit :

Bonjour ce n'est pas pour une 48n mais bien un stage de sensiblisation obligatoire
je n'ai pas fais d'accident juste un controle
le probleme c'est que sur la lettre c'est que je suis convoqué le 25mars et si je me presente pas avec le cheque de 190euro mon dossier est envoyé au procureur et c'est repartit pour des problemes
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C'est bien pourquoi je vous conseille de contacter au préalable les services concernés.


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Michel Audiard.
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:34:43  
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d'accord je vais aller voir mais certainement qu'il vont se basé sur le salaire de mes parents comme j'habite chez eux et comme l'aide juridictionnelle mes parents ete au dessus du plafond donc je n'ai pas eu le droit.. moi meme je ne peux pas payé car je suis en decouvert de 200euro


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tobox
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:36:47  
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Alfa-romeo a écrit :

je n'ai rien declarer du tous a l'assurance
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Bonsoir,

C'est une mode dit donc.
Maintenant je comprends, moi quand j'ai prévenu l'assurance comme un idiot, je me doutais pas qu'il ferais cela.
Pratiquement + 400 euros à l'année (oui Mr vous êtes considéré comme conducteur dangereux)

Mais ça ! Il faut y penser avant ! Je le dit car éviter une suspension, c'est éviter bien des galères (mais bon tu es en plein dedans, alors tu le sais maintenant)
C'est embêtant mais beaucoup ne se rendent pas compte avant d'y avoir été confronté.

Par contre je te souhaite de n'avoir jamais plus d'un petit accrochage.
Car tu as du mal à déployer de l'argent pour payer ton stage...
Mais si tu rends une personne invalide, ou pire ? Tu feras comment ?
Oui, sa ruine ta vie, tout ça pour ça.
L'assurance qui se débarrasse de tout en disant que tu n'as pas déclaré ta suspension...

Désolé de faire la morale, je n'aime pas trop ça, mais je le fait pour toi. C'est un cercle très vicieux, et franchement il vaut mieux montrer patte blanche.
Tu ne veux pas faire trinqué t'es parents ? Noble cause, j'en suis.
Alors pense surtout à ne pas empirer la chose.

C'est, malheureusement du vécu.

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Message édité par tobox le 05/03/2015 à 21:38:12

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Tobox
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:38:16  
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Alfa-romeo a écrit :

oui vous avez raison ' le passant ' j'ai bien fais mon stage pour la 48n il y a environ 1 mois car sinon je perdais mon permis , mon soldes aurait été a 0 mais vu que j'ai fais le stage avant la 48SI normalement je garde mon permis
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Je ne pense pas.

Vous avez pour l'instant,( si j'ai bonne mémoire,votre histoire étant assez difficile à suivre vus le nombre de posts créés ), effectué un stage volontaire afin d'éviter l'invalidation.


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Michel Audiard.
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:46:48  
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Oui je me suis renseigné si je le declarais a l'assurence et j'a fais un devis pour une autre voiture mais je n'ai trouver aucune assurence qui me prend en charge pourtant je n'ai fais aucun accident en 1 ans et demie de permis et 4 ans de scooter-moto
oui si j'avais sus je n'aura jamais fais ma connerie et maintenant j'a vu ce que c'etais la galere et c'est pas encore fini pourtant j'ai seulement 2 mois de suspension maintenant j'aurais le temps de reflechir sur mon acte et ne plus recommencer

oui c'est un risque que je prend mais c'est pas le choix , je vais rouler le minimum possible pour eviter le pire , mais je pense que au bout de 36 mois ( sa depend du contrat ) l'assurence ne peux pas voir la suspension aprés les 36mois

Je comprend tout a fais mais j'ai pas d'autre choix pour l'instant , moi aussi je fais la moral sur mes amis qui font la meme connerie comme moi mais a mon avis il ne savent pas les galere attendu en cas de controle..


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Fuck the system
Profil : Membre
alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:50:09  
  2. answer
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Oui c'est assez difficile a comprendre , beaucoups d'erreur ont ete faite par les services administratif , j'ai bien fais un stage OBLIGATOIRE aussi car j'ai recu la lettre 48n (j'avais perdu 3 points donc stage obligatoire)
pour l"instant mon solde est encore a 6points sur 9 , aucun points n'a ete encore retirer aprés le passage au tribunal et aucun points n'a ete credité pour le stage que jai effectuer


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Fuck the system
Profil : Vétéran
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hobbes4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:51:50  
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tobox a écrit :



Bonsoir,

C'est une mode dit donc.
Maintenant je comprends, moi quand j'ai prévenu l'assurance comme un idiot, je me doutais pas qu'il ferais cela.
Pratiquement + 400 euros à l'année (oui Mr vous êtes considéré comme conducteur dangereux)

Mais ça ! Il faut y penser avant ! Je le dit car éviter une suspension, c'est éviter bien des galères (mais bon tu es en plein dedans, alors tu le sais maintenant)
C'est embêtant mais beaucoup ne se rendent pas compte avant d'y avoir été confronté.

Par contre je te souhaite de n'avoir jamais plus d'un petit accrochage.
Car tu as du mal à déployer de l'argent pour payer ton stage...
Mais si tu rends une personne invalide, ou pire ? Tu feras comment ?
Oui, sa ruine ta vie, tout ça pour ça.
L'assurance qui se débarrasse de tout en disant que tu n'as pas déclaré ta suspension...

