indemnisation suite accident 100% PAS en tort

[Invité §ste012dW]

Bonjour,

je suis tombé par hasard sur votre site en cherchant des réponses a mes questions mon mari a été victime d'un accident de moto (accident du travail) le 16 septembre une camionnette a déboîter sans le voir! il a été aux urgences qui n'ont rien décelées de grave côtes casser contusion aux doigts et bras seulement depuis cet accident il souffre horriblement du doigt d'ailleurs il a de la morphine après avoir réussi a avoir un rdv chez un chirurgien de la main il s'avére qu'il doit être opéré le 8 février du doigt pose d'une broche entre les deux phalanges qui l'oblige a être en arrêt de travail pendant minimum 2 mois!

 

qu'elle recours avons nous par rapport aux assurances car pour nous c'est le flou total! nous avons des dépassement d'honoraires a prévoir,il fait un travail manuel qu'il aura du mal a reprendre! et il va perdre son doigt puisque la pose de la broche soude la phalange! il n'a que 43 ans....

merci d'avance de votre réponse.

Cordialement.

[jerome-du-p-d-c]

Juste une question qui n'a rien à voir avec mon accident. Pour ceux qui doivent faire une arthrodèse, ce qui vous pénaliserez tout le restant de votre vie, pourquoi ne pas faire une greffe osseuse prise au niveau de la crête de l'os iliaque (greffon iliaque) ? Car moi aussi je devais avoir une arthrodèse, mais j'en ai discuté avec le chirurgien et il a décidé de me faire cette greffe et à l'heure d'aujourd'hui (bientôt 3 ans après) la pronation et la supination sont comme avant et je n'ai aucune douleurs.

[Invité §ug4214Tn]

Bonjour à tout le monde.

 

Tout d'abord c'est hallucinant le nombre de demande que tu traite crapahut, honnétement je suis bluffé.

 

J'aurais besoin si possible de tes conseils avisé.

 

Voila, suite à un accident de la route je me suis blesser à la main et plus précisément à l'index, ou j'ai eu une plaie par verre avec les tendons extenseur sectionner. Cela s'est passer en décembre 2010.

 

Suite à cela j'ai été hospitaliser et j'ai louper mes partiel ( étant à l'époque à l'université) ce qui ma vallu de l'arret de mon année universitaire.

 

Depuis Je suis passé devant un expert médical mandaté par l'assurance. Il me reste des séquelles étant donné que je ne peux plus plier l'index droit ( étant droiter) qu'à moitier, cela est trés génant tout au long de la journée.

L'expert en est arrivé à la conclusion suivante:

 

-Itt : 2 jours

Dftp classe 2: 28j

Dftp classe 3: 272j

Dfp: 2%

Pretium Doloris: 2/7

PE: 0,5

Il a signaler qu'il y avait perte d'une année scolaire universitaire à cause de l'accident.

 

Par contre je en lui ai pas signaler que depuis l'accident j'ai pris 18kg à cause de mon renfermement sur moi méme ( Psycologiquement je n'étais vraiment pas bien, mais depuis 2 mois ca va mieu méme si ca ma marqué) et du faite aussi que je ne peux plus faire de musculation et de basketball ( ce qu'il a préciser dans son rapport).

 

Ma question est: A quelle indemnisation puis-je prétendre?

 

Je te remercie d'avance pour ton aide.

 

Cordialement

[Invité §ug4214Tn]

Désolé le dftp de 272j est en classe 1 et non en classe 3.

 

Cordialementt

[Invité §Cra883ru]

Bonjour à tout le monde.

 

Bonjour,

Tout d'abord c'est hallucinant le nombre de demande que tu traite crapahut, honnétement je suis bluffé.

 

J'aurais besoin si possible de tes conseils avisé.

 

Voila, suite à un accident de la route je me suis blesser à la main et plus précisément à l'index, ou j'ai eu une plaie par verre avec les tendons extenseur sectionner. Cela s'est passer en décembre 2010.

 

Suite à cela j'ai été hospitaliser et j'ai louper mes partiel ( étant à l'époque à l'université) ce qui ma vallu de l'arret de mon année universitaire.

 

Depuis Je suis passé devant un expert médical mandaté par l'assurance. Il me reste des séquelles étant donné que je ne peux plus plier l'index droit ( étant droiter) qu'à moitier, cela est trés génant tout au long de la journée.

L'expert en est arrivé à la conclusion suivante:

 

-Itt : 2 jours

Dftp classe 2: 28j

Dftp classe 1: 272j

 

On part sur une base de 20 à 23€ par jour pour l'ITT. Classe 2 = 25% et classe 1 = 10% (donc respectivement au minimum 5 et 2€ par jour).

Dfp: 2%

 

800 à 900€ du point. Soit entre 1600 et 1800€.

Pretium Doloris: 2/7

 

+- 2000€.

PE: 0,5

 

Entre 350 et 500€.

Il a signaler qu'il y avait perte d'une année scolaire universitaire à cause de l'accident.

 

Entre 5000 et 8000€. (il va certainement falloir insister pour se faire payer un montant correcte).

Par contre je en lui ai pas signaler que depuis l'accident j'ai pris 18kg à cause de mon renfermement sur moi méme ( Psycologiquement je n'étais vraiment pas bien, mais depuis 2 mois ca va mieu méme si ca ma marqué) et du faite aussi que je ne peux plus faire de musculation et de basketball ( ce qu'il a préciser dans son rapport).

 

Si tu es limité dans tes activités sportives et de loisirs, il y a u préjudice d'agrément. Ce sera quelques centaines d'euros au max.

Ma question est: A quelle indemnisation puis-je prétendre?

 

Je te remercie d'avance pour ton aide.

