qui est résponsable de quoi????

[Invité §did253GX]

Bonjour

 

Petit exercice de style pour démêler une situation compliquée entre assurances!

 

deux mecs sur la moto, le conducteur et son passager. Le passager tient son sac dans lequel a été mis le sac du conducteur pour plus de commodité.

Trajet sans soucis (juste un écart dans un giratoire pour éviter un abruti en voiture)

A l'arrivée, ils constate que le sac transporté par le passager a glissé, qu'il s'est collé contre le pot d'échappement où non seulement il a fondu en partie avec les affaires des deux détériorées) mais que ca a également détérioré le pot

Concertation, déclaration de l'évènement après de l'assurance du conducteur et déclaration à l'assurance responsabilité civile du passager.

(évaluation des dégats à la moto 700 euros)

 

Aucune des deux assurances ne veut prendre en charge les réparations de la moto (ni des affaires!) et jouent au ping pong

celle du morard dit que c'est la RS su passager qui doit le faire donc statu quo

celle du passager dit qu'en tant que passager, celui-ci est assuré sur la RS du conducteur donc statu quo

 

 

merci d'avance

[Invité §AMV184mO]

Bonjour didierabal,

 

 

C'est un cas plutôt particulier, il est difficile de vous répondre précisément sans avoir connaissance des différents contrats d'assurance concernés.

 

Je vous conseille de regarder la définition précise de la garantie "Dommage Accident" (DA) et les exclusions éventuelles prévues par le contrat d'assurance de la moto. La définition de la garantie DA vous permettra de savoir si le sinistre entre dans l'objet de la garantie et si les dommages subis par la moto pourraient être pris en charge. Les définitions sont différentes selon les contrats.

 

Pour les dommages subis par le sac et le contenu, c'est la RC du passager qui est en cause mais son assureur RC/MRH peut opposer une exclusion. Sur le contrat d'assurance RC/MRH du passager, il est important de bien vérifier si sont exclus tous les dommages causés lorsqu'un véhicule terrestre à moteur (VTM) est impliqué, tous les dommages subis et/ou causés par un VTM... Cette exclusion est définie plus ou moins largement selon les contrats mais, en principe, elle est prévue par les contrat d'assurance RC.

 

J'espère vous avoir éclairé sur la situation.

 

Bien cordialement,

 

Laure - AMV