je ne me suis pas arrete a un controle routier car je ne les ai pas vu

[Invité §oli062ns]

bonjours ce matin j ai eu la visite de la gendamerie car je ne me serai pas arrete a un contre routier donc je suis convoque mais le pire dans l histoire c est que je n ai jamais vu personne ce soir la de plus je n etais pas tout seul et cette personne n a rien vu non plus quesque je risque merci pour tout les renseignements que l on pourra me donner

[Invité §sme431nP]

bonjours ce matin j ai eu la visite de la gendamerie car je ne me serai pas arrete a un contre routier donc je suis convoque mais le pire dans l histoire c est que je n ai jamais vu personne ce soir la de plus je n etais pas tout seul et cette personne n a rien vu non plus quesque je risque merci pour tout les renseignements que l on pourra me donner

 

Ben...faut quand meme le faire pour pas voir un controle routier!

 

ils sont visibles quand meme

[Invité §Tor543Gb]

Il me semble que c'est un refus d'obtempérer, ça...

 

Ce que dit la loi :

 

e refus d’obtempérer (art. L. 233-1 et L. 233-1-1 du Code de la route) ;

Le refus d’obtempérer est constitué par le refus par l’automobiliste d’arrêter son véhicule malgré l’ordre qui lui en est donné par un agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité.

 

L’automobiliste, en défense, peut développer deux arguments :

- il peut tenter de prouver au tribunal qu’il n’avait pas conscience de désobéir à un ordre parce qu’il n’avait pas compris que la police souhaitait qu’il arrête son véhicule ;

- il peut avancer le fait que l’agent lui ayant ordonné de s’arrêter ne revêtait pas les signes extérieurs et apparents de sa qualité.

 

la source

 

Ici :

 

D'après ce post, tu risques au maximum :

3 mois de prison;

3 750 € d'amende;

3 ans de suspension de permis;

6 points en moins sur ton permis;

Des travaux d'intérêt général.

 

 

Cela dit, je pense que le témoignage de tes passagers peut jouer en ta faveur.

Si vous étiez 4 dans la voiture et que vous assurez tous les 4 n'avoir vu aucun gendarme, ça doit peser.

 

Ou bien, cela voulait dire que le gendarme qui comptait te contrôler n'avait pas les signes extérieurs et apparents de sa qualité, et donc que tu ne pouvais pas l'identifier comme étant un gendarme (voir citation).

 

 

Voilà donc pour le maximum que tu risques, mais je pense que tu ne feras pas de prison. Tu n'as causé aucun dégât humain ou matériel?

Si tu n'as pas fait d'infraction au code de la route (excès de vitesse, oubli de la ceinture de sécurité, feu rouge grillé ou autres), je pense que la sanction sera allégée...

[konami]

bonjours ce matin j ai eu la visite de la gendamerie car je ne me serai pas arrete a un contre routier donc je suis convoque mais le pire dans l histoire c est que je n ai jamais vu personne ce soir la de plus je n etais pas tout seul et cette personne n a rien vu non plus quesque je risque merci pour tout les renseignements que l on pourra me donner

 

 

 

Tu leur expliques que t'étais bourré et que tu les as pas vu

[Invité §Tor543Gb]

Ben...faut quand meme le faire pour pas voir un controle routier!

 

ils sont visibles quand meme

 

Faut croire que non, si les passagers non plus n'ont pas vu ledit contrôle...

[Invité §sme431nP]

Faut croire que non, si les passagers non plus n'ont pas vu ledit contrôle...

 

bah oui si il étaient tous bourrés ou défoncés c'est sur

[SD63]

 

 

Tu leur expliques que t'étais bourré et que tu les as pas vu

 

[vesore]

Le gendarme a peut être mal noté la plaque et donc erreur sur la personne

Le soit disant contrôle était aux heures de l'apéro

[kishira]

Lors des postes de contrôle, le gendarme doit être bien visible des automobilistes, contrairement au poste de surveillance.

Donc à moins qu'il se soit trompé en notant ta plaque, tu peux éventuellement leur dire, en tout sincérité que tu n'as rien vu! Si certains de tes passagers peuvent confirmer, c'est encore mieux.

Moi je pense que tu devrais te dépêcher d'y aller pour régler tout ça...ya pas que des salauds dans cette grande maison

TIENS NOUS AU COURANT !!!

[Solomuka]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Discussions libres (Général) vers la categorie Permis de conduire par Solomuka

[Invité §oli062ns]

bonsoir pour repondre a tout le monde j etais avec un colegue de travail il etait 23h je sortai du travail cela c est passe sur un rond point et la voiture de la gendarmerie etait stationne derriere a gauche de celui ci de plus j ai mes 12 point et pas de casier