 

Cordialement

 

[Invité §anc388LV]

bonjour ,

je souhaiterais être éclairé suite a un accident du 14/05/2010 de moto verdict :

dates des éventuelles gênes temporaires:

 

gêne temporaire totale du 14 au 16/05/2010

10 au 29/10/10

gêne temporaire partielle classe III :17 au 21/05/10

classe II :22/05 au 09/10/10

puis du 30/10/10 au 31/01/11

classe I epuis le 01/02/11 au 16/11/11

 

date d arrêt d'activité professionnelle du 14 au 21/05/10

du 11/10/10 au 01/06/11

du 18/09/11 au 15/11/11

 

degré des souffrances endurées 4/7

date de consolidation 16/11/2011

taux d'atteinte permanente a l'intégrité physique et psychique 5%

degré du dommage esthétique 0.5/7

merci par avance si vous pouvez m'informer du montant environ que je vais avoir....

[Invité §anc388LV]

pouvez-vous m’éclairer?

s'il vous plait

[Invité §Cra883ru]

bonjour ,

je souhaiterais être éclairé suite a un accident du 14/05/2010 de moto verdict :

dates des éventuelles gênes temporaires:

 

gêne temporaire totale du 14 au 16/05/2010

10 au 29/10/10

 

Au minimum 20€ par jour.

gêne temporaire partielle classe III :17 au 21/05/10

 

Classe 3 = 50%. Donc 10€ / jour.

classe II :22/05 au 09/10/10

puis du 30/10/10 au 31/01/11

 

Classe 2 = 25%. Donc 5€ / Jour.

classe I epuis le 01/02/11 au 16/11/11

 

Classe 1 = 10%. Donc 2€ / jour.

date d arrêt d'activité professionnelle du 14 au 21/05/10

du 11/10/10 au 01/06/11

du 18/09/11 au 15/11/11

 

degré des souffrances endurées 4/7

 

Entre 6 et 8000€.

date de consolidation 16/11/2011

taux d'atteinte permanente a l'intégrité physique et psychique 5%

 

Entre 800 et 950€ du point. Soit un minimum de 4000€.

degré du dommage esthétique 0.5/7

 

Entre 350 et 500€.

merci par avance si vous pouvez m'informer du montant environ que je vais avoir....

 

[Invité §anc388LV]

merci bcp

ce n est pas énorme pour 1 an et demi de souffrance!!!

[Invité §bab824ur]

Salut,

 

Un petit break et je reviens pour te dire merci pour les informations Crapahut...Je reviendrai vous donner des news un peu plus tard, lorsque la consolidation sera effective.

 

Je vais reposer mon pied gauche par terre apres 2 mois, au top! même si a 15 ou 20kg...

 

A bientôt...

Vince :-)

[Invité §zyk107AN]

bonjour Crapahut

 

je viens moi aussi te demandé conseil. donc pour résumer les faits, j'ai eu un accident de moto le 13/06/2009, un mec bourré (1.5g) roulais sur ma voie et je n'ai pas pu l'éviter.... au début mon assurance m’annonçais 50/50 ce que j'ai refusé bien entendu et j'ai donc fais appel a un avocat. en ce qui concerne mes blessures j'ai eu le poignet droit cassé (bien comme il faut car je ne peut plus le bouger de haut en bas), avulsion de l'ongle de mon petit doigt gauche et traumatisme au genou qui a l'heure actuel m’empêche de courir ou de m'agenouillé trop longtemps. donc après 2ans 1/2 d'attente cette histoire va bientôt se finir, j'ai eu mon rdv d'expertise contradictoire entre mon médecin conseil et le médecin expert de l'assurance d'en face. voici leur rapport : date d’arrêt d'activité professionnelle imputables : du 13/06/09 au 31/08/09 (soit 79jrs mais j'étais en recherche d'emploi) du 10/01/11 au 27/01/11 -> 2eme opération (soit 48jrs où j'étais en arrêt de travail) dates des éventuelles gènes imputable : gêne temporaire totale du 13/06/09 au 15/06/09 et du 10/01/11 au 12/01/11 gêne temporaire partiel (je t'épargne les dates) classe 4 = 44jours 3 = 90 jours 2 = 563 jours (pour celle ci c'est l'année entière entre mes 2 opérations + jusqu’à ma consolidation du 23/05/11) aides humaines : 4h/jrs du 16/06 au 30/07/09 2h/jrs du 01/08 au 30/09/09 3h/semaines du 01/10/09 au 23/05/11 date de consolidation : 23/05/11 tx d'IPP : 20% P.D : 4/7 prejud. esthetique : 2.5/7 prejudice d'agrement : impossibilité de pratiqué la moto (avec du bidouillage je pourrai reprendre... ) voila donc j'aimerai savoir si tu peux chiffrer les indemnités (environs bien sur) suite à ce rapport et j'aimerai aussi savoir si tu sais a peu près combien de temps il faut attendre entre ce dernier rdv avec les expert et la date a laquelle j'aurai mes indemnités? en tout cas merci beaucoup, cela fait plaisir d'avoir une telle source d'information quand on a eu un accident et que l'on est perdu.

