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Sanctions encourues pour les hôtes qui laissent partir une personne alcoolisée


Cara83
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Bonjour 

ma tante est venue hier déjeuner chez nous et nous avons bu de l’alcool. La voyant alcoolisée, nous lui avons conseillé de se reposer et d’attendre avant de reprendre la route voire de dormir chez nous. 
Devant sortir mon chien, j’ai fermé la porte à clé et l ai laissé avec mon époux et nos enfants. Elle a malheureusement réussi à trouver les clés de mon mari et a profité que celui ci soit dans notre jardin pour partir. nos enfants n’ont pas eu le temps de prévenir leur père qu’elle n’était déjà plus là. 
a mon retour de la promenade du chien et constatant son départ j’ai tenté de la joindre n’ayant pas de nouvelles de sa part. Elle avait été arrêté au péage par la douane suite à une légère collision sans victime et allait être conduite à la gendarmerie. Le douanier qui m’a expliqué tout cela m a dit que notre responsabilité était engagée. 
nous avons fait tout notre possible pour la retenir mais nous ne pouvions pas la ligoter. 
que risquons nous?

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Invité §oul767Da
Il y a 4 heures, Cara83 a dit :

Bonjour 

ma tante est venue hier déjeuner chez nous et nous avons bu de l’alcool. La voyant alcoolisée, nous lui avons conseillé de se reposer et d’attendre avant de reprendre la route voire de dormir chez nous. 
Devant sortir mon chien, j’ai fermé la porte à clé et l ai laissé avec mon époux et nos enfants. Elle a malheureusement réussi à trouver les clés de mon mari et a profité que celui ci soit dans notre jardin pour partir. nos enfants n’ont pas eu le temps de prévenir leur père qu’elle n’était déjà plus là. 
a mon retour de la promenade du chien et constatant son départ j’ai tenté de la joindre n’ayant pas de nouvelles de sa part. Elle avait été arrêté au péage par la douane suite à une légère collision sans victime et allait être conduite à la gendarmerie. Le douanier qui m’a expliqué tout cela m a dit que notre responsabilité était engagée. 
nous avons fait tout notre possible pour la retenir mais nous ne pouvions pas la ligoter. 
que risquons nous?

Vous pouvez effectivement être poursuivi. Ce sera bien sur au tribunal de décider.  Votre récit se tient et comme il n'y a qu'un accident matériel, je ne pense pas que l'affaire ira très loin. C'est le genre de cas qui est loin d'être évident. N'avez vous pas pu confisquer les clés du véhicule?

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Il y a 10 heures, daniel762 a dit :

On peut quand même difficilement retenir de force quelqu'un chez soi, ou lui prendre de force ses clés de voiture.

Effectivement, par contre on engage notre responsabilité en étant complice de l'alcoolisation excessive d'une personne dont on sait pertinemment qu'elle va reprendre le volant dans la foulée. 

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Invité §oul767Da
il y a 37 minutes, lionoso 83 a dit :

Effectivement, par contre on engage notre responsabilité en étant complice de l'alcoolisation excessive d'une personne dont on sait pertinemment qu'elle va reprendre le volant dans la foulée. 

C'est vrai! mais comme dit @daniel762, c'est loin d'être évident. Certains ont le vin mauvais. La meilleure solution est de pouvoir subtiliser les clefs lorsque la personne s'est endormie.

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Il y a 2 heures, lionoso 83 a dit :

Effectivement, par contre on engage notre responsabilité en étant complice de l'alcoolisation excessive d'une personne dont on sait pertinemment qu'elle va reprendre le volant dans la foulée. 

 

Encore faut-il savoir qu'elle va reprendre le volant. Car la personne en question peut fort bien au départ dire "je reste dormir" puis ensuite, décider de repartir...

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Invité §oul767Da
il y a 24 minutes, daniel762 a dit :

 

Encore faut-il savoir qu'elle va reprendre le volant. Car la personne en question peut fort bien au départ dire "je reste dormir" puis ensuite, décider de repartir...

Sachant que même après plusieurs heures on peut très bien être contrôlé positif.

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Merci à tous pour vos réponses. 
après avoir passé une nuit au poste ma tante va s’en tirer avec une composition pénale qui ne devrait pas être trop méchante. La prise de sang a révélé un taux de 0,40 ml/L dons selon la police elle devrait avoir une belle amende et une installation etylotest sur le démarrage de sa voiture. Quant à nous il semblerait que la police ait compris notre position vu le caractère bien trempé de ma tante. 

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Invité §oul767Da
il y a 41 minutes, Cara83 a dit :

Merci à tous pour vos réponses. 
après avoir passé une nuit au poste ma tante va s’en tirer avec une composition pénale qui ne devrait pas être trop méchante. La prise de sang a révélé un taux de 0,40 ml/L dons selon la police elle devrait avoir une belle amende et une installation etylotest sur le démarrage de sa voiture. Quant à nous il semblerait que la police ait compris notre position vu le caractère bien trempé de ma tante. 

Ah quand même! Ta tante a du avoir une suspension de permis et un retrait de 6 points.

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