Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / / /

Pv sans motif de contravention?

 

Il y a 47 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

     
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

Pv sans motif de contravention?

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
fkl91
Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 18:06:10  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour bonjour :) Je ne sais pas si je suis sur la bonne section mais je tente quand même :)

Je viens de recevoir une lettre d'huissier me demandant de payer 862.50€ pour 2 PV (majoration powaaa :lol:) sur le premier "pas de souci" c'était un excès de vitesse le 23/01/07 à 23h45 même si je me rappel pas mettre fais prendre en nuit :lol: mais bon à la limite c'est pas grave :)

Le souci c'est que j'ai avec un 2e PV mais qui ne cite aucun motif :/  juste un lieu et une heure :/  J'ai bien essayé de leur dire que je payerai pas un PV sans motif mais y a pas de numéro de téléphone autre qu'un numéro d'appel reservé au paiement et je n'ai rien trouvé dans les pages jaunes :/

Je le paye ou pas? :d

Merci :jap:


---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Sujets relatif
Profil : Pilote pro
  1. config
andians
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 20/05/2008 à 18:10:14  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
862 euros...ouahh...tu n'as pas payé les premiers ni les relances...donc c'est majoré à chaque fois...vu le montant!!!

Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 18:11:36  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'est majoré une fois 375€ + 56.25 de frais de dossier de l'huissier :/  mais j'ai pas envie de payer un pv sans motif :lol:
Message cité 1 fois

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Publicité

Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 19:24:29  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :
C'est majoré une fois 375€ + 56.25 de frais de dossier de l'huissier :/  mais j'ai pas envie de payer un pv sans motif :lol:
Afficher plus
Afficher moins



Si ca vous fait rire, c'est bien car la prochaine étape, c'est l'avis d'opposition administrative avec la saisie sur votre compte en banque. :jap: Quand on a pas envie de payer une contravention, on conteste dans les règles de l'art au lieu de faire le mort, car que vous n'ayez pas envie, à ce stade de la procédure, n'a plus aucune importance. :jap:

Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 20:19:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tu peut me tutoyer ;)

Vu que tu ne connais pas tout les détails, et pas compris le fond de ma pensé je développe un peu ;)

A l'époque, le PV était resté dans mon véhicule parti pour destruction (casse moteur) j'avais cherché à avoir une copie à la trésorie des amendes de mon département :oui: la réponse du mec mot pour mot: Désolé monsieur je ne trouve rien :/  - Ben comment je fais alors? - Ben qu'est ce que vous voulez que je vous dise je vais pas les inventer. :/

J'ai pas cherché plus loin, et j'ai reçu directement un avis d'huissier me demandant de payer le PV sans aucun rappel, je lui ai dit que il n'y avait aucun souci pour le payer (j'ai fait le con j'assume pas de souci ;)) mais pas majoré :bah: le mec me dit que lui il s'en fou, entre temps je reçois un autre avis d'un autre huissier concernant le même PV :/  Je vais pas le payer 15x :lol: donc j'ai essayé d'appeler les huissier et le trésor public et aucune réponse (pas trop étonnant :p)

Du coup je lâche l'affaire j'ai pas que ca à faire :q

Je recevais des avis d'huissier depuis pas mal de temps pour ce PV mais je donnais pas suite, il se démerde si ils veulent l'argent ben ils ont qu'a galérer un peu :p, et depuis 1 mois y a ce nouveau PV qui est apparu sans aucun motif d'infraction :/  C'est surtout ça qui me saoul :) Demain on t'envoi un PV pour une infraction qui remonte à 1 an sans motif d'infraction tu le paye :??: Je suis pas la pour contester le premier PV largement mérité :)
Message cité 1 fois

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Publicité

Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 20:31:28  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :
Tu peut me tutoyer ;)

Vu que tu ne connais pas tout les détails, et pas compris le fond de ma pensé je développe un peu ;)

A l'époque, le PV était resté dans mon véhicule parti pour destruction (casse moteur) j'avais cherché à avoir une copie à la trésorie des amendes de mon département :oui: la réponse du mec mot pour mot: Désolé monsieur je ne trouve rien :/  - Ben comment je fais alors? - Ben qu'est ce que vous voulez que je vous dise je vais pas les inventer. :/

J'ai pas cherché plus loin, et j'ai reçu directement un avis d'huissier me demandant de payer le PV sans aucun rappel, je lui ai dit que il n'y avait aucun souci pour le payer (j'ai fait le con j'assume pas de souci ;)) mais pas majoré :bah: le mec me dit que lui il s'en fou, entre temps je reçois un autre avis d'un autre huissier concernant le même PV :/  Je vais pas le payer 15x :lol: donc j'ai essayé d'appeler les huissier et le trésor public et aucune réponse (pas trop étonnant :p)

