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Risques stupéfiants au volant

 

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Risques stupéfiants au volant

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Moii
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 02/02/2019 à 13:31:18  
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Bonjour à tous,
Je viens vers vous car il y a quelques jours je me suis fais contrôler positif aux stupéfiants et je passe en jugement le 22 février. J'aimerai donc avoir des témoignages de personnes pour savoir quelles peines je risque d'avoir tout en sachant que c'est la toute première fois.
Merci d'avance pour vos réponses

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Profil : Grand Secouriste Bienveillant 2018
lucky-luke-gti
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 02/02/2019 à 21:30:30  
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Ce sujet a été déplacé de la catégorie Les questions des nouveaux venus vers la catégorie Sécurité par lucky luke gti


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Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
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  1. Posté le 02/02/2019 à 22:01:59  
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bonjour

au minimum 6 moins de suspension et - 6 points

+ éventuellement si une autre infraction

l'effet kiss cool après la défonce :lol:
Message édité par colle et mastic le 02/02/2019 à 22:05:34
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Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 02/02/2019 à 22:08:00  
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Pour les 6 mois j’ai déjà la suspension et les 6 points je me doute bien. Ce que je me demande c’est si je risque de la prison ferme
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Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 02/02/2019 à 22:14:22  
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Moii a écrit :

Pour les 6 mois j’ai déjà la suspension et les 6 points je me doute bien. Ce que je me demande c’est si je risque de la prison ferme
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heu c'est rare quand même la prison


sauf si de nombreuses récidives au compteur ou accident très grave

et puis peine de moins de 2 ans = pas de prison

mais examens médicaux, permis valable 1 an, ainsi de suite

Message édité par colle et mastic le 02/02/2019 à 22:14:51
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Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 02/02/2019 à 22:18:32  
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Aucun accident causé c’etait lors d’un simple contrôle et c’est la première fois que je me contrôler pour stupéfiants

Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 02/02/2019 à 22:20:16  
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donc ça en restera là

au pire obligation de soins et petite amende

Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 02/02/2019 à 23:33:56  
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J’accepterai les sanctions mais ce qui me faisait un peu flipper c’est que je sois condamné à de la prison ferme
Message cité 1 fois
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 02/02/2019 à 23:40:26  
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Moii a écrit :

J’accepterai les sanctions mais ce qui me faisait un peu flipper c’est que je sois condamné à de la prison ferme
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non ne tresse pas

Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 02/02/2019 à 23:41:01  
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Merci de m’avoir répondu

Profil : As du volant
  1. config
tonyal
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 03/02/2019 à 09:52:04  
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Bonjour

comme dit plus haut, absolument aucun risque d'aller en prison. :jap:


---------------
- " j'ai encore envie d'aimer, alors, j'ai encore envie de vivre..."
- " quand je pense à celles et ceux qui sont partis, j'en pleure aujourd'hui..."
- "« J'ai très peu de principes dans la vie, mais il y en a un auquel je tiens et c'est de ne jamais parler longtemps à des gens avec qui je n'aurais pas envie de prendre un verre. Et derrière votre comptoir d'épicerie, je ne vois personne avec qui j'ai envie de prendre un verre. Alors, messieurs, vous m'avez vu, vous m'avez entendu, vous savez où j'habite, au revoir. »" Robert Mitchum.
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 03/02/2019 à 10:15:28  
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tonyal merci beaucoup ça me rassure
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Profil : As du volant
  1. config
tonyal
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 03/02/2019 à 13:37:10  
  2. answer
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Moii a écrit :

tonyal merci beaucoup ça me rassure
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Moii ;)


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- " j'ai encore envie d'aimer, alors, j'ai encore envie de vivre..."
- " quand je pense à celles et ceux qui sont partis, j'en pleure aujourd'hui..."
- "« J'ai très peu de principes dans la vie, mais il y en a un auquel je tiens et c'est de ne jamais parler longtemps à des gens avec qui je n'aurais pas envie de prendre un verre. Et derrière votre comptoir d'épicerie, je ne vois personne avec qui j'ai envie de prendre un verre. Alors, messieurs, vous m'avez vu, vous m'avez entendu, vous savez où j'habite, au revoir. »" Robert Mitchum.
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Profil : Routard
  1. homepage
raconei
  1. Posté le 05/02/2019 à 13:37:15  
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Bonjour ,

Demande l’assistance d’un avocat pour a minima contrôler la procédure et plaider au mieux ta personnalité. Une condamnation ce n’est jamais anodin.