[Invité §Cra883ru]

bonjour Crapahut

 

Bonjour,

je viens moi aussi te demandé conseil. donc pour résumer les faits, j'ai eu un accident de moto le 13/06/2009, un mec bourré (1.5g) roulais sur ma voie et je n'ai pas pu l'éviter.... au début mon assurance m’annonçais 50/50 ce que j'ai refusé bien entendu et j'ai donc fais appel a un avocat. en ce qui concerne mes blessures j'ai eu le poignet droit cassé (bien comme il faut car je ne peut plus le bouger de haut en bas), avulsion de l'ongle de mon petit doigt gauche et traumatisme au genou qui a l'heure actuel m’empêche de courir ou de m'agenouillé trop longtemps. donc après 2ans 1/2 d'attente cette histoire va bientôt se finir, j'ai eu mon rdv d'expertise contradictoire entre mon médecin conseil et le médecin expert de l'assurance d'en face. voici leur rapport : date d’arrêt d'activité professionnelle imputables : du 13/06/09 au 31/08/09 (soit 79jrs mais j'étais en recherche d'emploi) du 10/01/11 au 27/01/11 -> 2eme opération (soit 48jrs où j'étais en arrêt de travail) dates des éventuelles gènes imputable : gêne temporaire totale du 13/06/09 au 15/06/09 et du 10/01/11 au 12/01/11   La gêne totale est indemnisée au minimum à 20€ par jour. 6 jours, soit un minimum de 120€. gêne temporaire partiel (je t'épargne les dates) classe 4 = 44jours   Classe 4 = 75%. Soit 15e par jour. 44 * 15 = 660€. 3 = 90 jours   Classe 3 = 50%. Soit 10€ par jour. 90 * 10 = 900€. 2 = 563 jours (pour celle ci c'est l'année entière entre mes 2 opérations + jusqu’à ma consolidation du 23/05/11)   Classe 2 = 25%. Soit 5€ par jour. 563 * 5 = 2815€. aides humaines : 4h/jrs du 16/06 au 30/07/09 2h/jrs du 01/08 au 30/09/09 3h/semaines du 01/10/09 au 23/05/11   Je te laisse faire le calcul mais compte entre 6 et 7,5€ de l'heure. date de consolidation : 23/05/11 tx d'IPP : 20%   Suivant ton âge, entre 1400 et 1600€ du point. Soit un minimum de 28 000€. P.D : 4/7   Suivant les juridictions entre 5000 et 8000 (voir 10 000). prejud. esthetique : 2.5/7   +- 2500€. prejudice d'agrement : impossibilité de pratiqué la moto (avec du bidouillage je pourrai reprendre... ) Un minimum de 3000€ serait correcte. Devant un tribunal tu obtiendrais certainement plus (5 à 7000€ serait tout à fait possible). voila donc j'aimerai savoir si tu peux chiffrer les indemnités (environs bien sur) suite à ce rapport et j'aimerai aussi savoir si tu sais a peu près combien de temps il faut attendre entre ce dernier rdv avec les expert et la date a laquelle j'aurai mes indemnités? en tout cas merci beaucoup, cela fait plaisir d'avoir une telle source d'information quand on a eu un accident et que l'on est perdu.

A la louche, un minimum de 46 000€ doit t'être indemnisé. En négociant un peu, tu devrais pouvoir atteindre les 50 à 52 000€ sans trop de problème.

 

[Invité §zyk107AN]

ok merci beaucoup!!! c'est a peu prêt ce que je pensais!! par contre as tu une idée du délai d'attente entre ce rapport et le jour ou je toucherai mes indemnités? du a peu prêt m'ira très bien! sachant que j'ai un avocat assez réactif. le médecin m'avais parler de 2 mois qu'en pense tu?

[Invité §Cra883ru]

ok merci beaucoup!!! c'est a peu prêt ce que je pensais!! par contre as tu une idée du délai d'attente entre ce rapport et le jour ou je toucherai mes indemnités? du a peu prêt m'ira très bien! sachant que j'ai un avocat assez réactif. le médecin m'avais parler de 2 mois qu'en pense tu?

 

En théorie, l'offre doit être faite 5 mois après la date de consolidation. Mais c'est à condition que l'assureur ait été mis au courant de cette date. Ce qui n'est pas le cas ici puisque le rapport définitif vient d'être remis à chaque partie.

 

Donc compte au maximum 5 mois à dater du jour ou l'assureur à reçu ce rapport médical. Ensuite tu as 15 jours pour accepter ou refuser l'offre. Une fois que tu as accepté l'offre, l'assureur a encore 30 jours pour faire le paiement.

 

Ca, ce sont les délais légaux. Ca peut bien entendu aller plus vite.

[Invité §lag081rZ]

Bonjour à tous, je suis nouveau sur le forum,

J'ai été victime d'un accident de travail le 12/04/2011 (entorse grave du lle, cheville droite) Platrée pendant 1 mois, puis 3 semaine en centre de rééducation.

Je suis toujours en soins à ce jour et j'ai été expertisé par un medecin de l'assurance qui m'écris :

dorsi-flexion droite: 5 gauche: 10

flexion plantaire droite: 45 gauche: 50

 

L'incapacité de travail fut totale du 12/04/11 au 30/09/11

dfttotal: nul

dft partiel; du 12/04/11 au 16/05/11 et du 18/07/11 au 5/08/11 classe 3.

Du 17/05/11 au 17/07/11: classe 2

et classe en cours jusque juin 2012, date à laquelle je reverrai ce medecin vu que je ne suis pas consolidé.

A quoi je peux m'attendre à peu près en indemnisation meme si je sait qu je ne connait pas encore le taux d'incapacité.

A ce jour , je n'ai eu qu'une provision de 200 euros.

 

Merci d'avance de l'interet porté à mon problème

[Invité §lag081rZ]

Personne pour m'aider???

[Invité §Cra883ru]

Bonjour à tous, je suis nouveau sur le forum,

J'ai été victime d'un accident de travail le 12/04/2011 (entorse grave du lle, cheville droite) Platrée pendant 1 mois, puis 3 semaine en centre de rééducation.

