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Risques stupéfiants au volant


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Bonjour à tous,

Je viens vers vous car il y a quelques jours je me suis fais contrôler positif aux stupéfiants et je passe en jugement le 22 février. J'aimerai donc avoir des témoignages de personnes pour savoir quelles peines je risque d'avoir tout en sachant que c'est la toute première fois.

Merci d'avance pour vos réponses

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Pour les 6 mois j’ai déjà la suspension et les 6 points je me doute bien. Ce que je me demande c’est si je risque de la prison ferme

heu c'est rare quand même la prison

 

 

sauf si de nombreuses récidives au compteur ou accident très grave

 

et puis peine de moins de 2 ans = pas de prison

 

mais examens médicaux, permis valable 1 an, ainsi de suite

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&sasq0

J’ai arrêté de fumer depuis ma suspension de permis et ne recommencerai pas au risque de perdre beaucoup plus

Tu as totalement raison car il y a récidive si tu commets la même infraction dans les 5 ans qui suivent ton jugement et, là, les peines sont doublées avec des peines plancher incontournables.

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&sasq0

J’ai arrêté de fumer depuis ma suspension de permis et ne recommencerai pas au risque de perdre beaucoup plus

 

 

C'est très bien d'arrêter :jap: et ce sera encore mieux d'arrêter en prenant conscience que tu as risqué et fait risqué beaucoup plus que le simple fait de perdre le permis ou de risquer plus de sanctions.

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Bonjour,

J’ai donc étais jugé ce matin. Pour mon cas une simple amende (630€) et 4 mois de suspension de permis.

 

 

 

Droits fixes de procédure inclus,je suppose.

 

Si c'est le cas,si vous êtes passé en audience,le montant réel de l'amende doit être de 300€,droits déduits.

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Donc,

7 €/jour x 90 jours = 630 € + 31 € de frais fixes de procédure = 661 € en tout.

 

 

31€ pour une OP, 127 € pour une audience.

 

Plus les frais d'analyse toxicologique,210 €

 

 

cf art 1018 A du code général des impôts et art A38-6 du CPP:

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20190224

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20190224

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Oui j’ai envoyé un mail à la préfecture pour connaître les démarches à effectuer car on ne m’a rien expliqué

 

Oui.

 

Ne traînez pas pour prendre rendez-vous pour la visite auprès de la commission médicale avant la fin des 4 mois.

 

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Je ne sais pas si je dois juste passer devant la commission médicale ou si je dois aussi effectuer des prises de sang.

 

Oui.

 

Ne traînez pas pour prendre rendez-vous pour la visite auprès de la commission médicale avant la fin des 4 mois.

 

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La préfecture m’a dit d’effectuer la visite devant la commission médicale et c’est eux qui décideront

 

Il y a de fortes chances que vous ayez les deux à effectuer,examens en sus du passage devant la commission.

 

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La préfecture m’a dit d’effectuer la visite devant la commission médicale et c’est eux qui décideront

De quelle préfecture dépends-tu ? Pour une conduite sous stupéfiants c'est quasi certain que tu passes des analyses, réalise les avant d'aller en commission. Sur le site de ta préfecture il y a normalement un PDF que tu télécharges avant de prendre rdv et qui liste les justificatifs nécessaires.

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Je dépends de la préfecture de la Charente Maritime et sur leur site je ne trouve rien de bien explicite. C’est eux par mail qui m’ont dit de passer devant la commission médicale et que c’est eux qui décideront si je dois effectuer des analyses.

De quelle préfecture dépends-tu ? Pour une conduite sous stupéfiants c'est quasi certain que tu passes des analyses, réalise les avant d'aller en commission. Sur le site de ta préfecture il y a normalement un PDF que tu télécharges avant de prendre rdv et qui liste les justificatifs nécessaires.

 

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