Copropriété, charges et Syndic: Je réponds à vos questions!!

[Ratatouille et CIE]

 

 

Le notaire envoie déjà un RAR suite à la vente.

Je ne vois pas à quoi cela peut servir d'en faire un autre.

 

 

 

Les notaires ne font pas toujours le travail convenablement.

Si la loi ou le décret est sortie c'est bien parcequ'il y a due y avoir des litiges.

Maintenant tu fais comme tu veux....

[Ratatouille et CIE]

2. Pour la lettre RAR - aujourd'hui on peut avoir le meme niveau de securite (comme sans enveloppe) en envoyant la lettre sous la forme electronique directement sur le site de la Poste.

 

 

J'ai toujours un préférence pour le papier.

[Invité §flo456cp]

 

Tout simplement parce c'est ecrit dans le code de copro. Il faut simplement prevenir le syndic de la copro qui fait bloquer les fonds par le notaire lors de la vente.

En aucun cas l'acheteur ne peut être tenu de payer pour des decisions prisent avant la vente. Dans la majorité des cas, le restant du etant faible, le nouveau proprio paye (pas la peine de s'emmerder pour 200€ d'appel de fonds) car il ne pense jamais à cela au moment de passer l'acte.

Mais si la somme est importantes, il peut purement et simplement refusé de payer et c'est le syndic qui l'aura dans l'os

 

 

 

C'est exactement le contraire.

 

Tu es AI ? (pas tapper kala ).

[Invité §flo456cp]

 

 

Les notaires ne font pas toujours le travail convenablement.

Si la loi ou le décret est sortie c'est bien parcequ'il y a due y avoir des litiges.

Maintenant tu fais comme tu veux....

 

 

 

Un oubli peut toujours arriver, mais bon...

 

Pour info la notification peut maintenant se faire par fax (conserver l'accusé dans ce cas).

 

[Invité §Kal582Gv]

 

Et bien non.

 

Je ne fais pas de statistique, mais pour les travaux c'est très rare qu'on déroge au droit commun (prorata de charge pour le trimestre en cours quasi systématique en revanche).

 

C'est plus simple et plus logique (celui qui va profiter des travaux c'est l'acquéreur, pas le vendeur).

 

 

Sur Lyon et région, c'est 99% qui prévoient que c'est celui qui vote qui paye, sachant que si AG pendant le compromis c'est l'acquéreur qui s'y rend. Ceci est valable pour les compromis notaires et agences. Je pensais que c'était comme ça au niveau national.

 

C'est pas la logique de celui qui va profiter des travaux, mais bel et bien la logique de celui qui à décidé des travaux. Pourquoi faire supporter un coût à quelqu'un qui ne l'a pas décidé? Les 2 logiques se valent.

[Invité §flo456cp]

 

Sur Lyon et région, c'est 99% qui prévoient que c'est celui qui vote qui paye, sachant que si AG pendant le compromis c'est l'acquéreur qui s'y rend. Ceci est valable pour les compromis notaires et agences. Je pensais que c'était comme ça au niveau national.

 

C'est pas la logique de celui qui va profiter des travaux, mais bel et bien la logique de celui qui à décidé des travaux. Pourquoi faire supporter un coût à quelqu'un qui ne l'a pas décidé? Les 2 logiques se valent.

 

 

Les deux logiques se valent, je te l'accorde.

 

Moi j'essaie de faire du sur mesure : s'il doit y avoir une AG entre le compromis et la vente je prévois la clause (mais je précise que la dernière fois que je l'ai mise dans un compromis le vendeur ne s'est même pas donné la peine donner le pouvoir à l'acquéreur... ) ; si on me dit que les travaux votés doivent rester à la charge du vendeur -> clause ; sinon décret.

 

C'est une solution empirique, assez de courrier après l'argent une fois que la vente est signée. Les gens respectent de moins en moins leur parole.