Je suis toujours en soins à ce jour et j'ai été expertisé par un medecin de l'assurance qui m'écris :

dorsi-flexion droite: 5 gauche: 10

flexion plantaire droite: 45 gauche: 50

 

L'incapacité de travail fut totale du 12/04/11 au 30/09/11

dfttotal: nul

dft partiel; du 12/04/11 au 16/05/11 et du 18/07/11 au 5/08/11 classe 3.

Du 17/05/11 au 17/07/11: classe 2

et classe en cours jusque juin 2012, date à laquelle je reverrai ce medecin vu que je ne suis pas consolidé.

A quoi je peux m'attendre à peu près en indemnisation meme si je sait qu je ne connait pas encore le taux d'incapacité.

A ce jour , je n'ai eu qu'une provision de 200 euros.

 

Merci d'avance de l'interet porté à mon problème

 

Bonjour,

 

La classe 3 est indemnisé sur une base minimum de 10€/jour. La classe 2, 5€/jour.

La classe en cours sera probablement la classe 1, soit 2€/jour.

 

Pour le reste, sans chiffre, on ne peut faire que des suppositions. Les souffrances endurées doivent être évaluées mais au vu des blessures et de la durée des soins, je doute que l'expert évalue ces souffrances à + de 2 ou 2,5/7. Je dirai que tu peux espérer +- 2000€ de ce poste.

 

Et pour les séquelles, je ne peux rien dire. Vu les chiffres cités, il est possible qu'il n'y ait pas de séquelle.

[Invité §gef214HM]

Bonsoir,

Mon cas avance : j'ai eu la première visite médicale initiée par mon assureur. Je le reverrai en juin pour la consolidation.

Suite à ce premier rapport, mon assureur m'a informé qu'il y avait un "transfert de mandat", et que ce sera désormais l'assureur de la partie adverse qui gèrera la suite du dossier (ITT sup à 5% si j'ai bien compris?). Toutes les propositions de l'assureur adverse seront vues et "validées" par mon assureur. Puis-je faire confiance aux conseils que me fournira mon assureur pour défendre mes intérêts, puisque ce ne sera pas lui qui réglera la facture, ou y a t-il un risque de connivence entre les assureurs?

Merci par avance de m'éclairer de vos lumières!

[Invité §Cra883ru]

Bonsoir,

Mon cas avance : j'ai eu la première visite médicale initiée par mon assureur. Je le reverrai en juin pour la consolidation.

Suite à ce premier rapport, mon assureur m'a informé qu'il y avait un "transfert de mandat", et que ce sera désormais l'assureur de la partie adverse qui gèrera la suite du dossier (ITT sup à 5% si j'ai bien compris?). Toutes les propositions de l'assureur adverse seront vues et "validées" par mon assureur. Puis-je faire confiance aux conseils que me fournira mon assureur pour défendre mes intérêts, puisque ce ne sera pas lui qui réglera la facture, ou y a t-il un risque de connivence entre les assureurs?

Merci par avance de m'éclairer de vos lumières!

 

Il y a toujours un risque de connivence. La seule chose à faire, c'est d'attendre leur offre et d'aviser ensuite.

[Invité §gef214HM]

Encore une fois : MERCI !

[Invité §lgr538Mi]

Bonjour, le 10.12.2011, mon conjoint et moi même avons eu un accident de la route (choc frontal à 90 km, le véhicule d'en face nous a coupé la route pour tourner), donc nous ne sommes pas responsable. Nous avons étés blessés, mon conjoint qui conduisé le véhicule a eu une entorse au poignet, étant guéri, l'assureur lui a proposé une indemnisation de 829 euros (pour la perte de salaire et la douleur), proposition que nous avons acceptés.

 

Pour ma part, j'ai eu une fracture de la clavicule droite, fracture de la rotule droite, hématome main gauche, douleur au sternum, plusieurs hématomes aux jambes, je précise qu'au moment de l'accident j'étais enceinte de 5 mois (heureusement notre bébé n'a rien eu).

 

Me concernant n'étant pas encore totalement guéri, l'affaire n'est pas finit, et je dois voir un médecin expert (de l'assurance) le 28 février 2012.

 

Compte tenu de mes blessures, de la douleur endurée depuis l'accident (étant enceinte soins très limités, doliprane pour la douleur), du fait que pendant pratiquement 1 mois, je n'ai pu rien faire seule(c'est mon conjoint qui s'est occupé de moi, dans le moindre geste de la vie au quotidien... ), de la répercussion sur le déroulement de ma grossesse, les radios effectués alors que cela peux présenté un risque de radiation pour le bébé, bien entendu la douleur psychologique, je n'ai pas reconduis depuis, ne sort de chez moi que pour les exam et échographies, aujourd'hui je suis a 8 mois de grossesse et je dois dire que tout ça m'a épuisé... physiquement et moralement ...

 

Je suis en ITT depuis l'accident, je suis assistante maternelle, et n'avait pas de contrat (enfant en garde) au moment de l'accident, mais impossibilité quoi qu'il arrive de pouvoir accepter un nouveau contrat ....).

 

Je souhaiterai savoir selon vous, ce qui vous semblerais être une indemnisation correcte, car n'étant pas spécialiste nous ne savons pas réellement quelle indemnisation semblerai la plus juste... je vous remercie d'avance de l'attention que vous porterez à mon message ...

[Invité §nem123gZ]

Bonjour,

Merci de m'accueillir parmi vous.

Je n'ai jamais demandé rien à personne, mais si quelqu'un peut m'aider, je lui serait extrêmement reconnaissant.

Voilà, j'ai été victime d'un accident de trajet il y aura bientôt 9 ans qui a entrainé 71 jours d'incapacité de travail.

Je n'ai pas était reconnu responsable.