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"Corruptissima respublica, plurimae leges"

(plus l'état se décompose, plus les lois pullulent)
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 22/02/2019 à 16:15:11  
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Bonjour,
J’ai donc étais jugé ce matin. Pour mon cas une simple amende (630€) et 4 mois de suspension de permis.
Message cité 2 fois
Profil : Pilote semi-pro
sasq0
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 22/02/2019 à 16:25:10  
  2. answer
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Moii a écrit :

Bonjour,
J’ai donc étais jugé ce matin. Pour mon cas une simple amende (630€) et 4 mois de suspension de permis.
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cela reste raisonnable.

Par contre, il faut éviter la récidive.

Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 22/02/2019 à 16:27:02  
  2. answer
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&sasq0
J’ai arrêté de fumer depuis ma suspension de permis et ne recommencerai pas au risque de perdre beaucoup plus
Message cité 4 fois
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/02/2019 à 08:04:23  
  2. answer
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Moii a écrit :

&sasq0
J’ai arrêté de fumer depuis ma suspension de permis et ne recommencerai pas au risque de perdre beaucoup plus
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Tu as totalement raison car il y a récidive si tu commets la même infraction dans les 5 ans qui suivent ton jugement et, là, les peines sont doublées avec des peines plancher incontournables.

Profil : Pilote d'essai
mtgxv
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 24/02/2019 à 09:13:13  
  2. answer
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Moii a écrit :

&sasq0
J’ai arrêté de fumer depuis ma suspension de permis et ne recommencerai pas au risque de perdre beaucoup plus
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C'est très bien d'arrêter :jap: et ce sera encore mieux d'arrêter en prenant conscience que tu as risqué et fait risqué beaucoup plus que le simple fait de perdre le permis ou de risquer plus de sanctions.

Message édité par mtgxv le 24/02/2019 à 09:21:14
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 24/02/2019 à 10:53:26  
  2. answer
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Moii a écrit :

Bonjour,
J’ai donc étais jugé ce matin. Pour mon cas une simple amende (630€) et 4 mois de suspension de permis.
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Droits fixes de procédure inclus,je suppose.

Si c'est le cas,si vous êtes passé en audience,le montant réel de l'amende doit être de 300€,droits déduits.

Message édité par le passant le 24/02/2019 à 11:02:54

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" C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort."
Pierre Dac
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 24/02/2019 à 14:06:49  
  2. answer
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Non c’est 90 jours à 7€ d’amende par jour. Plus les frais de justices.
Message cité 1 fois
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/02/2019 à 19:28:06  
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Moii a écrit :

Non c’est 90 jours à 7€ d’amende par jour. Plus les frais de justices.
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Donc,
7 €/jour x 90 jours = 630 € + 31 € de frais fixes de procédure = 661 € en tout.

Message cité 1 fois
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 24/02/2019 à 20:18:20  
  2. answer
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Tisuisse a écrit :

Donc,
7 €/jour x 90 jours = 630 € + 31 € de frais fixes de procédure = 661 € en tout.
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31€ pour une OP, 127 € pour une audience.

Plus les frais d'analyse toxicologique,210 €


cf art 1018 A du code général des impôts et art A38-6 du CPP:

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20190224

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20190224

Message édité par le passant le 24/02/2019 à 20:19:03

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" C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort."
Pierre Dac
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 24/02/2019 à 20:21:55  
  2. answer
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J’attends de recevoir le compte rendu de mon jugement par courrier car ils ne m’ont rien expliqué par rapport aux analyse toxicologique.

Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
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  1. Posté le 24/02/2019 à 20:27:45  
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Les droits fixes et le montant de l'amende apparaitront sur le relevé de condamnation pénale.

Avec une "ristourne" de 20% si vous payez dans le mois.


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" C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort."
Pierre Dac
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 24/02/2019 à 20:29:42  
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Est ce que c’est la décision judiciaire qui prime sur la décision du préfet pour le nombre de mois de suspension ? Ou la décision du préfet ?
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Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
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  1. Posté le 24/02/2019 à 20:31:01  
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Moii a écrit :

Est ce que c’est la décision judiciaire qui prime sur la décision du préfet pour le nombre de mois de suspension ? Ou la décision du préfet ?
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C'est la décision judiciaire.


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" C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort."
Pierre Dac
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 24/02/2019 à 20:32:03  
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Alors le juge m’a dit une suspension de 4 mois alors c’est celle ci que je retiens ?
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Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
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  1. Posté le 24/02/2019 à 20:43:16  
  2. answer
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Moii a écrit :

Alors le juge m’a dit une suspension de 4 mois alors c’est celle ci que je retiens ?
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Oui.

Ne traînez pas pour prendre rendez-vous pour la visite auprès de la commission médicale avant la fin des 4 mois.

Message cité 2 fois

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" C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort."
Pierre Dac
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 24/02/2019 à 20:45:00  
  2. answer
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Oui j’ai envoyé un mail à la préfecture pour connaître les démarches à effectuer car on ne m’a rien expliqué

le passant a écrit :


Oui.

Ne traînez pas pour prendre rendez-vous pour la visite auprès de la commission médicale avant la fin des 4 mois.
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Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 24/02/2019 à 21:03:21  
  2. answer
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Je ne sais pas si je dois juste passer devant la commission médicale ou si je dois aussi effectuer des prises de sang.

le passant a écrit :


Oui.

Ne traînez pas pour prendre rendez-vous pour la visite auprès de la commission médicale avant la fin des 4 mois.
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Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 25/02/2019 à 20:32:27  
  2. answer
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Moii a écrit :

Je ne sais pas si je dois juste passer devant la commission médicale ou si je dois aussi effectuer des prises de sang.
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Il y a de fortes chances que vous ayez les deux à effectuer,examens en sus du passage devant la commission.

Message cité 1 fois
Message édité par le passant le 25/02/2019 à 20:33:06

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" C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort."
Pierre Dac
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 25/02/2019 à 21:14:59  
  2. answer
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La préfecture m’a dit d’effectuer la visite devant la commission médicale et c’est eux qui décideront

le passant a écrit :


Il y a de fortes chances que vous ayez les deux à effectuer,examens en sus du passage devant la commission.
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Plus ça gueule plus ça marche
Profil : Pilote
  1. config
ammoniak
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 26/02/2019 à 10:19:37  
  2. answer
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Moii a écrit :

La préfecture m’a dit d’effectuer la visite devant la commission médicale et c’est eux qui décideront
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De quelle préfecture dépends-tu ? Pour une conduite sous stupéfiants c'est quasi certain que tu passes des analyses, réalise les avant d'aller en commission. Sur le site de ta préfecture il y a normalement un PDF que tu télécharges avant de prendre rdv et qui liste les justificatifs nécessaires.

Message cité 1 fois
Profil : Nouveau membre
moii
  1. Posté le 26/02/2019 à 11:17:20  
  2. answer
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Je dépends de la préfecture de la Charente Maritime et sur leur site je ne trouve rien de bien explicite. C’est eux par mail qui m’ont dit de passer devant la commission médicale et que c’est eux qui décideront si je dois effectuer des analyses.

AmMoNiaK a écrit :

De quelle préfecture dépends-tu ? Pour une conduite sous stupéfiants c'est quasi certain que tu passes des analyses, réalise les avant d'aller en commission. Sur le site de ta préfecture il y a normalement un PDF que tu télécharges avant de prendre rdv et qui liste les justificatifs nécessaires.
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