Et en cas de dépassement de budget voté pour les travaux (assez courant) c'est la contestation assurée.

 

Concernant les travaux il me semble avoir vu passer il y a quelques temps une recommandation de la FNAIM de ne plus déroger au décret.

 

Mais bon, je ne te parle même pas des agences qui cochent la case "application du décret" en pensant que le prorata du trimestre en cours est prévu par les textes.

[Invité §Kal582Gv]

 

Les deux logiques se valent, je te l'accorde.

 

Moi j'essaie de faire du sur mesure : s'il doit y avoir une AG entre le compromis et la vente je prévois la clause (mais je précise que la dernière fois que je l'ai mise dans un compromis le vendeur ne s'est même pas donné la peine donner le pouvoir à l'acquéreur... ) ; si on me dit que les travaux votés doivent rester à la charge du vendeur -> clause ; sinon décret.

 

C'est une solution empirique, assez de courrier après l'argent une fois que la vente est signée. Les gens respectent de moins en moins leur parole.

Et en cas de dépassement de budget voté pour les travaux (assez courant) c'est la contestation assurée.

 

Concernant les travaux il me semble avoir vu passer il y a quelques temps une recommandation de la FNAIM de ne plus déroger au décret.

 

Mais bon, je ne te parle même pas des agences qui cochent la case "application du décret" en pensant que le prorata du trimestre en cours est prévu par les textes.

 

 

On prévoit cette clause non pas quand le principe des travaux à été voté mais bel et bien quand ces travaux ont été chiffrés, ce qui permet de faire les comptes en même temps que la TF et les charges. On prévoit une clause prévoyant que les comptes sont bel et bien clôts nonobstant les éventuels appels supplémentaires ultérieurs dont les acquéreurs feront leur affaire.

 

[Invité §pti621vv]

 

On prévoit cette clause non pas quand le principe des travaux à été voté mais bel et bien quand ces travaux ont été chiffrés, ce qui permet de faire les comptes en même temps que la TF et les charges. On prévoit une clause prévoyant que les comptes sont bel et bien clôts nonobstant les éventuels appels supplémentaires ultérieurs dont les acquéreurs feront leur affaire.

 

 

 

Ce mot me file de l'urticaire

 

Comment c'est compliqué votre truc

[Invité §mar067QC]

Bon grosso merdo, il suffit , au moment de la signature du compromis d'ajouter une clause suspensive en cas de travaux prévus, qui ne m'ont pas été notifiés et dont je ne veux pas hériter des frais ! C'est bien çà ?

Le compte-rendu de la dernière AG du syndic ne m'est pas encore parvenu, puis-je exiger d'en prendre connaissance au moment du compromis ou lors de l'acte de vente?

Dernière question : le règlement de copropriété, quand puis-je en prendre connaissance ?

[Ziptou57]

 

 

C'est exactement le contraire.

 

Tu es AI ? (pas tapper kala ).

 

 

Je sais c'est dur de lire le code de copro, pourtant c'est ecrit dedans noir sur blanc

Maintenant ce n'est pas appliqué à la lettre, c'est clair

[Ziptou57]

Bon grosso merdo, il suffit , au moment de la signature du compromis d'ajouter une clause suspensive en cas de travaux prévus, qui ne m'ont pas été notifiés et dont je ne veux pas hériter des frais ! C'est bien çà ?

Le compte-rendu de la dernière AG du syndic ne m'est pas encore parvenu, puis-je exiger d'en prendre connaissance au moment du compromis ou lors de l'acte de vente?

Dernière question : le règlement de copropriété, quand puis-je en prendre connaissance ?

 

 

Dans les 2 cas, le plus tôt possible, avant même d'avoir passé le compromis.

[tarzoone]

bonjour,

j'me pose une tite question en rapport avec le locatif...

 

mon appart ou je suis locataire viens d'etre revendu a un couple de parisien pour le garder en location...