Un medecin expert m'a examiné et a rendu les conclusions suivantes:

pretium doloris 2,5/7

prejudice esthetique 1,5/7

J'ai toujours refusé leur proposition car entre temps un médecin a remarqué que mon état était plus grave et j'ai dû me faire opéré à plusieurs reprise et malgré leur avoir adressé les justificatifs, leur proposition est restée inchangé.

Mon dossier est depuis resté en suspens, je n'ai plus réussi à me plonger dans cette démarche car psychologiquement j'ai été marqué par cet accident. Je n'ai pas réglé l'affaire et vis avec ce poids depuis toutes ces années. Aujourd'hui je suis enfin prêt à me libèrer de ce poids je l'espère en faisant reconnaitre ma souffrance. je remercie quiconque me donnerait le montant juste auquel je dois prétendre et si je peux également demander les gênes temporaires des différentes classe que tout le monde a sauf moi, à quoi cela correspond-il?

N'est-il pas trop tard pour négocier? Merci énormément pour votre soutien.

[Invité §Cra883ru]

Bonjour,

Merci de m'accueillir parmi vous.

Je n'ai jamais demandé rien à personne, mais si quelqu'un peut m'aider, je lui serait extrêmement reconnaissant.

Voilà, j'ai été victime d'un accident de trajet il y aura bientôt 9 ans qui a entrainé 71 jours d'incapacité de travail.

Je n'ai pas était reconnu responsable.

Un medecin expert m'a examiné et a rendu les conclusions suivantes:

pretium doloris 2,5/7

prejudice esthetique 1,5/7

J'ai toujours refusé leur proposition car entre temps un médecin a remarqué que mon état était plus grave et j'ai dû me faire opéré à plusieurs reprise et malgré leur avoir adressé les justificatifs, leur proposition est restée inchangé.

Mon dossier est depuis resté en suspens, je n'ai plus réussi à me plonger dans cette démarche car psychologiquement j'ai été marqué par cet accident. Je n'ai pas réglé l'affaire et vis avec ce poids depuis toutes ces années. Aujourd'hui je suis enfin prêt à me libèrer de ce poids je l'espère en faisant reconnaitre ma souffrance. je remercie quiconque me donnerait le montant juste auquel je dois prétendre et si je peux également demander les gênes temporaires des différentes classe que tout le monde a sauf moi, à quoi cela correspond-il?

N'est-il pas trop tard pour négocier? Merci énormément pour votre soutien.

 

Bonjour,

 

Je vais te donner les valeurs actuelles d'indemnisations et puis on va passer aux problèmes :

 

Les souffrances endurées, tu peux espérer +- 2500€ (voir 3000). Le préjudice esthétique : +- 1500€.

 

Une gêne temporaire, il doit en principe y en avoir une. La gêne totale est indemnisée généralement au minimum à 20€. (la classe 4 = 75%, la classe 3 = 50%, la classe 2 = 25% et la classe 1 = 10%).

 

 

1 - Premier problème :

 

Les méthodes d'indemnisations en cas d'accident du travail à l'époque était différente. Et en cas d'accident du travail, il ne restait quasiment rien à la victime parce que les caisses d'assurances maladies (la sécurité sociale) récupérait les montants versés sur l'intégralité de l'indemnisation (mis à part poste personnel. Dans ce cas-ci, mis à part le préjudice esthétique).

 

Je doute fort, que l'on devait t'indemniser quoi que ce soit pour les incapacités temporaires étant donné que tu touchais des indemnités journalières, pendant cette période, de la part de la sécurité sociale ou de l'assureur de ton employeur. Rien que ces montants, auraient absorbé les incapacités temporaires et une très grosse partie des souffrances endurées qui n'était pas considéré comme préjudice personnel et faisait partie de l'assiette de recours.

 

Il restait donc juste le préjudice esthétique à payer. Et à cet époque, on t'aurais proposé l'équivalent de 800€ à 1000€ pour ce poste, c'était correcte.

 

2 - Second problème :

 

La prescription. Le délai pour assigner l'assureur d'un tiers en paiement d'indemnité est de 10 ans à compter de la date de consolidation. Tu l'as assigné mais, le fait d'être resté très longtemps sans rien réclamé après avoir refusé une offre, va peut être se retourner contre toi.

 

3 - Troisième problème :

 

En principe tu as le droit au paiement des intérêts de retard. La durée d'indemnisation dans ce cas n'est pas à l'origine de l'assureur mais vient de toi. Je ne pense pas que tu pourras réclamer ce type d'indemnisation sur toute la période (pour autant que tu aies encore le droit de réclamer qqch).

 

4 - Quatrième problème :

 

Encore une fois, si tu as le droit de réclamer qqch, est-ce que l'assureur acceptera d'indemniser sur base des nouvelles règles alors que l'accident et les premières offres ont été faites sous un tout autre régime : très sincèrement, je n'en sais rien (ton cas n'est pas habituel).

[Invité §nem123gZ]

Bonjour,

Merci Crapahut pour ta réponse rapide. A priori, je suis encore dans les délais légaux et c'est le moment où jamais de faire ma proposition... y a t-il un délai légal que mon assureur doit respecter pour me répondre? Peut-être est-il préférable de faire d'emblée appel à un avocat?

Par ailleurs effectivement à l'époque il s'agissait bien d'indemnités journalières, donc je ne pourrai demander une compensation sur les gênes temporaires (merci de ton éclaircissement à ce sujet).

Néanmoins le reste des soins après consolidation était en partie remboursé par la sécurité sociale et le reste par ma mutuelle. Dois je demander le remboursement concernant la part "mutuelle" puisque à la base, je la paye pour le tiers payant??

Ce n'est pas simple comme procédure! Merci pour ta réponse...

