Peut on vendre une auto declarée RSV a l'etranger ?

[jusdorange]

si on vend une voiture en RSV a l'export, comment fait on vis a vis de la prefecture ?

 

on remet un acte de session classique ?

 

d'avance merci

[AlexP]

Personne ne sait ?

 

Je suis également intéressé par la réponse...

[Invité §zor171rK]

Suffit de passer un coup de fil a la prefecture

et comme ça, tu sauras exactement ce qu'elle veut (la pref), sachant que ca peut etre différent suivant personnes (je le sais pour avoir pratiqué quelques fois des exports)

[AlexP]

Le stéréotype de l'administration dans sa splendeur:

 

J'ai essayé d'appeler ma sous-préfecture, durant la plage horaire "renseignements cartes grises" (mardi de 13h30 à 16h30), je suis resté 1h10 avec la musique d'attente, qui m'avait pourtant dit que j'étais en position n°3... sans que personne ne réponde! Puis je devais partir, donc j'ai raccroché (mais heureusement qu'il y a les box qui proposent les appels gratuits vers les fixes ).

[Invité §Ma_514Os]

tu peux vendre ce véhicule sans problème pour l'export, c'est ton acheteur qui devra faire le necessaire dans son pays pour faire la CG. pense à fournir l'exemplaire cession à la préfecture pour que tu n'aies pas de problème par la suite et archive bien ton exemplaire, tu pourrais un jour ou l'autre en avoir besoin.

bizz

[Invité §Ma_514Os]

au fait, si la préfecture te fait trop patienter au téléphone, ils ont un site internet!! interieur.gouv.fr

[AlexP]

Merci infiniment pour tes renseignements !