Du coup je lâche l'affaire j'ai pas que ca à faire :q

Je recevais des avis d'huissier depuis pas mal de temps pour ce PV mais je donnais pas suite, il se démerde si ils veulent l'argent ben ils ont qu'a galérer un peu :p, et depuis 1 mois y a ce nouveau PV qui est apparu sans aucun motif d'infraction :/  C'est surtout ça qui me saoul :) Demain on t'envoi un PV pour une infraction qui remonte à 1 an sans motif d'infraction tu le paye :??: Je suis pas la pour contester le premier PV largement mérité :)
Afficher plus
Afficher moins



J'ai beaucoup de mal à vous suivre... :??:
Résumons: un huissier qui vous harcèle pour une amende forfaitaire majorée non payée, ok? Car l'avis de contravention est restée dans votre voiture partie à la casse, c'est bien ca? Avez vous reçu, entre l'huissier et l'avis de contravention, l'amende majorée?
En plus de ce premier cas, vous avez reçu une deuxième amende forfaitaire majorée pour une autre infraction sans motif d'infraction? Mais vous n'avez pas reçu l'avis de contravention initial pour cette deuxième infraction? :??: Soyez plus clair si vous voulez de l'aide, car là, perso, je nage!

Message cité 1 fois
Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 20:34:54  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

raz97ln a écrit :


J'ai beaucoup de mal à vous suivre... :??:
Résumons: un huissier qui vous harcèle pour une amende forfaitaire majorée non payée, ok? Car l'avis de contravention est restée dans votre voiture partie à la casse, c'est bien ca? Avez vous reçu, entre l'huissier et l'avis de contravention, l'amende majorée?
En plus de ce premier cas, vous avez reçu une deuxième amende forfaitaire majorée pour une autre infraction sans motif d'infraction? Mais vous n'avez pas reçu l'avis de contravention initial pour cette deuxième infraction? :??: Soyez plus clair si vous voulez de l'aide, car là, perso, je nage!
Afficher plus
Afficher moins



Non :/

Oui :/

Aucune idée je ne connais pas le motif de cette infraction :/  Je pense pas qu'il y ai d'autre PV non payé ;)

C'est assez compliqué :lol:

Merci ;)

Message cité 1 fois

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Profil : Routard confirmé
murmandamus
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 20/05/2008 à 20:39:54  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
N'empeche d'etre dans une situation pareille ca a l'air de bien vous amuser !!!

Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 20:41:48  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je vais pas en pleurer y a bien pire dans la vie :oui: Je suis en bonne santé  et ceux que j'aime aussi :)


---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 20:47:10  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le PV daterai du 14 Janvier 2007 :/


---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:00:59  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :


Non :/

Oui :/

Aucune idée je ne connais pas le motif de cette infraction :/  Je pense pas qu'il y ai d'autre PV non payé ;)

C'est assez compliqué :lol:

Merci ;)
Afficher plus
Afficher moins



Avez vous récemment déménagé, si oui, avez vous effectué votre changement d'adresse sur la carte grise?
Pour l'amende forfaitaire majorée que vous avez reçue, vous avez un mois pour la contester en LRAR à l'attention de l'OMP si vous ne voulez pas la payer...Si vous faites le mort, un autre huissier viendra aussi dans quelque temps.
Pour la deuxième, j'attends votre réponse à ma première question ci dessus en gras...

Message cité 1 fois
Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:06:59  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

raz97ln a écrit :


Avez vous récemment déménagé, si oui, avez vous effectué votre changement d'adresse sur la carte grise?
Pour l'amende forfaitaire majorée que vous avez reçue, vous avez un mois pour la contester en LRAR à l'attention de l'OMP si vous ne voulez pas la payer...Si vous faites le mort, un autre huissier viendra aussi dans quelque temps.
Pour la deuxième, j'attends votre réponse à ma première question ci dessus en gras...
Afficher plus
Afficher moins



J'ai déménagé mais il y a 5 ans et j'ai changé 3 fois de voiture depuis :lol: donc nouvelle carte grise ;)

Désolé je me suis mal exprimé :( ce que je voulais dire c'est que cette amende majoré (la 2e) est écrite sur la même feuille que le "rappel" de l'huissier, et qu'elle a aussi eu le droit à une insertion de frais de dossier (56.25€) comme si ca faisait longtemps que ca trainait, alors que je n'en avais jamais entendu parler :/

Message cité 1 fois
Message édité par fkl91 le 20/05/2008 à 21:07:45

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:07:28  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'est dommage c'est écrit trop petit pour pouvoir le prendre en photo avec mon téléphone :/


---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Publicité

Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:09:03  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :


J'ai déménagé mais il y a 5 ans et j'ai changé 3 fois de voiture depuis :lol: donc nouvelle carte grise ;)

Désolé je me suis mal exprimé :( ce que je voulais dire c'est que cette amende majoré (la 2e) est écrite sur la même feuille que le "rappel" de l'huissier, et qu'elle a aussi eu le droit à une insertion de frais de dossier (56.25€) comme si ca faisait longtemps que ca trainait, alors que je n'en avais jamais entendu parler :/
Afficher plus
Afficher moins



Et l'adresse at-elle été systématiquement la bonne sur les différentes cartes grises?
Pour l'amende de l'huissier, quel est le centre émetteur? La TCA de Rennes?

Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:16:41  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui l'adresse était correct :)

Le centre émetteur si c'est bien "la personne" qui charge de communiquer le dossier aux huissiers c'est la Trésorie Essonne Amendes
Message cité 1 fois

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:26:41  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :
Oui l'adresse était correct :)

Le centre émetteur si c'est bien "la personne" qui charge de communiquer le dossier aux huissiers c'est la Trésorie Essonne Amendes
Afficher plus
Afficher moins



Vous pouvez tenter de les appeller, en leur disant que vous n'avez jamais reçu l'AFM. Un petit courrier aussi à l'OM du lieu de l'infraction pour expliquer votre cas, sans garantie aucune...Au pire, ne payez pas l'huissier, le Trésor se servira sur votre compte, ca vous économisera les frais d'huissier... :non:

Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:28:35  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
L'AFM? :d

Je vais retenter le coup au près du Trésor Public :/

Merci pour les réponses ;)
Message cité 1 fois

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:39:54  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :
L'AFM? :d

Je vais retenter le coup au près du Trésor Public :/

Merci pour les réponses ;)
Afficher plus
Afficher moins



Amende Forfaitaire Majorée...Le Trésor Public intervient sur requête (titre exécutoire) de l'Officier du Ministère Public....Vous aurez plus de chance, à mon avis, à lui écrire en LRAR... ;) Demandez lui à ce que vous soyez entendu par le Tribunal de Police,c 'est votre droit, là vous pourrez vous expliquez devant ces incohérences devant le juge... ;)

Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:43:21  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oki merci pour les infos :bien:

Bonne soirée ;)
Message cité 1 fois

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:45:29  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :
Oki merci pour les infos :bien:

Bonne soirée ;)
Afficher plus
Afficher moins



Tenez nous au courant de la suite... ;)
Par contre, n'oubliez pas la deuxième amende majorée...Soit vous la payez, soit vous la contestez dans le délai de un mois à sa date d'envoi... :jap:

Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:46:50  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je l'ai jamais reçu :lol: juste un avis d'huissier donc je pense qu'il est trop tard vu qu'elle date de Janvier 2007 :/
Message cité 1 fois

---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Invité
raz97ln
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 21:55:05  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

fkl91 a écrit :
Je l'ai jamais reçu :lol: juste un avis d'huissier donc je pense qu'il est trop tard vu qu'elle date de Janvier 2007 :/
Afficher plus
Afficher moins



Vous parliez de deux choses:

Un huissier venant après un avis de contravention perdu et une AFM non reçue
Et une AFM reçue sans que vous ayez reçu l'avis de contravention initiale.

Pour le premier cas, je vous ai dis que faire, pour le deuxième, vous avez un mois pour la contester... :jap:

Message cité 1 fois
Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 20/05/2008 à 22:09:27  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

raz97ln a écrit :


Vous parliez de deux choses:

Un huissier venant après un avis de contravention perdu et une AFM non reçue
Et une AFM reçue sans que vous ayez reçu l'avis de contravention initiale.


Pour le premier cas, je vous ai dis que faire, pour le deuxième, vous avez un mois pour la contester... :jap:
Afficher plus
Afficher moins



Dans le premier cas l'infraction remonte au 23/01/2007

Le 2e cas est identique au 1er dans le sens ou je n'ai pas recu d'AFM mais directement l'injonction à payer :/  (réuni sur le même document.

C'est compliqué comme situation :lol:

Je réécrit exactement de la façon dont c'est présenté ;)

No Compte XXXXXXXXXXXXX - No Action XXXXXXXXX

Amende n° XXX.XXXXXXXX.X du 31/08/07 Date des faits: 23/01/07                                431.25€
Défaut de maitrise de la vitesse d'un véhicule
FORD XXXXX91 MONTHLERY à 23h45

------------------------------​------------------------------​------------------------------​-----

No Compte XXXXXXXXXXXXX - No Action XXXXXXXXX

Amende n° XXX.XXXXXXXX.X du 31/08/07 Date des faits: 14/01/07                                431.25€
:??:
FORD XXXXX91 ARPAJON à 22h45


---------------
Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
carte grise 5
changement de departement pour achat d'accasion 4
Litiges 2
Voiture gagée ? 4
Amende sur véhicule vendu mais encore à mon nom 4