carte grise. aidez moi svp

[Invité §zoh312zr]

Bonsoir, j'ai un soucis pouvez - vous m'aider.

 

Voilà, le 25 janvier 2017, je suis parti au Pays-Bas, acheter une voiture Hyundai diesel dans un garage, pour le ramener en France.

 

Le garage ma donner comme documents, la preuve d'achat une facture, un document RDW, et une feuille verte dit carte grise provisoire.

 

Ensuite je suis parti au centre des impôts, pour faire le quitus fiscal. Que j'ai.

 

Par la suite je suis parti à la préfecture pour faire la carte grise française, à qui la préfecture ma dit que je peux pas la faire car il manque le certificat de conformité, et il me manque également, une carte plastifié, ou y'a inscrit les caractéristiques du véhicule qui doit être sur la feuille verte, dit carte grise provisoire.

 

 

Pour le certificat de conformité, j'ai appelé la maison mère qui doit me l'envoyer = OK.

Mais pour la carte plastifié ou ya les caractéristiques du véhicule, je ne l'ais jamais eu. J'ai appeler le garage pour lui dire de me l'envoyer ou me la donner, il m'a dit que passer le délais de 1mois il peut plus me la donner, et que c'est à la préfecture d'envoyerun mail au RDW pour avoir cette carte. Ou demander un certificat de non gage.

 

Je suis reparti à la préfecture et elle m'a dit qu'elle a jamais vue ce cas,que c'est pas à la préfecture d'envoyer un mail pour demander des informations mais à moi et de me débrouiller.

 

J'ai appeler également la douane française, et ma dit qu'il fallait seulement le certificat de conformité, mais pour la carte ils n'ont jamais entendu parler.

 

 

Donc la question est la suivante, faut - il vraiment cette carte? Et comment me la procurer, car la préfecture ne veut pas bouger d'un doigt.

 

 

Merci d'avance pour vos réponses.

[cekone]

Pour ma part, j'ai eu a immatriculer un véhicule hollandais l'année dernière et c'est le quitus fiscal qui m'a bien fait ch#er.

 

Pour ce qui est de la carte provisoire, normalement la préfecture récupère tous les documents + le chèque du coût de la carte grise en France et envoie tout au RDW qui vérifie que l'ensemble des documents sont aux normes.

Puis retour à la sous-préfecture qui t'envoie ton nouveau certificat d'immatriculation par courrier.

Pour mon cas ça a duré environ 1 mois / 1 mois 1/2.

 

J'avais également la carte provisoire qui elle n'est réellement utile que pour le Quitus fiscal, au passage, aucun cerfa n'est nécessaire aux impôt, il leur faut "juste" une facture. Facile lorsque l'on achète à un professionnel, moins évident lorsqu'on passe entre particulier !

 

Par curiosité quel véhicule as-tu acheté en hollande (MX5 de 94 pour moi ;-))

[Invité §zoh312zr]

Bonjour, pour moi le quitus fiscal à été facile, j'ai la carte grise provisoire une feuille verte (de format A4) mais la dame ma dit qu'il ya une carte dit carte d'immatriculation ou carte d'enregistrement, à savoir. Et ça comme je l'ai pas donc elles m'ont dit que je peux pas faire la carte grise. Va savoir....

 

J'ai acheté un Hyundai Santa Fe mais bien et vraiment équipé.

 

Tu serais comment faire pour avoir cette fameuse carte d'enregistrement ?

[Invité §13413NJ]

Bonsoir, j'ai un soucis pouvez - vous m'aider.

 

Voilà, le 25 janvier 2017, je suis parti au Pays-Bas, acheter une voiture Hyundai diesel dans un garage, pour le ramener en France.

 

Le garage ma donner comme documents, la preuve d'achat une facture, un document RDW, et une feuille verte dit carte grise provisoire.

 

Ensuite je suis parti au centre des impôts, pour faire le quitus fiscal. Que j'ai.

 

Par la suite je suis parti à la préfecture pour faire la carte grise française, à qui la préfecture ma dit que je peux pas la faire car il manque le certificat de conformité, et il me manque également, une carte plastifié, ou y'a inscrit les caractéristiques du véhicule qui doit être sur la feuille verte, dit carte grise provisoire.

 

 

Pour le certificat de conformité, j'ai appelé la maison mère qui doit me l'envoyer = OK.

Mais pour la carte plastifié ou ya les caractéristiques du véhicule, je ne l'ais jamais eu. J'ai appeler le garage pour lui dire de me l'envoyer ou me la donner, il m'a dit que passer le délais de 1mois il peut plus me la donner, et que c'est à la préfecture d'envoyerun mail au RDW pour avoir cette carte. Ou demander un certificat de non gage.

 

Je suis reparti à la préfecture et elle m'a dit qu'elle a jamais vue ce cas,que c'est pas à la préfecture d'envoyer un mail pour demander des informations mais à moi et de me débrouiller.

 

J'ai appeler également la douane française, et ma dit qu'il fallait seulement le certificat de conformité, mais pour la carte ils n'ont jamais entendu parler.

 

 

Donc la question est la suivante, faut - il vraiment cette carte? Et comment me la procurer, car la préfecture ne veut pas bouger d'un doigt.

 

 

Merci d'avance pour vos réponses.

 

[Invité §13413NJ]

Bonjour ZOHRA,

J ai exactement le même problème que vous à propos de l absence de la petite carte plastifiée suite à l achat d un véhicule de 1972 aux Pays Bas il y a plus d un an.

Pourriez vous m indiquer svp comment vous avez réglé votre problème ?

Je vous en remercie

[Invité §13413NJ]

@§zoh312zr

[Invité §gui605Md]

Bonjour

 

Je suis dans le même cas que vous avez vous réussi a récupérer cette fameuse carte d’enregistrement pour l'export. Le DEEL II.

 

Comment avez vous fait pour immatriculer votre vehicule en france?

 

Je vosu remercie.

 

JC

[Invité §PLA818Nm]

Bonjour

 

Je suis dans le même cas que vous avez vous réussi a récupérer cette fameuse carte d’enregistrement pour l'export. Le DEEL II.

 

Comment avez vous fait pour immatriculer votre vehicule en france?

 

Je vosu remercie.

 

JC

 

Bonjour....il faut déclarer la perte du documenr à L ANTS lors de la demande par intzrnet.

Cordialement

[Sam656]

Salut tous le monde comment avez vous fait pour immatriculé sans le deel ll moi le l'ancien propriétaire ne répond plus et je suis bloqué depuis 1 moi merci de vos réponses.  Cordialement. 

[fabdelir]

Le 18/11/2021 à 08:01, Sam656 a dit :

Salut tous le monde comment avez vous fait pour immatriculé sans le deel ll moi le l'ancien propriétaire ne répond plus et je suis bloqué depuis 1 moi merci de vos réponses.  Cordialement. 

Bonjour

As tu solutionné ton problème car il me manque aussi le DEEL II, je me bats avec l'ANTS depuis 1 an et ils ne veulent rien savoir.

J'ai fait la demande d'une copie au service RDW hollandais, ils refusent de me délivrer ce document, il faut que ce soit l'ANTS qui le demande.

L'ANTS me dit que sans le DEEL II ils ne peuvent rien faire et n'y faire de demande.

Cordialement