[Invité §Cra883ru]

Bonjour,

Merci Crapahut pour ta réponse rapide. A priori, je suis encore dans les délais légaux et c'est le moment où jamais de faire ma proposition... y a t-il un délai légal que mon assureur doit respecter pour me répondre?

 

Le seul délai légal est le délai de 5 mois après consolidation pour faire une offre. Au-delà de ça, il n'existe aucun délai légal lorsqu'il y a eu contestation de l'offre.

Peut-être est-il préférable de faire d'emblée appel à un avocat?

 

Honnêtement, je pense que tu espérais trop de cette indemnisation. Je ne sais pas les montants qu'ils t'ont proposés, mais prendre un avocat pour une indemnisation qui n'était pas sensé dépasser les 1000€ à l'époque, je n'en vois pas l’intérêt.

Par ailleurs effectivement à l'époque il s'agissait bien d'indemnités journalières, donc je ne pourrai demander une compensation sur les gênes temporaires (merci de ton éclaircissement à ce sujet).

Néanmoins le reste des soins après consolidation était en partie remboursé par la sécurité sociale et le reste par ma mutuelle. Dois je demander le remboursement concernant la part "mutuelle" puisque à la base, je la paye pour le tiers payant??

 

Après consolidation, tu n'as droit à rien. Sauf cas ou le rapport d'expertise prévoit des frais futurs.

 

Ce n'est pas simple comme procédure! Merci pour ta réponse...

 

[Invité §nor473Om]

bonjour tout le monde,

Je vous sollicite car je me perds un peu avec toutes ces règles.

Voilà j'ai eu un accident de moto, j'étais passager, une voiture nous a percuté (elle été 100% en tort)

J'ai été hospitalisé 2 mois avec un itt de 90 jours j'ai été alliter dans un centre de réeducation pendant 7 semaines sans me lever sans même pouvoir m'assoir car j'ai eu le bassin de fracturé. De plus j'ai été sondé pendant un mois car ma bourse a été touché. J'ai eu également une cicatrice au niveau capillaire car mon casque s'est arraché durant l'impact. J'ai également eu le pied cassé.

Actuellement je suis sorti mais avec beaucoup de séances de kiné à faire.

De plus le chirurgien m'a dit il y a peu de temps que j'ai eu un déplacement de la cymphise pubienne du à l'accident et que cela ne se remet pas il envisage une opération mais rien est sur pour l'instant. Pouvez m'aider en me disant à quelle hauteur mon préjudice s'élève c'est important pour moi car cet accident à bouleversé ma vie scolaire et professionnelle car je suis en école de commerce et je devrais certainement refaire une année. Merci d'avance

[Invité §Cra883ru]

bonjour tout le monde,

Je vous sollicite car je me perds un peu avec toutes ces règles.

Voilà j'ai eu un accident de moto, j'étais passager, une voiture nous a percuté (elle été 100% en tort)

J'ai été hospitalisé 2 mois avec un itt de 90 jours j'ai été alliter dans un centre de réeducation pendant 7 semaines sans me lever sans même pouvoir m'assoir car j'ai eu le bassin de fracturé. De plus j'ai été sondé pendant un mois car ma bourse a été touché. J'ai eu également une cicatrice au niveau capillaire car mon casque s'est arraché durant l'impact. J'ai également eu le pied cassé.

Actuellement je suis sorti mais avec beaucoup de séances de kiné à faire.

De plus le chirurgien m'a dit il y a peu de temps que j'ai eu un déplacement de la cymphise pubienne du à l'accident et que cela ne se remet pas il envisage une opération mais rien est sur pour l'instant. Pouvez m'aider en me disant à quelle hauteur mon préjudice s'élève c'est important pour moi car cet accident à bouleversé ma vie scolaire et professionnelle car je suis en école de commerce et je devrais certainement refaire une année. Merci d'avance

 

Bonjour,

 

Il est trop tôt pour te donner un avis. Les blessures ne sont pas nécessairement le reflet des séquelles. Or on indemnise principalement les séquelles et ses répercussions.

 

Pour pouvoir chiffrer, je me base généralement sur les conclusions d'une expertise médicale. Je ne sais pas si tu as 3% d'IPP ou si tu as 20% d'IPP. Je peux admettre que tu as 3 mois au moins d'ITT, mais pour le reste, ça va dépendre de la durée des soins et ça peut se compter en mois, voir année.

 

Ton année scolaire devra être indemnisée. On parlera chiffre quand tu auras d'autre infos.

 

[Invité §nor473Om]

Merci pour votre réponse

 

Très bien, je vous tiendrais au courant dès que j'en saurais plus.

 

bonne journée

[Invité §did176Pb]

bonjour,

quelque renseignement para port a vos expérience que voues avez eu avec les assurance

quel sont les somme qui paye pour I PP de 15% j’ai reçu une proposition de 37000 euro qui me parait asse dérisoire

peux rentre en contact avec moi pour me conseiller.

 

merci d avance

[Invité §Cra883ru]

bonjour,

quelque renseignement para port a vos expérience que voues avez eu avec les assurance

quel sont les somme qui paye pour I PP de 15% j’ai reçu une proposition de 37000 euro qui me parait asse dérisoire

peux rentre en contact avec moi pour me conseiller.

 

merci d avance

 

J'ai envie de répondre que ta question n'a pas de sens. Tu me demandes si 37 000€, c'est suffisant alors que c'est le montant tout poste confondu de l'indemnisation et tu veux savoir combien on indemnise pour 15%.

C'est comparer des pommes et des poires.

 

15% donne des indemnisations de l'ordre de 1200€ (jusqu'à 1500 suivant les juridictions) du point. Ce poste représente donc +- 18 000€ dans la plupart des cas.