 

mon loyer jusque là :

2005 : 496.48€+25€ charges

2006 : 508.68€+25€ charges

2007 : 523.68€+25€ charges

 

et là, ils viennent d'acheter et il veulent appliquer une augmentation des charges d'environ 12€

jusque là on a jamais payé de taxe sur les ordures menagere et en fin d'année ils veulent nous la donner, y'en a pour 140€

 

donc au total, une augmentation de 284€ sur l'année... ce qui est pas mal je trouve...

 

est-ce normal?

(desolé j'y connais rien...)

 

PS : T2 de 53m² avec place de parking et petit jardin (30m²) sur Nantes (mais pas dans le centre...)

[Invité §flo456cp]

 

Je sais c'est dur de lire le code de copro, pourtant c'est ecrit dedans noir sur blanc

Maintenant ce n'est pas appliqué à la lettre, c'est clair

 

 

Et il continue...

 

Et bien j'attends que tu me cites l'article que prévoit comme tu le prétends que :

 

En aucun cas l'acheteur ne peut être tenu de payer pour des decisions prisent avant la vente.

 

Bonne chance!

 

 

[Invité §flo456cp]

Bon grosso merdo, il suffit , au moment de la signature du compromis d'ajouter une clause suspensive en cas de travaux prévus, qui ne m'ont pas été notifiés et dont je ne veux pas hériter des frais ! C'est bien çà ?

Le compte-rendu de la dernière AG du syndic ne m'est pas encore parvenu, puis-je exiger d'en prendre connaissance au moment du compromis ou lors de l'acte de vente?

 

 

Il faut prévoir dans le compromis une répartition conventionnelle des travaux (attention, c'est inopposable au syndic qui envoie les appels de fonds au propriétaire connu le jour de leur exigibilité).

 

Dernière question : le règlement de copropriété, quand puis-je en prendre connaissance ?

 

Tu peux en prendre connaissance avant de signer le compromis. Tu dois aussi savoir qu'on doit t'en remettre un exemplaire au plus tard le jour de la signature.

[tarzoone]

PS : j'ai lu vite fais votre discussion actuelle...

 

depuis quelques temps l'acheteur dois payer les frais inerent a la prochaine levée de fond...

si les travaux sont decidés par le syndic lors de la derniere reunion mais que l'appel de fond n'a pas encore été fais, se sera a l'acheteur de les payer...

 

si l'appel de fond a deja ete fais avant la vente, alors se sera au proprio actuel de les payer

 

ça a changé recement...

[Ziptou57]

 

Et il continue...

 

Et bien j'attends que tu me cites l'article que prévoit comme tu le prétends que :

 

En aucun cas l'acheteur ne peut être tenu de payer pour des decisions prisent avant la vente.

 

Bonne chance!

 

 

 

Je te donne ca ce we quand j'aurai un peu de temps

 

En attendant evites d'être pretentieux, tu risquerai de passer pour un con

[Ziptou57]

Aux termes de l'art. 6 Décret 1967, le vendeur ou ses intermédiaires doivent notifier au syndic la vente d'un lot, afin que celui-ci puisse produire les attestations nécessaires et établir un bilan comptable. Avant la notification, c'est le vendeur qui est tenu auxdites charges (CA Paris 23ème Ch.15 mars 1991); postérieurement à cet acte ce sera l'acquéreur (cass. 3ème Civ.14 février 1996). Le principe juridique précis énonce que le vendeur doit s'être acquitté de toutes ses dettes exigibles vis-à-vis du syndicat, ce qui inclut les provisions.

 

[Ziptou57]

 

Les seules choses qui ne sont pas incluses ce sont les appels de fonds tardifs (un peu normale remarque) qui reste à la charge de l'acheteur. Mais bon on voit rarement un syndic faire des appels de fonds trop faibles à la limite il demande l'autorisation de l'utilisation du fond de roulement.