Désolé de faire la morale, je n'aime pas trop ça, mais je le fait pour toi. C'est un cercle très vicieux, et franchement il vaut mieux montrer patte blanche.
Tu ne veux pas faire trinqué t'es parents ? Noble cause, j'en suis.
Alors pense surtout à ne pas empirer la chose.

C'est, malheureusement du vécu.
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Comment l'assurance a accès à cette information?
Les condamnations antérieurs sont communiquées aux assurances en cas d'accident? :??:


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Mes fabrications
Profil : Membre
alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:54:03  
  2. answer
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Oui je pense que c'est communiqué par la police
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Fuck the system
Profil : Vétéran
olav-h
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:55:02  
  2. answer
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Olav.H_
Anti Social
Profil : Pilote
tobox
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  1. Posté le 05/03/2015 à 21:56:21  
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En cas de gros accident l'assurance envoi ses experts.


Ils peuvent même demander à t'es voisins si c'est toi l'utilisateur principale de la voiture assuré au nom de ton père. (par exemple)
Quand il faut sortir l'argent, l'assurance se couvre au maximum.
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Tobox
Profil : Membre
alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:00:56  
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Par contre je pense que le stage se passe en 1 journée

Non la voiture es assuré a mon nom conducteur principal , c'est vraiment honteux


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Acariâtre cacochyme.
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:03:17  
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Olav,je constate que vous n'avez pas suivi le fil de la discussion.
Ou tout du moins,l'avez survolé.
 :)


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Michel Audiard.
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:09:11  
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J'ai aussi une question a propos de la visite medical , je dois faire une analyse pour voir mon taux de sucre alors que je me suis fais arreter pour stupefiant je ne comprend pas trop le rapport..
dés que je passe cette visite medical , et que ma duree de suspension est terminé je peux conduire? ou ll me faut la carte de permis en main propre?
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Fuck the system
Profil : Vétéran
olav-h
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 05/03/2015 à 22:10:04  
  2. answer
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Oui, j'ai court-circuité pas mal de posts...il se fait tard.


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Olav.H_
Profil : Vétéran
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hobbes4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:13:04  
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Alfa-romeo a écrit :

Oui je pense que c'est communiqué par la police
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tobox a écrit :

En cas de gros accident l'assurance envoi ses experts.


Ils peuvent même demander à t'es voisins si c'est toi l'utilisateur principale de la voiture assuré au nom de ton père. (par exemple)
Quand il faut sortir l'argent, l'assurance se couvre au maximum.
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Il y a un texte là dessus?
Une durée limite?
Genre je suis assuré depuis 20 ans, j'ai eu une alcoolémie positive il y a 19 ans,
j'ai rien dis, ça fait 19 ans que je ne suis plus assuré? :??:

Ps: je n'ai jamais eu d’alcoolémie positive, c'est juste une question.

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Mes fabrications
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:16:40  
  2. answer
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hobbes4 a écrit :


Il y a un texte là dessus?
Une durée limite?
Genre je suis assuré depuis 20 ans, j'ai eu une alcoolémie positive il y a 19 ans,
j'ai rien dis, ça fait 19 ans que je ne suis plus assuré? :??:

Ps: je n'ai jamais eu d’alcoolémie positive, c'est juste une question.
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Je pense qu'il y a un delais pour chaque contrat
Par exemble au bout de 36 mois , la suspension est ' oublier ' et c'est comme ci il y avais jamais rien eu
je suis pas sur

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tobox
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:16:50  
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Et ta question est bonne.
Je sais pas :p

Tout ce que je sais, c'est que lors d'un changement d'assurance, le nouveaux, demande 'avez vous eu au court des 36 derniers mois un accident en tord ? combien ? Suspension ? Combien ? Viré d'une autre assurance etc etc"
J'ai changé 2 fois en peu de temps. Et à chaque fois même question.
Et toujours le fameux délais de 36 mois.
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Message édité par tobox le 05/03/2015 à 22:26:12

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Tobox
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alfa-romeo4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:22:08  
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Je vais essayer de me rensegné , je pense que je peux quand même rouler si la visite medical est validé

Oui normalement c'est 36mois mais aprés ce delais c'est bon


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Fuck the system
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hobbes4
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  1. Posté le 05/03/2015 à 22:44:13  
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Alfa-romeo a écrit :

Je pense qu'il y a un delais pour chaque contrat
Par exemble au bout de 36 mois , la suspension est ' oublier ' et c'est comme ci il y avais jamais rien eu
je suis pas sur
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tobox a écrit :

Et ta question est bonne.
Je sais pas :p

Tout ce que je sais, c'est que lors d'un changement d'assurance, le nouveaux, demande 'avez vous eu au court des 36 derniers mois un accident en tord ? combien ? Suspension ? Combien ? Viré d'une autre assurance etc etc"
J'ai changé 2 fois en peu de temps. Et à chaque fois même question.
Et toujours le fameux délais de 36 mois.
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Je comprend bien ce délai de 36 mois à la souscription, on l'a tous vu.
Mais qu'es ce qui oblige à déclarer une suspension (si vous avez une phrase type d'un contrat)?
Et comment l'assurance peut le savoir si on ne déclare pas?
Parce que là, la déclaration de base est bonne et il n'y a pas d'accident avec alcool. [:nam61:1]
Que la police communique avec l'assurance en cas d'accident avec alcool, c'est le cas.
Mais par la suite (accident sans alcool mais avec un retrait non déclaré)? :??:


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