 

Est-ce que 37 000, c'est assez ? S'il n'y a pas de répercussions professionnelles dans le rapport d'expertise et que ça indemnise en plus des IPP juste les ITT + souffrances endurées et préjudice esthétiques (et peut être un préjudice d'agrément), ça peut être cohérent.

 

Mais sans les conclusions d'expertises, je ne peux rien affirmer de +.

[Invité §did176Pb]

bonjour Crapahut,

tu a fait une estimation zykie +- 50000euro il a 20% ipp.et toi avec 14% si mes souvenir sont bon tu a eu 3foix plus???

au plaisir

[Invité §Cra883ru]

bonjour Crapahut,

tu a fait une estimation zykie +- 50000euro il a 20% ipp.et toi avec 14% si mes souvenir sont bon tu a eu 3foix plus???

au plaisir

 

Moi je ne dépend pas de la même législation, il ne faut pas comparer mon cas.

 

Pour Zyrkie, j'ai un rapport d'expertise clair, je peux donc faire une estimation relativement précise.

 

Si on te propose 37 000€ pour 15%, avoir 50 000, pour 20 n'est pas illogique.

[Invité §did176Pb]

salut

 

quel est ta législation?belge comme moi

pour ma part,35 ans, un petit garçon a charge, j'ai perdu mon boulot es presque ma vie social,plus aucune activité physique,

çà représente quoi 37000euros? j'etais diragent d'entreprise dans le bâtiment avec 15 maçons, je ne peut plus exercer mon métier. actuellement a la mutuelle(plus de sport boxe, muscu)difficile a marcher,

j'ai perdu toute sensibilité a mon pied droit,je te parle pas de mon dos, capout.

une opération dos, 5 mois après mon accident de voiture en 2009,cela étais inutile car toujours les même douleur.après quelque mois le neurologue

me conseil de faire une arthrodèse;je ne veux pas de cette interversion car j'ai peur de rester paralyser!ces pour cela que je dis que cette somme es dérisoire

le resulta de l'expertises assurance adverse -invalidite permanente 15%

-incapacité économique 15%

-incapacité ménagère 15%

esthétique 0/7

préjudice d’agrément néant

 

voila le rapport très complets du médecin.

après quelque semaine j'ai reçu une proposition ces fameux 37000 euros

en quelque mots age 34 euro/point 1925 15%=28875 euros

itp 4591

protium doloris 0 (je prend des dériver de morphine)

préjudice ménager 1952 euro

effort accrus 2275 euro

que j'ai refuser

mon avocts ma dis d'accepter que je pourais esperer quelque miete de plus.(j'ai changer d'avocts sur le champs)le nouveau avocats critique fortement ce rapport d'expertise et la somme proposer

est m’envoie chez un expert qui évalue mon dommage de 20 a 25%je doit prendre une dissension soit on accepte ces 15% il fait une demande indemnité plus élever soit n va en expertise judiciaire

es on se bat pour les 25 %

voila en gros je t'explique ma situation je suis perdu!!!cela ma fais du bien d'en parler,

donne moi ton avis.

au plaisir maitre

[Invité §Cra883ru]

salut

 

quel est ta législation?belge comme moi

pour ma part,35 ans, un petit garçon a charge, j'ai perdu mon boulot es presque ma vie social,plus aucune activité physique,

çà représente quoi 37000euros? j'etais diragent d'entreprise dans le bâtiment avec 15 maçons, je ne peut plus exercer mon métier. actuellement a la mutuelle(plus de sport boxe, muscu)difficile a marcher,

j'ai perdu toute sensibilité a mon pied droit,je te parle pas de mon dos, capout.

une opération dos, 5 mois après mon accident de voiture en 2009,cela étais inutile car toujours les même douleur.après quelque mois le neurologue

me conseil de faire une arthrodèse;je ne veux pas de cette interversion car j'ai peur de rester paralyser!ces pour cela que je dis que cette somme es dérisoire

le resulta de l'expertises assurance adverse -invalidite permanente 15%

-incapacité économique 15%

-incapacité ménagère 15%

esthétique 0/7

préjudice d’agrément néant

 

voila le rapport très complets du médecin.

après quelque semaine j'ai reçu une proposition ces fameux 37000 euros

en quelque mots age 34 euro/point 1925 15%=28875 euros

itp 4591

protium doloris 0 (je prend des dériver de morphine)

préjudice ménager 1952 euro

effort accrus 2275 euro

que j'ai refuser

mon avocts ma dis d'accepter que je pourais esperer quelque miete de plus.(j'ai changer d'avocts sur le champs)le nouveau avocats critique fortement ce rapport d'expertise et la somme proposer

est m’envoie chez un expert qui évalue mon dommage de 20 a 25%je doit prendre une dissension soit on accepte ces 15% il fait une demande indemnité plus élever soit n va en expertise judiciaire

es on se bat pour les 25 %

voila en gros je t'explique ma situation je suis perdu!!!cela ma fais du bien d'en parler,

donne moi ton avis.

au plaisir maitre

 

Tu es à ton 13ième message sur le forum et il aura fallu tout ce temps pour à avoir une info "complète" (il manque toujours les périodes d'incapacités temporaires et leur pourcentage, le taux de souffrances endurées, etc...). Je ne peux pas deviner que tu es Belge si tu ne dis rien, ni le contenu du rapport d'expertise.

 

Les conclusions d'expertise (d'après le peu d'info que j'ai) devrait contenir au moins une indemnisation pour le préjudice esthétique (si on t'a opéré du dos, il doit y avoir une cicatrice sauf cas de microchirurgie). De telles séquelles admettraient sans problème l’existence d'un préjudice d'agrément. Si un expert évalue ton préjudice entre 20 et 25%, c'est que c'est vrai. Je te conseille donc la voie judiciaire même si c'est long. Bats-toi pour tes 25% car ça va avoir de grosses conséquences dans la méthode de calcul de l'indemnisation.