[Ziptou57]

PS : j'ai lu vite fais votre discussion actuelle...

 

depuis quelques temps l'acheteur dois payer les frais inerent a la prochaine levée de fond...

si les travaux sont decidés par le syndic lors de la derniere reunion mais que l'appel de fond n'a pas encore été fais, se sera a l'acheteur de les payer...

 

si l'appel de fond a deja ete fais avant la vente, alors se sera au proprio actuel de les payer

 

ça a changé recement...

 

 

Ca doit être note dans le code de 2008 alors. Je n'ai toujours pas acheter la nouvelle edition d'octobre 2007

 

Edit : ca m'apprendra à te lire. Tu a raison, c'est bien la date de decision de levé de fond et non la date de decision de l'execution des travaux. En fait c'est pas nouveaux, c'est comme cela depuis un moment

[Invité §Kal582Gv]

 

Et il continue...

 

Et bien j'attends que tu me cites l'article que prévoit comme tu le prétends que :

 

En aucun cas l'acheteur ne peut être tenu de payer pour des decisions prisent avant la vente.

 

Bonne chance!

 

 

 

[Invité §flo456cp]

En attendant evites d'être pretentieux, tu risquerai de passer pour un con

 

Je sais c'est dur de lire le code de copro, pourtant c'est ecrit dedans noir sur blanc

 

 

Je suis désolé mais si quelqu'un est prétentieux ce n'est pas moi.

 

 

Edit : ca m'apprendra à te lire. Tu a raison, c'est bien la date de decision de levé de fond et non la date de decision de l'execution des travaux. En fait c'est pas nouveaux, c'est comme cela depuis un moment

 

 

Je suis bon prince, je donne même le texte :

 

Article 5 du décret de 1967

 

3° Dans la troisième partie, le syndic indique les sommes qui devraient incomber au nouveau copropriétaire, pour le lot considéré, au titre :

 

a) De la reconstitution des avances mentionnées à l'article 45-1 et ce d'une manière même approximative ;

 

b) Des provisions non encore exigibles du budget prévisionnel ;

 

c) Des provisions non encore exigibles dans les dépenses non comprises dans le budget prévisionnel.

 

Sans rancune.

[Invité §flo456cp]

 

 

 

S'il s'avait...

[Invité §Kal582Gv]

 

 

S'il s'avait...

 

[Ziptou57]

 

Je suis désolé mais si quelqu'un est prétentieux ce n'est pas moi.

 

 

 

 

Ha bon ?

 

 

Je suis bon prince, je donne même le texte :

 

Article 5 du décret de 1967

 

3° Dans la troisième partie, le syndic indique les sommes qui devraient incomber au nouveau copropriétaire, pour le lot considéré, au titre :

 

a) De la reconstitution des avances mentionnées à l'article 45-1 et ce d'une manière même approximative ;

 

b) Des provisions non encore exigibles du budget prévisionnel ;

 

c) Des provisions non encore exigibles dans les dépenses non comprises dans le budget prévisionnel.

 

Sans rancune.

 

 

Et ?

Les precisions que tu quotes sont celle des charges et/ou appels de fonds non votés ou non previsibles.

Tu m'expliquera comment on peut demander à quelqu'un de payer une somme que personne ne connait... à moins bien sur d'avoir une Madame Irma dans la copro bien sur

 

Sans rancune

[Invité §flo456cp]

 

Et ?

Les precisions que tu quotes sont celle des charges et/ou appels de fonds non votés ou non previsibles.

Tu m'expliquera comment on peut demander à quelqu'un de payer une somme que personne ne connait... à moins bien sur d'avoir une Madame Irma dans la copro bien sur

 

Sans rancune

 

 

 

Arrête de ramer, t'attaques la falaise.

[Ziptou57]

 

 

Arrête de ramer, t'attaques la falaise.