 

Il existe 2 méthodes de calcul pour évaluer l'incapacité permanente. La méthode forfaitaire (comme proposée plus haut) et la méthode de capitalisation qui se base sur un calcul plus complexe mais nettement plus rentable. La première méthode s'applique en théorie en dessous de 15% et la seconde à partir de 15% mais les tribunaux n'acceptent pas toujours la deuxième méthode de calcul pour les pourcentage inférieur à 20% (au delà la capitalisation ne pose pas de problème). C'est pour cela que je te conseille de te battre pour tes 25%.

 

Ton premier avocat était un con. Il n'y pas d'autre mot.

 

Encore une fois je n'ai pas tous les chiffres de ton rapport d'expertise, je ne peux donc pas faire de réponse complète.

 

--------------------------------------------------------------------------------------------

 

Si la méthode d'indemnisation est forfaitaire (et elle ne devrait pas l'être, c'est pour cela qu'il faut se battre pour avoir un pourcentage d'IPP + élevé pour dissiper tout ambiguité), on peut admettre sans aucun problème le point d'indemnisation à 1155€ (+ 1155€ pour les répercussions économiques) au minimum. Comme les 2 pourcentages sont identiques, on aurait donc un montant de 2310€ par point, soit 2310 * 15 = 34 650€.

 

A cela, s'ajoute en principe une indemnisation pour le préjudice ménager. Ils se moquent du monde en proposant moins de 2000€ pour ce poste. Quand le préjudice est temporaire, on admet entre 15 et 17,5€ par jour d'indemnisation pour ce poste pour 100%. Ici, c'est permanent, on va donc partir sur une base forfaitaire du 1/3 de l'incapacité permanente (soit 1155 / 3 = 385€). 15 * 385 = 5 775€.

 

L'indemnisation pour les 3 pourcentages (pour le volet permanent est déjà de l'ordre 34 650 + 5 775€, soit 40 425€ au minimum.

 

---------------------------------------------------------------------------------

 

Si l'indemnisation prévoit la capitalisation.

 

----------------------------------------------------------------------------------

 

Pour 15% le calcul se ferait comme suit :

 

Base de calcul 25€ par jour (x 365 jours = 9 125). On multiplie ça par le pourcentage soit 0,15 = 1368,75. Et on multiplie ce montant par un coefficient que l'on trouve dans les tables d'annuités viagères (de l'ordre de 28,450 pour un homme de 34 ans). Soit 38 940 pour les incapacités permanentes.

 

A cela, on fait le même calcul pour les répercussions économiques. On obtiendrait le même chiffre.

 

Et on prend en théorie le même principe mais sur une base de 15€ par jour pour le préjudice ménager, soit (15 * 365 * 0.15) * 28.450 = 23 364€.

 

Par capitalisation les 3 postes seraient de l'ordre de 101 000€.

 

Bien entendu si on part sur 20% ou 25%, ces montants seront bien plus élevés. Ca vaut donc la peine de se battre.

 

-----------------------------------------------------------------------------------------

 

Idéalement, il faut séparer la période temporaire de la période permanent et calculer une indemnisation pour chaque partie.

 

En gros, Du jour de l'accident, jusqu'au jour où l'assurance fait une offre, il faut considérer que c'est une période temporaire (il faut étendre la dernière période d'incapacité temporaire définie dans le rapport d'expertise jusqu'au jour de l'offre). De cette façon, on peut calculer le préjudice ménager temporaire entre le jour de l'accident jusqu'au jour de l'offre en partant sur une base de 15€ pour 100% et en suivant les pourcentage d'incapacité temporaire.

 

La période d'incapacité temporaire se calcul sur une base de 25€ (+6€ par jour d'hospitalisation) par jour pour 100% d'incapacité temporaire. Il faut donc faire le calcul de l'incapacité temporaire.

 

Comme l'accident a eu lieu en 2009 et que l'on est déjà mi-2012, avec l'incapacité temporaire + le préjudice ménager temporaire devrait permettre d'avoir au moins 15 000€.

 

Avec un préjudice d'agrément, on ne devrait pas être loin des 60 000€ au minimum dans le cas d'un règlement forfaitaire.

Et en cas de capitalisation, ça doit être au minimum de l'ordre de 115 000€ jusqu'à +- 180 à 190 000€ si les 3 pourcentages sont à 25% . Ca vaut donc la peine de se battre.

 

Et à tous ces montants il faut ajouter les intérêts de retard qui en finalité, peuvent se chiffrer en pas mal de milliers d'euros.

[Invité §did176Pb]

maitre

je te remercie tous d’abord pour cette réponse et ces conseil

enfaite je suis tombe sur un gros salopard d'expert!

il es connue, mon avocats me dis que, si lui il ma mis 15% ces que ces qu'il y a quelque chose de grave,enfin.

pour du préjudice esthétique il ne paye pas car je mettais déjà fais opéré en 2005,j'avais déjà une cicatrice, a l’époque j'avais juste des douleur au dos,après l’opération tous allais bien je pratiquai du sport je travaillais une vie normal quoi,jusqu'au jours de l'accident

je vais me battre jusqu'au but j'ai pas trop le choix pour mon avenir et ceux de mon enfant

je voulais te demander sur le calcule qu'on fais je doit remettre a la mutuelle?

des impôt?

combien de temps cela peut prendre d’après toi?

je voulais te dire aussi que j'ai un un avocats qui fais que ça; il prend 10%sur le résulta final.

tu es de Liège?

au plaisir