 

 

Puisque tu n'es pas pretentieux, eclaires moi

Je te dis que l'on ne peut demander à l'ancien proprio des sommes que l'on ne connait pas et tu trouve cela absurde ?

 

De toute facon cela ne change rien au fait que tout appel de fonds votés est due par le votant

[tarzoone]

vous etes encore là dessus??

[Ziptou57]

vous etes encore là dessus??

 

 

Ben si tu a un autre sujet

Y'a bien le monsieur de Nantes là mais j'ai peur de lui annoncer une mauvaise nouvelle

[tarzoone]

 

Ben si tu a un autre sujet

Y'a bien le monsieur de Nantes là mais j'ai peur de lui annoncer une mauvaise nouvelle

 

 

bah non j'me doute que c'est normal ce qu'on me reclame...

 

non mais j'vois pas ce que vous voulez au final... il vous faut quoi? le dernier texte sorti?

[Invité §Kal582Gv]

 

Puisque tu n'es pas pretentieux, eclaires moi

Je te dis que l'on ne peut demander à l'ancien proprio des sommes que l'on ne connait pas et tu trouve cela absurde ?

 

De toute facon cela ne change rien au fait que tout appel de fonds votés est due par le votant

 

 

Création notariale pour contrer les effets pervers de la loi.

 

[Invité §flo456cp]

 

Puisque tu n'es pas pretentieux, eclaires moi

 

 

Encore faut-il que tu acceptes de te remettre en cause.

 

Je te dis que l'on ne peut demander à l'ancien proprio des sommes que l'on ne connait pas et tu trouve cela absurde ?

 

De toute facon cela ne change rien au fait que tout appel de fonds votés est due par le votant

On les connait les sommes puisqu'elles sont votées, c'est juste qu'elles ne sont pas encore exigibles.

Et pour la énième fois je redis que des travaux votés par le vendeur peuvent être payés intégralement par l'acquéreur en application du décret que j'ai cité.

Que ça te plaise ou non, c'est comme ça.

 

On peut y déroger, mais cela reste 100% conventionnel.

 

[Invité §jos068ih]

Bonsoir

Voila j'ai un très gros problème qui vient de se poser a moi.

Mon proprio a mis mon logement en vente sans m'avoir donné mon droit de préemption et il se trouve que après en avoir eu vent que le logement était en vente,j'ai averti l'agence dans laquelle il était en vente que je souhaitait en devenir acquéreur.

Et voila qu'aujourd'hui j'apprends par l'agence que l'appartement a été vendu et qu'ils n'ont pas tenu compte de mon intérêt pour celui-ci.

Mon bail coure jusqu'en novembre et j'aimerais savoir quel recours je peux avoir pour defendre mes interets en tant que locataire parceque la j'ai bien envie de les trainer en justice s'il le faut.

 

[Invité §Kal582Gv]

Bonsoir

Voila j'ai un très gros problème qui vient de se poser a moi.

Mon proprio a mis mon logement en vente sans m'avoir donné mon droit de préemption et il se trouve que après en avoir eu vent que le logement était en vente,j'ai averti l'agence dans laquelle il était en vente que je souhaitait en devenir acquéreur.

Et voila qu'aujourd'hui j'apprends par l'agence que l'appartement a été vendu et qu'ils n'ont pas tenu compte de mon intérêt pour celui-ci.

Mon bail coure jusqu'en novembre et j'aimerais savoir quel recours je peux avoir pour defendre mes interets en tant que locataire parceque la j'ai bien envie de les trainer en justice s'il le faut.

 

 

Si l'appartement était vendu "loué" tu ne peux rien faire.

Aucun droit de préémption dans ce cas.

 

Par contre ton bail ne peut pas être remis en cause.

 

[Invité §mar067QC]

Si tu es locataire, coment l'appartement a-t-il été vendu sans que tu n'en sois informé?

Je veux dire, l'acheteur a quand même bien du le visiter ton appart non?

[Invité §mar067QC]

Tiens salut kala !